Centre Régional Auvergnat de l'Informa…

Service de consultation (WMS) des données cartographiques du CRAIG et de ses partenaires (accès ouvert)

ARDTA_2012_EPCI_A_FISCALITE_PROPRE ARDTA_2012_EPCI_A_FISCALITE_PROPRE procedures
Service health Now:
Interface
Web Service, OGC Web Map Service 1.3.0
Keywords
WMS, GEOSERVER, Public, ids.craig.fr, ids.craig.fr/wxs/public/wms, OGC:WMS, WMS 1.3.0, CRAIG
Fees
NONE
Access constraints
NONE
Supported languages
No INSPIRE Extended Capabilities (including service language support) given. See INSPIRE Technical Guidance - View Services for more information.
Data provider

Centre Régional Auvergnat de l'Information Géographique (unverified)

Contact information:

Landry Breuil

Centre Régional Auvergnat de l'Information Géographique

Bât. du CRRI - Campus des Cézeaux, 7 avenue Blaise Pascal, 63177 Aubière, France

Email: 

Phone: +33473405409

Service metadata
No INSPIRE Extended Capabilities (including service metadata) given. See INSPIRE Technical Guidance - View Services for more information.

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Les métadonnées des couches de ce service sont consultables sur http://ids.craig.fr/geocat/. Ces couches sont accessible sans authentification.

Available map layers (202)

Procedures IAL sur la région (procedures)

Layer-Group type layer: procedures

ARDTA - Schémas de cohèrence territoriale - Auvergne - 2012 (ARDTA_2012_SCOTS)

Le schéma de cohérence territoriale ou SCoT est un document d'urbanisme qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles notamment en matière d'urbanisme, d'habitat, de déplacements et d'équipements commerciaux, dans un environnement préservé et valorisé. Il a été instauré par la loi SRU du 13 décembre 2000.

ARDTA - Établissements Publics de Coopération Intercommunale à fiscalité propre - Auvergne - 2013 (ARDTA_2014_EPCI)

Limites administratives des EPCI à fiscalité propre de la région Auvergne au 1er janvier 2014 : communautés de communes ou d'agglomération. Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale sont des structures qui associent plusieurs communes au sein d'un groupement intercommunal à fiscalité propre ayant pour objectif de conduire des projets communs d'aménagement du territoire et de développement.

Prescriptions des SDCI 2016 en région Auvergne Rhône-Alpes (Schémas départementaux de coopération intercommunale 2016) (ARDTA_2016_SDCI)

Prescriptions concernant l'évolution des périmètres des établissements publics de coopération intercommunal (EPCI) entre 2016 et 2017 en région Auvergne Rhône-Alpes

ARDTA - Prescriptions des SDCI 2016 en région Auvergne Rhône-Alpes (Schémas départementaux de coopération intercommunale 2016) (ARDTA_2016_SDCI_AUVERGNERHONESALPES)

Prescriptions concernant l'évolution des périmètres des EPCI entre 2016 et 2017 en région Auvergne Rhône-Alpes

Proposition de carte intercommunale 2017 en Auvergne Rhône-Alpes (projets de SDCI) (ARDTA_2017_propositionsEPCI_AUVERGNE-RHONESALPES)

Nouveaux périmètres des EPCI d'Auvergne Rhône-Alpes proposés pour 2017, par les projets de SDCI, par modification des périmètres des EPCI 2015 concernés

ARDTA - Territoires de projet de la future région Auvergne / Rhône-Alpes - Janvier 2015 (ARDTA_CONTRATS_DE_TERRITOIRE_ARA_2014_GEOFLA)

A l'échelle de la future région Auvergne / Rhône-Alpes, 59 territoires de projet font l'objet de contrats régionaux de développement territorial de type Contrats Auvergne +, CDD-RA/CFAC, ou CDRA. Les périmètres des territoires de projet rhônalpins sont en cours de révision en janvier 2015. Ainsi, cette couche est amenée à être mise à jour courant 2015.

ARDTA - Territoires GAL LEADER - Auvergne - 2015-2020 (ARDTA_GAL_LEADER_20152020)

Carte des territoires GAL LEADER 2015-2020 en Auvergne + bases de données géographiques associées. Un GAL (Groupe d'action locale) est un ensemble de partenaires publics et privés chargés de la mise en place d’une stratégie de développement sur un territoire rural, financée au travers de la mesure LEADER du programme européen FEADER.

ARDTA - Pays reconnus par le Conseil régional d'Auvergne - 2015 (ARDTA_PAYS_2015_GEOFLA)

Pays reconnus par le Conseil régional d'Auvergne - 2015 La table contient la part auvergnate de ces Pays, sur une base communale GEOFLA. Tous ces territoires font l'objet de Contrats Auvergne +, sauf la part auvergnate du Pays du Charolais-Brionnais.

ARDTA - Parcs Naturels Régionaux (PNR) d'Auvergne existant ou en projet - Auvergne - 2015 (ARDTA_PNR_2015_GEOFLA)

Périmètres des Parcs Naturels Régionaux existant ou en projet en Auvergne (GEOFLA). La table correspond à la part auvergnate des PNR. A l'Est de la région on trouve celui du Livradois Forez, à l'Ouest celui des Volcans d'Auvergne, et au sud celui des Monts d'Ardèche. On trouve au sud 2 projets de PNR.

IGN - GEOFLA® - France - Arrondissements - 2015 (ARRONDISSEMENT)

GEOFLA® est un produit numérique décrivant le découpage administratif de la France métropolitaine, des départements d'outre mer, ou de la collectivité départementale de Mayotte. Il est dérivé de la Base de Données Cartographiques (BD CARTO®) pour sa partie géométrique, et de la Base de Données Administratives pour sa partie descriptive.

ATMOAURA - Statistiques annuelles de polluants dans l'air ambiant issues du réseau permanent de mesures Auvergne - Rhône-Alpes - 2012 (ATMOAURA_2012_STATS_ANNU_STATIONS)

Concentrations moyennes issues du réseau fixe de mesure des principaux polluants réglementés dans l'air ambiant : SO2, NO2, NOx, PM10, PM2.5, O3, HaP, CO, C6H6, Métaux lourds (As, Cd, Ni, Pb) calculées pour l'année 2012 sur la région Auvergne - Rhône-Alpes.

ATMOAURA - Statistiques annuelles de polluants dans l'air ambiant issues du réseau permanent de mesures Auvergne - Rhône-Alpes - 2013 (ATMOAURA_2013_STATS_ANNU_STATIONS)

Concentrations moyennes issues du réseau fixe de mesure des principaux polluants réglementés dans l'air ambiant : SO2, NO2, NOx, PM10, PM2.5, O3, HaP, CO, C6H6, Métaux lourds (As, Cd, Ni, Pb) calculées pour l'année 2013 sur la région Auvergne - Rhône-Alpes.

ATMOAURA - Statistiques annuelles de polluants dans l'air ambiant issues du réseau permanent de mesures Auvergne - Rhône-Alpes - 2014 (ATMOAURA_2014_STATS_ANNU_STATIONS)

Concentrations moyennes issues du réseau fixe de mesure des principaux polluants réglementés dans l'air ambiant : SO2, NO2, NOx, PM10, PM2.5, O3, HaP, CO, C6H6, Métaux lourds (As, Cd, Ni, Pb) calculées pour l'année 2014 sur la région Auvergne - Rhône-Alpes.

ATMOAURA - Evaluation des émissions de polluants atmosphériques totales des communes de la région Auvergne-Rhône-Alpes en 2015 (ATMOAURA_2015_EMI_COM_TOT)

Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (PM10 - NOx équivalent NO2 - SOx équivalent SO2 - PM2,5 - COVNM - NH3) par commune sur la région Auvergne-Rhône-Alpes pour l'année 2015 en tonnes.

ATMOAURA - Evaluation des émissions de polluants atmosphériques totales et par secteur d'activité des EPCI de la région Auvergne - Rhône-Alpes en 2015 (ATMOAURA_2015_EMI_COVNM_EPCI_SECTEN1)

Estimation des émissions annuelles totales et par secteur d'activité (SECTEN 1) de COVNM par Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en vigueur en 2017 sur la région Rhône-Alpes pour l'année 2015.

ATMOAURA - Evaluation des émissions atmosphériques d'ammoniac totales et par secteur d'activité des EPCI de la région Auvergne - Rhône-Alpes en 2015 (ATMOAURA_2015_EMI_NH3_EPCI_SECTEN1)

Estimation des émissions atmosphériques annuelles totales et par secteur d'activité (SECTEN 1) d'ammoniac (NH3) par Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en vigueur en 2017 sur la région Rhône-Alpes pour l'année 2015.

ATMOAURA - Evaluation des émissions de polluants atmosphériques totales et par secteur d'activité des EPCI de la région Auvergne - Rhône-Alpes en 2015 (ATMOAURA_2015_EMI_NOX_EPCI_SECTEN1)

Estimation des émissions annuelles totales et par secteur d'activité (SECTEN 1) de NOx équivalent NO2 par Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en vigueur en 2017 sur la région Rhône-Alpes pour l'année 2015.

ATMOAURA - Evaluation des émissions de polluants atmosphériques totales et par secteur d'activité des EPCI de la région Auvergne - Rhône-Alpes en 2015 (ATMOAURA_2015_EMI_PM10_EPCI_SECTEN1)

Estimation des émissions annuelles totales et par secteur d'activité (SECTEN 1) de particules PM10 par Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en vigueur en 2017 sur la région Rhône-Alpes pour l'année 2015.

ATMOAURA - Evaluation des émissions de polluants atmosphériques totales et par secteur d'activité des EPCI de la région Auvergne - Rhône-Alpes en 2015 (ATMOAURA_2015_EMI_PM25_EPCI_SECTEN1)

Estimation des émissions annuelles totales et par secteur d'activité (SECTEN 1) de particules PM2.5 par Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en vigueur en 2017 sur la région Rhône-Alpes pour l'année 2015.

ATMOAURA - Evaluation des émissions de polluants atmosphériques totales et par secteur d'activité des EPCI de la région Auvergne - Rhône-Alpes en 2015 (ATMOAURA_2015_EMI_SO2_EPCI_SECTEN1)

Estimation des émissions annuelles totales et par secteur d'activité (SECTEN 1) de SOx équivalent SO2 par Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en vigueur en 2017 sur la région Rhône-Alpes pour l'année 2015.

ATMOAURA - Statistiques annuelles de polluants dans l'air ambiant issues du réseau permanent de mesures Auvergne - Rhône-Alpes - 2015 (ATMOAURA_2015_STATS_ANNU_STATIONS)

Concentrations moyennes issues du réseau fixe de mesure des principaux polluants réglementés dans l'air ambiant : SO2, NO2, NOx, PM10, PM2.5, O3, HaP, CO, C6H6, Métaux lourds (As, Cd, Ni, Pb) calculées pour l'année 2015 sur la région Auvergne - Rhône-Alpes.

