Service de téléchargement direct (WFS) du partenariat GéoBretagne

Sites Espaces Naturels Sensibles (polygone) (35) (cd35:site_espace_naturel_protege_poly_35)

Cette couche de polygones contient la localisation des sites "Espaces Naturels Sensibles" gérés par les services du Département d'Ille-et-Vilaine.

Parc d'Activités communautaire - Vitré Communauté (vitrecommunaute:parc_act_communautaire_vitre_communaute)

Ensemble des Parcs d'Activités Communautaires gérés par la communauté d'Agglomération de Vitré Communauté.

Poste d'Appels d'Urgence sur RN - DIR Ouest (dir_ouest:pau_diro)

Poste d'Appels d'Urgence sur RN gestion DIR Ouest

Réseau routier départemental (Points routiers) - (29) (cd29:point_routier_29)

Points routiers (ou points de repère ou PR) permettant la localisation par rapport aux bornes visibles sur les routes départementales du Finistère. La donnée contient le numéro de la route, le numéro de la borne et la distance (en mètre) à la borne précédente. La précision des PR est de 5 mètres.

Gare maritime (dreal_b:gare_maritime)

Localisation des gares maritimes en Bretagne et Loire Atlantique (passagers)

Zones réglementaires du PPRI de Plancoët (22) (ddtm22:N_ZONE_REG_PPRN_20010006_S_022)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque....

Informations Surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:INFO_SURF_plu)

Couche information surfacique des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais de Landrézac 2013 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Landrezac2013)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais de Landrézac. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Station d'épuration, stations d'eaux usées et points de rejets - zone de défense ouest (zoneouest:step_076)

Liste des stations de traitement des eaux usées françaises issue de la Base de Données sur les Eaux Résiduaires Urbaines du MEDDE.

Emissions de gaz à effet de serre en 2010 - Bretagne (bretagneenvironnement:Emissions_GES_OREGES)

Emissions de gaz à effet de serre par pays en 2010 en Bretagne

Photos aériennes 1978 géoréférencées sur le Finistère (ddtm29:pva-1978-29)

Les 1235 photos aériennes de 1978 couvrant l'ensemble du Finistère et disponibles aux archives de la DDE 29 ont été scannées à 600 dpi, géoéréférencées et rectifiées (rotation, translation, mise à l'échelle, sans déformation) avec une précision de l'ordre de 15m. Elles sont offertes au téléchargement sous les mêmes conditions juridiques que les photos proposées au téléchargement sur le site web de l'IGN. Quelques photos manquent, mais le territoire du département est couvert quasi complètement.

Secteurs chefs de groupe (29) (sdis29:secteurs_chef_groupe_sdis29)

Le jeu de données contient le découpage du département en secteurs chefs de groupes. Le secteur chef de groupe est un un découpage opérationnel utilisé dans le cadre du déclenchement des secours (chaine de commandement).

Echangeurs sur RN - DIR Ouest (dir_ouest:echangeur_diro)

Tracé des bretelles des échangeurs du réseau routier national

Equipements et services (Pays de Ploërmel - Cœur de Bretagne) (paysploermel:services_pays_ploermel)

Ces données représentent les services et équipement en présence sur le territoire du Pays de Ploërmel - Cœur de Bretagne.

Centres nautiques sur le littoral du Finistère (ddtm29:L_CENTRES_NAUTIQUES_P_029)

Localisation et activités pratiquées sur 244 centres nautiques sur le littoral du Finistère, caractérisés par le nom du centre, la liste des activités avec oui/non, la source et la date.

Informations ponctuelles des documents d'urbanisme de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné (ccvia:INFO_PCT)

Informations ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.

Ports du Finistère - Délimitation administrative (ddtm29:N_PORT_S_029)

Surfaces délimitant les ports régionaux, départementaux et communaux du Finistère (pas de port national en Finistère). La description est réduite aux éléments administratifs de base (nom du port, statut, date de délimitation).

Qualité des cours d'eau vis-à-vis des orthophosphates en 2015 - Bretagne (bretagneenvironnement:QualiteCE_orthophosphate_point)

Qualité des cours d'eau vis-à-vis des orthophosphates en 2015 en Bretagne

Emprise Projet PNR Rance Cote d'Emeraude (coeuremeraude:pnr_coeur_emeraude)

emprise Projet Parc Naturel Régional Rance-Cote d'Emeraude année 2014

Zone aléas du PPRI de Guingamp 22 (ddtm22:N_ZONE_ALEA_PPRN_20000002_S_022)

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT).

Les collèges du département du Morbihan (cg56:colleges_cg56)

Localisation des collèges publics et privés implantés dans le département du Morbihan.

Consommation de gaz naturel en 2014 (GWh) - Bretagne (bretagneenvironnement:Consommation_GN_OREGES)

Consommation de gaz naturel par commune sur le réseau de distribution en 2014 (GWh) en Bretagne

Indice communal de richesse patrimoniale - Bretagne (bretagneenvironnement:Indice_communal_richesse_patrimoniale_OBPNB_region)

Indice communal de richesse patrimoniale en Bretagne

Circuits de Transport Scolaires en Côtes d'Armor (ligne) (cd22:circuit_transport_scolaire_22)

Tracé des circuits de transports scolaires et de transports Ti-Bus en Côtes d'Armor.

Habillages linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:HABILLAGE_LIN_plu)

Couche habillage linéaire des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Bassins versants Algues vertes en Bretagne (draaf:L_BVHYDRO_ULVES_R53)

Un plan de lutte contre les Algues vertes (ulves) a été défini par l’Etat le 05/02/2010, en raison de phénomènes de prolifération d'algues vertes observés sur les côtes bretonnes. Il concerne 14 bassins versants dont les flux de nitrates doivent être réduits d’au moins 30% (disposition 10A-1) au titre du Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Loire Bretagne approuvé le 18/11/2009.

Itinéraires de randonnées du Val d'Ille (valdille:itineraires_rando_vi)

Couche des sentiers de randonnée d'intérêt communautaire sur le territoire du Val d'Ille. Cette couche intègre les sentiers et leurs variantes. Cette couche n'intègre pas les sentiers communaux et les sentiers de grande randonnée (GR).

Secteur sauvegardé - PSMV en Bretagne (drac:psmv_bretagne)

Emprises des "Secteurs sauvegardés" (Code du patrimoine, livre VI, livret IV, article L.-641-1)sur la région Bretagne

Espaces naturels protégés (Propriétés CG) (29) (cd29:espace_naturel_protege_propriete_29)

Propriétés départementales sur les espaces naturels protégés en Finistère

Communes - Bd Carto (dreal_b:commune_bdcarto)

Limites administratives extraites de la Bd Carto de l'IGN

Tués dans un accident de la route en Bretagne (dreal_b:route_accidents_mortels_tues)

Localisation des tués dans un accident de la route sur la région Bretagne effectuée par les observatoires départementaux à partir des remontées des forces de l'ordre.

Route en bordure du littoral - zone de défense ouest (zoneouest:routes_076)

Représentation des routes praticables situées à moins de 500 mètres du rivage et permettant un accès à ce dernier.

Sous-unités paysagères du Finistère (ddtm29:N_PAYSAGE_SS_UNITE_ZINF_S_029)

Sous-unités paysagères définies dans le cadre de l’élaboration de l’Atlas des enjeux paysagers du Finistère.

Mouillages individuels du Finistère (ddtm29:N_MOUILLAGES_INDIVIDUELS_S_029m)

Cercles d'évitement des mouillages individuels de plaisance acquittant une redevance.

Espaces naturels protégés (Sites) (29) (cg29:site_espace_naturel_protege_cg29)

Sites des espaces naturels protégés en Finistère appartenant au Conseil général ou au Conservatoire du Littoral

Réseau de transport intercommunal de Pontivy Communauté - MOOVI (pontivycommunaute:lignes_moovi_pontivy_communaute)

Le réseau MOOVI est un réseau de transport public sur le territoire de Pontivy Communauté. Les 7 lignes desservent 20 des 24 communes de Pontivy Communauté. Ces navettes sont disponibles les lundis, à raison d'un aller / retour le matin et un l'après-midi.

PCI - parcelles (cadastre:CP.CadastralParcel)

Parcelles cadastrales échelle de visibilité max 1/20000. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés.

Tache bâtie 35 - dreal bdtopo 2006 (dreal_b:t50m_e25m_bdtopo_bati_2006_035_et8)

Les forêts de la carte de Cassini (dreal_b:foret_cassini)

Vectorisation des contours des forêts représentées sur la carte de Cassini.

Puissance hydroélectrique en 2014 (MW) - Bretagne (bretagneenvironnement:Energie_hydroelectrique_OREGES_point)

Puissance hydroélectrique des installations par commune en 2014 (MW) en Bretagne

Réseau routier départemental (Points routiers) - (29) (cg29:point_routier_cg29)

Points routiers (ou points de repère ou PR) permettant la localisation par rapport aux bornes visibles sur les routes départementales du Finistère. La donnée contient le numéro de la route, le numéro de la borne et la distance (en mètre) à la borne précédente. La précision des PR est de 5 mètres.

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais de Lescors 2011 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Lescors2011)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais de Lescors. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Zones réglementaires du PPRI de Guingamp(22) (ddtm22:N_ZONE_REG_PPRN_20000002_S_022)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque....

Zonages du Plan Local d'urbanisme - Coglès (coglais:ZONE_URBA_35083)

zonages (donnée surfacique) du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Coglès (35083)

Zonage des bassins versants en contentieux sur les eaux brutes en Bretagne (draaf:L_BVHYDRO_CONT_OBRUT_R53_2007)

Le zonage est constitué de 9 périmètres de captage d’eau pour lesquels la teneur en nitrates de l’eau captée dépassait en 2007 les normes de l’U.E. (50mg/l) et définit les zones sous contraintes environnementales sur lesquelles s’appliquent un programme d’actions règlementaire.

Servitudes ponctuelles des communes du Pays de Saint-Brieuc soumise au réglement national d'urbanisme (paysstbrieuc:SERVITUDE_PCT_rnu)

Couche servitude ponctuelle des communes du Pays de Saint-Brieuc sans PLU ou carte communale

PCI - bâti (cadastre:CP.CadastralBuilding)

Bâti cadastral échelle de visibilité max 1/20000. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés.

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, étang du Curnic 2012 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Curnic2012)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : étang du Curnic. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Prescriptions linéaires du POS du Minihic-sur-Rance (emeraude:minihic_prescription_lin)

Données, définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme, qui exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Attention, les prescriptions sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Informations ponctuelles du document d'urbanisme de la commune de Boistrudan (rochefees:INFO_PCT_35028)

Informations ponctuelles du Plan Local d'urbanisme de la commune de Boistrudan (35028)

Cinémas de Bretagne (dreal_b:cinema)

Recensement des cinémas en 2007 réalisé par la DRAC

Sites ENS - "Espaces Naturels Sensibles" en Côtes d'Armor (polygone) (cd22:site_espace_naturel_sensible_poly_22)

Cette couche de polygones contient la localisation des sites "Espaces Naturels Sensibles" gérés par le service ENS du Département des Côtes d'Armor .

Zonages du Plan Local d'urbanisme - Saint-Marc-le-Blanc (coglais:ZONE_URBA_35292)

zonages (donnée surfacique) du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Marc-le-Blanc (35292)

Situation hydrologique en Bretagne: Historique des débits moyens journaliers (dreal_b:hydrometrie_qmj_historique)

Débits calculés à partir des stations de mesure de débit. Situation hydrologique en Bretagne. Historique des débits moyens journaliers validés et/ou bruts sur l'année hydrologique en cours.

Point d' Activité et d' intérêt Culture et Loisir - zone de défense ouest (zoneouest:paicultureloisir_076)

Représentation des villages de vacances et des parkings.

Prescriptions ponctuelles des POS (Plan d'Occupation des Sols) et PLU (Plan Local d'Urbanisme) du Pays de Redon - Bretagne Sud (paysredon:prescription_pct_plu)

Prescriptions ponctuelles des documents d'urbanisme des 34 communes du Pays de Redon - Bretagne Sud dotées d'un POS ou d'un PLU. Cette agrégation des données communales a été réalisée en suivant la version d'octobre 2014 du standard national CNIG de numérisation des POS/PLU.

RPG 2013 BRETAGNE (ddtm29:RPG2013_BZH_NIV2)

Registre Parcellaire Graphique Bretagne 2013 Contours des îlots culturaux et leur groupe de culture majoritaire

Population des EPCI exerçant la compétence collecte des déchets en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:collectivites_competence_collecte_population_2014)

Population des EPCI exerçant la compétence collecte des déchets en 2014 en Bretagne

Prêt locatif social (PLS) financé en Bretagne en 2012 (dreal_b:l_pls_r53)

Le PLS peut financer l'acquisition ou la construction de logements à usage locatif, ainsi que les travaux d'amélioration correspondants. Le PLS n'ouvre pas droit à une subvention de l'État Il permet de bénéficier de la TVA à taux réduit et d'une exonération de TFPB pendant 25 ans. Engagement des bailleurs par une convention APL, signée avec l'État.

Prescriptions surfaciques du POS du Minihic-sur-Rance (emeraude:minihic_prescription_surf)

Données, définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme, qui exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Attention, les prescriptions sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques.

Atlas des zones inondables en Bretagne (dreal_b:azibretagne)

Sur la base des enseignements des plus fortes inondations passées et connues ainsi que d'une analyse morphologique des fonds de vallées, les atlas des zones inondables réalisés en Bretagne cartographient l’emprise maximale des zones inondables.

Informations linéaires des cartes communales de la Communauté de communes Bretagne romantique (bretagneromantique:info_lin_cc_ccbr)

Couche information linéaire des cartes communales de la Communauté de communes Bretagne romantique

Zonages d'urbanisme des communes de Lorient Agglomération (lorientagglo:zone_urba)

Zonages des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes membres de Lorient Agglomération.

Offre d'accueil petite enfance sur la communauté de communes Bretagne romantique (bretagneromantique:indicateur_offre_numerique_ecoles_ccbr)

Equipements et structures d'accueil de la petite enfance sur la communauté de communes Bretagne romantique en 2014 : Descriptif des variables - Statistiques issues du service RPAM de la CCBR. Données source: RPAM avril 2014.

Habillages linéaires du PLU de Saint-Lunaire (emeraude:saintlunaire_habillage_lin)

Éléments d'écriture en rapport avec une disposition réglementaire ou des éléments géométriques indicatifs, habillant les documents graphiques du document d'urbanisme en vue de leur édition. Attention, les habillages sont décomposés en trois couches : ponctuels, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Zone humide - zone de défense ouest (zoneouest:zonehumide_r23)

Représentation des zones humides sur la zone de défense ouest.

PIG en Bretagne (dreal_b:n_pig)

Programme d'Intérêt Général sont des opérations programmées qui forment le cadre d’action privilégié des collectivités territoriales pour traiter, en partenariat avec l’Agence nationale pour l'habitat (Anah) et d’autres co-financeurs, les problématiques liées à l’habitat privé sur un territoire urbain ou rural.

Liste des gares desservies par le TGV (rff:gares_desserte_tgv_rff)

Ensemble des gares desservies par le TGV en 2013. Cela signifie qu'au moins 1 arret en gare a été effectué par un TGV pendant l'année 2013.

Prescriptions surfaciques des POS (Plan d'Occupation des Sols) et PLU (Plan Local d'Urbanisme) du Pays de Redon - Bretagne Sud (paysredon:prescription_surf_plu)

Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme des 34 communes du Pays de Redon - Bretagne Sud dotées d'un POS ou d'un PLU. Cette agrégation des données communales a été réalisée en suivant la version d'octobre 2014 du standard national CNIG de numérisation des POS/PLU.

Espace de coopération PNMI îles (PNRA) (pnra:espace_cooperation_pnmi_iles_pnra)

Zones d'activités (Concarneau Cornouaille) (concarneaucornouaille:zone_activite_cc_concarneau_cornouaille)

Emprise des zones d'activité de la Communauté de Communes de Concarneau Cornouaille

Points des prises de vue de l'Observatoire Photographique des Payasages (pnrgm:point_observatoire_paysager)

Localisation ponctuelle des prises de vues de l'Observatoire Photographique des Paysages du PNR du Golfe du Morbihan.

