Partenariat GeoBretagne

Service de téléchargement direct (WFS) de la CC Côte Emeraude

Service health Now:
Interface
Web Service, OGC Web Feature Service 2.0.0
Keywords
infoFeatureAccessService, Service d'accès aux données, InfoProductAccessService, Service d'accès au produit, wfs 1.1.0, wfs 2.0.0
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NONE
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Avant toute utilisation des données, consultez la fiche métadonnées associée à chaque couche.
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fre
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Partenariat GeoBretagne (unverified)

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GeoBretagne

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35065 RENNES, FRANCE

Phone: 02 99 33 45 56

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Le service permet de télécharger les données du partenariat Communauté de Communes de la Côte d'Emeraude - GéoBretagne selon différents formats SIG.

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Informations surfaciques du PLU de Saint-Lunaire (emeraude:saintlunaire_info_surf)

Données ayant deux classes d'objets : - celles définies par les articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme; - celles reportées volontairement sur les documents graphiques à titre d'information par la commune. Attention, les informations sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Informations linéaires du PLU de Pleurtuit (emeraude:pleurtuit_info_lin)

Données ayant deux classes d'objets : - celles définies par les articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme; - celles reportées volontairement sur les documents graphiques à titre d'information par la commune. Attention, les informations sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Informations ponctuelles du PLU de Saint-Lunaire (emeraude:saintlunaire_info_pct)

Données ayant deux classes d'objets : - celles définies par les articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme; - celles reportées volontairement sur les documents graphiques à titre d'information par la commune. Attention, les informations sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Prescriptions linéaires du PLU de Saint-Lunaire (emeraude:saintlunaire_prescription_lin)

Données, définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme, qui exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Attention, les prescriptions sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Zonages du PLU de Pleurtuit (emeraude:pleurtuit_zone_urba)

Données comprenant les zonages des documents d'urbanisme de la commune de Pleurtuit. Le Code de l'urbanisme définit quatre grands types de zones (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces quatre rubriques générales se déclinent en catégories de zones détaillées se trouvant sur le document papier approuvé. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Prescriptions ponctuelles du PLU de Pleurtuit (emeraude:pleurtuit_prescription_pct)

Données, définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme, qui exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Attention, les prescriptions sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Informations surfaciques du PLU de Pleurtuit (emeraude:pleurtuit_info_surf)

Données ayant deux classes d'objets : - celles définies par les articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme; - celles reportées volontairement sur les documents graphiques à titre d'information par la commune. Attention, les informations sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Prescriptions surfaciques du PLU de Pleurtuit (emeraude:pleurtuit_prescription_surf)

Données, définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme, qui exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Attention, les prescriptions sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Prescriptions surfaciques du PLU de Saint-Lunaire (emeraude:saintlunaire_prescription_surf)

Données, définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme, qui exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Attention, les prescriptions sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Habillages linéaires du PLU de Saint-Lunaire (emeraude:saintlunaire_habillage_lin)

Éléments d'écriture en rapport avec une disposition réglementaire ou des éléments géométriques indicatifs, habillant les documents graphiques du document d'urbanisme en vue de leur édition. Attention, les habillages sont décomposés en trois couches : ponctuels, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Habillages textes du PLU de Saint-Lunaire (emeraude:saintlunaire_habillage_txt)

Éléments d'écriture en rapport avec une disposition réglementaire ou des éléments géométriques indicatifs, habillant les documents graphiques du document d'urbanisme en vue de leur édition. Attention, les habillages sont décomposés en trois couches : ponctuels, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Informations ponctuelles du PLU de Pleurtuit (emeraude:pleurtuit_info_pct)

Données ayant deux classes d'objets : - celles définies par les articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme; - celles reportées volontairement sur les documents graphiques à titre d'information par la commune. Attention, les informations sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Prescriptions ponctuelles du PLU de Saint-Lunaire (emeraude:saintlunaire_prescription_pct)

Données, définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme, qui exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Attention, les prescriptions sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Points d'arrêts du service TADyCool de la Communauté de communes Côte d'Emeraude (emeraude:arret_tad_ccce)

Points d'arrêts du service TADyCool, transport à la demande de la Communauté de communes Côte d'Emeraude. Pour chaque arrêt est précisé le nom, son emplacement, le type de mobilier, la nature du sol ...

Prescriptions linéaires du PLU de Pleurtuit (emeraude:pleurtuit_prescription_lin)

Données, définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme, qui exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Attention, les prescriptions sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Habillages linéaires du PLU de Pleurtuit (emeraude:pleurtuit_habillage_lin)

Éléments d'écriture en rapport avec une disposition réglementaire ou des éléments géométriques indicatifs, habillant les documents graphiques du document d'urbanisme en vue de leur édition. Attention, les habillages sont décomposés en trois couches : ponctuels, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Zonages du PLU de Saint-Lunaire (emeraude:saintlunaire_zone_urba)

Données comprenant les zonages des documents d'urbanisme de la commune de Saint-Lunaire. Le Code de l'urbanisme définit quatre grands types de zones (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces quatre rubriques générales se déclinent en catégories de zones détaillées se trouvant sur le document papier approuvé. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Habillages textes du PLU de Pleurtuit (emeraude:pleurtuit_habillage_txt)

Éléments d'écriture en rapport avec une disposition réglementaire ou des éléments géométriques indicatifs, habillant les documents graphiques du document d'urbanisme en vue de leur édition. Attention, les habillages sont décomposés en trois couches : ponctuels, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

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