ATMOAURA - Moyenne annuelle de concentration en benzo(a)pyrène (µg/m³) - 2016 (ATMOAURA_2016_MOYAN_BAP)

Valeur cible : concentration moyenne annuelle de 1ng/m3 à ne pas dépasser

ATMOAURA - Moyenne annuelle de concentration en NO2 (µg/m³) - 2016 (ATMOAURA_2016_MOYAN_NO2)

Valeur limite : concentration moyenne annuelle de 40 µg/m3 à ne pas dépasser

ATMOAURA - Moyenne annuelle de concentration en pm10 (µg/m³) - 2016 (ATMOAURA_2016_MOYAN_PM10)

Valeur limite : concentration moyenne annuelle de 40 µg/m3 à ne pas dépasser. Valeur de référence OMS (Organisation Mondiale de la Santé) : concentration moyenne annuelle de 20 µg/m3

ATMOAURA - Moyenne annuelle de concentration en pm2,5 (µg/m³) - 2016 (ATMOAURA_2016_MOYAN_PM25)

Valeur limite : concentration moyenne annuelle de 25 µg/m3 à ne pas dépasser. Valeur de référence OMS (Organisation Mondiale de la Santé) : concentration moyenne annuelle de 10 µg/m3

ATMOAURA - Cumul des concentrations d'ozone supérieures à 80µg/m3 - AOT40 sur 5 ans (µg/m³) - 2016 (ATMOAURA_2016_O3_AOT40)

Valeur cible (pour la protection de la végétation) : L'AOT 40 annuel ne doit pas être supérieur à 18 000 µg/m3 .h. (en moyenne sur 5 ans). Correspond au cumul des concentrations horaires supérieures à 40 parties par milliard (40 ppb soit 80 µg/m³), mesurées de mai à juillet en utilisant uniquement les valeurs horaires recensées entre 8 heures et 20 heures.

ATMOAURA - Nb. de jours avec max. jour >120µg/m³ en moyenne > sur 8h en ozone - 2016 (ATMOAURA_2016_O3_NBJR120)

Valeur cible : la concentration de 120 µg/m3 en moyenne glissante sur 8h ne doit pas être franchie plus de 25 jours par an (moyenne sur 3 ans)

ATMOAURA - Nb. de jours avec moy. jour > 50µg/m³ de pm10 - 2016 (ATMOAURA_2016_PM10_NBJR50)

ATMOAURA - Stations permanentes de mesures de qualité de l'air en Auvergne - Rhône-Alpes - 2016 (ATMOAURA_2016_STATIONS)

Localisation des stations de mesures fixes ou annuelles de surveillance de la qualité de l'air en fonctionnement en 2016 en région Auvergne - Rhône-Alpes. Le guide méthodologique associé à cette fiche précise la façon dont sont choisis les emplacements des sites et leur classification.

ATMOAURA - Statistiques annuelles de polluants dans l'air ambiant issues du réseau permanent de mesures Auvergne - Rhône-Alpes - 2016 (ATMOAURA_2016_STATS_ANNU_STATIONS)

Concentrations moyennes issues du réseau fixe de mesure des principaux polluants réglementés dans l'air ambiant : SO2, NO2, NOx, PM10, PM2.5, O3, HaP, CO, C6H6, Métaux lourds (As, Cd, Ni, Pb) calculées pour l'année 2016 sur la région Auvergne - Rhône-Alpes.

ATMOAUVERGNE - Stations rurales de mesure de la qualité de l'air - Auvergne - 2012 (ATMOAUVERGNE_2012_Stations_rurales)

Implantation des stations rurales de mesure de la qualité de l'air en Auvergne

ATMOAUVERGNE - Stations de mesure industrielles de la qualité de l'air - Auvergne - 2014 (ATMOAUVERGNE_2014_STATIONS_INDUSTRIELLES)

Stations de mesure industrielles de la qualité de l'air d'ATMO AUVERGNE en 2014.

ATMOAUVERGNE - Stations rurales de mesure de la qualité de l'air - Auvergne - 2014 (ATMOAUVERGNE_2014_STATIONS_RURALES)

Stations de mesure rurales de la qualité de l'air d'ATMO AUVERGNE en 2014.

ATMOAUVERGNE - Stations de mesure de proximité automobile de la qualité de l'air - Auvergne - 2014 (ATMOAUVERGNE_2014_STATIONS_TRAFIC)

Stations de mesure de la qualité de l'air en proximité automobile d'ATMO AUVERGNE en 2014.

ATMOAUVERGNE - Stations de mesure urbaines et périurbaines de la qualité de l'air - Auvergne - 2014 (ATMOAUVERGNE_2014_STATIONS_URBAINES)

Stations de mesure urbaines et périurbaines de la qualité de l'air d'ATMO AUVERGNE en 2014.

Modèle Numérique de Terrain (MNT) grille au pas de 1 m - Agglomération de Montluçon - 2016 (BoundingBoxMontlucon_ASC)

Le produit Modèle Numérique de Terrain (MNT) - Montluçon décrit la forme du terrain du territoire de l'agglomération de Montluçon. Le MNT a été réalisé en 2016 par le groupement d'entreprises APEI-SINTEGRA pour le CRAIG. L'altimétrie a été obtenue par un lever LIDAR. Le MNT est une grille régulière générée par interpolation à partir des points « sol ». En cas d’absence de points « sol » (rivière, maison…) la grille est calculée à partir des points sol les plus proches. Taille et poids : à renseigner Projet co-financé par l'Union européenne - fonds européen de développement régional FEDER - L'Europe s'engage en Auvergne

CAMOULINS - Arrêts du réseau de transport de la Communauté d'Agglomération de Moulins en 2016 (CAMOULINS_2016_ARRETBUS_MOULINS)

Localisation des points d’arrêt du réseau de transport dans le territoire de la Communauté d'Agglo

CAMOULINS - Commerces du centre ville - Moulins-sur-Allier - 2017 (CAMOULINS_2016_COMMERCES)

Cartographie des commerces du centre ville de Moulins-sur-Allier (département de l'Allier) et catégorisation selon l'état d'occupation des locaux (présence d'un commerce ou local vide). Recensement effectué entre fin 2016 et début 2017. Cette numérisation n'a pas de caractère réglementaire.

CAMOULINS - Réseau de transport urbain de la Communauté d'Agglomération de Moulins en 2016 (CAMOULINS_2016_RESEAUDETRANSPORT_MOULINS)

Lignes de bus du réseau de transport urbain de Moulins Communauté

CAMOULINS - Etablissements touristiques dans la communauté d'Agglomération de Moulins - 2015 (CAM_Ets_Tourisme_2015)

La localisation des établissements touristiques dans le territoire de la communauté d'Agglomération de Moulins

IGN - GEOFLA® - France - Cantons - 2015 (CANTON)

GEOFLA® est un produit numérique décrivant le découpage administratif de la France métropolitaine, des départements d'outre mer, ou de la collectivité départementale de Mayotte. Il est dérivé de la Base de Données Cartographiques (BD CARTO®) pour sa partie géométrique, et de la Base de Données Administratives pour sa partie descriptive.

CCBASSINDEGANNAT - Informations complémentaires de la carte communale d'Escurolles - Communauté de Communes du Bassin de Gannat - 2013 (CCBASSINDEGANNAT_2013_INFO_SURF_ESCUROLLES)

Informations complémentaires de la Carte communale d'Escurolles (canalisations de gaz, monuments historiques, patrimoine archéologique)

CCBASSINDEGANNAT - Informations complémentaires de la carte communale de Saint-Bonnet-de-Rochefort - Communauté de Communes du Bassin de Gannat - 2013 (CCBASSINDEGANNAT_2013_INFO_SURF_SAINT-BONNET-DE-ROCHEFORT)

Informations complémentaires de la carte communale de Saint-Bonnet-de-Rochefort(périmètres protégés, monuments historiques, patrimoine archéologique)

CCBASSINDEGANNAT - Zonage de la carte communale de Biozat - Communauté de Communes du Bassin de Gannat - 2013 (CCBASSINDEGANNAT_2013_ZONAGE_BIOZAT)

Zonage de la Carte communale de Biozat

CCBASSINDEGANNAT - Zonage de la carte communale de Saulzet - Communauté de Communes du Bassin de Gannat - 2014 (CCBASSINDEGANNAT_2013_ZONAGE_CC_SAULZET)

Zonage de la Carte communale de Saulzet (secteurs constructibles,zones naturelles, zones urbanisées)

CCBASSINDEGANNAT - Zonage de la carte communale d'Escurolles - Communauté de Communes du Bassin de Gannat - 2013 (CCBASSINDEGANNAT_2013_ZONAGE_ESCUROLLES)

Zonage de la Carte communale d'Escurolles (secteurs constructibles,servitudes gaz, périmètres de protections des monuments historiques)

CCBASSINDEGANNAT - Zonage de la carte communale de Saint-Pont - Communauté de Communes du Bassin de Gannat - 2013 (CCBASSINDEGANNAT_2013_ZONAGE_SAINT-PONT)

Zonage de la Carte communale de Saint-Pont(secteurs constructibles)

CCBASSINDEGANNAT - Zonage de la carte communale de Saint-Priest-d'Andelot - Communauté de Communes du Bassin de Gannat - 2014 (CCBASSINDEGANNAT_2013_ZONAGE_SAINT_PRIEST_D_ANDELOT)

Zonage de la Carte communale de Saint-Priest-d'Andelot

CCBASSINDEGANNAT - Localisation des places de parking pour Personnes à Mobilité Réduite (PMR)- Communauté de Communes du Bassin de Gannat - 2014 (CCBASSINDEGANNAT_2014_PLACES_PARKING_PMR)

Localisation des sites où ont été créés des places de parking PMR.

CCBASSINDEGANNAT - Droit de préemption - Commune de Biozat - Communauté de Communes du Bassin de Gannat - 2014 (CCBASSINDEGANNAT_2014_PREEMPTION_BIOZAT)

Zone avec droit de préemption - Commune de Biozat

CCBASSINDEGANNAT - Zonage de la carte communale de Saint-Bonnet-de-Rochefort- Communauté de Communes du Bassin de Gannat - 2014 (CCBASSINDEGANNAT_2014_ZONAGE_SAINT-BONNET-DE-ROCHEFORT)

Zonage de la carte communale de Saint-Bonnet-de-Rochefort(secteurs constructibles,zones naturelles)

CCBASSINDEGANNAT - Zonage de la carte communale de Mazerier - Communauté de Communes du Bassin de Gannat - 2015 (CCBASSINDEGANNAT_2015_ZONAGE_MAZERIER)

Zonage de la Carte communale de Mazerier (secteurs constructibles)

Zonage du PLU de Gannat - Communauté de Communes du Bassin de Gannat - 2015 (CCBASSINDEGANNAT_2015_ZONAGE_PLU_GANNAT)

Zonage du PLU de Gannat

CCBASSINDEGANNAT - Zonage du PLU de Gannat - Communauté de Communes du Bassin de Gannat - 2015 (CCBASSINDEGANNAT_PRESCRIPTIONS_PLU_GANNAT_2015)

Zones avec prescriptions du PLU de Gannat

CC_ BILLOM - Schéma directeur d'assainissement de la commune de Saint-Julien de Coppel - 2014 (CC_BILLOM_2014_SDA_ST-JULIEN)

Zonage de l'assainissement collectif existant et projeté de la commune de Saint-Julien de Coppel. Janvier 2014.