Zonages du Plan Local d'urbanisme - Saint-Etienne-en-Coglès (coglais:ZONE_URBA_35267)

zonages (donnée surfacique) du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Etienne-en-Coglès (35267)

Occupation du sol du Morbihan - usage (tmp:ocs56_usage)

L'occupation du sol grande échelle (OCS 56) du département du Morbihan, réalisée par photo-interprétation d'ortho-photos aériennes de l'année 2013, représente la couverture du sol et de son usage à l'échelle cartographique 1:2000. Projet partenarial réalisé dans le cadre d'un marché Mégalis Bretagne et suivi par le pôle métier ortho56 de GéoBretagne.

Sites du Département d'Ille-et-Vilaine (cg35:sites_cg35)

Localisation des différents sites du Département d'Ille-et-Vilaine (siège, agences départementales, centres d'exploitation routière...).

Espaces boisés classés sur le Morbihan (ddtm56:EB56_2011)

Inventaire des espaces boisés classés issus des documents d'urbanisme (PLU) des communes du Morbihan en possesion de la DDTM couche non exhaustive).

Localisation des stations Qualiteau en Ille-et-Vilaine - Suivi physico-chimique (cd35:stations_qualiteau_35)

Cette couche présente la localisation des stations de suivi de la qualité de l'eau des rivières brétilliennes. Il s'agit des stations faisant l'objet d'un suivi mensuel physico-chimique (paramètres macro-polluants) sous la maîtrise d'ouvrage directe du Département d'Ille-et-Vilaine. Ces stations s'intègrent dans le Programme de surveillance du SDAGE Loire-Bretagne, en application de la Directive européenne Cadre sur l'Eau (DCE).

Localisation des déchèteries et des aires de déchets verts en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:localisation_decheteries_aires_dechets_verts_2014)

Localisation des déchèteries et des aires de déchets verts en 2014 en Bretagne

Zonages du Plan Local d'urbanisme - Saint-Hilaire-des-Landes (coglais:ZONE_URBA_35280)

zonages (donnée surfacique) du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Hilaire-des-Landes (35280)

PCI - parcelles 2014 (cadastre:CP.CadastralParcel_2014)

Parcelles cadastrales échelle de visibilité max 1/20000. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés.

Points eau incendie (29) (sdis29:point_eau_incendie_sdis29)

Localisation des points d'eau incendie concourant à la défense incendie sur le département du Finistère.

Servitudes d’ utilité publique - AS1 en Bretagne (dreal_b:sup_as1_r53)

SERVITUDE DE TYPE AS1 concerne: a) SERVITUDES ATTACHEES A LA PROTECTION DES EAUX POTABLES b) SERVITUDES ATTACHEES A LA PROTECTION DES EAUX MINERALES

Limites des communes Open Street Map avec les EPCI associées (osm:commune_epci_osm)

Limites des communes Open Street Map jointe avec leur EPCI associé.

Corridors écologiques régionaux du SRCE de Bretagne (bretagneenvironnement:corridors_ecologiques_regionaux_SRCE)

Corridors écologiques régionaux du schéma régional de cohérence écologique de Bretagne

Inventaire Forestier National 35 (ign:Foret_IFN35_2008_region)

IFN en Ille et Vilaine

Prescriptions (points) Haute Cornouaille (hautecornouaille:prescription_pct_cc_haute_cornouaille)

Prescriptions ponctuelles des documents d'urbanisme de Haute Cornouaille : 3 PLU et 5 CC. PLU : Châteauneuf-du-Faou, Coray et Spézet. Cartes Communales : Collorec, Landeleau, Leuhan, Plonévez-du-Faou et Trégourez. 3 communes sans document d'urbanisme : Laz, Saint-Goazec et Saint-Thois.

Informations surfaciques des documents d'urbanisme de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné (ccvia:INFO_SURF)

Informations surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.

Habitats dans les Monts d'Arrée (pnra:habitat_mont_darree_pnra)

Représente les habitats dans les Monts d'Arrée. Codification des habitats selon les codes Natura 2000

Réseau de sentiers inscrits au PDIPR d'Ille-et-Vilaine (cd35:pdipr_35)

Couche de lignes représentant le réseau de sentiers inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) en Ille-et-Vilaine. Dans ce département, cela concerne les pratiques pédestres et équestres.

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais de Kervijen 2012 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Kervijen2012)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais de Kervijen. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Servitudes surfaciques Lorient Agglomération (lorientagglo:servitude_surf)

Servitudes d'utilit￩ publique des POS et des PLU sur le territoire de Lorient agglom￩ration. Servitudes militaires

Lieux de pêche de laminaires du Finistère (ddtm29:L_LAMINARIA_S_029)

Polygones définissant 45 zones d'exploitation de Laminaria hyperborea (licence spéciale Laminaria digitata) sur le littoral du Finistère, et 10 zones à accès interdit (cantonnements 4 à 9 et 4 chenaux d'accès au port). Source : comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Bretagne, novembre 2010. NB : les éventuelles données originales du comité font foi si elles contredisent les présentes.

Zones de présomption de prescriptions archéologiques en Bretagne (drac:bretagne_zppa)

Article R 523-6 au Code du patrimoine (…) Ces zones sont définies dans le cadre de l'établissement de la carte archéologique nationale, par arrêté du préfet de région pris après avis de la commission interrégionale de la recherche archéologique, en fonction des informations scientifiques conduisant à envisager la présence d'éléments du patrimoine archéologique. (cf. art. L 522-5 du Code du patrimoine).

Informations textuelles des cartes communales de la Communauté de communes Bretagne romantique (bretagneromantique:habillage_txt_cc_ccbr)

Couche information textuelle des cartes communales de la Communauté de communes Bretagne romantique.

IPPC (dreal_b:IPPC)

Directive Européenne IPPC qui est le régime des installations classées pour la protection de l'environnement

Schéma régional Vélo (29) (cd29:schema_regional_velo_29)

Réseau du schéma départemental Vélo intégré au schéma régional Il s'agit des itinéraires reconnus lors de l'élaboration du schéma vélo en 2002. Ces itinéraires sont évolutifs en fonction des enjeux locaux.

Zonages du Plan Local d'urbanisme - Saint-Brice-en-Coglès (coglais:ZONE_URBA_35257)

zonages (donnée surfacique) du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Brice-en-Coglès (35257)

Cours d'eau du bassin du Couesnon, au titre de la police de l'eau - mars 2016 (ddtm35:carto_ce_couesnon)

Mise à disposition d’une cartographie des cours d'eau du bassin versant du Couesnon en Ille et Vilaine au 31 mars 2016. Il s’agit d’un état des connaissances actuelles des écoulements devant être considérés comme des cours d’eau au titre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015, qui donnera lieu à des mises à jour en tant que de besoin.

Trafics routiers (35) (cg35:trafic_routier_cg35)

Carte trafic reprenant les données comptées et estimées pour l'année 2011. Ces données sont créées par le Département d'Ille-et-Vilaine, à la Direction générale des routes départementales, service exploitation et sécurité.

Qualité des cours d'eau vis-à-vis des pesticides - Dépassement des seuils fixés pour l’alimentation en eau potable en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:Qualite_pesticides_AEP_cours_deau)

Qualité des cours d'eau vis-à-vis des pesticides en 2014 - Dépassement des seuils fixés pour l’alimentation en eau potable en Bretagne

Zones Basses - Alea Moyen - Département d'Ille et Vilaine (ddtm35:L_LIDAR_ZB_ALEAMOYEN_L_035)

Zones basses des communes littorales d'Ille-et-Vilaine établies sur la base de croisement entre les niveaux marins centennaux de référence d'une part et les données topographiques disponibles d'autre part (en l'occurrence les données LIDAR). Ce sont les zones d'aléa moyen situées entre 0 m et 1 m sous le niveau marin de référence. Elles entrent dans le champ de l'application de l'article R111-2 du code de l'urbanisme. Elles concernent les communes ne faisant pas l'objet de prescriptions d'un Plan de Prévention de Risques de Submersion Marine. Les zones d'aléas moyen sur les cartes des zones basses exposées au risque de submersion marine sont figurées en orange.

Tache bâtie et infra DREAL Bretagne 2014 (dreal_b:r53_tb_infra_2014)

Tache bâtie et infrastructures routières et ferroviaire DREAL Bretagne

Ligne de transport à la demande en Bretagne romantique (bretagneromantique:tad_ccbr)

Ligne de transport à la demande reliant les différents arrêts possibles.

Déchèteries d'Auray Quiberon Terre Atlantique (aqta:decheterie_AQTA)

Le jeu de données contient la localisation des déchèteries présentes sur le territoire d'Auray Quiberon Terre Atlantique (AQTA).

Sectorisation des Centres départementaux d’Action sociale (CDAS) (cg35:cdas_secteurs_cg35)

Les Départements ont la responsabilité de la politique sociale en faveur de l’enfance, de la famille, de l’insertion, des personnes âgées et des personnes handicapées. En Ille-et-Vilaine, cette responsabilité s’exerce en proximité dans les 21 Centres départementaux d’Action sociale (CDAS) qui sont animés à partir des 7 Agences départementales selon une sectorisation.

Panorama (PNRA) (pnra:panorama_pnra)

SCOT en Bretagne (dreal_b:n_scot)

Schémas de COhérence Territoriale sont des documents de planification à long terme, dont l’objectif est de fixer les objectifs du développement durable d’un territoire inter-communal.

Secteurs administratifs des CIS(29) (sdis29:secteur_admin_cis_sdis29)

Le jeu de données contient les secteurs administratifs associés à chacun des centres d'incendie de secours du département du Finistère.

Destinations touristiques en Bretagne (bretagneenvironnement_ref:destinations_touristiques_2016_bretagne_gipbe_ademe)

Destinations touristiques - couche provisoire pour démo

Mouillages collectifs DPM (dreal_b:mouillages_collectifs)

Mouillages collectifs DPM

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais de Kerminihy 2012 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Kerminihy2012-2013)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais de Kerminihy. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-d u-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Réseaux de chaleur en 2014 (GWh thermiques) - Bretagne (bretagneenvironnement:Reseaux_chaleur_OREGES_point)

Réseaux de chaleur en 2014 (GWh thermiques) par commune en Bretagne

Accès difficile - SDIS29 (sdis29:acces_difficile_sdis29)

Repérage des points difficile d'accès aux véhicules de secours sur le réseau routier

Zones Basses - Aléa Fort - Département d'Ille et Vilaine (ddtm35:L_LIDAR_ZB_ALEAFORT_L_035)

Zones basses des communes littorales d'Ille-et-Vilaine établies sur la base de croisement entre les niveaux marins centennaux de référence d'une part et les données topographiques disponibles d'autre part (en l'occurrence les données LIDAR). Ce sont les zones d'aléa fort situées plus de 1 m sous le niveau marin de référence. Elles entrent dans le champ de l'application de l'article R111-2 du code de l'urbanisme. Elles concernent les communes ne faisant pas l'objet de prescriptions d'un Plan de Prévention de Risques de Submersion Marine. Les zones d'aléa fort sur les cartes des zones basses exposées au risque de submersion marine sont figurées en violet.

Lignes du Bus du réseau de transport complémentaire du Pays d'Aubigné (paysaubigne:TrajetBus)

Lignes du Bus du réseau de transport complémentaire du Pays d'Aubigné

unprotectedVectorLayer (ci:unprotectedVectorLayer)

USER et Anonyme peuvent lire.

Equipements publics - CC du Pays Fouesnantais (paysfouesnantais:equipement_public_cc_pays_fouesnantais)

Cette donnée recense les équipements et services sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais. Elle comprend : - Les administrations : mairies (hors services techniques), communauté de communes, trésor public. - Les services publics : crêches/halte-garderies, écoles primaires et secondaire, EPHAD, Poste, police municipale, gendarmerie, centres de secours. - Les équipements culturels et sportifs.

Opérations de collectes séparatives des biodéchets en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:collecte_separative_biodechets_2014)

Opérations de collectes séparatives des biodéchets en 2014 en Bretagne

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, RNR des étangs du Loc'h 2012 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Loch2012)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : étangs du Loc'h. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cantons départementaux des Côtes d'Armor (cd22:cantons_electoraux_2015_22)

Délimitation des cantons départementaux au 1er janvier 2015 selon le décret n°2014-177 du 18 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département des Côtes d'Armor.

Prescription Surfacique (paysaubigne:plu_c_psc_s)

n_mat_eolien_p_r53 (eolien_bretagne:n_mat_eolien_p_r53_temp)

Informations ponctuelles du PLU de Pleurtuit (emeraude:pleurtuit_info_pct)

Données ayant deux classes d'objets : - celles définies par les articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme; - celles reportées volontairement sur les documents graphiques à titre d'information par la commune. Attention, les informations sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Stations du transport à la demande en Bretagne romantique (bretagneromantique:tad_stations_ccbr)

Stations du transport à la demande reliant les différents arrêts de la ligne de transport à la demande.

Réseau viaire en Bretagne (drac:reseau_viaire)

Les prospections, sondages ou fouilles sur les sites archéologiques sont soumis à l'autorisation préalable du Préfet de région, ainsi qu'à l'autorisation des propriétaires des terrains concernés.L'usage de détecteurs de métaux sur des sites archéologiques ou dans le but de découvrir des vestiges archéologiques est proscrit, hormis dans le cadre de recherches autorisée par le Préfet de région (article L.542-1 du code du Patrimoine). ...

Habillages textes du POS du Minihic-sur-Rance (emeraude:minihic_habillage_txt)

Éléments d'écriture en rapport avec une disposition réglementaire ou des éléments géométriques indicatifs, habillant les documents graphiques du document d'urbanisme en vue de leur édition. Attention, les habillages sont décomposés en trois couches : ponctuels, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Cantons 2015 d'Ille-et-Vilaine (cg35:cantons_cg35_2015)

Délimitation des futurs cantons départementaux au 1er janvier 2015 selon le décret n°2014-177 du 18 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département d'Ille-et-Vilaine.

Occupation des sols sur le Pays d'Auray en 2009 (paysauray:occupation_sol_pays_auray_2009)

Représentation et classification de l'occupation du sol en 2009 d'après une interprétation manuelle de photos aériennes. classification en 3 niveaux (32 catégories au niveau le plus détaillé) adaptée de l'Inventaire Permanent du Littoral et de Corine Land Cover, mais propre au territoire du Pays d'Auray

Indice environnement pour la zone de défense ouest - OBSOLETE (zoneouest:indicenv_zdo)

Voir sur Géolittoral: http ://www.geocatalogue.fr/Detail.do?id=517514 Cette donnée sera supprimée le 01/09/2017 Représentation de l'indice environnement pour la zone de défense ouest. La zone de défense ouest s'étend de la Seine-Maritime à la Vendée. L'indice environnement est calculé par addition des protections environnementales.

Population légale en Bretagne 2012 (insee:insee_pop_2012)

Les populations légales millésimées 2012 entrent en vigueur le 1er janvier 2015.

Ensembles et familles de paysages en Bretagne (rennes2:ensembles_familles_paysages)

Cartographie des ensembles de paysages en Bretagne réalisée par L. Le Du-Blayo (Université Rennes 2, UMR CNRS 6590 ESO « Espaces et Sociétés ») Emilie Bourget et Isabelle Ganzetti à partir d'étude terrain, de la typologie des paysages, de la synthèse des unités de paysage et de concertation régionale . La carte des ensembles de paysages en Bretagne a été réalisée dans le cadre d'un programme de recherche entre l'UMR ESO et le Conseil Régional de Bretagne afin de porter une réflexion scientifique sur la cartographie des paysages à différentes échelles et une aide à la décision dans le cadre de l'harmonisation des politiques départementales d'Atlas du Paysage. L'objectif est de proposer une lecture régionale (1/250 000ème) des identités paysagères, d'offrir une donnée paysagère qui puisse être utilisée dans le cadre de politiques sectorielles d'environnement et d'aménagement à l'échelle régionale, de favoriser la concordance interdépartementales dans la mise en œuvre des unités de paysage (au 100 000ème). Cette carte des ensembles ainsi que la dénomination des ensembles a été validée par les acteurs lors du Comité Régional du Paysage du 15 juin 2011, présidé par les représentants de la DREAL et du Conseil Régional de Bretagne.

