Service de téléchargement direct (WFS) du pays de Saint Brieuc

Informations lineaires des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:INFO_LIN_cc)

Couche information linéaire des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc

Informations linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:INFO_LIN_plu)

Couche information linéaire des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Prescriptions Linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:PRESCRIPTION_LIN_plu)

Couche prescription linéaire des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Informations Surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:INFO_SURF_plu)

Couche information surfacique des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Habillages ponctuels des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:HABILLAGE_PCT_plu)

Couche habillage ponctuel des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Habillages annotations des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:HABILLAGE_TXT_plu)

Couche habillage annotation des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Servitudes ponctuelles des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:SERVITUDE_PCT_cc)

Couche servitude ponctuelle des cartes communales des communes du Pays de Saint-Brieuc

informations ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:INFO_PCT_plu)

Couche de information ponctuelle des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Servitudes surfaciques des communes du Pays de Saint-Brieuc soumises au règlement national d'urbanisme (paysstbrieuc:SERVITUDE_SURF_rnu)

Couche servitude surfacique des communes du Pays de Saint-Brieuc sans PLU ou carte communale

Zonages des communes du Pays de Saint-Brieuc soumise au réglement national d'urbanisme (paysstbrieuc:ZONE_URBA_rnu)

Couche zonage des communes du Pays de Saint-Brieuc sans PLU ou carte communale

Servitudes lineaires des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:SERVITUDE_LIN_cc)

Couche servitude linéaire des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc

Annotation de servitude des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:SERVITUDE_TXT_plu)

Couche annotation de servitude des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Servitudes ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:SERVITUDE_PCT_plu)

Couche de servitude ponctuelle des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Informations ponctuelles des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:INFO_PCT_cc)

Couche information ponctuelle des cartes communales des communes du Pays de Saint-Brieuc

Inventaire des zones humides du SAGE Baie de Saint Brieuc (paysstbrieuc:izh_sage_bsb)

IZH_SAGE_BSB est la représentation numérique des inventaires communaux de zones humides sur le territoire du SAGE Baie de Saint-Brieuc. Il s’agit des zones humides au sens de la loi sur l’eau et de l’Article L 211-1 du Code de l’Environnement. L’identification de ces zones humides répond aux critères de l’arrêté du 24 juin 2008 modifié par l’arrêté du 1er octobre 2009. Elles sont visées par les dispositions de la rubrique 3.3.1.0 de l’article R 214-1 du code de l’environnement et par le règlement du SAGE qui en interdit la destruction.