CC_BILLOM - Plan d'Occupation des Sols de Trézioux - Communauté de communes Billom Saint-Dier Vallée du Jauron - 2011 (CC_BILLOM_DDJ_2010_ZONAGE_TREZIOUX)

POS de Trézioux

CD03 - Espaces Naturels Sensibles - Département de l'Allier - 2016 (CD03_2016_ENS)

L'E.N.S. ou Espace naturel sensible a - en France - été institué par la loi 76.1285 du 31 décembre 1976 puis jurisprudentiellement précisé par le tribunal de Besançon comme espace « dont le caractère naturel est menacé et rendu vulnérable, actuellement ou potentiellement, soit en raison de la pression urbaine ou du développement des activités économiques ou de loisirs, soit en raison d’un intérêt particulier eu égard à la qualité du site ou aux caractéristiques des espèces végétales ou animales qui s’y trouvent ». Les ENS font suite aux « périmètres sensibles » créés par décret en 1959 pour tenter de limiter l'urbanisation sauvage du littoral. Les ENS sont le cœur des politiques environnementales des conseils généraux. Ils contribuent généralement à la Trame verte et bleue nationale, qui décline le réseau écologique paneuropéen en France, suite au Grenelle de l'Environnement et dans le cadre notamment des SRCE que l'État et les Conseils régionaux doivent mettre en place en 2011, avec leur partenaires départementaux notamment. Des gardes assermentés et pouvant donc dresser procès-verbal sont chargé se surveiller et gérer ces espaces, avec un rôle pédagogique et de médiation et la sensibilisation du public. Source : Wikipedia

CD03 - Lignes réguliers transports départemental - Département de l'allier - 2016 (CD03_2016_LIGNES_REGULIERES)

Lignes régulières de transport de l'Allier grand public (hors transports urbain)

CD15 - Espaces Naturels Sensibles - Département du Cantal - 2016 (CD15_2016_ENS_CANTAL)

Les Espaces Naturels Sensibles (ENS) ont pour objectif de protéger un patrimoine naturel, paysager ou géologique de qualité, qui se révèle menacé ou vulnérable par l’urbanisation, le développement d’activités ou des intérêts privés. \ En sus de cette mission de conservation, les ENS ont aussi une mission d’accueil du public et de sensibilisation, au moins dans certains lieux et à certaines périodes de l’année si cela n’est pas incompatible avec la fragilité des sites. \ Ces Espaces Naturels Sensibles sont établis à l’initiative des conseils généraux des départements.

CD63 - Aire de covoiturage 63 - Département du Puy de Dôme - 2016 (CD63_2016_AIRES_COVOITURAGE)

Aire de covoiturage labellisées par le Conseil départemental du Puy de Dôme

CD63 - Espaces Naturels Sensibles (ENS) - Département du Puy de Dôme - 2016 (CD63_2016_ENS_PUYDEDOME)

L'E.N.S. ou Espace naturel sensible a - en France - été institué par la loi 76.1285 du 31 décembre 1976 puis jurisprudentiellement précisé par le tribunal de Besançon comme espace « dont le caractère naturel est menacé et rendu vulnérable, actuellement ou potentiellement, soit en raison de la pression urbaine ou du développement des activités économiques ou de loisirs, soit en raison d’un intérêt particulier eu égard à la qualité du site ou aux caractéristiques des espèces végétales ou animales qui s’y trouvent ». Les ENS font suite aux « périmètres sensibles » créés par décret en 1959 pour tenter de limiter l'urbanisation sauvage du littoral.\ \ Les ENS sont le cœur des politiques environnementales des conseils généraux. Ils contribuent généralement à la Trame verte et bleue nationale, qui décline le réseau écologique paneuropéen en France, suite au Grenelle de l'Environnement et dans le cadre notamment des SRCE que l'État et les Conseils régionaux doivent mettre en place en 2011, avec leur partenaires départementaux notamment.\ \ Des gardes assermentés et pouvant donc dresser procès-verbal sont chargé se surveiller et gérer ces espaces, avec un rôle pédagogique et de médiation et la sensibilisation du public.\ Source : Wikipedia

CD63 - Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (PDIPR) - Département du Puy-de-Dôme - mars 2016 (CD63_2016_PDIPR_Puy_De_DOME)

Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées du Puy de Dôme (sauf GR, déposés par la FFRP).

CD63 - Règlementation des boisements - Département du Puy de Dôme - 2016 (CD63_2016_REGLEMENT_BOISEMENT)

En France, la procédure de réglementation et de protection des boisements a pour objectif de favoriser une meilleure répartition des terres entre les productions agricoles, la forêt, les espaces de nature et de loisirs et les espaces habités en milieu rural et d'assurer la préservation de milieux naturels ou de paysages remarquables. La réglementation consiste à définir trois périmètres : - un périmètre interdit où tous semis, plantations et replantation d’essences forestières sont interdits ; - un périmètre réglementé où, le boisement est autorisé mais soumis au respect de distances minimales de recul vis-à-vis des fonds agricoles voisins, des cours d'eau, des chemins ainsi que des lieux habités ; - un périmètre où le boisement est libre. Les motifs de la mise en œuvre de la réglementation des boisements sont : - le maintien à la disposition de l'agriculture des terres qui contribuent à un meilleur équilibre économique des exploitations ; - les préjudices des boisements envisagés aux fonds agricoles voisins, aux espaces habités, aux espaces de loisirs, aux voies affectées à l’usage public ; - les atteintes des boisements au caractère remarquable des paysages ; - les atteintes aux milieux naturels et à la gestion équilibrée de l’eau. Source : Wikipedia

CD63 - Réseau routier départemental - Points de Repère - Département du Puy de Dôme - 2017 (CD63_2017_POINTS_ROUTES)

Couche ponctuelle sur les points de repères du réseau routier départemental du Puy de Dôme.

COURNON - Zonage PLU - Commune de Cournon-d'Auvergne - 2013 (CDA_2013_ZONAGEPLU)

Zonage PLU sur la commune de Cournon-d'Auvergne, modification simplifiée n°2 approuvée au Conseil Municipal du 25/06/2013

CENAuvergne - Sites gérés par le Conservatoire d'Espaces Naturels Auvergne - Auvergne - 2017 (CENAUVERGNE_2017_SITESGERES)

Il s'agit de la représentation des sites sur lesquels le Conservatoire d'Espaces Naturels Auvergne a une maîtrise foncière ou d'usage. Il s'agit des sites de Catégorie 1 de la typologie de la fédération des Conservatoires : "Ils correspondent à des sites pour lesquels le Conservatoire dispose d’un droit réel via la maîtrise foncière (propriété ou bail emphytéotique) ou d’une délégation totale ou partielle de l’usage sur le site. Cette délégation doit être précisée dans un contrat (location, convention…). Une exception est admise en faveur des contrats oraux pour les régions où ces pratiques sont d’usage traditionnel. La délégation doit également être pluriannuelle (ou annuelle tacitement reconductible), et porter sur la préservation de la biodiversité et/ou de la fonctionnalité des milieux. - Le CEN assure donc la responsabilité de gestionnaire principal, même s’il délègue la mise en œuvre des actions (agriculteurs, sous-traitance…). - Il a été retenu de ne pas différencier les sites en fonction de la durée des engagements contractuels car des CEN interviennent depuis des années sur des sites via des conventions courtes (1 à 5 ans) mais renouvelables (et renouvelées) tacitement. - Rentrent également dans cette catégorie les espaces protégés réglementairement pour lesquels une convention (ou tout autre acte équivalent) reprenant les points précédents a été établie entre l’autorité responsable (état ou collectivité territoriale) et le CEN. - Cette dernière catégorie fera l’objet d’un sous total afin de distinguer les sites résultats des actions propres des Conservatoires et éviter les doubles comptages en cas de consolidation nationale avec les autres réseaux. - A retenir également le fait que cette catégorie correspond à des sites « gérés » par les CEN et non des sites » protégés » par les CEN."

CG03 - Espaces Naturels Sensibles - Département de l'Allier - 2013 (CG03_2013_ENS)

Découpage des espaces naturels sensible du département de l'ALlier

CG03 - Réseau routier départemental - Routes départementales - Département de l'Allier - 2013 (CG03_2013_RD)

Fichiers vectoriels décrivant le tracé de la trame routière départementale.

CG15 - Réseau Routier départemental - Points de Repère - Département du Cantal - 2013 (CG15_2013_PR)

Un point de repère, dans le domaine de l'exploitation routière, est un point créé par le gestionnaire des réseaux routiers qui est matérialisé physiquement sur le terrain par des marques peintes associées à des bornes ou des plaquettes dites « PR » (Source: le dictionnaire des techniques routières françaises du Service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements).

CG15 - Réseau Routier départemental - Routes - Département du Cantal - 2013 (CG15_2013_ROUTE_DEP)

Réseau routier départemental, seules les routes relevant de la compétence du Département du cantal.

CG63 - Localisation des collèges - Département du Puy de Dôme - Septembre 2012 (CG63_2012_COLLEGES)

Les données décrivent la localisation des collèges sur le départements du Puy de Dôme. Il y a également des collèges en limite du département.

CG63 - Espaces Naturels Sensibles - Département du Puy-de-Dôme - Novembre 2012 (CG63_2012_ENS)

Espaces Naturels Sensibles sur le département du Puy de Dôme.

CG63 - Réseau routier départemental - Routes - Département du Puy de Dôme - Mai 2012 (CG63_2012_GR_AXE)

Les données décrivent le réseau routier relevant de la compétence du Département du Puy de Dôme.

CG63 - Réseau routier départemental - Points de Repère - Département du Puy de Dôme - 2012 (CG63_2012_PR)

Couche ponctuelle sur les points de repères du réseau routier départemental du Puy de Dôme.

CG63 - Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (PDIPR) - Puy-de-Dôme - 2014 (CG63_2014_PDIPR)

Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées du Puy de Dôme (sauf GR, déposés par la FFRP).

IGN - GEOFLA® - France - Communes - 2015 (COMMUNE)

GEOFLA® est un produit numérique décrivant le découpage administratif de la France métropolitaine, des départements d'outre mer, ou de la collectivité départementale de Mayotte. Il est dérivé de la Base de Données Cartographiques (BD CARTO®) pour sa partie géométrique, et de la Base de Données Administratives pour sa partie descriptive.

CRAIG - Zonages du Massif Central - 2006 (CRAIG_2006_GEOFLA_MASSIF_CENTRAL)

Le périmètre du Massif central est réparti sur : 6 régions, 22 départements, 516 cantons, 4072 communes... La table correspond à la liste des communes comprises dans le périmètre.