Implantation des ICPE élevages des Côtes d'Armor (ddtm22:ICPEelevage22)

Base non exhaustive des sites d'élevages ICPE (Installation Classées pour la Protection de l'Environnemement) en Côtes d'Armor. Seuls les sites localisés à minima au lieu-dit y figurent.

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine -nouvelles zones commune de Le Vivier sur Mer (ddtm35:L_NVELZONES_35361_S_035)

Nouvelles zones localisées sur la commune de Le Vivier sur Mer sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation d'huîtres d'élevage.

Servitudes d'Utilité Publique (Surfacique) de Vannes agglo (vannesagglo:servitude_surf_vannes_agglo)

Servitudes d'Utilité Publique sur les 24 communes de Vannes agglo

Baies Algues vertes en Bretagne : PLAV2 2017-2021 (draaf:l_baie_plav2_hydro_r53)

Après une année 2016 de transition, le plan de lutte contre les algues vertes 2017-2021 fait suite au premier plan gouvernemental 2010-2015 qu’il a vocation à prolonger et amplifier. Ce nouveau cycle de lutte contre les algues vertes est dit "PLAV 2". Il concerne des bassins versants dont les flux de nitrates doivent être réduits d'au moins 30% (disposition 10A-1) au titre du Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) Loire Bretagne 2016-2021 approuvé le 18/11/2015. Ces bassins versants sont agrégés en 8 baies Algues vertes dans ce présent jeu de données. Ils sont par ailleurs décrits dans la fiche intitulée : Bassins versants Algues vertes en Bretagne : PLAV2 2017-2021....

Point Moderato (29) (sdis29:moderato_sdis29)

Implantation des sites d'observation de la zone d'intervention pour le personnel assurant les liaisons radio (Moderato) lors des interventions de sauvetage nautique

Indice ESI sur l'estran pour la zone de défense ouest (zoneouest:esiestran_zdo)

Représentation de l'indice géomorphologique ESI sur l'estran pour la zone de défense ouest. La zone de défense ouest s'étend de la Seine-Maritime à la Vendée. L'indice ESI est calculé à partir des données géomorphologiques qualifiant la nature de l'estran.

Etablissements recevant du public (29) (sdis29:etablissement_recevant_public_sdis29)

Le jeu de données contient la localisation des établissements recevant du public (ERP) suivi par le service Prévention du SDIS29.

Evolution de la population bretonne de 1999 à 2010 (bretagneenvironnement:Population_commune_1999_2010_GIP_region)

Evolution de la population bretonne de 1999 à 2010

Terrains (Zones d'Activités du Pays de Lorient) (audelor:za_terrain_audelor)

Arrêts de bus associés à la ligne rouge du réseau Auray Bus (aqta:arret_ligne_rouge_AurayBus)

Le jeu de données contient la localisation des arrêts de bus déployés le long de la ligne rouge du réseau de transports collectifs Auray Bus.

Cours d'eau du bassin de la Vilaine en amont de Rennes, au titre de la police de l'eau - mars 2016 (ddtm35:carto_ce_vilaine_amont)

Mise à disposition d’une cartographie des cours d'eau du bassin de la Vilaine en amont de Rennes en Ille et Vilaine au 31 mars 2016. Il s’agit d’un état des connaissances actuelles des écoulements devant être considérés comme des cours d’eau au titre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015, qui donnera lieu à des mises à jour en tant que de besoin.

Trafic sur les routes départementales des Côtes d'Armor en 2013 (cg22:trafic_routier_22)

Carte de trafic reprenant les données comptées et estimées pour l'année N-1. Ces données sont créées par le Département des Côtes d'Armor, à la Direction des Infrastructures et des Déplacements (DID), service circulation et sécurité (SCS).

Territoires (22) (sdis22:territoires_sdis22)

Découpage du département des Côtes d'Armor en territoires.

Occupation du Sol sur le Littoral breton (dreal_b:occ_sol_littoral)

Occupation du sol du litoral breton d'après l'Ortho littorale et suivant la nomenclature de l'IPLI 1977

Contours IRIS® Bretagne 2015 (insee:iris_bretagne)

Coédition INSEE et IGN, Contours... IRIS® est un fond numérisé des Iris définis par l'INSEE pour les besoins des recensements sur l'ensemble des communes de plus de 10 000 habitants et la plupart des communes de 5 000 à 10 000 habitants.

Pourcentage de foyers équipés d'un composteur individuel ou collectif en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:pourcentage_foyers_composteurs_2014)

Pourcentage de foyers équipés d'un composteur individuel ou collectif en 2014 en Bretagne

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais de Suscinio 2011 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Suscinio2011)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais de Suscinio. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-d u-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Bassins de natation en Bretagne (drjscs:bassin_natation_point)

Bassins de natation recensé en 2009 par la DRJSCS

Bosquets plantés en Bretagne romantique financés par un programme local de 2007 à 2013 (bretagneromantique:BOCAGE_S)

Le bocage est constitué de bosquets et talus nus ou boisés localisés dans l'espace agricole de la Bretagne romantique et vectorisés dans le cadre du programme local en faveur du bocage.

PRESCRIPTION_LIN (paysaubigne:PRESCRIPTION_LIN)

ae_casparcas_edit (dreal_b:ae_casparcas_edit)

Edition Cas par Cas en Bretagne Mise en application du décret du 29 décembre 2011 portant réforme des études d'impact des projets de travaux d'ouvrages ou d'aménagements

Linéaires bocagers plantés en Bretagne romantique et financés par un programme local de 2007 à 2013 (bretagneromantique:BOCAGE_L)

Le linéaire bocager est constitué de haies et de talus nus ou boisés localisés dans l'espace agricole de la Bretagne romantique et vectorisés en faveur du bocage.

Eoliennes en Bretagne (dreal_b:n_mat_eolien_p_r53)

Mats éoliens en Bretagne Les éoliennes et les parcs éoliens font l'objet d'un même permis de construire

Forme d'urbanisme (PNRA) (pnra:forme_urba_pnra)

Formes d'urbanisation préconisées (PLU)

Enseignement élémentaire et secondaire (Haute Cornouaille) (hautecornouaille:ecoles_cc_haute_cornouaille)

Ecoles maternelles, primaires et collèges du territoire de la Haute Cornouaille.

Traversées de voies (Bretagne et Pays de Loire) (rff:traverse_voie_rff)

typologie des traversées de voies dans les sites ferroviaires dans les régions Bretagne et Pays de la Loire avec plusieurs informations attachées : N° de lignes, typologie technique

Qualité des cours d'eau vis-à-vis du phosphore total en 2015 - Bretagne (bretagneenvironnement:QualiteCE_phosphore_total_point)

Qualité des cours d'eau vis-à-vis du phosphore total en 2015 en Bretagne

Zonage des territoires ouverts aux mesures agro-environnementales territorialisées (MAEt) en Bretagne (draaf:N_PERIM_MAET_ZINF_S_R53_2012)

Le zonage est basé sur les règles définies dans le Plan de Développement Rural Hexagonal (PDRH) 2007/2013 pour la mesure agro-environnementale.

Propriétés boisées avec un code des bonnes pratiques sylvicoles en Bretagne (crpf:cbps_crpf)

Forêts et bois présentant un document de gestion durable

Trafic routier sur RN en Bretagne et Pays de Loire (dir_ouest:trafic_diro)

Données de comptage du trafic routier (moyen journalier total et moyen poids lourds) sur le réseau national DIR Ouest pour l'année 2012.

OPAH en cours (dreal_b:n_opah)

Opérations programmées de l'habitat en cours cadre d’action privilégié des collectivités territoriales pour traiter, en partenariat avec l’Agence nationale pour l'habitat (Anah) et d’autres co-financeurs, les problématiques liées à l’habitat privé sur un territoire urbain ou rural

Informations ponctuelles des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:INFO_PCT_cc)

Couche information ponctuelle des cartes communales des communes du Pays de Saint-Brieuc

NH3 (dreal_b:NH3)

Industries utilisant de l'ammoniaque NH3

Qualité des cours d'eau vis-à-vis de l'indice poissons en 2015 - Bretagne (bretagneenvironnement:Qualite_indice_biologique_poissons_cours_deau)

Qualité des cours d'eau vis-à-vis de l'indice poissons (IPR) en 2015 en Bretagne

Opérations archéologiques préventives et programmées en Bretagne (drac:operations_archeologiques)

« Données extraites de la carte archéologique, établie par le service régional de l'archéologie de la DRAC. Une opération archéologique peut être une fouille, un sondage ou un relevé. Le service régional de l'archéologie détient les rapports et des références documentaires concernant toutes les opérations. Données à jour au 10/02/2017

Les territoires d'intervention sociale dans le Morbihan (cg56:territoire_intervention_sociale_cg56)

Les 11 territoires d'intervention sociale (TIS) ont été créés en 2009. Ils correspondent au maillage de territorialisation ds politiques d'action sociale du département du Morbihan.

Bâti ferroviaire Bretagne et Pays de Loire (rff:bati_ferroviaire_rff)

Ensemble des bâtiments de type ferroviaire ou sur emprise ferroviaire en Bretagne et Pays de la Loire

Installation en agriculture en Bretagne regroupées sur 5 ans et par canton (chambreagriculture:dja_cantons_2009_2013)

Installations agricoles ayant bénéficié des aides à l'installation.

Point d' Activité et d' intérêt Administratif et militaire - zone de défense ouest (zoneouest:paiadministratifmilitaire_076)

Représentation des hôtels de département et de région, des casernes de pompiers, des enceintes militaires, des postes ou hôtels de police, des gendarmerie et commissariat et des mairie.

Nombre d'installations solaires photovoltaïques en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:SolairePhotovoltaique_OREGES_point)

Nombre d'installations solaires photovoltaïques par commune en 2014 en Bretagne

Localisation des stations Qualiteau en Ille-et-Vilaine - Suivi physico-chimique (cg35:stations_qualiteau_cg35)

Cette couche présente la localisation des stations de suivi de la qualité de l'eau des rivières brétilliennes en 2015. Il s'agit des stations faisant l'objet d'un suivi mensuel physico-chimique (paramètres macro-polluants) sous la maîtrise d'ouvrage directe du Département d'Ille-et-Vilaine. Ces stations s'intègrent dans le Programme de surveillance du SDAGE Loire-Bretagne, en application de la Directive européenne Cadre sur l'Eau (DCE).

Sites intermodaux en Bretagne et Loire Atlantique (dreal_b:sites_intermodaux)

Sites inter-modaux en Bretagne et Loire Atlantique

Informations surfaciques du document d'urbanisme de la commune de Boistrudan (rochefees:INFO_SURF_35028)

Informations surfaciques du Plan Local d'urbanisme de la commune de Boistrudan (35028)

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais du Branzais / Men-ar-Mor 2012 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Branzais2012)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais du Branzais / Men-ar-Mor. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Inventaire des zones humides du Syndicat de Bassin de l'Elorn (bassinelorn:zone_humide_bassin_elorn)

L'inventaire des zones humides est une délimitation au 1/5000 ème des zones humides du territoire du SAGE Elorn. La méthodologie suivie est celle proposée par le conseil général 29 (Cf. http://www.zoneshumides29.fr). Pour délimiter les zones humides, on s'appuie sur les critères donnés dans l’arrêté du 24 juin 2008 modifié. L'inventaire se veut le plus exhaustif possible, cependant du fait de la difficulté technique de mise en œuvre de la méthodologie d’inventaire et de la constante évolution des milieux naturels, certaines zones humides n’ont pas été inventoriées, elles restent tout de même assujetties aux réglementations « zones humides »

Port du Domaine Public Maritime (dreal_b:ports_DPM)

Référencement des ports sur les domaines maritimes publics

Les reserves BSMS (ddtm35:reserve_BSMS_ok)

réserve d'oiseaux

N_EL8_ASSIETTE_SUP_S_022 (ddtm22:N_EL8_ASSIETTE_SUP_S_022)

Servitude d'utilité publique afin de préserver le cone de vue des phares et des amers.

Annotation de servitude des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:SERVITUDE_TXT_plu)

Couche annotation de servitude des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Défibrillateurs du territoire de Montfort Communauté (montfortcommunaute:defibrillateurs_mc)

Localisation des défibrillateurs (DAE:défibrillateurs automatiques externes) du territoire de Montfort Communauté situés à l'extérieur des bâtiments et accessibles en permanence

Natura 2000 dans le PNRA (pnra:natura2000_pnra)

Trafic ferroviaire (Bretagne et Pays de Loire) (rff:trafic_ferroviaire_rff)

Localisation des lignes ferroviaires dans les régions Bretagne et Pays de la Loire avec plusieurs informations attachées : N° de ligne, typologie technique

Tracé de la ligne de bus Ti Bus (aqta:ligne_tibus)

Le jeu de données contient le tracé de la ligne de bus dénommée Ti Bus. Il s'agit d'une ligne de transport collectif gérée par Auray Quiberon Terre Atlantique (AQTA), et fonctionnant durant la saison estivale.

Campings du littoral breton (dreal_b:Camping_littoral)

Recensement des campings sur le littoral

Circuits de randonnées vélos d'Auray Quiberon Terre Atlantique (aqta:circuit_velo)

Le jeu de données contient le tracé des circuits de randonnées cyclistes (vélo et/ou VTT) existants sur le territoire d'Auray Quiberon Terre Atlantique (AQTA).

Centres de secours (22) (sdis22:centres_incendies_secours_sdis22)

Implantation des centres de secours des Côtes d'Armor

Zones d'Action Renforcée en Bretagne (dreal_b:zar)

Le décret du 07 mai 2012 relatif aux programmes d'actions régionaux en vue de la protection des eaux contre les nitrates d'origine agricole définit les parties de zone vulnérable sur lesquelles vont s'appliquer des mesures renforcées.

Parcs d'activités (surfaciques) de Vannes agglo (vannesagglo:zone_activite_vannes_agglo)

Contours des zones d'activités

Constructions neuves en 2009 - Sitadel (dreal_b:sitadel_log_neuf_09)

Recensement de l'ensemble des opérations de construction à usage d'habitation (logement) et à usage non résidentiel (locaux) soumises à la procédure d'instruction du permis de construire.

Collèges des Côtes d'Armor (cg22:colleges_22)

Localisation des collèges publics et privés du Département des Côtes d'Armor.

Surfaces artificialisées de Bretagne en 2010 (adeupa:surface_artificialisees_bretagne_2010)

Les surfaces artificilisées de Bretagne en 2010 sont les résultats du croisement de données satellitaire Landsat avec les données "Revenus Ficaux Localisés" (RFL) de la DGFIP et INSEE.

Centres locaux d'information et de coordination (CLIC) d'Ille-et-Vilaine (cg35:clic_cg35)

Les Centre locaux d'information et de coordination (CLIC) sont des espaces d'accueil, d'écoute, d'information et d'orientation pour aider les personnes âgées et (sauf à Rennes) les personnes handicapées dans leur vie quotidienne. Les CLIC s'adressent aussi aux professionnels du secteur social et de la santé.

Voies Vertes gérées par le Département d'Ille-et-Vilaine (cg35:voie_verte_cg35)

Cette couche de polylignes décrit le tracé des Voies Vertes aménagées et entretenues par le Département d'Ille-et-Vilaine.

Contour projet 2009 2021 (PNRA) (pnra:contour_2009_2021_pnra)

Territoire de la nouvelle charte 2009-2021 qui regroupe 44 communes.

LIMITE_DPT_MER_29 (ddtm29:N_LIMITE_DPT_MER_L_029)

Limites en mer du Finistère

Inventaire Forestier National 22 (ign:Foret_IFN22_2008_region)

IFN des Cotes d'Armor

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, Loc'h Ar Stang 2011 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-LochArStang2011)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : Loc'h Ar Stang. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Presqu'ile de Rhuys - Itinéraires cyclables (presquilerhuys:piste_cyclable)

Regroupement des itinéraires cyclables de la Presqu'ile de Rhuys. Le détail de la table attributaire est dans le catalogue d'attributs associés, accessible en haut à droite de la présente fiche de métadonnées.