CRAIG - Points GPS pour le contrôle de l'orthophotographie de 2009 - Département de l'Allier - 2010 (CRAIG_2010_POINTS_GPS_03)

Points GPS réalisés en 2010 pour le contrôle de l'orthophotographie du CRAIG réalisée en 2009. Projet co-financé par l'Union européenne - fonds européen de développement régional FEDER - L'Europe s'engage en Auvergne

CRAIG - Points GPS pour le contrôle de l'orthophotographie de 2009 - Département du Puy de Dôme - 2010 (CRAIG_2010_POINTS_GPS_63)

Points GPS réalisés en 2010 pour le contrôle de l'orthophotographie du CRAIG réalisée en 2009. Projet co-financé par l'Union européenne - fonds européen de développement régional FEDER - L'Europe s'engage en Auvergne

CRAIG - Points GPS pour le contrôle de l'orthophotographie de 2009 - Agglomérations de l'Allier - 2010 (CRAIG_2010_PTS_GPS_CAMon)

Points GPS réalisés en 2010 pour le contrôle de l'orthophotographie du CRAIG réalisée en 2009. Projet co-financé par l'Union européenne - fonds européen de développement régional FEDER - L'Europe s'engage en Auvergne

CRAIG - Points GPS pour le contrôle de l'orthophotographie de 2009 - Agglomérations de l'Allier - 2010 (CRAIG_2010_PTS_GPS_CAMou)

Points GPS réalisés en 2010 pour le contrôle de l'orthophotographie du CRAIG réalisée en 2009. Projet co-financé par l'Union européenne - fonds européen de développement régional FEDER - L'Europe s'engage en Auvergne

CRAIG - Points GPS pour le contrôle de l'orthophotographie de 2009 - Agglomérations de l'Allier - 2010 (CRAIG_2010_PTS_GPS_CAVic)

Points GPS réalisés en 2010 pour le contrôle de l'orthophotographie du CRAIG réalisée en 2009. Projet co-financé par l'Union européenne - fonds européen de développement régional FEDER - L'Europe s'engage en Auvergne

CRAIG - Points GPS pour le contrôle de l'orthophotographie de 2010 - Départements du Cantal et de la Haute-Loire - 2011 (CRAIG_2011_POINTS_GPS_15_43)

Points GPS réalisés en 2011 pour le contrôle de l'orthophotographie du CRAIG réalisée en 2010. Projet co-financé par l'Union européenne - fonds européen de développement régional FEDER - L'Europe s'engage en Auvergne

CRAIG - Réponses à l’AMII :Programme National Très Haut Débit - Auvergne - 2011 (CRAIG_2011_REPONSECOMMUNES_AMII)

Réponses sur les communes auvergnates des opérateurs privés à l’appel à manifestations d’intentions d’investissement dans le cadre du programme national très haut débit. A partir de la date d'intervention, l'opérateur dispose de 5 ans pour couvrir la commune.

CRAIG - Communes éligibles aux offres professionnelles de fibre optique de Orange- Auvergne - 2013 (CRAIG_2013_COMMUNES_OFFRESPRO_FIBREOPTIQUE_FT)

Communes éligibles aux offres professionnelles de gros très haut débit de France Telecom.

CRAIG - ORANGE - Communes bénéficiant du dégroupage - Auvergne - 2013 (CRAIG_2013_DEGROUPAGE_COMMUNES)

Communes bénéficiant d'un dégroupage total ou partiel.

CRAIG - Modéle Numérique de Terrain (MNT) - Agglomération de Clermont-Ferrand (CRAIG_2013_MNTLiDAR_Clermont_TA_L93)

Le produit Modéle Numérique de Terrain (MNT) - Clermont-Communauté décrit la forme du terrain du territoire de l'agglomération de Clermont-Ferrand. Le MNT a été réalisé en 2013 par le groupement d'entreprises APEI-SINTEGRA pour le CRAIG. L'altimétrie a été obtenue par un lever LIDAR. Le MNT est une grille régulière générée par interpolation à partir des points « sol ». En cas d’absence de points « sol » (rivière, maison…) la grille est calculée à partir des points sol les plus proches. Les données sont téléchargeables en Open Data depuis le catalogue au format ASCII. Projet co-financé par l'Union européenne - fonds européen de développement régional FEDER - L'Europe s'engage en Auvergne

CRAIG - Points GPS pour le contrôle de l'orthophotographie de 2013 - Département de la Haute-Loire 2014/2015 (CRAIG_2014_2015_GPS_HAUTE-LOIRE)

Points GPS réalisés en septembre 2014 et juin 2015 pour le contrôle de l'orthophotographie départementale du CRAIG réalisée en 2013. Projet co-financé par l'Union européenne - fonds européen de développement régional FEDER - L'Europe s'engage en Auvergne

CRAIG - Points de controle GPS - Département de l'Allier - 2014 (CRAIG_2014_PTS_GPS_03)

Ensemble des points GPS GPS réalisé sur le département de l'Allier (hors agglomération) réalisé en septembre 2014

CRAIG - Points de controle GPS- Département du Puy de Dôme- 2014 (CRAIG_2014_PTS_GPS_63)

Ensemble des points GPS réalisé sur le département du Puy de Dôme (Hors agglomération) réalisé en septembre 2014

CRAIG - Points GPS pour le contrôle de l'orthophotographie de 2013 - Agglomérations de l'Allier - 2014 (CRAIG_2014_PTS_GPS_CAMon)

Points GPS réalisés en mars 2014 pour le contrôle de l'orthophotographie du CRAIG réalisée en 2013. Projet co-financé par l'Union européenne - fonds européen de développement régional FEDER - L'Europe s'engage en Auvergne

CRAIG - Points GPS pour le contrôle de l'orthophotographie de 2013 - Agglomérations de l'Allier - 2014 (CRAIG_2014_PTS_GPS_CAMou)

Points GPS réalisés en mars 2014 pour le contrôle de l'orthophotographie du CRAIG réalisée en 2013. Projet co-financé par l'Union européenne - fonds européen de développement régional FEDER - L'Europe s'engage en Auvergne

CRAIG - Points GPS pour le contrôle de l'orthophotographie de 2013 - Agglomérations de l'Allier - 2014 (CRAIG_2014_PTS_GPS_CAVVA)

Points GPS réalisés en mars 2014 pour le contrôle de l'orthophotographie du CRAIG réalisée en 2013. Projet co-financé par l'Union européenne - fonds européen de développement régional FEDER - L'Europe s'engage en Auvergne

CRAIG - Points GPS pour le contrôle de l'orthophotographie de 2013 - Agglomération de Clermont-Ferrand - 2014 (CRAIG_2014_Pt_GPS_CACF)

Points GPS réalisés en avril 2014 pour le contrôle de l'orthophotographie du CRAIG sur les agglomérations réalisée en 2013. Projet co-financé par l'Union européenne - fonds européen de développement régional FEDER - L'Europe s'engage en Auvergne

CRAIG - Points GPS pour le contrôle de l'orthophotographie de 2013 - Agglomération du Puy-en-Velay - 2015 (CRAIG_2015_PTS_GPS_CAPEV)

Points GPS réalisés en juin 2015 pour le contrôle de l'orthophotographie du CRAIG réalisée en 2013. Projet co-financé par l'Union européenne - fonds européen de développement régional FEDER - L'Europe s'engage en Auvergne

CRAIG - Avancement de la numérisation du plan cadastral - Auvergne - juin 2017 (CRAIG_2017_06_PCI_VECTEUR)

État des lieux de la numérisation du plan cadastral sur les 4 départements de l'ex-Auvergne.

CRAIG - Isodebits Adsl - Auvergne - Juillet 2012 (CRAIG_Isodebits_Auvergne_20120701_grayscale)

Interpolation des informations fournies par les opérateurs au titre du décret "couverture des services" afin de déterminer la couverture du territoire en ADSL sous forme d'isodébits.

CRAIG - Points GPS de contrôle - Département Cantal - 2014 (CRAIG_Pt_GPS_dep-15_2014V2)

Points GPS réalisés en 2014 pour le contrôle de l'orthophotographie départementale du CRAIG réalisée en 2013. Projet co-financé par l'Union européenne - fonds européen de développement régional FEDER - L'Europe s'engage en Auvergne

CRAIG - Passages à niveau - Auvergne - 2012 (CRAIG_RFF_2012_PASSAGES_NIVEAUX)

Passages à niveau permettant le franchissement piéton ou routier d’une ligne ferroviaire à son niveau. Le fichier contient : - le code de la ligne sur laquelle est situé le passage à niveau - le type de passage à niveau - le statut "prioritaire" du passage à niveau (circulation importante de trains et de véhicules)

CRA - Points de localisation des sites gérés par le Conseil Régional d'Auvergne CRA - 2015 (CRA_sites_region_auvergne_2015)

Localisation des sites (points) gérés par la Région Auvergne (lycées, Zénith, FRAC...) et leurs coordonnées administratives.

CRPF - Peuplements forestiers des Plans de Développement de Massifs (PDM) - Auvergne - 2004-2012 (CRPF_2014_PDM_REGION)

Cartographie des peuplements forestiers (essences, âges, ...) des massifs ayant fait l'objet d'une animation Plan de Développement de Massif (PDM) par le CRPF, sur la région Auvergne.

CRPF - Associations syndicales de voirie et travaux forestiers d'Auvergne (CRPF_2015_ASSOCIATION_SYNDICALE_AUV)

Cartographie des associations syndicales forestières créees par le CRPF, sur la région Auvergne.

CRPF : Peuplements forestiers des Plans de Développement de Massifs (PDM) - Auvergne - 2004-2015 (CRPF_2015_PDM_Auvergne)

Cartographie des peuplements forestiers (essences, âges, ...) des massifs ayant fait l'objet d'une animation Plan de Développement de Massif (PDM) ou Plan Local d'Animation forestière (PLAF) par le CRPF, sur la région Auvergne.

CRPF - Grandes régions forestières du Schéma Régional de Gestion Sylvicole - Auvergne - 2015 (CRPF_2015_regions_forestieres_SRGS_AUV)

Contours des grandes régions forestières du Schéma Régional de Gestion Sylvicole (SRGS) d'Auvergne

CRPF - Plan Local d'Animations Forestières (PLAF) du CRPF - Auvergne - 2015PLAN LOCAL D'ANIMATION FORESTIERE (PLAF) (CRPF_PLAF_2015_AUV)

Territoires avec une animation forestière de la forêt privée par le CRPF Auvergne en 2015

DDT03 - Périmètres des PPR prescrits et approuvés, dans le département de l'Allier - 2013 (DDT03_2013_PERIMETRE_PPR)

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. L'outil PPR s'insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs. Cette couche contient - pour un PPR approuvés: l'enveloppe global des zonages réglementaires du PPR - pour un PPR prescrit: l'enveloppe globale du périmètre prescrit. Cette couche est une version adaptée et simplifiée du standard COVADIS des PPR (http://www.cnig.gouv.fr/Front/index.php?RID=152)

DDT03 - Périmètres des PPR prescrits et approuvés, dans le département de l'Allier - 2015 (DDT03_2015_PERIMETRE_PPR)

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. L'outil PPR s'insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs. Cette couche contient, - pour un PPR approuvés: l'enveloppe global des zonages réglementaires du PPR, - pour un PPR prescrit: l'enveloppe globale du périmètre prescrit. Cette couche est une version adaptée et simplifiée du standard COVADIS des PPR (http://www.cnig.gouv.fr/Front/index.php?RID=152)

DDT15 - Zonages réglementaires des PPRN du Cantal - 2013 (DDT15_2013_PPRN)

Plan de prévention des risques naturels du Cantal comprenant les plans de préventions des risques inondations et les plans de prévention des risques de mouvements de terrains.