Parcs d'activités d'Auray Quiberon Terre Atlantique (aqta:zone_activites_aqta)

Le jeu de données contient la localisation des parcs d'activités gérés par AQTA sur son territoire.

Points d'arrêts physiques des lignes du réseau Penn-ar-Bed du Finistère (cd29:points_arrets_pen_ar_bed_29)

Points d'arrêts physiques des lignes régulières interurbaines de transport de voyageurs (lignes de car) et des lignes scolaires du réseau Penn-ar-Bed gérées par le Conseil départemental du Finistère. Ce jeu de données contient plus de 6000 points d'arrêts. Il s'agit des points d'arrêts desservis par les lignes régulières du réseau (lignes qui fonctionnent toute l'année y compris lors des vacances scolaires) ainsi que les points d'arrêts desservis par les lignes scolaires. Ce jeu de données est constitué à partir du SAEIV (Système d'Aide à l'Exploitation et l'Information des Voyageurs).

Carrière eco (PNRA) (pnra:carriere_eco_pnra)

Zones de préemption (35) (cg35:zone_preemption_ens_cg35)

Cette couche de polygones contient les zones de préemption au titre de la politique des Espaces Naturels Sensibles (ENS). La précision de la donnée est relative. Elle devrait prochainement être améliorée en utilisant le cadastre numérisé sur l'ensemble du Département.

Point Repère sur RN - DIR Ouest (dir_ouest:pr_diro)

Bornage du réseau routier national, numéros des bornes, longueurs des inter-PR gestion DIR Ouest

Zones d'activité sur le territoire de Pontivy Communauté (pontivycommunaute:zone_activite)

Localisation des zones d'activités sur le territoire de Pontivy Communauté. La donnée indique le nom de la zone et sa vocation.

Ports des Côtes d'Armor - Délimitation administrative (ddtm22:N_PORTS_S_022)

Surfaces délimitant les ports des Côtes d'Armor. La description est réduite aux éléments administratifs de base (nom du port, statut, date de délimitation).

Zonages du POS du Minihic-sur-Rance (emeraude:minihic_zone_urba)

Données comprenant les zonages des documents d'urbanisme du Minihic-sur-Rance. Le Code de l'urbanisme définit quatre grands types de zones (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces quatre rubriques générales se déclinent en catégories de zones détaillées se trouvant sur le document papier approuvé.

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais du Paluden 2013 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Paluden2013)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais du Paluden. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Servitudes ponctuelles des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:SERVITUDE_PCT_cc)

Couche servitude ponctuelle des cartes communales des communes du Pays de Saint-Brieuc

Zonage PLU - POS de Vannes agglo (vannesagglo:zone_plu_vannes_agglo)

Zonage d'urbanisme sur les 24 communes de Vannes agglo

Sports: installations sportives - Recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques (drjscs:installations_sportives)

Le recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques (RES) concerne, avec l’objectif affiché d’exhaustivité, tous les équipements, en service, publics ou privés, ouverts au public à titre gratuit ou payant. Installation sportive est un lieu caractérisé par une adresse, où sont implantés un ou plusieurs équipements sportifs, avec ou sans enceinte limitative.

Contours des projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC) enjeu BIODIVERSITE en Bretagne en 2016 (draaf:l_paec2016_perim_captage_s_r53)

Contours des projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC) enjeu CAPTAGE pour lequel les mesures spécifiques des PAEC enjeu EAU sont complétées par celles portant sur la diminution des pollutions par les produits phytosanitaires dans les aires d'alimentation de captages concernées par cette problématique. Les territoires s'appuient sur les zones d'actions prioritaires (ZAP) EAU qui ont pour objectif la reconquête de la qualité de l'eau et des sols avec : - l'amélioration des performances environnementales des systèmes de productions pour limiter les risques de pollution des sols et des eaux - la préservation et la gestion des zones humides pour limiter les transferts de polluants vers les eaux - la préservation et la gestion du bocage pour limiter les transferts de polluants vers les eaux.

Zones réglementaires du PPRI de Paimpol (22) (ddtm22:N_ZONE_REG_PPRN_20010005_S_022)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. ...

Inventaire faune et flore du Val d'Ille - Aubigné (ccvia:faune_flore)

Couche des observations faunistiques et floristiques sur le territoire du Val d'Ille - Aubigné. Les observations proviennent de l'inventaire participatif de la faune et de la flore de la communauté de communes Val d'Ille - Aubigné. Les observations ont été agrégées sur la base des carreaux INSEE de 200m de côté.

Réserves pour les mammifères gérées par le Groupe Mammalogique Breton (GMB) (gmb:reserves_gmb)

Sites gérés par le Groupe Mammalogique Breton (GMB) en faveur des mammifères sauvages en Bretagne. La localisation des sites est ponctuelle et dégradée (coordonnées arrondies à 500 mètres près) du fait d’une confidentialité partielle des sites (anonymat de certains propriétaires et localisation précise des accès à certains sites sensibles au dérangement).

Entrées à la piscine de la communauté de communes Bretagne romantique à Combourg (bretagneromantique:indicateur_entrees_piscine_ccbr)

Entrées à la piscine de la communauté de communes Bretagne romantique à Combourg depuis le 1er Mars 2013 au 17 Avril 2014

Informations lineaires des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:INFO_LIN_cc)

Couche information linéaire des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc

Informations ponctuels des POS/PLU de Lorient Agglomération (lorientagglo:info_pct)

Base de donnees Informations des POS et PLU de Lorient Agglomeration

Unité de Contrôle (UC) et sections d’inspection du travail. de la DIRECCTE (direccte:travail_uc)

Unité de Contrôle (UC) et sections d’inspection du travail. de la DIRECCTE en Bretagne

Point rupture (PNRA) (pnra:point_rupture_pnra)

Lignes ferroviaires et signalisation Bretagne et Pays de Loire (rff:ligne_ferroviaire_cantonnement_rff)

Représentation et découpage du réseau ferroviaire Bretagne et Pays de la Loire en fonction du type de signalisation associé.

Bocage (PNRA) (pnra:bocage_pnra)

Indice ESI sur le trait de côte pour la zone de défense ouest (zoneouest:esitraitcote_zdo)

Représentation de l'indice géomorphologique sur le trait de côte pour la zone de défense ouest.

Habillages annotations des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:HABILLAGE_TXT_plu)

Couche habillage annotation des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Tonnages entrants sur les des installations de méthanisation multi-déchets en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:tonnages_installations_methanisation_2014)

Les tonnages entrants sur les des installations de méthanisation multi-déchets en 2014 en Bretagne

Campings - Hébergements touristiques classés en métropole (atout_fr:campings_classes)

Le classement des terrains de camping est effectué à la demande de l'exploitant auprès d'un organisme accrédité et selon une réglementation spécifique en matière de délais, de critères d'évaluation et de publicité.

Sites naturels à fort potentiel touristique (PNRA) (pnra:site_naturel_tourisme_pnra)

ZONE_URBA (paysaubigne:ZONE_URBA)

Zones d'emploi de Bretagne (insee:zone_emploi_bretagne)

Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de la main d'œuvre nécessaire pour occuper les emplois offerts.

Zonages des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:ZONE_URBA_plu)

Couche zonage des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Espace remarquable du littoral - zone de défense ouest (zoneouest:espaceremarquablelittoral_r23)

Représentation des espaces remarquables du littoral au niveau de la zone de défense ouest.

Hôtels du littoral (dreal_b:hotels_littoral)

Localisation des hôtels le long du littoral breton excepté sur le département du Morbihan en 2007.

Zones réglementaires du PPRI de Jugon les Lacs (22) (ddtm22:N_ZONE_REG_PPRN_20010004_S_022)

Zone exposée à un ou plusieurs aléas et représentée sur la carte d'aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un zonage gradué en fonction du niveau de l'aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d’occurrence du phénomène dangereux et son degré d’intensité. Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code pour chaque aléa auquel elle est exposée. Pour les PPRT les niveaux d'aléa sont déterminés effet par effet sur des cartes par type d'effets et globalement selon un niveau agrégé sur une carte de synthèse.

Zone aléas du PPRI de Paimpol (22) (ddtm22:N_ZONE_ALEA_PPRN_20010005_S_022)

La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude....

Occupation du sol sur le littoral breton en 1977 (ddtm29:IPLI77)

Occupation du sol d'après la photo aérienne suivant la nomenclature de l'IPLI 1977, le long d'une bande littorale de 5km.

Zones de production de coquillages du Finistère 2012 (ddtm29:ZConchy_29_2012)

Zones de production de coquillages du Finistère cf arreté 2012

Occupation des sols sur le Pays d'Auray en 1999 (paysauray:occupation_sol_pays_auray_1999)

Représentation et classification de l'occupation du sol en 1999 d'après une interprétation manuelle de photos aériennes. classification en 3 niveaux (32 catégories au niveau le plus détaillé) adaptée...

ZH - Bassin versant de la Sélune - 35 (ddtm35:L_ZH_SAGESELUNE_S_035)

Il s'agit de l'inventaire permanent des zones humides à l'échelle du bassin versant de la Sélune dans le département d'Ille et Vilaine. Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1).

Communes littorales en Bretagne au titre de la loi (dreal_b:l_communes_littorales)

Communes définies par la loi littoral de 1986 complétées par le décret 2004-311

Pluviométrie - supervision du réseau pluviométrique de la DREAL Bretagne (dreal_b:pluviometrie_stations_technique)

Dernière valeur des relevés du réseau des stations pluviométriques de la DREAL Bretagne.

Géolocalisation des établissements du premier et du second degré - Métropole (rectorat:etablissements_scolaire)

Etablissements d'enseignement des premier et second degrés et structures administratives de l'éducation du ministère de l’éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Liste géolocalisée des établissements d'enseignement des premier et second degrés, des structures administratives de l'éducation du ministère de l'éducation nationale. Secteurs public et privé.

Filaire de voies Quimper Communauté (quimpercommunaute:voirie_rue_quimper_communaute)

Segmentation du filaire de voies

Consommation de bois bûche en 2014 (GWh) - Bretagne (bretagneenvironnement:Consommation_BoisBuche_OREGES_region)

Consommation de bois bûche par commune en 2014 (GWh) en Bretagne (estimation)

Réseau routier départemental du Finistère - Limitations de vitesse (cg29:reseau_routier_vitesse_cg29)

Il s'agit des limitations de vitesse sur les routes départementales du Finistère et gérées par le Conseil général. Chaque limitation de vitesse fait l'objet d'un arrêté du Président du Conseil général du Finistère. L'Agence Technique Départementale à l'origine de cet arrêté le transmet à l'administrateur du SIG routier, qui met à jour la base de données.

Typologie des EPCI exerçant la compétence collecte des déchets en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:collectivites_competence_collecte_typologie_2014)

Typologie des EPCI exerçant la compétence collecte des déchets en 2014 en Bretagne

Zones réglementaires du PPRI de Gouarec (22) (ddtm22:N_ZONE_REG_PPRN_20010003_S_022)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque....

Zones humides potentielles du bassin versant du Jaudy-Guindy-Bizien (22) (smjgb:zones_humides_potentielles_bv_jaudy_guindy_bizien)

Représentation des zones humides théoriques sur le territoire des bassins versants du Jaudy-Guindy-Bizien.

Zonages des communes du Pays de Saint-Brieuc soumise au réglement national d'urbanisme (paysstbrieuc:ZONE_URBA_rnu)

Couche zonage des communes du Pays de Saint-Brieuc sans PLU ou carte communale

Couloir de circulation des espèces dans le 22 (PNRA) (pnra:couloir_circulation_espece22_pnra)

Degré de priorité d'action pour les massifs de Renouées sur le bassin versant de l'Arguenon (smlj:degre_priorite_massif_renouee)

Carte permettant d'identifier les massifs de Renouées devant être traités en priorité sur le bassin versant de l'Arguenon.

Limites départementales (bretagneenvironnement_ref:Limites_departementales)

Limites départementales

Historique du trafic sur les routes départementales des Côtes d'Armor (cg22:trafic_routier_total_22)

Carte de trafic reprenant l'ensemble des données comptées et estimées. Ces données sont créées par le Département des Côtes d'Armor, à la Direction des Infrastructures et des Déplacements (DID), service circulation et sécurité (SCS).

Périmètres de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine de Paimpol (paimpolgoelo:perim_avap_paimpol)

Données sur les périmètres de l'AVAP de Paimpol. Ils sont au nombre de 4 et ils regroupent un ou plusieurs secteurs de l'AVAP. C'est une couche surfacique. La couche de référence utilisée a été celle du cadastre parcellaire produite par la DGI.

BANO export Bretagne (osm:bano)

Export de la BANO couvrant la Bretagne. La Base Adresses Nationale Ouverte (BANO) est une initiative d'OpenStreetMap France. Elle a pour objet la constitution d'une base la plus complète possible de points d'adresse à l'échelle de la France.

Indice socio-économique - zone de défense ouest (zoneouest:indiceco_zdo)

Représentation de l'indice socio-économique pour la zone de défense ouest. La zone de défense ouest s'étend de la Seine-Maritime à la Vendée. L'indice socio-économique est calculé par commune.

Points d'arrêts physiques des lignes du réseau Penn-ar-Bed du Finistère (cg29:points_arrets_pen_ar_bed_29)

Points d'arrêts physiques des lignes régulières interurbaines de transport de voyageurs (lignes de car) et des lignes scolaires du réseau Penn-ar-Bed gérées par le Conseil départemental du Finistère. Ce jeu de données contient plus de 6000 points d'arrêts. Il s'agit des points d'arrêts desservis par les lignes régulières du réseau (lignes qui fonctionnent toute l'année y compris lors des vacances scolaires) ainsi que les points d'arrêts desservis par les lignes scolaires. Ce jeu de données est constitué à partir du SAEIV (Système d'Aide à l'Exploitation et l'Information des Voyageurs).

Bande DUP de la futur ligne à grande vitesse Le Mans Rennes (rff:bande_dup_lgv_rff)

Zone décrivant les zones de passage possible de la ligne à grande vitesse Le Mans-Rennes arreté au stade DUP.

Zone aléas du PPRI de Plancoët (22) (ddtm22:N_ZONE_ALEA_PPRN_20010006_S_022)

Zone exposée à un ou plusieurs aléas et représentée sur la carte d'aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPR.

Trafics routiers (35) (cd35:trafic_routier_35)

Données de trafics routiers comptées et estimées.

geo_batiment (tmp:geo_batiment)

Sports : terrains de grand jeu - Equipements - Recensement des équipements sportifs en Bretagne (drjscs:sports_terrains_grand_jeu)

Terrains de grand jeu extraits du recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques (RES) qui concerne, avec l’objectif affiché d’exhaustivité, tous les équipements, en service, publics ou privés, ouverts au public à titre gratuit ou payant. Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique ou privée [associative ou commerciale]), à titre gratuit ou payant, avec pour objectif principal d’y pratiquer une activité physique et/ou sportive. Le recensement fixe dans ce cadre 30 grandes familles d’équipements sportifs déclinées en 160 types.

Donnée sur les évènements de la mobilité en Bretagne (dreal_b:localisation_evenement)

localisation d'évènements de la mobilité sur deux échelles: à l'échelle d'une ville et à l'échelle intercommunale. La donnée contient un fond de carte des départements bretons, une couche avec les mobilités intercommunales (avec les objectifs et les résultats obtenus). Ainsi qu'une couche avec les mobilités locales (avec les objectifs et résultats obtenus).

Points d'arrêts du service TADyCool de la Communauté de communes Côte d'Emeraude (emeraude:arret_tad_ccce)

Points d'arrêts du service TADyCool, transport à la demande de la Communauté de communes Côte d'Emeraude. Pour chaque arrêt est précisé le nom, son emplacement, le type de mobilier, la nature du sol ...

Point d' Activité et d' intérêt Sport - zone de défense ouest (zoneouest:paisport_076)

Représentation des golfs, stades et hippodromes.

Réseau routier départemental (35) (cd35:route_departementale_35)

Le référentiel routier du Département d'Ille-et-Vilaine est constitué d'une couche "RD" (polylignes) et d'une couche "PR" (points). Les PR (points routiers) ou PLO (points de localisation) ou bornes correspondent au système de bornage du référentiel routier.

Périmètres informatifs Haute Cornouaille (hautecornouaille:perimetre_plu_cc_haute_cornouaille)

Périmètres informatifs des documents d'urbanisme de Haute Cornouaille : 3 PLU et 5 CC. PLU : Châteauneuf-du-Faou, Coray et Spézet. Cartes Communales : Collorec, Landeleau, Leuhan, Plonévez-du-Faou et Trégourez. 3 communes sans document d'urbanisme : Laz, Saint-Goazec et Saint-Thois.

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zones conchylicoles commune de Hirel (ddtm35:L_PARCS_HUITRES_35132_S_035)

Concessions ostréicoles localisées sur la commune de Hirel sur des parcelles du domaine public maritime.

Bâtiments d'activité en zone inondable sur le bassin versant de la Vilaine (iav:batiments_activite)

L'EPTB Vilaine a réalisé le recensement des bâtiments d'activité (entreprises; services ou équipements publics) exposés au risque d'inondation sur le bassin versant de la vilaine.

Aires de covoiturage du Finistère (cg29:aire_covoiturage_cg29)

Aires de covoiturage du Finistère existantes ou en projet. Inventaire le plus exhaustif possible des aires de covoiturage qui existent sur le territoire du département du Finistère et des projets de création d'aires de covoiturage par le Département.

Espaces naturels protégés (Propriétés CG) (29) (cg29:espace_naturel_protege_propriete_cg29)

Propriétés départementales sur les espaces naturels protégés en Finistère

Qualité des eaux souterraines vis-à-vis des nitrates (concentration maximale) en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:Qualite_nitrates_EauSouterraine_cours_deau_SeqEau)

Qualité des eaux souterraines vis-à-vis des nitrates (concentration maximale) en 2014 en Bretagne

Classement des communes du zonage B2 en Bretagne (geob_edit:instruction_duflot)

Hiérarchisation des communes classées en Zone B2 issu du zonage relatif à l’investissement locatif privé (les dispositifs dits « Robien » et « Borloo », « Scellier ») pour les logements situés dans les zones A, B1 et B2

Limites de communes en Bretagne (ign:commune_053)

Limites de communes issues de la base de donnée de l'IGN BD TOPO avec le statut de la commune et l'EPCI (Etablissements Publics de Coopération Intercommunale) d'appartenance

Offre numérique des citoyens et services en communauté de communes Bretagne romantique (bretagneromantique:indicateur_offre_numerique_ccbr)

Offre numérique des citoyens et services en communauté de communes Bretagne romantique.

Unités urbaines par commune en Bretagne (dreal_b:n_unite_urbaine_com)

La présente couche à pour objet l'appartenance de des communes à une unité urbaine

Localisation des Centres Départementaux d’Action sociale (CDAS) (cd35:cdas_sites_35)

Les Départements ont la responsabilité de la politique sociale en faveur de l’enfance, de la famille, de l’insertion, des personnes âgées et des personnes handicapées. En Ille-et-Vilaine, cette responsabilité s’exerce en proximité dans les Centres Départementaux d’Action sociale (CDAS) qui sont animés à partir des Agences départementales.

Tonnages entrants sur les quais de transfert en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:tonnages_quais_transfert_2014)

Les tonnages entrants sur les quais de transfert en 2014 en Bretagne

Habillages textuels des documents d'urbanisme de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné (ccvia:HABILLAGE_TXT)

Habillages textuels des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.

Sites "Espaces Naturels Sensibles" (polygone) (35) (cg35:site_espace_naturel_protege_poly_cg35)

Cette couche de polygones contient la localisation des sites "Espaces Naturels Sensibles" gérés par les services du Département d'Ille-et-Vilaine. Elle totalise 103 sites (le 104ème est la rigole du Boulet qui est associée à l'étang du Boulet).

Communes de Bretagne concernées par au moins un site d'intérêt pour les chiroptères - Bretagne (bretagneenvironnement:Commune_site_interet_chiropteres)

Communes de Bretagne concernées par au moins un site d'intérêt pour les chiroptères en Bretagne

La collecte du verre en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:ratio_collecte_verre_2014)

Ratios de collecte du verre par maître d'ouvrage (en kg/hab./an) en 2014 en Bretagne

Linéaires bocagers recensés en Bretagne (draaf:BOCAGE_L_2014_R53)

Le linéaire bocager est constitué de haies et de talus nus ou boisés localisés dans l'espace agricole breton et vectorisés dans le cadre d'opérations collectives en faveur du bocage....

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais de Châteauneuf d'Ille-et-Vilaine 2012 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Chateauneuf2012)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais de Châteauneuf d'Ille-et-Vilaine. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Grands ensembles de perméabilité du SRCE de Bretagne - Limites (bretagneenvironnement:GEP_polylignes_SRCE)

Grands ensembles de perméabilité du Schéma régional de cohérence écologique de Bretagne - Limites

Accès au DPM - zone de défense ouest (zoneouest:accesdpm_076)

Représentation des accès au dpm sur la zone de défense ouest.

Cours d'eau du bassin de la Chère, au titre de la police de l'eau (ddtm35:carto_ce_chere)

Mise à disposition d’une cartographie des cours d'eau du bassin de la Chère. Il s’agit d’un état des connaissances actuelles des écoulements devant être considérés comme des cours d’eau au titre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015, qui donnera lieu à des mises à jour en tant que de besoin.

Cales - département d'Ille et Vilaine (ddtm35:L_CALES_P_035)

Cales localisées le long de la côte en Ille et Vilaine, à savoir les cales d'embarquement et de débarquement (CED), les cales de mises à l'eau (CME) et les pontons (Pt)

Inventaire du Pays Centre Ouest Bretagne en vue d'une valorisation (drac:inventaire_pcob)

Inventaire archéologique du Pays Centre Ouest Bretagne en vue d'une valorisation issu de la carte archéologique nationale

Régions (geob_loc:REGION)

Fond cartographique de l'IGN http://professionnels.ign.fr/adminexpress

Axes routiers d'importance régionale (PNRA) (pnra:axes_region_pnra)

Zone aléas du PPRI de Belle Ile en Terre 22 (ddtm22:N_ZONE_ALEA_PPRN_20020002_S_022)

La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude...

Habillages surfaciques des documents d'urbanisme de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné (ccvia:HABILLAGE_SURF)

Habillages surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.

retrodata : contributions des utilisateurs (geobretagne:retrodata_sviewer)

Contributions des utilisateurs de GéoBretagne, déposées via sviewer

Informations ponctuelles des cartes communales du Pays de Redon - Bretagne Sud (paysredon:info_pct_cc)

Informations ponctuelles des documents d'urbanisme des 9 communes du Pays de Redon - Bretagne Sud dotées d'une carte communale. Cette agrégation des données communales a été réalisée en suivant la version d'octobre 2014 du standard national CNIG de numérisation des cartes communales.

Informations surfaciques des documents d'urbanisme des communes du Pays de Brocéliande (paysbroceliande:INFO_SURF)

Couche des informations surfaciques des documents d'urbanisme des communes du Pays de Brocéliande

Passages à niveaux (Bretagne et Pays de Loire) (rff:passage_niv_rff)

Localisation des passages à niveau dans les régions Bretagne et Pays de la Loire avec plusieurs informations attachées : numéro, typologie technique...

Paysage caractère (PNRA) (pnra:paysage_caractere_pnra)

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zone mytilicole de la baie du Mont saint Michel (ddtm35:L_BOUCHOTS_BMSM_S_035)

Concessions mytilicoles (bouchots) localisées dans la baie Mont Saint Michel sur des parcelles du domaine public maritime.

PCI - section (cadastre:CP.CadastralZoning)

Sections cadastrales échelle de visibilité max 1/20000. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés.

Installations classées au titre de la protection de l'Environnement (ICPE) (zoneouest:icpe_076)

Emprises des principaux établissements classés pour la protection de l'environnement suivis par la DREAL Haute-Normandie.

Réseau routier départemental du Finistère - Limitations de vitesse (cd29:reseau_routier_vitesse_29)

Il s'agit des limitations de vitesse sur les routes départementales du Finistère et gérées par le Conseil général. Chaque limitation de vitesse fait l'objet d'un arrêté du Président du Conseil général du Finistère. L'Agence Technique Départementale à l'origine de cet arrêté le transmet à l'administrateur du SIG routier, qui met à jour la base de données.

Station de suivi d'eau (PNRA) (pnra:station_suivi_eau_pnra)

Stations de suivi de la qualité physico-chimique

Production chaleur et électricité renouvelable des UIOM en 2014 (GWh) - Bretagne (bretagneenvironnement:UIOM_OREGES_point)

Production de chaleur et d'électricité renouvelable des UIOM par commune en 2014 (GWh) en Bretagne

Pont-Rail en Bretagne et Pays de la Loire (rff:pont_rail_rff)

Point décrivant l'ensemble des ouvrages de type Pont-Rail sur l'ensemble du réseau ferroviaire de Bretagne et Pays de la Loire

Tête de Bassin Versant (PNRA) (pnra:tete_BV_pnra)

Têtes de bassins versants à surveiller

Presqu'ile de Rhuys - PLU (Informations ponctuelles) (presquilerhuys:info_pct)

Données issues de la numérisation des PLU de la Presqu’île de Rhuys. Malgré l'attention portée à la création de ces données, nous vous rappelons que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique. Merci donc de vous rapprocher des communes concernées afin de consulter les documents opposables.

Point d'arrêt logique des lignes régulières de transport de voyageurs du réseau illenoo (cg35:arrets_logiques_illenoo_cg35)

Points d'arrêts des lignes de transport de voyageurs (lignes de car) du réseau illenoo, géré par le Département d’Ille-et-Vilaine. Il s'agit des arrêts logiques : les arrêts sont regroupés et reprojetés sur l'axe de la voie. Les arrêts dans les Périmètres de Transport Urbain (PTU) ne sont pas exhaustivement representés. Compte tenu de l'évolution constante du réseau illenoo, l'exhaustivité et l'integrité de la couche peuvent s'éloigner à la marge de la réalité terrain.

Prêt locatif aidé d’intégration (PLAI) financé en Bretagne en 2012 (dreal_b:l_plai_r53)

Le Prêt locatif aidé d’intégration (PLAI) permet de financer les opérations (logements) destinées aux ménages cumulant des difficultés d’adaptation sociale et de faibles ressources.

Musées en 2007 (dreal_b:musee)

Bases de données réalisées par la DRAC en 2007

Lignes ferroviaires Bretagne et Pays de Loire (rff:ligne_ferroviaire_statut_rff)

Localisation des lignes ferroviaires dans les régions Bretagne et Pays de la Loire avec plusieurs informations attachées : Num de ligne, typologie sur le statut de la ligne (Exploitée, Neutralisée, Fermée, Déclassée)

Plans d'eau listés à la disposition 3B.1 en Bretagne (dreal_b:bv_planeau_3b1)

Sdage décrit la stratégie du bassin pour stopper la détérioration des eaux et retrouver un bon état de toutes les eaux, cours d’eau, plans d’eau, nappes et côtes, en tenant compte des facteurs naturels (délais de réponse de la nature), techniques (faisabilité) et économiques. Les dispositions3 B-1 sont de réduire les apports et les transferts de phosphore diffus à l’amont de 22 plans d’eau prioritaires.

PRESCRIPTION_PCT (paysaubigne:PRESCRIPTION_PCT)

Territoires action bassins versants Algues vertes en Bretagne : PLAV2 2017-2021 (draaf:l_bv_plav2_action_r53)

Après une année 2016 de transition, le plan de lutte contre les algues vertes 2017-2021 fait suite au premier plan gouvernemental 2010-2015 qu’il a vocation à prolonger et amplifier. Ce nouveau cycle de lutte contre les algues vertes est dit "PLAV 2". Il concerne des bassins versants dont les flux de nitrates doivent être réduits d'au moins 30% (disposition 10A-1) au titre du Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) Loire Bretagne 2016-2021 approuvé le 18/11/2015.....

Zone aléas du PPRN de Saint-Brieuc (ddtm22:N_ZONE_ALEA_PPRN_20110002_S_022)

Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPRN

Tache bâtie Bretagne - dreal bdtopo 2016 (dreal_b:t50m_e25m_bdtopo_bati_2016_053_et8)

Circuits de randonnées de Montfort Communauté (montfortcommunaute:circuits_rando)

Circuits de randonnée pédestre du territoire de Montfort Communauté, valorisés par l'office de tourisme du Pays de Montfort (21 circuits).

Bibliothèques en Ille-et-Vilaine (cg35:bibliotheques_cg35)

Points localisant les bibliothèques d'Ille-et-Vilaine. Les bibliothèques sont localisées à l'adresse.

Agences d'urbanisme en Bretagne (dreal_b:l_agences_urbanisme)

Les agences d'urbanisme sont nées avec la loi d’orientation foncière (LOF) de 1967. Créées sur la base du volontariat et sous statut associatif, elles sont essentiellement apparues dans les grandes agglomérations françaises.

Zone aléas du PPRI de Gouarec (22) (ddtm22:N_ZONE_ALEA_PPRN_20010003_S_022)

La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude...

Courbes de niveaux issues du MNT Bretagne (alti:courbes-20m-10m-aoa)

Courbes de niveaux créées à partir du modèle Numérique de Terrain avec ouvrages au pas 20m, précision altimétrique 1m en zone urbaine, 2m zones rurales découvertes, 4m zones rurales couvertes. Précision planimétrique 2,5m. Spécifications sur http://geobretagne.fr/ rubrique pôle métier ortho.

Secteurs de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine de Paimpol (paimpolgoelo:sect_avap_paimpol)

Données sur les secteurs de l'AVAP qui se trouvent à l'intérieur des périmètres. Chaque secteur a une classification précise, cela aura un impact sur les habitations et leur réglementation. C'est une couche surfacique. La couche de référence utilisée a été celle du cadastre produite par la DGI.

Contours des projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC) enjeu EAU en Bretagne en 2016 (draaf:l_paec2016_perim_eau_s_r53)

Contours des projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC) enjeu EAU pour lequel des mesures spécifiques sont ouvertes. Les territoires s'appuient sur les zones d'actions prioritaires (ZAP) EAU qui ont pour objectif la reconquête de la qualité de l'eau et des sols avec : - l'amélioration des performances environnementales des systèmes de productions pour limiter les risques de pollution des sols et des eaux - la préservation et la gestion des zones humides pour limiter les transferts de polluants vers les eaux - la préservation et la gestion du bocage pour limiter les transferts de polluants vers les eaux.

Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné (ccvia:PRESCRIPTION_SURF)

Prescriptions surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.

Informations ponctuelles des cartes communales de la Communauté de communes Bretagne romantique (bretagneromantique:info_pct_cc_ccbr)

Couche information ponctuelle des cartes communales de la Communauté de communes Bretagne romantique

Communes concernées par le risque d’inondation(29) (sdis29:cnes_inondation_sdis29)

Le jeu de données contient les communes du Finistère exposés à un risque d'inondation par voie fluviale. Ce repérage a été établi dans le cadre de l'élaboration du dossier départemental des risques majeurs (D.D.R.M.) par la Préfecture du Finistère.

Communes concernées par le risque industriel(29) (sdis29:cnes_risque_indus_sdis29)

Le jeu de données contient les communes du Finistère exposés à un risque industriel majeur. Un risque industriel majeur est un événement accidentel se produisant sur un site industriel et entraînant des conséquences immédiates graves pour le personnel de l'établissement, les populations avoisinantes, les biens et/ou l'environnement.. Ce repérage a été établi dans le cadre de l'élaboration du dossier départemental des risques majeurs (D.D.R.M.) par la Préfecture du Finistère.

Tracé de la ligne de bus jaune du réseau Auray Bus (aqta:ligne_jaune_AurayBus)

Le jeu de données contient le tracé de la ligne de bus jaune appartenant au réseau de transports collectifs Auray Bus. Il s'agit d'une ligne de transport à la demande.

Liste des documents d'urbanisme de la Communauté de communes du Val d'Ille (valdille:DOC_URBA_COM)

Liste des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes du Val d'Ille.