DDT43 - Zonages réglementaires des PPR Naturels de la Haute-Loire - 2013 (DDT43_2013_ZONE_REG_PPRN)

Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels (PPRN) de la Haute-Loire (43)

DDT43 - Zonages réglementaires des PPR Technologiques de la Haute-Loire - 2013 (DDT43_2013_ZONE_REG_PPRT)

Zonages réglementaires des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) de la Haute-Loire (43)

DDT43 - Périmètres des PPRN approuvés et prescrits de la Haute-Loire (43) (DDT43_PERIMETRE_PPRN_IAL_043)

Périmètres des Plans de prévention des risques naturels (PPRN) approuvés et prescrits de la Haute-Loire (43). Les PPRN ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. L'outil PPRN s'insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs. Cette couche contient, pour un PPRN approuvé, l'enveloppe globale des zonages réglementaires du PPRN, pour un PPRN prescrit, l'enveloppe globale du périmètre d'étude prescrit. Cette couche est une version adaptée et simplifiée du standard COVADIS des PPRN (http://www.cnig.gouv.fr/Front/index.php?RID=152) Ces PPRN approuvés par arrêtés préfectoraux et réalisés par la DDT réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...).

DDT43 - Périmètres des PPRT de la Haute-Loire (43) (DDT43_PERIMETRE_PPRT_IAL_043)

Périmètres des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) de la Haute-Loire (43). Les PPRT constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques autour de certains sites industriels soumis à la directive SEVESO. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.

DDT63 - Tâche urbaine obtenue par photo interprétation - Département du Puy de Dôme - 1999 (DDT63_1999_TACHE_URBAINE_063)

La tâche urbaine se compose de polygones constitués : - en milieu urbain ; d'un ensemble de parcelle bâties délimitées par des voiries ou par des espaces non batis (ilot), - en milieu péri-urbain : par des parcelles bâties, - en milieu rural : par le bâtiment et ses dépendances (cour)

DDT63 - Tâche urbaine obtenue par photo interprétation - Département du Puy de Dôme - 2004 (DDT63_2004_L_TACHE_URBAINE_063)

La tâche urbaine se compose de polygones constitués : - en milieu urbain ; d'un ensemble de parcelle bâties délimitées par des voiries ou par des espaces non batis (ilot), - en milieu péri-urbain : par des parcelles bâties, - en milieu rural : par le bâtiment et ses dépendances (cour)

DDT63 - Tâche urbaine obtenue par photo interprétation - Département du Puy de Dôme - 2009 (DDT63_2009_L_TACHE_URBAINE_063)

La tâche urbaine se compose de polygones constitués : - en milieu urbain ; d'un ensemble de parcelle bâties délimitées par des voiries ou par des espaces non batis (ilot), - en milieu péri-urbain : par des parcelles bâties, - en milieu rural : par le bâtiment et ses dépendances (cour)

DDT63 - Bruit stratégique 1ère échéance Type A jour - Département du Puy-de-Dôme - 2009 (DDT63_2012_BRUIT_STRATEGIQUE_1_ECHEANCE_TYPE_A_JOUR)

3 séries de documents graphiques sont disponibles dans ce jeu de donnée : - Les cartes type a représentent, pour l’année de référence, les zones exposées à plus de 55 dB pour l'indicateur Lden (24h) et à plus de 50 dB(A) pour l'indicateur Ln (nuit), - les cartes type b situent les secteurs affectés par le bruit mentionnés dans l 'arrêté préfectoral du 2 juin 1999 portant classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département du Puy-de-Dôme, - les cartes type c représentent les zones susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites (62 dB(A) pour l’indicateur Ln et 68dB (A) pour l’indicateur Lden)

DDT63 - Bruit stratégique 1ère échéance Type A nuit - Département du Puy-de-Dôme - 2009 (DDT63_2012_BRUIT_STRATEGIQUE_1_ECHEANCE_TYPE_A_NUIT)

3 séries de documents graphiques sont disponibles dans ce jeu de donnée : - Les cartes type a représentent, pour l’année de référence, les zones exposées à plus de 55 dB pour l'indicateur Lden (24h) et à plus de 50 dB(A) pour l'indicateur Ln (nuit), - les cartes type b situent les secteurs affectés par le bruit mentionnés dans l 'arrêté préfectoral du 2 juin 1999 portant classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département du Puy-de-Dôme, - les cartes type c représentent les zones susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites (62 dB(A) pour l’indicateur Ln et 68dB (A) pour l’indicateur Lden)

DDT63 - Bruit stratégique 1ère échéance Type B - Département du Puy-de-Dôme - 2009 (DDT63_2012_BRUIT_STRATEGIQUE_1_ECHEANCE_TYPE_B)

3 séries de documents graphiques sont disponibles dans ce jeu de donnée : - Les cartes type a représentent, pour l’année de référence, les zones exposées à plus de 55 dB pour l'indicateur Lden (24h) et à plus de 50 dB(A) pour l'indicateur Ln (nuit), - les cartes type b situent les secteurs affectés par le bruit mentionnés dans l 'arrêté préfectoral du 2 juin 1999 portant classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département du Puy-de-Dôme, - les cartes type c représentent les zones susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites (62 dB(A) pour l’indicateur Ln et 68dB (A) pour l’indicateur Lden)

DDT63 - Bruit stratégique 1ère échéance Type C LD68 - Département du Puy-de-Dôme - 2009 (DDT63_2012_BRUIT_STRATEGIQUE_1_ECHEANCE_TYPE_C_LD68)

3 séries de documents graphiques sont disponibles dans ce jeu de donnée : - Les cartes type a représentent, pour l’année de référence, les zones exposées à plus de 55 dB pour l'indicateur Lden (24h) et à plus de 50 dB(A) pour l'indicateur Ln (nuit), - les cartes type b situent les secteurs affectés par le bruit mentionnés dans l 'arrêté préfectoral du 2 juin 1999 portant classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département du Puy-de-Dôme, - les cartes type c représentent les zones susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites (62 dB(A) pour l’indicateur Ln et 68dB (A) pour l’indicateur Lden)

DDT63 - Bruit stratégique 1ère échéance Type C LD62 - Département du Puy-de-Dôme - 2009 (DDT63_2012_BRUIT_STRATEGIQUE_1_ECHEANCE_TYPE_C_LN62)

3 séries de documents graphiques sont disponibles dans ce jeu de donnée : - Les cartes type a représentent, pour l’année de référence, les zones exposées à plus de 55 dB pour l'indicateur Lden (24h) et à plus de 50 dB(A) pour l'indicateur Ln (nuit), - les cartes type b situent les secteurs affectés par le bruit mentionnés dans l 'arrêté préfectoral du 2 juin 1999 portant classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département du Puy-de-Dôme, - les cartes type c représentent les zones susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites (62 dB(A) pour l’indicateur Ln et 68dB (A) pour l’indicateur Lden)

DDT63 - Bruit stratégique 2ème échéance type A jour - Département du Puy-de-Dôme - 2012 (DDT63_2012_BRUIT_STRATEGIQUE_2_ECHEANCE_TYPE_A_JOUR)

3 séries de documents graphiques composent ce jeu de données : - Les cartes type a représentent, pour l’année de référence, les zones exposées à plus de 55 dB pour l'indicateur Lden (24h) et à plus de 50 dB(A) pour l'indicateur Ln (nuit), - les cartes type b situent les secteurs affectés par le bruit mentionnés dans l 'arrêté préfectoral du 2 juin 1999 portant classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département du Puy-de-Dôme, - les cartes type c représentent les zones susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites (62 dB(A) pour l’indicateur Ln et 68dB (A) pour l’indicateur Lden ). La donnée cartographiée n'est valide qu'à une échelle inférieure au 1/25000ème.

DDT63 - Bruit stratégique 2ème échéance type A nuit - Département du Puy-de-Dôme - 2012 (DDT63_2012_BRUIT_STRATEGIQUE_2_ECHEANCE_TYPE_A_NUIT)

3 séries de documents graphiques composent ce jeu de données : - Les cartes type a représentent, pour l’année de référence, les zones exposées à plus de 55 dB pour l'indicateur Lden (24h) et à plus de 50 dB(A) pour l'indicateur Ln (nuit), - les cartes type b situent les secteurs affectés par le bruit mentionnés dans l 'arrêté préfectoral du 2 juin 1999 portant classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département du Puy-de-Dôme, - les cartes type c représentent les zones susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites (62 dB(A) pour l’indicateur Ln et 68dB (A) pour l’indicateur Lden ). La donnée cartographiée n'est valide qu'à une échelle inférieure au 1/25000ème.

DDT63 - Bruit stratégique 2ème échéance type B - Département du Puy-de-Dôme - 2012 (DDT63_2012_BRUIT_STRATEGIQUE_2_ECHEANCE_TYPE_B)

3 séries de documents graphiques composent ce jeu de données : - Les cartes type a représentent, pour l’année de référence, les zones exposées à plus de 55 dB pour l'indicateur Lden (24h) et à plus de 50 dB(A) pour l'indicateur Ln (nuit), - les cartes type b situent les secteurs affectés par le bruit mentionnés dans l 'arrêté préfectoral du 2 juin 1999 portant classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département du Puy-de-Dôme, - les cartes type c représentent les zones susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites (62 dB(A) pour l’indicateur Ln et 68dB (A) pour l’indicateur Lden ). La donnée cartographiée n'est valide qu'à une échelle inférieure au 1/25000ème.

DDT63 - Bruit stratégique 2ème échéance type C Lden - Département du Puy-de-Dôme - 2012 (DDT63_2012_BRUIT_STRATEGIQUE_2_ECHEANCE_TYPE_C_Lden)

3 séries de documents graphiques composent ce jeu de données : - Les cartes type a représentent, pour l’année de référence, les zones exposées à plus de 55 dB pour l'indicateur Lden (24h) et à plus de 50 dB(A) pour l'indicateur Ln (nuit), - les cartes type b situent les secteurs affectés par le bruit mentionnés dans l 'arrêté préfectoral du 2 juin 1999 portant classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département du Puy-de-Dôme, - les cartes type c représentent les zones susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites (62 dB(A) pour l’indicateur Ln et 68dB (A) pour l’indicateur Lden ). La donnée cartographiée n'est valide qu'à une échelle inférieure au 1/25000ème.