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais de Mousterlin 2013 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Mousterlin2013)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais de Mousterlin. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Prescriptions linéaires des POS (Plan d'Occupation des Sols) et PLU (Plan Local d'Urbanisme) du Pays de Redon - Bretagne Sud (paysredon:prescription_lin_plu)

Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme des 34 communes du Pays de Redon - Bretagne Sud dotées d'un POS ou d'un PLU. Cette agrégation des données communales a été réalisée en suivant la version d'octobre 2014 du standard national CNIG de numérisation des POS/PLU.

Tonnages entrants sur les centres de tri de recyclables secs en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:tonnages_recyclables_secs_centres_tri_2014)

Les tonnages entrants sur les centres de tri de recyclables secs en 2014 en Bretagne

Espaces remarquables de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine de Paimpol (paimpolgoelo:er_avap_paimpol)

Données sur les espaces remarquables qui se trouvent à l'intérieur des secteurs de l'AVAP. Il y a 2 catégories d'espaces remarquables, les espaces publics remarquables et les espaces naturels remarquables. C'est une couche surfacique.

Habillages ponctuels des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:HABILLAGE_PCT_plu)

Couche habillage ponctuel des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Centrale nucléaire - zone de défense ouest (zoneouest:centralenucleaire_076)

Représentation des communes sur lesquelles sont implantées des centrales nucléaires.

Prescriptions linéaires (Concarneau Cornouaille) (concarneaucornouaille:prescription_lin_cc_concarneau_cornouaille)

Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme (PLU et carte communale) de Concarneau Cornouaille Agglomération(uniquement 5 communes sur 9 : Elliant, Tourc'h, Saint-Yvi, Pont-Aven, Trégunc).

Presqu'ile de Rhuys - Stationnement (presquilerhuys:stationnement)

Cette données recense tous les stationnements sur la Presqu’île de Rhuys. Il est fait la distinction entre le stationnement d'un point de vue général, les aires de covoiturage et les aires de camping-car. Il précise le nombre de places lorsque l'information est connue.

Plages - Occupation du Sol sur le Littoral breton (dreal_b:plage_occ_sol_lit)

Plages - extrait de la base Occupation du Sol sur le Littoral breton

Documents d' urbanisme du Finistère (ddtm29:Table_PLU29)

Assemblage des zonages d'urbanisme des communes du Finistère dont le document d'urbanisme (PLU, POS, CC, RNU) est vectorisé.

Les cales sur le littoral du Côtes d'Armor (ddtm22:L_CALES_S_022)

Environ 300 cales d'accès à l'eau sur le littoral des Côtes d'Armor

Points de départ des circuits de randonnées vélo d'Auray Quiberon Terre Atlantique (aqta:depart_circuit_velo)

Le jeu de données contient les points de départ officiels définis pour les circuits de randonnées cyclistes (vélo et/ou VTT) existants sur le territoire d'Auray Quiberon Terre Atlantique (AQTA).

Enquête sur la commercialisation des logements neufs (dreal_b:ecln)

L’enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN) est une enquête trimestrielle assurant le suivi de la commercialisation des logements neufs destinés à la vente aux particuliers.

Tache bâtie 29 - dreal bdtopo 2005 (dreal_b:t50m_e25m_bdtopo_bati_2005_029_et8)

BD Topo : tronçons cours d'eau (ign:bdtopo_troncon_cours_eau)

Réseau hydrographique issu de la BD TOPO

Accidents de la route mortels en Bretagne (dreal_b:route_accidents_mortels)

Localisation des accidents mortels sur la région Bretagne effectuée par les observatoires départementaux à partir des remontées des forces de l'ordre.

Mouillages collectifs du Finistère (ddtm29:N_MOUILLAGES_GROUPES_S_029)

Polygones localisant les zones de mouillage de plaisance et d'équipement légers ( ZMEL ) autorisés par arrêté interpréfectoral dans le Finistère. La description comprend les bénéficiaires, gestion

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, étang de Trunvel 2011 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-TrunvelComplet2011)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : étang de Trunvel. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Zone d'Action Complémentaire en Bretagne (draaf:zone_action_complementaire)

Les zonages ZES et ZAC sont des programmes d'action nitrates (directive européenne). Les ZAC (zone d'action complémentaire), délimitent des zones en amont des prises d'eau destinées à la consommation humaines. Elles peuvent s'appuyer sur des communes (instruction facilitée) ou des contours de bassins versants selon les départements. actions de type, obligation de couverture des sols en hiver, bandes enherbées le long des cours d'eau, ...

Cantons du Finistère (cd29:L_CANTONS2014_S_029)

Délimitation des cantons départementaux au 1er janvier 2015 selon le décret n°2014-177 du 18 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Finistère.

Habillages linéaires du PLU de Pleurtuit (emeraude:pleurtuit_habillage_lin)

Éléments d'écriture en rapport avec une disposition réglementaire ou des éléments géométriques indicatifs, habillant les documents graphiques du document d'urbanisme en vue de leur édition. Attention, les habillages sont décomposés en trois couches : ponctuels, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Production des installations de méthanisation en 2014 (GWh) - Bretagne (bretagneenvironnement:Biogaz_OREGES_point)

Production de chaleur et d'électricité des installations de méthanisation en 2014 (GWh) en Bretagne

Unités de paysages d'Ille-et-Vilaine (cg35:unites_paysages_cg35)

Cette couche de polygones contient les unités et ensembles de paysages définis dans le cadre de l'atlas des paysages d’Ille-et-Vilaine.

SUP DDTM 35 (générateurs linéaires) (ddtm35:sup_lin_ddtm35)

Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général.

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais des Guettes 2013 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Guettes2013)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais des Guettes. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Arrondissements de Bretagne - Bd Carto (dreal_b:arrondissement)

Limites des arrondissements : Extrait de la BDCARTO ® - Base de données cartographique de l'IGN au 1/100 000. unités administratives: les arrondissements.

Aires de repos et de services sur RN - DIR Ouest (dir_ouest:aires_repos_diro)

Aires de repos et service sur le réseau routier DIR Ouest

Réserves Bretagne Vivante (bretagnevivante:reserves_bretagne_vivante)

Réserves gérées par l'association Bretagne vivante, date de création , type de convention et d'inventaires

Réseau de bus de Pontivy - PondiBUS (pontivycommunaute:lignes_pondibus_pontivy_communaute)

Le réseau PondiBUS est un réseau de transport public sur la commune de Pontivy. Les 6 lignes desservent les principaux quartiers de la ville.

LIMITE_INSCRIPTION_MARITIME_29 (ddtm29:N_LIMITE_INSCPT_DM_L_029)

Limites inscription maritime du Finistère

Contours des projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC) enjeu PHYTO en Bretagne en 2016 (draaf:l_paec2016_perim_phyto_s_r53)

Contours des projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC) enjeu PHYTO pour lequel les mesures spécifiques des PAEC enjeu EAU sont complétées par celles portant sur la diminution des pollutions par les produits phytosanitaires. Les territoires s'appuient sur les zones d'actions prioritaires (ZAP) EAU qui ont pour objectif la reconquête de la qualité de l'eau et des sols avec : - l'amélioration des performances environnementales des systèmes de productions pour limiter les risques de pollution des sols et des eaux - la préservation et la gestion des zones humides pour limiter les transferts de polluants vers les eaux - la préservation et la gestion du bocage pour limiter les transferts de polluants vers les eaux.

v_geo_parcelle (tmp:v_geo_parcelle)

vue parcelle d'après plugin cadastre qgis

Degré d'envahissement par les Renouées pour les communes du bassin versant de l'Arguenon (smlj:degre_envahissement_commune)

Carte permettant de quantifier l'envahissement par les massifs de Renouées sur chacune des communes du bassin versant de l'Arguenon.

Assemblage des PLU du 35 - 2010 (ddtm35:l_taplu_s_2010_035)

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE)

Epandage secteur 1 (PNRA) (pnra:epandage1_pnra)

Secteur 1 : Objectif d'excellence des études d'impact ICPE

Schéma ingénierie-Pays St Malo-zones arrière NRO - Grand Public (paysstmalo:zone_arriere_nro_pays_saint_malo)

Le fichier a été produit dans le cadre de l’étude d’ingénierie relative au déploiement de la fibre optique, réalisée par le groupement d’entreprises SETICS-SOGETI Ingénierie pour le compte du Syndicat mixte du Pays de Saint-Malo d’avril 2012 à juillet 2013.

Guides des stations forestières en Bretagne (crpf:guides_stations_forestieres_crpf)

Permettre au sylviculteur d’appréhender le milieu naturel dans toutes ses dimensions, des guides de stations forestières sont à sa disposition

Informations ponctuelles du document d'urbanisme de la commune de Marcillé-Robert (rochefees:INFO_PCT_35165)

Informations ponctuelles du Plan Local d'urbanisme de la commune de Marcillé-Robert (35165)

Sites ENS - "Espaces Naturels Sensibles" en Côtes d'Armor (polygone) (cg22:site_espace_naturel_sensible_poly_22)

Cette couche de polygones contient la localisation des sites "Espaces Naturels Sensibles" gérés par le service ENS du Département des Côtes d'Armor .

PCI - limites de communes 2014 (cadastre:CP.CadastralZoningLevel1_2014)

Limites de communes cadastrales 2014. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés.

Cartographie des réserves et des lots de chasse présents sur le DPM (zoneouest:reservechassedpm_n)

Constitution d’un atlas numérisé qui a pour objet la délimitation des réserves et des lots de chasse présents sur le littoral. L’ONCFS a pris l’initiative d’associer le monde de la chasse à cette enquête qui apporte des informations cartographiques sur les contours des lots de chasse ainsi que les réserves de chasse maritime. Il permet d’apprécier les équilibres qui s’instaurent localement entre espaces ouverts et espaces refuges vis à vis de l’avifaune.

Paysage remarquable (PNRA) (pnra:paysage_remarquable_pnra)

Documents d'urbanisme - Communauté de communes du Val d'Ille - HABILLAGE_TXT (valdille:HABILLAGE_TXT)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé sur le territoire du Communauté de communes du Val d'Ille. Couche HABILLAGE_TXT

Carte générale des sites avec une cartographie des habitats pour le Phragmite aquatique en Bretagne (bretagnevivante:sites_phragmite)

Localisation des sites possédant une cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. La nomenclature des habitats du Phragmite aquatique, réactulisée 2014, est disponible sur www.bretagne-vivante.org/Les-habitats-du-phragmite-aquatique.

RPLS - Répertoire du Parc Locatif Social en Bretagne au 01/01/2015 (dreal_b:RPLS_2015)

Le répertoire du parc locatif social permet de connaître chaque année la composition du parc social ainsi que les mouvements l’ayant affecté (nouvelles constructions, réhabilitation, ventes...) Le répertoire du parc locatif des bailleurs sociaux (RPLS) a été mis en place en 2011. Il succède à l’enquête sur le parc locatif social (EPLS) qui a été réalisée pour la dernière fois en 2010. Cette évolution s’accompagne notamment d’un changement du champ des organismes et des logements. Les bailleurs doivent déclarer l'ensemble de logements ordinaires dont ils ont la pleine propriété ou sur lesquels ils ont un bail emphytéotique, à construction ou à réhabilitation, ou dont ils ont l'usufruit au 1er janvier de l'année de collecte ou au 1er janvier de l'année précédente.

Zonage 1,2,3 en Bretagne (dreal_b:l_zonage_123)

Le zonage 1,2,3 « Arrêté du 17 mars 1978 modifié » Crée en 1978, ce zonage a été régulièrement révisé. Il est utilisé notamment pour les barèmes applicables aux aides au logement (AL et APL), ainsi que pour la fixation des plafonds de loyer des logements locatifs sociaux (PLUS et PLAI).

Nombre de composteurs domestiques distribués entre 2012 et 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:distribution_composteurs_domestiques_2012_2014)

Nombre de composteurs domestiques distribués entre 2012 et 2014 en Bretagne

Communes concernées par le risque de rupture de barrage(29) (sdis29:cnes_barrage_sdis29)

Le jeu de données contient les communes du Finistère exposés à un risque de rupture de barrage défini comme intéressant la sécurité publique. Cette notion de « barrage intéressant la sécurité publique » fait référence à un ensemble de critères qui reposent sur les dimensions techniques de l'ouvrage, mais aussi sur la nature des enjeux situés en aval de leur implantation. Ce repérage a été établi dans le cadre de l'élaboration du dossier départemental des risques majeurs (D.D.R.M.) par la Préfecture du Finistère.

Espace naturel sensible - zone de défense ouest (zoneouest:ens_076)

Représentation des espaces naturels sensibles sur la zone de défense ouest.

Zone de Développement Eolien 2012 (dreal_b:n_zde_eolien_s_r53)

Les ZDE sont définies en fonction de leur potentiel éolien, possibilité de raccordement aus réseaux électriques et la protection du paysage, des monuments historiques et des sites remarquables et historiques.

Panneaux à Messages Variables sur RN - DIR Ouest (dir_ouest:pmv_diro)

Géolocalisation des Panneaux à Messages Variables (PMV) destinés à l'information routière et à l'aide aux déplacements des usagers sur le réseau national DIR Ouest

PLU: Informations linéaires de Vannes agglo (vannesagglo:info_lin_vannes_agglo)

Couche des informations linéaires des PLU - POS sur le territoire de Vannes agglo. Numérisée selon le cahier des charges du CNIG (version octobre 2014).

Habillages textes du PLU de Pleurtuit (emeraude:pleurtuit_habillage_txt)

Éléments d'écriture en rapport avec une disposition réglementaire ou des éléments géométriques indicatifs, habillant les documents graphiques du document d'urbanisme en vue de leur édition. Attention, les habillages sont décomposés en trois couches : ponctuels, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Poste de secours (29) (sdis29:postes_secours_sdis29)

Implantation des postes de secours assurant la sureveillance de la baignade sur les plages du Finistère

Espace de biodiversité remarquables dans les îles (PNRA) (pnra:espace_biodiversite_remarquable_iles_pnra)

Espaces de biodiversité et de paysages remarquables à préserver dans les îles

Ville des services de l'Etat (mig:chefs_lieux_regions)

Localisation des DREAL et des DRAAF dans les régions 2016

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais de Logonna-Quimerc'h 2011 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Logonna2011)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais de Logonna-Quimerc'h. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Territoires action baies Algues vertes en Bretagne : PLAV2 2017-2021 (draaf:l_baie_plav2_action_r53)

Après une année 2016 de transition, le plan de lutte contre les algues vertes 2017-2021 fait suite au premier plan gouvernemental 2010-2015 qu’il a vocation à prolonger et amplifier. Ce nouveau cycle de lutte contre les algues vertes est dit "PLAV 2". Il concerne des bassins versants dont les flux de nitrates doivent être réduits d'au moins 30% (disposition 10A-1) au titre du Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) Loire Bretagne 2016-2021 approuvé le 18/11/2015. Le contour hydrographique des 8 baies regroupant ces bassins versants est traduit en territoires "action" dans ce présent jeu de données. Ce jeu de données succède à celui toujours publié le 19/07/2010 lors du premier plan Algues vertes 2010-2015.

Tache bâtie en Bretagne 2011 (dreal_b:T_BATI_S3_DIF)

Tache bâtie 2011 DREAL Bretagne

Cartes communales du 35 de 2010 (ddtm35:l_cc_s_2010_035_ddtm35)

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35)

Puissance des chaufferies au bois déchiqueté en 2014 (MW) - Bretagne (bretagneenvironnement:Chaufferie_bois_OREGES_point)

Puissance thermique des chaufferies au bois déchiqueté par commune en 2014 (MW) en Bretagne

Inventaire des zones humides sur le territoire du Syndicat Mixte du Loch et du Sal - programme d'action BV 2008-2012 (56) (smls:zh_inventaire_smls_2008_2012)

Situtation au 1er septembre 2013 des inventaires communaux des zones humides réalisé par le Syndicat Mixte du Loch et du Sal (maitrise d'ouvrage déléguée) et les communes dans le cadre d'un travail partenarial mené avec les acteurs locaux à travers un comité de pilotage communal. L'inventaire est basé sur une expertise terrain menée sur l'intégralité du territoire communal (absence de prélocalisation) et sur la base ddes critères de l'arrêté du 1er octobre 2009l. Ces données couvrent les communes suivantes : Auray, Baden, Brech, GrandChamp, Le Bono, Locmaria-Grandchamp, Locqueltas, Meucon, Plescop, Ploeren, Plumergat, Pluneret, Pluvigner, Sainte-Anne d'Auray.