DDT63 - Bruit stratégique 2ème échéance type C Ln - Département du Puy-de-Dôme - 2012 (DDT63_2012_BRUIT_STRATEGIQUE_2_ECHEANCE_TYPE_C_Ln)

3 séries de documents graphiques composent ce jeu de données : - Les cartes type a représentent, pour l’année de référence, les zones exposées à plus de 55 dB pour l'indicateur Lden (24h) et à plus de 50 dB(A) pour l'indicateur Ln (nuit), - les cartes type b situent les secteurs affectés par le bruit mentionnés dans l 'arrêté préfectoral du 2 juin 1999 portant classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département du Puy-de-Dôme, - les cartes type c représentent les zones susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites (62 dB(A) pour l’indicateur Ln et 68dB (A) pour l’indicateur Lden ). La donnée cartographiée n'est valide qu'à une échelle inférieure au 1/25000ème.

DDT63 - Bruit stratégique 2ème échéance établissements sensibles - Département du Puy-de-Dôme - 2012 (DDT63_2012_BRUIT_STRATEGIQUE_2_ETABLISSEMENTS_SENSIBLES)

3 séries de documents graphiques composent ce jeu de données : - Les cartes type a représentent, pour l’année de référence, les zones exposées à plus de 55 dB pour l'indicateur Lden (24h) et à plus de 50 dB(A) pour l'indicateur Ln (nuit), - les cartes type b situent les secteurs affectés par le bruit mentionnés dans l 'arrêté préfectoral du 2 juin 1999 portant classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département du Puy-de-Dôme, - les cartes type c représentent les zones susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites (62 dB(A) pour l’indicateur Ln et 68dB (A) pour l’indicateur Lden ). La donnée cartographiée n'est valide qu'à une échelle inférieure au 1/25000ème.

DDT63 - Communes soumises à la loi montagne - Département du Puy de Dôme - 2012 (DDT63_2012_COM_LOI_MONTAGNE)

Communes ou partie de communes soumises aux dispositions d'urbanisme de la loi du 9 janvier 1985, dite "Loi montagne". Cette loi a pour but de permettre aux populations résidant en montagne de vivre et travailler dans leur région en surmontant les handicaps naturels, économiques et sociaux.

DDT63 - Zones infra-communales du Puy-de-Dôme à l'intérieur desquelles certains projets sont soumis à évaluation d'incidence sur des sites NATURA 2000 (DDT63_2013_N2000_INCIDENCE)

Lorsqu'ils sont susceptibles d'affecter de manière significative un site Natura 2000, individuellement ou en raison de leurs effets cumulés, les programmes ou projets d'activités, de travaux, d'aménagements, d'ouvrages ou d'installations doivent faire l'objet d'une évaluation de leurs incidences au regard des objectifs de conservation du site.

DDT63 - Zonages des documents d'urbanisme - Département du Puy-de-Dôme - 2013 - Prescriptions Surfaciques (DDT63_2013_PRESCRIPTION_SURF)

Saisie numérique des zonages des documents d'urbanisme sur le cadastre numérisé ou la BD parcellaire, ainsi que des emplacements réservés, des espaces boisés classés et des marges de recul à partir des documents papier transmis par les communes.

DDT63 - Tâche urbaine obtenue par photo interprétation - Département du Puy de Dôme - 1999, 2004, 2009 et 2013 (DDT63_2013_TACHE_URBAINE_063)

La tâche urbaine se compose de polygones constitués : - en milieu urbain ; d'un ensemble de parcelle bâties délimitées par des voiries ou par des espaces non batis (ilot) - en milieu péri-urbain : par des parcelles bâties - en milieu rural : par le bâtiment et ses dépendances (cour)

DDT63 - Zonages des documents d'urbanisme - Département du Puy-de-Dôme - 2013 - Zonage Cartes Communales (DDT63_2013_ZONAGES_CC)

Saisie numérique des zonages des documents d'urbanisme sur le cadastre numérisé ou la BD parcellaire, ainsi que des emplacements réservés, des espaces boisés classés et des marges de recul à partir des documents papier transmis par les communes.

DDT63 - Zonages des documents d'urbanisme - Département du Puy-de-Dôme - 2013 - PLU (DDT63_2013_ZONAGES_PLU)

Saisie numérique des zonages des documents d'urbanisme sur le cadastre numérisé ou la BD parcellaire, ainsi que des emplacements réservés, des espaces boisés classés et des marges de recul à partir des documents papier transmis par les communes.

DDT63 - Zonages réglementaires des PPR approuvés et des aléas des PPR prescrit du Puy de Dôme - 2013 (DDT63_2013_ZONAGE_RISQUE_IAL)

Les outils de contrôle du développement dans les zones exposées à un risque naturel majeur se déclinent dans le Puy-de-Dôme sous 4 formes juridiques suivant la date à laquelle ils ont été approuvés. les plus récents sont les PPRn visés au L562-1 et suivants du code de l’environnement - puis les plans d’expositions aux risques (PER) créés par la loi du 13 juillet 1982, ils valent PPR depuis la loi n° 95-101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement, dite loi Barnier - les périmètres établis pour la prévention d'un risque en application d'un ancien article R111-3 du code de l'urbanisme ; ils valent PPR depuis la loi Barnier - le plan ancien est le plan des surfaces submersibles approuvé pour le Puy de Dôme par un décret du 17/10/1969. Ces documents approuvés par arrêtés préfectoraux et réalisés par la DDT valent PPRn et réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...). La présente table délimite une zone sur laquelle s’applique un règlement particulier. Chaque document de PPR existant dans cette table géographique est lié à l'aide de son code GASPAR de format « ddd[PREF|DDT|DDTM|DREAL]AAAANNNN » (AAAA et NNNN correspondant à l’année de référence et au numéro d’ordre de la procédure PPR associée dans GASPAR). Les tables sont conformes au standard COVADIS des PPR (http://www.cnig.gouv.fr/Front/index.php?RID=152)

DDT63 - Zonages réglementaires des PPR du Puy de Dôme - 2013 (DDT63_2013_zonage_PPR)

Les outils de contrôle du développement dans les zones exposées à un risque naturel majeur se déclinent dans le Puy-de-Dôme sous 4 formes juridiques suivant la date à laquelle ils ont été approuvés. les plus récents sont les PPRn visés au L562-1 et suivants du code de l’environnement - puis les plans d’expositions aux risques (PER) créés par la loi du 13 juillet 1982, ils valent PPR depuis la loi n° 95-101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement, dite loi Barnier - les périmètres établis pour la prévention d'un risque en application d'un ancien article R111-3 du code de l'urbanisme ; ils valent PPR depuis la loi Barnier - le plan ancien est le plan des surfaces submersibles approuvé pour le Puy de Dôme par un décret du 17/10/1969. Ces documents approuvés par arrêtés préfectoraux et réalisés par la DDT valent PPRn et réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...). La présente table délimite une zone sur laquelle s’applique un règlement particulier. Chaque document de PPR existant dans cette table géographique est lié à l'aide de son code GASPAR de format « ddd[PREF|DDT|DDTM|DREAL]AAAANNNN » (AAAA et NNNN correspondant à l’année de référence et au numéro d’ordre de la procédure PPR associée dans GASPAR).

DDT63 - Zonages des documents d'urbanisme - Département du Puy-de-Dôme - mise à jour 19/09/2014 (DDT63_2014_PRESCRIPTIONS_URBA_SURF)

Saisie numérique des zonages des documents d'urbanisme sur le cadastre numérisé ou la BD parcellaire, ainsi que des prescriptions d'urbanisme (emplacements réservés, espaces boisés classés, marges de recul, ...) à partir des documents papier transmis par les communes. La numérisation est conforme au standard CNIG suivants : - POS/PLU V2.0, - carte communale V2.0.

DDT63 - Zonages des documents d'urbanisme - Département du Puy-de-Dôme - mise à jour 19/09/2014 (DDT63_2014_SECTEUR_CC)

Saisie numérique des zonages des documents d'urbanisme sur le cadastre numérisé ou la BD parcellaire, ainsi que des prescriptions d'urbanisme (emplacements réservés, espaces boisés classés, marges de recul, ...) à partir des documents papier transmis par les communes. La numérisation est conforme au standard CNIG suivants : - POS/PLU V2.0, - carte communale V2.0.

Zonages réglementaires des PPR approuvés et des aléas des PPR prescrit du Puy de Dôme - 2016 (DDT63_2016_ZONAGE_PPR)

Les outils de contrôle du développement dans les zones exposées à un risque naturel majeur se déclinent dans le Puy-de-Dôme sous 4 formes juridiques suivant la date à laquelle ils ont été approuvés. Les plus récents sont les PPRn visés au L562-1 et suivants du code de l’environnement, - puis les plans d’expositions aux risques (PER) créés par la loi du 13 juillet 1982, ils valent PPR depuis la loi n° 95-101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement, dite loi Barnier, - les périmètres établis pour la prévention d'un risque en application d'un ancien article R111-3 du code de l'urbanisme ; ils valent PPR depuis la loi Barnier, Ces documents approuvés par arrêtés préfectoraux et réalisés par la DDT valent PPRn et réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...). La présente table délimite une zone sur laquelle s’applique un règlement particulier. Chaque document de PPR existant dans cette table géographique est lié à l'aide de son code GASPAR de format « ddd[PREF|DDT|DDTM|DREAL]AAAANNNN » (AAAA et NNNN correspondant à l’année de référence et au numéro d’ordre de la procédure PPR associée dans GASPAR). Les tables sont conformes au standard COVADIS des PPR http://www.certu.fr/geostandard-plan-de-prevention-des-a348.html

IGN - GEOFLA® - France - Départements - 2015 (DEPARTEMENT)

GEOFLA® est un produit numérique décrivant le découpage administratif de la France métropolitaine, des départements d'outre mer, ou de la collectivité départementale de Mayotte. Il est dérivé de la Base de Données Cartographiques (BD CARTO®) pour sa partie géométrique, et de la Base de Données Administratives pour sa partie descriptive.

DEPT43 - Bornes (PR ou PK) du réseau routier départemental - Département de Haute-Loire - Aout 2014 (DEPT43_2014_BORNE-DEPT-ROUTE)

Bornes (PR ou PK) du réseau routier relevant de la compétence du Département de la Haute-Loire

DEPT43 - Espaces Naturels Sensibles - Sites Opérationnels - Département de la Haute-Loire - 2014 (DEPT43_2014_ENS_SITES_OPERATIONNELS)

Les Espaces Naturels Sensibles (ENS) ont pour objectif de protéger un patrimoine naturel, paysager ou géologique de qualité, qui se révèle menacé ou vulnérable par l’urbanisation, le développement d’activités ou des intérêts privés. En sus de cette mission de conservation, les ENS ont aussi une mission d’accueil du public et de sensibilisation, au moins dans certains lieux et à certaines périodes de l’année si cela n’est pas incompatible avec la fragilité des sites. Ces Espaces Naturels Sensibles sont établis à l’initiative du Département. La maitrise d'ouvrage des opérations peut être soit départementale, soit associative ou autres collectivités.

DEPT43 - Espaces Naturels Sensibles - Sites Opérationnels et Sites Prioritaires - Département de la Haute-Loire - 2014 (DEPT43_2014_ENS_SITES_PRIORITAIRES)

Les Espaces Naturels Sensibles (ENS) ont pour objectif de protéger un patrimoine naturel, paysager ou géologique de qualité, qui se révèle menacé ou vulnérable par l’urbanisation, le développement d’activités ou des intérêts privés. En sus de cette mission de conservation, les ENS ont aussi une mission d’accueil du public et de sensibilisation, au moins dans certains lieux et à certaines périodes de l’année si cela n’est pas incompatible avec la fragilité des sites. Ces Espaces Naturels Sensibles sont établis à l’initiative du Département. Pour les sites opérationnels la maitrise d'ouvrage peut-être départementale, ou associative ou portée part d'autres collectivités. Ces sites sont dotés de périmètres précis.(Donnée surfacique précise au 1/5000e) Le Département a aussi identifié des sites prioritaires où il y a des enjeux environnementaux connus qui restent à préciser. Pour le moment ces sites ne sont dotés ni de périmètre, ni de plan de gestion. (Donnée ponctuelle précise au 1/25000e)

DEPT43 - Réseau routier départemental - Routes - Département de la Haute-Loire - Aout 2014 (DEPT43_2014_ROUTE-DEPT)

Linéaire du réseau routier relevant de la compétence du Département de la Haute-Loire

Sections de comtage - Trafics routiers - Département de la Haute-Loire - 2015 (DEPT43_2015_TRAFIC_ROUTIER_SECTIONS_COMPTAGE)

Les sections de comptage du trafic routier sur le réseau départemental de Haute-Loire - Édition 2015

Bornes (PR ou PK) du réseau routier départemental - Département de Haute-Loire - Mai 2016 (DEPT43_2016_BORNES_PR)

Bornes (PR ou PK) du réseau routier relevant de la compétence du Département de la Haute-Loire

Réseau routier départemental - Routes - Département de la Haute-Loire - Mai 2016 (DEPT43_2016_ROUTE-DEPT)

Linéaire du réseau routier relevant de la compétence du Département de la Haute-Loire

DRAAF - Charte forestière de territoire (CFT) - Auvergne - 2012 (DRAAF_2012_N_CFT_ZSUP_R83)

DRAAF - Ilots du Registre Parcellaire Graphique Anonyme et trié par cultures - Auvergne - 2012 (DRAAF_2012_RPG_ANONYME_TRI_CULTURE_R83)

Elaborée à partir d'une réflexion au niveau d'un territoire pertinent, associant tous les acteurs concernés, une charte forestière de territoire constitue un projet partagé pour une gestion durable de la forêt au service du développement de ce territoire. L'échelle de celui-ci est variable : elle dépend de la ou des problématiques retenues.

DRAC - Monuments historiques inscrits et classés - Haute-Loire - 2014 (DRAC_2014_MH43)

Couche des monuments historiques classés et inscrit de la haute-Loire

ARDTA - Établissements Publics de Coopération Intercommunale à fiscalité propre - Auvergne - 2015 (EPCI_2015)

Limites administratives des EPCI à fiscalité propre de la région Auvergne au 1er janvier 2015: communautés de communes ou d'agglomération. Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale sont des structures qui associent plusieurs communes au sein d'un groupement intercommunal à fiscalité propre ayant pour objectif de conduire des projets communs d'aménagement du territoire et de développement.

EPL - Limite nappe alluviale riviere Allier (SAGE Allier Aval) - 2007 (EPL_2007_limitenappealluviale)

Contour hydrogéologique de la nappe alluviale de la rivière Allier (SAGE Allier Aval) - 2007

IGN - GEOFLA - France - Arrondissements - 2012 (IGN_GEOFLA_ARRONDISSEMENTS_2012)

GEOFLA® est un produit numérique décrivant le découpage administratif de la France métropolitaine, des départements d'outre mer, ou de la collectivité départementale de Mayotte. Il est dérivé de la Base de Données Cartographiques (BD CARTO®) pour sa partie géométrique, et de la Base de Données Administratives pour sa partie descriptive.

IGN - GEOFLA - France - Cantons - 2012 (IGN_GEOFLA_CANTON_2012)

GEOFLA® est un produit numérique décrivant le découpage administratif de la France métropolitaine, des départements d'outre mer, ou de la collectivité départementale de Mayotte. Il est dérivé de la Base de Données Cartographiques (BD CARTO®) pour sa partie géométrique, et de la Base de Données Administratives pour sa partie descriptive.

IGN - GEOFLA - France - Communes - 2012 (IGN_GEOFLA_COMMUNE_2012)

GEOFLA® est un produit numérique décrivant le découpage administratif de la France métropolitaine, des départements d'outre mer, ou de la collectivité départementale de Mayotte. Il est dérivé de la Base de Données Cartographiques (BD CARTO®) pour sa partie géométrique, et de la Base de Données Administratives pour sa partie descriptive.

IGN - GEOFLA - France - Départements - 2012 (IGN_GEOFLA_DEPARTEMENT_2012)

GEOFLA® est un produit numérique décrivant le découpage administratif de la France métropolitaine, des départements d'outre mer, ou de la collectivité départementale de Mayotte. Il est dérivé de la Base de Données Cartographiques (BD CARTO®) pour sa partie géométrique, et de la Base de Données Administratives pour sa partie descriptive.

INSEE - Estimation de la population fiscale carroyage - Auvergne - 2013 (INSEE_2013_Carroyage200_Auvergne)

Les données fournies portent uniquement sur un dénombrement de personnes au 31 décembre 2010, et proviennent d’une exploitation spécifique des fichiers fiscaux visant à attribuer à chaque ménage une position géographique précise. Les données carroyées de population sont cohérentes avec les données diffusées par la source « revenus fiscaux localisés », mais elles ne peuvent fournir qu’une vision partielle de la population.

CRAIG - Semis de points LiDAR - Agglomération d'Aurillac - Mobile mapping 2014 (LeveMobile_RoutesAurillacArpajon)

Lever terrestre LiDAR sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (CABA) d’une précision planimétrique de 10 cm et d’une précision altimétrique de 10cm. Le lever a été réalisé en juillet 2014 sur les communes d’Aurillac et d’Arpajon sur Cère sur un total de 200 km de voirie. Les données LiDAR ont été acquises avec en compléments des vues immersives.Les données ont été acquises à partir du véhicule stéréopolis de l’IGN qui disposait d’un dispositif de prises de vues panoramiques quinqua-caméras de 20 MegaPixels et d'un LiDAR de qualité métrologique.

PNRLF - Schéma éolien du Parc naturel régional Livradois-Forez - Département du Puy-de-Dôme et Haute-Loire - 2009 (PNRLF_2009_ZDE)

Secteur où l’implantation d’éoliennes soumises à permis de construire peut être envisagée. Zonage présent sur le plan de Parc de charte du PNR Livradois-Forez (1/100 000)

PNRLF-Zones Humides humides du bassin versant de la Dore - 2012 (PNRLF_2012_ZH_ZHIEP_ZSGE)

Il s’agit des données générées lors de l’inventaire de terrain des zones humides en juin 2012 (ZH réelles). La digitalisation s’est faite sur un fond BD ORTHO.

PNR-LF - Réglementation de la circulation des véhicules à moteur sur la partie Hautes-Chaumes du Haut-Forez Central - Département du Puy-de-Dôme - AP 2002 (PNRLF_2013_RCM)

Périmètre délimité de la réglementation de la circulation motorisée portant partie des communes de Le Brugeron, Valcivières, Job, St Anthème, St Pierre la Bourlhonne.

PNRLF - Inventaire et diagnostic des zones humides du bassin versant de la Dore - Zones humides potentielles - 2012 (PNRLF_zhpot_enjeux_SAGE_DORE_2012)

A partir de données sources (en très grande majorité fournies par le PNR LF), un certain nombre de couches raster "enjeux" a été produit. La valeur des pixels correspond à la valeur de la note attribuée pendant la phase de hiérarchisation des enjeux. A l’issue de l’étape de hiérarchisation (début de la phase 2 de l’étude), les zones humides potentielles identifiées en phase 1 ont été classée en fonction des enjeux : Faible, Moyen, Fort, Très fort, Maximum. Echelle 1/100 000

PNRVA - habitats naturels - site Natura 2000 des Monts Dore - 2012 (PNRVA_2012_habitats_natura_2000)

cartographie des habitats naturels présents sur la zone d'étude du site Natura 2000 des Monts Dore FR 8301042, réalisée en 2006 et complétée en 2012, lors de la révision du document d'objectifs (2012-2013)

CG63 - Réglementations de boisement - Département du Puy-de-Dôme - Décembre 2014 (RB_CG_dec2014)

Périmètre des règlementations de boisement faites par le Conseil général du Puy de Dôme en Maîtrise d'Ouvrage. L'assemblage sur une carte globale est assuré par la DDT63.

RECTORAT - Effectifs des élèves par établissement en Auvergne à la rentrée scolaire 2012 (RECTORAT-AUVERGNE_2012_EFFECTIF)

Effectif des élèves par établissement (collège, lycée, lycée professionnel et École Régionale du second Degré (EREA) public ou privé sous contrat - constat à la rentrée scolaire 2012 (octobre).

SAGE_AA_2011_PRELOC_ZH (SAGE_AA_2011_PRELOC_ZH)

Prélocalisation des zones humides sur le bassin Allier aval.

Bornes de recharges - Allier - 2016 (SDE03_2016_BORNES-RECHARCHES_ALLIER)

Le type de borne (« Accélérée » pour une charge à 22kW maxi et « Rapide » pour une charge à 50 kW maxi).

Foyers d'éclairage public - Allier - 2016 (SDE03_2016_FOYEREP_ALLIER)

Foyers d'éclairage public du département de l'Allier sauf pour les villes de Moulins Montluçon et Vichy.

SDIS03 - Centres d'Intervention et de Secours - Allier - 2016 (SDIS03_2016_CIS)

Recensement des centres de secours du département de l'Allier

SIFAM - Projet de zone révisée de l'AOP Bleu d'Auvergne - Auvergne - 2013 (SIFAM_2013_AOP_BLEU_AUVERGNE)

Projet de zone révisée de l’AOP Bleu d’Auvergne.

SIFAM - Appellation d'Origine Protégée Fourme d'Ambert - Auvergne - 2013 (SIFAM_2013_AOP_FOURME)

En plus d'assurer une origine géographique à un fromage, l'Appellation d'Origine protégée ou AOP doit garantir une qualité irréprochable. Du producteur de lait à l’affineur l’Organisme de Défense et de Gestion de la fourme d’Ambert AOP doit garantir le respect du cahier des charges et la qualité de la fourme d’Ambert AOP.

SIVOM BESBRE - Réseau AEP - Sivom vallée de la Besbre - 2013 (SIVOMVALLEEDELABESBRE-2013-AEP)

Réseau d'adduction en eau potable (AEP)du SIVOM vallée de la Besbre (03).

SIVOM VALLEE DU SICHON - Réseau AEP - 2010 (SIVOMVALLEEDUSICHON_2010_AEP)

Réseau d'adduction d'eau potable sur le territoire du SIVOM Vallée du Sichon.