Scot du Pays de Rennes - Réseau Ecologique (paysrennes:reseau_ecologique_scot_pays_rennes)

- Cette couche d'éléments surfacique possède deux attributs concernant le fonctionnement écologique du territoire. Elle comprend les fonds de vallées et les grandes liaisons naturelles à conforter (protection forte) et les secteurs de perméabilité biologique à encourager pour favoriser la fonctionnalité écologique du territoire.

Emprise militaire réaffectation (PNRA) (pnra:emprise_militaire_reaffectation_pnra)

Lauréats ZDZG en décembre 2015 - Bretagne (bretagneenvironnement:laureats_ZDGZ_decembre2015)

Lauréats « Zéro déchet, zéro gaspillage » ZDZG en décembre 2015 en Bretagne

Terrain grand jeu en Bretagne (drjscs:terrain_gd_jeu_point)

Terrain grand jeu recensés sur la base d'une enquête parla DRJS

Zones de préemption Espaces Naturels Sensibles (35) (cd35:zone_preemption_ens_35)

Cette couche de polygones contient les zones de préemption au titre de la politique des Espaces Naturels Sensibles (ENS) du Département d'Ille-et-Vilaine. La précision de la donnée est relative : elle est progressivement améliorée en utilisant le cadastre numérisé sur l'ensemble du Département.

Arrêts de bus associés à la ligne jaune du réseau Auray Bus (aqta:arret_ligne_jaune_AurayBus)

Le jeu de données contient la localisation des arrêts de bus déployés le long de la ligne jaune du réseau de transports collectifs Auray Bus.

Zones de production et de protection de coquillages du Finistère - 2016 (ddtm29:L_ZCONCHY_S_029)

1 - Zone de production: Contours des zones de production de coquillages définies par l'arrêté préfectoral 2016 6362-004 du 27/12/2015 (qui remplace l'arrêté de 2015), distinguées selon leur groupe (I, II et III) et selon leur classement de salubrité (A, B,C). L'arrêté est consultable sur le site de la Préfecture. Ce classement concerne les zones de production de coquillages vivants et les zones où s’exerce une activité professionnelle de pêche à pied. Il distingue les coquillages du groupe II (bivalves fouisseurs), les coquillages du groupe III (bivalves non fouisseurs), et les coquillages du groupe I (gastéropodes, échinodermes et tuniciers). NB : le groupe est indiqué dans la colonne GROUPE des attributs : valeurs 1, 2, 3. 2 - Zone de protection: Sauf dérogation, le classement de ces zones impose un recul de 500m pour les épandages d’effluents d’élevages sur les terrains agricoles en application des prescriptions fixées par la réglementation ICPE ou par le 5ème programme d’action pris en application de la directive nitrates. 3 - Ces zones de production et de protection sont représentées dans la couche par des polygones ayant les attributs suivants : CD_ZONE char(10) : code de la zone LB_ZONE char(40) : libellé de la zone GROUPE : char (1) : cf ci-dessus CLASSEMENT : char (6) : diverses valeurs D_ARRETE : date de l'arreté de classement PROD_PROT : zone de PRODuction ou de PROTection les zones de production ont pour valeur zone de production groupe 1 (ou 2, ou 3) La bande réglementaire de 500 mètres est représentée dans la couche par les polygones ayant la valeur d'attribut PROD_PROT = zone de protection réglementaire : 0 à 500 m Le protocole interdépartemental (Finistère et Côtes d'Armor) d'instruction des dérogations utilise 3 bandes supplémentaires également représentées : PROD_PROT = zone de protection protocole : 0 à 50 m zone de protection protocole : 50 à 200 m zone de protection protocole : 200 à 500 m Ces bandes de recul n'ont pas d'autres attributs que PROD_PROT. La couche comporte 138 polygones.

PAYS (geob_loc:PAYS)

Limites des Pays au sens de la loi Voynet.

Qualité des cours d'eau vis-à-vis de l'indice macro-invertébrés en 2015 - Bretagne (bretagneenvironnement:Qualite_indice_biologique_macroinvertebres_cours_deau)

Qualité des cours d'eau vis-à-vis de l'indice macro-invertébrés (IBGN) en 2015 en Bretagne

Silos (dreal_b:silos)

Les silos ou minoteries (stockage de céréales) sont soumis à autorisation préfectorale d'exploitation

Limites administratives des régions 2016 (mig:regions_nouvelles)

Ces limites administratives régionales sont celles qui seront en vigueur au 1.01.16. Toute réutilisation autorisée sous réserve de citer le nom des propriétaires : IGN et MEDDE.

Conventions cadre approuvées par l'EPF de Bretagne (epfb:convention_cadre_epfb)

Conventions cadre, entre les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et l’établissement public foncier de Bretagne (EPF), approuvées par le conseil d'administration de l'EPF.

Bibliothèques de la communauté de communes Bretagne romantique (bretagneromantique:biblio_ccbr)

Bibliothèques de la communauté de communes Bretagne romantique. Données de 2013.

SUP DDTM 35 (générateurs ponctuels) (ddtm35:sup_pct_ddtm35)

Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général.

Communes concernées par le risque de submersion marine(29) (sdis29:cnes_submersion_marine_sdis29)

Le jeu de données contient les communes du Finistère exposés à un risque de submersion marine, et simultanément donnant lieu à une érosion littorale. Ce repérage a été établi dans le cadre de l'élaboration du dossier départemental des risques majeurs (D.D.R.M.) par la Préfecture du Finistère.

Zonages des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:SECTEUR_CC_cc)

Couche zonage des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc

Mouillages collectifs du Domaine Public Maritime - Côtes d'Armor (ddtm22:N_MOUILLAGES_GROUPES_S_022)

Polygones localisant les zones de mouillage de plaisance et d'équipement légers autorisés par arrêté interpréfectoral dans les Côtes d'Armor. La description comprend les bénéficiaires, gestionnaires, nombre de postes et échéance.

Surface des installations solaires thermiques en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:SolaireThermique_OREGES_point)

Surface des installations solaires thermiques subventionnées par commune en 2014 en Bretagne

Tache urbaine 1982 sur Rennes Métropole (audiar:tache_urbaine_rennes_metropole_1982)

Contours de l'espace urbanisé des 37 communes de Rennes Métropole saisis par ortho-interprétation de 1982 à 2008. Seules la partie agglomérée des communes a été traitée. Les hameaux, quelques soient leur taille, ne sont pas traités dans cette couche.

LIMITE_DPF_29 (ddtm29:N_LIMITE_DPF_L_029)

Limite amont du domaine public fluvial du Finistère

Zonage "territoire action" baies Algues vertes (draaf:L_BAIEACTION_ULVES_R53)

Le zonage est une traduction en "territoire action" du zonage hydrographique Algues vertes, ce dernier s’appuyant sur les bassins versants dont les flux de nitrates doivent être réduits d’au moins 30% (disposition 10A-1) au titre du Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Loire Bretagne approuvé le 18/11/2009.

Zones d'interdiction de pêche aux crustacés dans le Finistère (ddtm29:DDAM29_CANTONNEMENTS_CRUST_P)

Huit cantonnements (ou réserves) de pêche des crustacés dans le département du Finistère selon les délimitations réglementaires définies par des arrêtés mentionnés dans l'attribut REF_DECISI, pris de 1964 à 2006 par le ministre chargé des pêches maritimes après avis de l'IFREMER.

Sites d'intérêts écologiques (CC La roche Aux Fées) (rochefees:sites_interet_ecologique_cclraf)

La préservation des espaces de nature naturels ou modifiés par homme peut être justifiée par plusieurs objectifs.

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, étang de Kervardez 2012 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Kervardez2012)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : étang de Kervardez. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Centres de secours (56) (sdis56:centres_incendies_secours_sdis56)

Implantation des centres de secours en Morbihan

Aléas submersion marine des Côtes d' Armor (ddtm22:L_ALEAS_SUBMERSION_MARINE_S_022)

Zones d'aléa littorales exposées au risque de submersion marine à prendre en compte au titre de l'application de l'article R111-2 du code de l'urbanisme. Les polygones définissent des zones dites à risque fort, moyen, ou futur, en fonction de la probabilité de survenue d'une submersion marine de niveau donné, sur un intervalle de retour centennal.

Etat avancement des documents d'urbanisme en Bretagne (dreal_b:n_procedure_urba)

Le plan local d’urbanisme est le principal document de planification à l’échelle communale ou dans certains cas intercommunale. Il a été créé par la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000, non seulement pour se substituer au plan d’occupation des sols (POS) en matière de fixation des règles d’utilisation du sol, mais plus largement pour instituer l’établissement d’un projet de territoire dans un document stratégique local. Le PLU couvre généralement l’intégralité du territoire communal ou intercommunal.

Linéaires de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine de Paimpol (paimpolgoelo:lineaire_avap_paimpol)

Données sur les linéaires qui se trouvent à l'intérieur des secteurs de l'AVAP. Chaque ligne a une typologie précise. C'est une couche linéaire.

Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme des communes du Pays de Brocéliande (paysbroceliande:PRESCRIPTION_SURF)

Couche des prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme des communes du Pays de Brocéliande

Lignes régulières de transport de voyageurs du réseau illenoo en Ille-et-Vilaine (cg35:lignes_illenoo_cg35)

Lignes régulières de transport de voyageurs (lignes de car) du réseau illenoo, géré par le Département d’Ille-et-Vilaine. Les lignes sont créées dans le sens extérieur / Rennes. Les lignes représentent le parcours théorique le plus représentatif de la ligne. De fait, elles ne présentent pas l’ensemble des parcours desservis et peuvent s’éloigner à la marge des trajets réels.

Linéaires bocagers du Val d'Ille (valdille:bocage_valdille)

Le linéaire bocager est constitué de haies et de talus nus ou boisés localisés dans l'espace agricole breton et vectorisés dans le cadre d'opérations collectives en faveur du bocage. Sa connaissance est essentielle dans les démarches visant à améliorer la qualité de l'eau et des milieux, à lutter contre l'érosion, à préserver la biodiversité et la qualité des paysages. Les linéaires recensés comprennent les linéaires identifiés dans les états des lieux auxquels sont ajoutés les linéaires créés (plantation et/ou talus). La définition du linéaire bocager est explicitée dans les documents accessibles sur le site http://cms.geobretagne.fr/bocage et notamment les fiches techniques : fiche 2 : typologies des linéaires bocagers fiche 3 : structuration des données fiche 5 : photo-interprétation

RPG 2011 BRETAGNE (ddtm29:RPG2011_BZH_NIV2)

Ilots culturaux du RPG 2011 Bretagne anonyme - publication provisoire

Servitudes Surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:SERVITUDE_SURF_plu)

Couche servitude surfacique des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Contours des porteurs de projets des mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) en Bretagne en 2016 (draaf:l_paec2016_perim_porteur_s_r53)

Contours des projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC) enjeu CAPTAGE pour lequel les mesures spécifiques des PAEC enjeu EAU sont complétées par celles portant sur la diminution des pollutions par les produits phytosanitaires dans les aires d'alimentation de captages concernées par cette problématique. Les territoires s'appuient sur les zones d'actions prioritaires (ZAP) EAU qui ont pour objectif la reconquête de la qualité de l'eau et des sols avec : - l'amélioration des performances environnementales des systèmes de productions pour limiter les risques de pollution des sols et des eaux - la préservation et la gestion des zones humides pour limiter les transferts de polluants vers les eaux - la préservation et la gestion du bocage pour limiter les transferts de polluants vers les eaux.

Qualité des cours d'eau vis-à-vis du paramètre ammonium en 2015 - Bretagne (bretagneenvironnement:QualiteCE_ammonium_Q90_point)

Qualité des cours d'eau vis-à-vis du paramètre ammonium (Percentile 90) en Bretagne en 2015

Potentialités foncières - Ille-et-Vilaine (35) - 2014 (ddtm35:l_pot_fonc_2014_s_035)

Les potentialités foncières sont issues du croisement des zonages des documents d'urbanisme et de la couche bâtiments du cadastre, pour l'année 2014.

Sites de dragage de Lorient Agglomération (lorientagglo:port_site_dragage)

Localisation des sites de dragage de Lorient Agglomération. Étude menée par la Direction Urbanisme Opérationnelle.

Inventaire des zones humides du SAGE Baie de Saint Brieuc (paysstbrieuc:izh_sage_bsb)

IZH_SAGE_BSB est la représentation numérique des inventaires communaux de zones humides sur le territoire du SAGE Baie de Saint-Brieuc. Il s’agit des zones humides au sens de la loi sur l’eau et de l’Article L 211-1 du Code de l’Environnement. L’identification de ces zones humides répond aux critères de l’arrêté du 24 juin 2008 modifié par l’arrêté du 1er octobre 2009. Elles sont visées par les dispositions de la rubrique 3.3.1.0 de l’article R 214-1 du code de l’environnement et par le règlement du SAGE qui en interdit la destruction.

Aires de covoiturage en Côtes d'Armor (points) (cd22:aire_covoiturage_22)

Localisation des aires de covoiturage dans le département des Côtes d'Armor.

Dénombrement de personnes 2009 - carroyage (dreal_b:insee_rfl09_laea200)

Données carroyées de population. Les données fournies portent uniquement sur un dénombrement de personnes au 31 décembre 2009 et proviennent d’une exploitation spécifique des fichiers fiscaux visant à attribuer à chaque ménage une position géographique précise.

PR routier (35) (cd35:point_routier_35)

Le référentiel routier du Département d'Ille-et-Vilaine est constitué d'une couche "RD" (polylignes) et d'une couche "PR" (points). Les PR (points routiers) ou PLO (points de localisation) ou bornes correspondent au système de bornage du référentiel routier.

Tension du marché de l'habitat en 2010 (dreal_b:Tension_marche)

Synthèse de le tension du marché de l'immobilier à partir d'un indice composite

Servitude de passage des piétons sur le littoral des Côtes d'Armor - Délimitation administrative (ddtm22:N_SPPL_L_022)

Le sentier du littoral est destiné au public qui souhaite accéder à la mer et se promener le long du rivage. Ce sentier, qui permet de découvrir des sites naturels, est aménagé le long du littoral métropolitain sur près de 5 000 kilomètres. La continuité du chemin est notamment assurée par le recours à la servitude de passage des piétons le long du littoral (SPPL), instaurée par la loi du 31 décembre 1976 qui prévoit ainsi un droit de passage sur les propriétés privées. Comme son nom l’indique, l’usage de cette servitude est réservé aux piétons, ce qui interdit aux cyclistes, aux cavaliers et à tout engin motorisé de l’emprunter..

Mairies des communes membres d'Auray Quiberon Terre Atlantique (aqta:mairie_AQTA)

Le jeu de données contient la localisation des mairies des communes membres d'Auray Quiberon Terre Atlantique (AQTA).

EPCI à compétence collecte engagés dans une démarche de fiscalité incitative en décembre 2015 - Bretagne (bretagneenvironnement:TI_EPCI_decembre2015)

Les EPCI à compétence collecte engagés dans une démarche de fiscalité incitative en décembre 2015 en Bretagne

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, Lestèven 2013 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Lesteven2013)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : Lestèven. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Sites de plongée du Finistère (ddtm29:L_SITES_PLONGEE_P_029)

Points localisant 21 secteurs de plongée fréquentés du Finistère.

centre Cartographie des grands types de végétation par télédétection sur le territoire du Parc naturel régional d'Armorique et ses marges (cbnb:gtv_dalle_centre)

Cartographie des grands types de végétation au 1/25 000 de l'ensemble du Parc naturel régional d'Armorique et ses marges (160 000 ha de surface terrestre et intertidale cartographiée). Cette carte a été produite en 2015 à partir de techniques semi-automatisées de télédétection, sur la base des ortho-images en infra-rouge couleur de l'IGN de 2009 et de différentes couches SIG.

Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) du Finistère (cd29:pdipr_29)

Représentation des itinéraires de grande randonnée, de petite randonnée, des anciennes voies ferrées, du canal de Nantes à Brest. L'objectif étant notamment de favoriser une politique qualitative de développement de la randonnée.