SMMM - Habitats Corine Biotope ENS Hêtres tortueux de la Bletterie Pierre-Châtel - Allier - 2013 (SMMM_2013_habitats_ENS-Bletterie)

Cartographie des habitats Corine Biotope de l'Espace Naturel Sensible (ENS) des Hêtres tortueux de la Bletterie - Pierre-Châtel; commune de Saint Nicolas des Biefs, Allier

PNRVA - Forêt de la carte d'Etat major - Parc Naturel Régional des Volcans d'Auvergne - 2016 (SMPNRVA_2016_FORET_EMAJOR)

Polygones de forêt digitalisés à partir du produit IGN SCAN Etat-Major® (1/40 000) Maria DIAZ , IPAMAC 2016

SMPNRVA - Petit patrimoine bâti du Parc naturel régional des Volcans d'Auvergne (SMPNRVA_2017_PPBNP)

Petit patrimoine bâti non protégé du Parc naturel régional des Volcans d'Auvergne inventorié par commune et géolocalisé sur fond ortho CRAIG SINTEGRA 2013. 125 communes du Cantal et du Puy-de-Dôme couvertes. Les données attributaire qualifient chaque objet : époque, matériaux, état, description, urgence d'intervention... Les Monuments Historiques classés ou inscrits ne font pas partie de cet inventaire. De même, le patrimoine pastoral (burons, tras) ne fait pas partie de cet inventaire. La méthodologie complète de l'inventaire et l'explication des critères d'appréciation peut s'obtenir auprès des services du Syndicat Mixte du PNRVA (Jérémy PAPIN - Espace-programme 3 : Urbanisme, paysage et énergie | Atelier Rural d’Urbanisme) Informations disponibles dans la table attributaire : champs SIG [type] explication ID [nombre entier] identifiant unique attribué à chaque objet, selon l’ordre chronologique de traitement terrain ; non modifiable et servant également au référencement photographique) num_objet_ [nombre entier] à l’échelle de la commune, numéro croissant, unique et consécutif, selon l’ordre chronologique de traitement. Numéro modifiable et utilisé dans les fiches pour leur diffusion. nom_objet [texte] nom exact de l’objet, tel qu’il est connu commune [texte] nom de la commune sur laquelle est situé l’objet insee [texte] code de la commune : permet de faciliter le traitement des données epci_2017 [texte] EPCI sur lequel est situé l’objet region_naturelle [texte] rattachement à l'une des cinq régions naturelles du Parc famille [texte] famille de l’objet type [texte] type de l’objet qualificatif [texte] précision sur le type d’objet, si nécessaire pres_gen [texte] bref descriptif historique et/ou architectural de l’objet lieu-dit_ [texte] toponyme de localisation de l’objet : bourg, village, hameau, route complement_adresse [texte] précision de la situation : rues, carrefours de chemins, par rapport à d'autres éléments, etc xl93 [Nombre décimal] Coordonnées de longitude en mètres suivant la projection RGF Lambert 93 yl93 [Nombre décimal] Coordonnées de latitude en mètres suivant la projection RGF Lambert 94 epoque [texte] époque de construction de l’objet siecle [texte] siècle de construction de l’objet datation [texte] année de construction de l’objet materiau1 [texte] principaux matériaux de construction utilisés / deux matériaux maximum : matériau principal materiau2 [texte] principaux matériaux de construction utilisés / deux matériaux maximum : matériau secondaire qualite_site [nombre entier] évaluation de 1 à 4 Cf. méthodologie int_architectural [nombre entier] évaluation de 1 à 4 Cf. méthodologie int_historique [nombre entier] évaluation de 1 à 4 Cf. méthodologie urgence_preservation [nombre entier] évaluation de 1 à 4 Cf. méthodologie importance_travaux [nombre entier] évaluation de 1 à 4 Cf. méthodologie nb_photo [texte] nombre de photographies prises de l'objet date_terrain [texte] année du relevé de terrain realisateur [texte] nom et prénom de l'arpenteur / descripteur de terrain maj_donnee [texte] date de mise à jour de la donnée

PNRVA - Espaces naturels gérés - Parc Naturel Régional des Volcans d'Auvergne - 2017 (SMPNRVA_ESPACEGERE_2017)

Espaces naturels gérés (ou co-gérés) par le Syndicat mixte du Parc Naturel Régional des Volcans d'Auvergne en 2017

SMTC - Arrêts du réseau urbain de l'agglomération clermontoise - Périmètre des Transports Urbains de l'agglomération clermontoise - 2014 (SMTC_AC_2014_ARRETS)

Localisation des arrêts du réseau urbain du PTU de l'agglomération clermontoise. Tous types d'arrêts confondus : réseau urbain, réseau Transport à la Demande et service usine

SMTC - Lignes du réseau urbain de l'agglomération clermontoise - Périmètre des Transports Urbains de l'agglomération clermontoise - 2014 (SMTC_AC_2014_LIGNES_URBAINES)

Localisation des arrêts du réseau urbain du PTU de l'agglomération clermontoise. Tous types d'arrêts confondus : réseau urbain, réseau Transport à la Demande et service usine

SMTC - Lignes du réseau urbain de l'agglomération clermontoise - Périmètre des Transports Urbains de l'agglomération clermontoise - 2015 (SMTC_AC_LIGNES_URBAINES_2015)

Localisation des lignes du réseau urbain du PTU de l'agglomération clermontoise.

SMVVA - Bassin versant du contrat de rivière "Vallée de la Veyre - lac d'Aydat" - Puy-de-Dôme - 2009 (SMVVA_2009_CONTRATS_DE_RIVIERE_VEYRE_AYDAT)

Bassin versant du contrat de rivière Vallée de la Veyre, lac d'Aydat

SMVVA - Bassins versants des affluents de la Veyre et de la Monne - Puy de Dôme - 2011 (SMVVA_2011_BV_veyre_monne)

Bassins versants des affluents des cours d'eau de la Veyre et de la Monne

SMVVA - Bassins versants des affluents de la Veyre et de la Monne - Puy de Dôme - 2011 (SMVVA_2011__Affluents_veyre_monne)

Bassins versants des affluents des cours d'eau de la Veyre et de la Monne

SDIS63 - CIS du RO - Puy de Dôme - 2011 (Sdis63_2013_CIS_CS)

centres d'incendie et de secours du puy de dôme référencé au schéma départemental d'analyse et de couverture des risques du puy de dôme (SDACR 63) arrêté du Préfet au 01 décembre 2011

THIERSCOM - Petit patrimoine - Thiers Communauté - 2013 (THIERS_COMMUNAUTE_2013_PETIT_PATRIMOINE)

Petit patrimoine recensé et transféré à Thiers Communauté (sur les communes de Dorat - Escoutoux - Saint Rémy sur Durolle et Thiers)

UBP - Archiprêtrés des diocèses de Clermont, de Saint-Flour et du Puy au XVIIIème siècle - Auvergne - 2009 (UBP_2009_ARCHIPRETRES)

Archiprêtrés des diocèses de Clermont, de Saint-Flour et du Puy au XVIIIème siècle - Auvergne - 2009. Ce territoire couvre une grande partie de l'Auvergne actuelle.

Randonnées - Communauté Communes Volvic Sources et Volcans - 2015 (VSV_Rando_VTT_2015)

Ensembles des randonnées VTT sur le territoire de la communauté de communes Volvic Sources et Volcans pour l'année 2015

CAV - Campings - Vichy Val d'Allier - 2006 (VVA_2006_CAMPINGS)

Implantation des hébergements et des sites touristiques : musées, châteaux, édifices religieux, panoramas, gîtes, hôtels, chambres d'hôtes

CAV - Châteaux - Vichy Val d'Allier - 2006 (VVA_2006_CHATEAUX)

Implantation des hébergements et des sites touristiques : musées, châteaux, édifices religieux, panoramas, gîtes, hôtels, chambres d'hôtes

CAV - Edifices religieux - Vichy Val d'Allier - 2006 (VVA_2006_EDIFICES_RELIGIEUX)

Implantation des hébergements et des sites touristiques : musées, châteaux, édifices religieux, panoramas, gîtes, hôtels, chambres d'hôtes

CAV - Gîtes - Vichy Val d'Allier - 2006 (VVA_2006_GITE)

Implantation des hébergements et des sites touristiques : musées, châteaux, édifices religieux, panoramas, gîtes, hôtels, chambres d'hôtes

CAV - Hôtels - Vichy Val d'Allier - 2006 (VVA_2006_HOTELS)

Implantation des hébergements et des sites touristiques : musées, châteaux, édifices religieux, panoramas, gîtes, hôtels, chambres d'hôtes

CAV - Musées - Vichy Val d'Allier - 2006 (VVA_2006_MUSEES)

Implantation des hébergements et des sites touristiques : musées, châteaux, édifices religieux, panoramas, gîtes, hôtels, chambres d'hôtes

CAV - Panoramas - Vichy Val d'Allier - 2006 (VVA_2006_PANORAMA)

Implantation des hébergements et des sites touristiques : musées, châteaux, édifices religieux, panoramas, gîtes, hôtels, chambres d'hôtes

CAV - Quartiers prioritaires - Vichy Val d'Allier - 2006 (VVA_2006_WVS_ZUS)

Contour des quartiers prioritaires (ex ZUS) sur l'agglomération de Vichy.

CAV - Equipements sportifs - Vichy Val d'Allier - 2010 (VVA_2010_EQUIPEMENTS_SPORTIFS)

Implantation des équipements sportifs sur l'agglomération de Vichy.

CAV - Occupation du sol - Vichy Val d'Allier - 2010 (VVA_2010_occupation_sol)

Type d'occupation du sol en 2010 à l'échelle cadastrale

CAV - ZAE - Vichy Val d'Allier - 2013 (VVA_2013_ZAE)

Implantation des zones d'activité économique sur l'agglomération de Vichy Val d'Allier. Distinction des zones d'intérêt communautaire.

CAV - Réseau de transport urbain - CA Vichy Val d'Allier - 2016 (VVA_2016_ARRET_LIGNES_URBAINES)

Lignes et points d'arrêt du transport urbain Mobivie

CAV - Secteurs plans topographiques - CA Vichy Val d'Allier - 2016 (VVA_2016_plan_topo)

Secteurs de disponibilité de plans topographiques très grande échelle (1/200,1/500...)

CAV - Gestion des déchets - CA Vichy Val d'Allier - 2013 (VVA_COLONNES_VERRE_2013)

Gestion des déchets (CUSSET-VICHY-BELLERIVE) - Colonne à verre - Centres de tri - Secteurs de collecte

CAV - Gestion des déchets - CA Vichy Val d'Allier - 2013 (VVA_DECHETTERIES_2013)

Gestion des déchets (CUSSET-VICHY-BELLERIVE) - Colonne à verre - Centres de tri - Secteurs de collecte

CAV - Gestion des déchets - CA Vichy Val d'Allier - 2013 (VVA_SECTEURS_2013)

Gestion des déchets (CUSSET-VICHY-BELLERIVE) - Colonne à verre - Centres de tri - Secteurs de collecte

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