EPCI en Bretagne (dreal_b:EPCI_053)

EPCI limites des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale des communautés de communes ou d'agglomération

Effectifs scolaires dans les établissements de la communauté de communes Bretagne romantique (bretagneromantique:effectifs_scolaires_ccbr_2013)

Effectifs scolaires dans les établissements de la communauté de communes Bretagne à la rentrée 2013-2014. -Nombre d'élèves au collège par commune -Nombre d'élèves au lycée par commune -Nombre d'élèves en école publique par commune -Nombre d'élèves en école privée par commune -Effectifs scolaires en 2013 -Proportion de scolaires par rapport à la population communale

Plan local d'urbanisme, plan d'occupation du sol (valdille:DOC_URBA)

Ports de voyageurs du Finistère (ddtm29:L_PORTS_VOYAGEURS_P_029)

Points localisant 23 ports de voyageurs du Finistère avec ou sans desserte régulière (cf couche Liaisons maritimes 29), et donnant pour chacun son nom et son statut (communal / départemental / régional).

Obstacles perpendiculaires au cours d’eau du SRCE de Bretagne (bretagneenvironnement:obstacles_ROE_cours_eau_SRCE)

Obstacles perpendiculaires aux cours d’eau du schéma régional de cohérence écologique de Bretagne

Pluviométrie - Valeurs 10 derniers jours du réseau pluviométrique de la DREAL Bretagne (dreal_b:pluviometrie_horaire_historique)

Historique des pluviométries horaires des 10 derniers jours relevées sur le réseau pluviométrique exploité par la DREAL Bretagne. Mise à jour quotidienne.

coupes_2006_2010_GB (ddtm29:coupes_2006_2010_GB)

Coupes à contrôler

Cantons d'Ille-et-Vilaine (cd35:cantons_35)

Délimitation des cantons départementaux au 1er janvier 2015 selon le décret n°2014-177 du 18 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département d'Ille-et-Vilaine.

Zones réglementaires du PPRI du Gouessant à Lamballe (22) (ddtm22:N_ZONE_REG_PPRN_20110001_S_022)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. ...

Schéma ingénierie-Pays St Malo-noeuds - Grand Public (paysstmalo:infra_noeud_gp_pays_saint_malo)

Le fichier a été produit dans le cadre de l’étude d’ingénierie relative au déploiement de la fibre optique, réalisée par le groupement d’entreprises SETICS-SOGETI Ingénierie pour le compte du Syndicat mixte du Pays de Saint-Malo d’avril 2012 à juillet 2013.

Liaisons maritimes du Finistère (ddtm29:L_LIAISONS_MARITIMES_L_029)

Trajet schématique de 23 liaisons maritimes permanentes ou saisonnières desservant des ports du Finistère, avec pour chacune ses origine/destination, son caractère saisonnier ou pas et sa durée.

Bassins versants GP5 (dreal_b:bassins_versants_gp5)

Localisation des bassins versants du Grand Projet 5 (BV GP5), superficies, échéances et états des contrats de bassin versant. Le Grand projet 5 du Contrat de projet Etat-Région 2007-2013 a pour objectif la reconquête de la qualité de l’eau et plus généralement l’atteinte du bon état écologique des milieux aquatiques tel que défini dans la directive cadre européenne sur l’Eau.

Informations linéaires des documents d'urbanisme de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné (ccvia:INFO_LIN)

Informations linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.

Réseau d'observation des milieux Bretagne Pays de la Loire (onema:rom)

La base de données associée au ROM contient, par contexte piscicole, la liste des perturbations recensées par les brigades départementales du CSP ayant un impact significatif à l’échelle de ce « territoire », sur la population piscicole indicatrice...

Communes concernées par le risque nucléaire(29) (sdis29:cnes_nucleaire_sdis29)

Le jeu de données contient les communes du Finistère exposés à un risque nucléaire. Le département ne compte plus d'installation nucléaire industrielle civile. Il s’agit du risque résultant des installations nucléaires de la défense de Brest et de l'Ile-Longue. Ce repérage a été établi dans le cadre de l'élaboration du dossier départemental des risques majeurs (D.D.R.M.) par la Préfecture du Finistère.

Epandage secteur non autorisé (PNRA) (pnra:epandage_pnra)

Secteur non autorisé à l'épandage

Zones humides effectives - Inventaire permanent des zones humides du Finistère (fma:zone_humide_29)

L'inventaire permanent des zones humides du Finistère a pour objectif de centraliser, organiser, actualiser et diffuser en permanence les données sur les zones humides à l'échelle départementale, dans l'état où elles sont produites par les acteurs locaux. Les maitres d'ouvrage des inventaires sont identifiés dans la table attributaire.

Grands ensembles paysagers du PNR du golfe du Morbihan (pnrgm:entite_paysage)

Localisation des entités paysagères du PNR du Golfe du Morbihan. Cette couche SIG est issue d'une étude menée en 2005 qui portait sur le territoire des 38 communes du projet de PNR. Seules 30 d'entre elles ont adhéré pour tout ou partie de leur territoire au PNR.

Sentiers pédestres et VTT au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée dans la Communauté de Communes du Pays de Quimperlé (cocopaq:sentiers_randonnee_cocopaq)

Cartographie des sentiers pédestre et VTT de la COCOPAQ. Tous les itinéraires proposés par les communes ne sont pas représentés, n'apparaissent que les sentiers inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR).

Zone pub (PNRA) (pnra:zone_pub_pnra)

Placettes du RFR en Bretagne (crpf:rfr_bretagne_crpf)

Localisation des placettes d’essai et de démonstration du référentiel forestier régional

Habillages linéaires des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:HABILLAGE_LIN_cc)

Couche habillage linéaire des cartes communales des communes du Pays de Saint-Brieuc

Points stop de proximité du Pays de Redon - Bretagne Sud (paysredon:points_stop)

Implantation des points stop de proximité sur le territoire du Pays de Redon - Bretagne Sud. Pour chaque point stop de proximité est précisé son nom, sa localisation (commune, coordonnées X et Y en Lambert 93), son état d'avancement (ouvert ou en projet), ainsi que d'autres informations de manière facultative (éclairage, signalisation, gestionnaire, photos).

Estimation de population fiscale carroyée au 31/12/2009 (insee:ecp_200_09_fr)

Les données fournies portent uniquement sur un dénombrement de personnes au 31 décembre 2009 et proviennent d’une exploitation spécifique des fichiers fiscaux visant à attribuer à chaque ménage une position géographique précise. Les données carroyées de population sont cohérentes avec les données diffusées par la source « revenus fiscaux localisés », mais elles ne peuvent fournir qu’une vision partielle de la population.

Zone en excedent structurel en Bretagne (draaf:zone_excedent_structurel)

ZES Programmes qui visent à une organisation collective de l'élimination des excédents de déjections animales.

Déchèterie de Montfort Communauté (montfortcommunaute:decheterie_mc)

Localisation de la déchèterie sur le territoire de Montfort Communauté

Zonage agrégé des PLU du Pays d'Aubigné (paysaubigne:plu_c_zone)

Zonage agrégé des PLU du Pays d'Aubigné md absente - couche dépubliée

Documents d'urbanisme - Communauté de communes du Val d'Ille - HABILLAGE_SURF (valdille:HABILLAGE_SURF)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé sur le territoire du Communauté de communes du Val d'Ille. Couche HABILLAGE_SURF

Points de départ des circuits de randonnées pédestres d'Auray Quiberon Terre Atlantique (aqta:depart_circuit_rando)

Le jeu de données contient les points de départ officiels définis pour les circuits de randonnées pédestres existants sur le territoire d'Auray Quiberon Terre Atlantique (AQTA).

Sites Espaces Naturels Sensibles (point) (35) (cd35:site_espace_naturel_protege_point_35)

Cette couche de points contient la localisation des sites "Espaces Naturels Sensibles" gérés par les services du Département d'Ille-et-Vilaine.

Application de l’article L.302-5 du Code de la Construction et de l’Habitation en Bretagne (dreal_b:l_article_302_5_cch)

Depuis la loi n°2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social, les dispositions SRU et DALO sont fondues dans l’article L.302-5 du Code de la construction et de l’habitation. Cet article stipule que ces dispositions s’appliquent aux communes dont la population est au moins égale à 3 500 habitants (1 500 habitants en Île-de-France) qui sont comprises, au sens du recensement de la population, dans une agglomération ou un EPCI de plus de 50 000 habitants comprenant au moins une commune de plus de 15 000 habitants....

RPG 2007 FINISTERE (ddtm29:RPG2007_29_NIV2)

Registre Parcellaire Graphique Finistère 2007 Contours des îlots culturaux et leur groupe de culture majoritaire - version provisoire

Cantons de Bretagne (dreal_b:CANTON)

base issue des données de l'Insee de 2011 sur la géométrie de la Bd Carto de l'IGN

Collèges des Côtes d'Armor (cd22:colleges_22)

Localisation des collèges publics et privés du Département des Côtes d'Armor.

Bâtiments de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine de Paimpol (paimpolgoelo:bati_avap_paimpol)

Données sur la classification des bâtiments qui se trouvent à l'intérieur des secteurs de l'AVAP. Chaque bâti a une classification auquel-le est rattachée une réglementation spécifique. C'est une couche surfacique. La couche de référence utilisée a été celle du bâti produite par la DGI.

Centres locaux d'information et de coordination (CLIC) d'Ille-et-Vilaine (cd35:clic_35)

Les Centre Locaux d'Information et de Coordination (CLIC) sont des espaces d'accueil, d'écoute, d'information et d'orientation pour aider les personnes âgées et (sauf à Rennes) les personnes handicapées dans leur vie quotidienne. Les CLIC s'adressent aussi aux professionnels du secteur social et de la santé.

Occupation du sol du Morbihan - couverture (tmp:ocs56_couverture)

L'occupation du sol grande échelle (OCS 56) du département du Morbihan, réalisée par photo-interprétation d'ortho-photos aériennes de l'année 2013, représente la couverture du sol et de son usage à l'échelle cartographique 1:2000. Projet partenarial réalisé dans le cadre d'un marché Mégalis Bretagne et suivi par le pôle métier ortho56 de GéoBretagne.

Zones de mouillage et d'équipements légers (ZMEL) - département d'Ille et Vilaine (ddtm35:L_ZMEL_S_035)

zones de mouillage de plaisance et d'équipement légers (ZMEL) faisant l'objet d'un arrêté d'autorisation d'occupation temporaire en Ille et Vilaine

Schéma ingénierie-Pays St Malo-tracé -Grand Public (paysstmalo:infra_chem_gp_pays_saint_malo)

Le fichier a été produit dans le cadre de l’étude d’ingénierie relative au déploiement de la fibre optique, réalisée par le groupement d’entreprises SETICS-SOGETI Ingénierie pour le compte du Syndicat mixte du Pays de Saint-Malo d’avril 2012 à juillet 2013.

Supervision du réseau hydrométrique en Bretagne (dreal_b:hydrometrie_stations_technique)

Cote et tension batterie issues de la dernière collecte automatique des données des stations de mesure de débit.

La collecte en déchèterie, sur les aires de déchets verts et autres collectes en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:ratio_collecte_decheteries_aires_dechets_verts_autres_collectes_2014)

La collecte en déchèterie, sur les aires de déchets verts et autres collectes en 2014 en Bretagne

Trait de Cote Histolitt (dreal_b:histolitt)

TCH correspond à la laisse des plus hautes mers dans le cas d'une marée astronomique de coefficient 120 et dans des conditions météorologiques normales. © IGN SHOM 2009

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, Anse du Guesclin 2013 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-AnseGueclin2013)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : Anse du Gesclin (ENS du 35). Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du -Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Entreprises conchylicoles de Bretagne sud (crcbs:entreprise_conchylicole_crcbs)

Cette donnée est la représentation numérique sous forme de points des entreprises conchylicoles ayant leur siège social sur le territoire de Bretagne sud (du sud Finistère au Nord de la Loire Atlantique) en Janvier 2014. Cette cartographie numérique n’a pas de caractère règlementaire et évolue constamment.

livraison_ocs_ge_56_zone1_couverture (tmp:livraison_ocs_ge_56_zone1_couverture)

Presqu'ile de Rhuys - Arrêts de transports en commun (presquilerhuys:arrets_transport)

Données recensant les arrêts de transports en commun sur la Presqu’île de Rhuys. Les données précisent si les lignes sont permanentes ou estivales ainsi que leur nom.

Pisciculture - zone de défense ouest (zoneouest:pisciculture_normandie)

Représentation des parcs piscicole sur la zone de défense ouest.

Sentiers de randonnée de la Communauté de communes du Pays de Châteaugiron (payschateaugiron:sentiers_randonnee_cc_chateaugiron)

Tracé des sentiers de randonnée balisés des 8 communes de la Communauté de communes du Pays de Châteaugiron

Tonnages collectés d'ordures ménagères en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:tonnages_collecte_OM_2014)

Tonnages collectés d'ordures ménagères par maître d'ouvrage en 2014 en Bretagne

Parcelles drainées ayant bénéficiées de subventions (22) (ddtm22:n_drainage_parcelle_aide_s_022)

Inventaire des parcelles drainées ayant bénéficiés de subventions (Etat, Région et Conseil Général)

Collèges d'Ille et Vilaine (cg35:colleges_cg35)

Localisation des collèges publics et privés du Département d'Ille-et-Vilaine

Points d'Apport Volontaire sur la Communauté de Communes du Haut Pays Bigouden (cchpb:points_apport_volontaire)

Localisation géographique des points d'apport volontaire, avec identification de la commune et du type de point (colonne papier ou verre,...)

Carrières pédagogique (pnra:carriere_pedagogie_pnra)

Sites de carrières pédagogique

Emprises PPR Inondations et Littoraux en Bretagne (dreal_b:emprise_ppri_pprl)

Table contenant les emprises des plans de prévention traitant des risques d'inondation (par débordement de cours d'eau ou par submersion marine).

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Concessions en eaux profondes (ddtm35:L_CONCESSIONS_EP_S_035)

Concessions d'élevage des huitres plates en eaux profondes

Points d'apport volontaire d'Auray Quiberon Terre Atlantique (aqta:pav)

Le jeu de données contient la localisation des points d'apport volontaire déployés sur le territoire d'Auray Quiberon Terre Atlantique (AQTA).

Milieux naturels d'intérêt écologique du Pays de Rennes : habitats - juin 2016 (paysrennes:MNIE_HAB_PAYS_201606)

Cartographie des habitats des Milieux naturels d'intérêt écologique (MNIE) du Pays de Rennes sur la base de la nomenclature Corine Biotope - juin 2016.

Contours des territoires portant les linéaires bocagers recensés en Bretagne à l'été 2015 (draaf:bocage_perim_porteur_2015_r53)

Les contours des territoires des opérateurs locaux portant les linéaires bocagers recensés en Bretagne à l'été 2015 précise l'étendue territoriale impactée par le recensement de ces linéaires bocagers....

Réseau de sentiers inscrits au PDIPR d'Ille-et-Vilaine (cg35:pdipr_cg35)

Couche de lignes représentant le réseau de sentiers inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) en Ille-et-Vilaine. Dans ce département, cela concerne les pratiques pédestres et équestres.

Informations linéaires des cartes communales du Pays de Redon - Bretagne Sud (paysredon:info_lin_cc)

Informations linéaires des documents d'urbanisme des 9 communes du Pays de Redon - Bretagne Sud dotées d'une carte communale. Cette agrégation des données communales a été réalisée en suivant la version d'octobre 2014 du standard national CNIG de numérisation des cartes communales.

Zonage "territoire action" bassins versants Algues vertes (draaf:L_BVACTION_ULVES_R53)

Le zonage est une traduction en "territoire action" du zonage hydrographique Algues vertes, ce dernier s’appuyant sur les bassins versants dont les flux de nitrates doivent être réduits d’au moins 30% (disposition 10A-1) au titre du Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Loire Bretagne approuvé le 18/11/2009.

Communes (geob_loc:COMMUNE)

Limites des communes IGN (http://professionnels.ign.fr/adminexpress)

Projet Bretagne Très Haut Débit (BTHD)- Projet de déploiement par zones géographiques de la phase 1 et de la tranche 1 (megalis:bthd_zone_phase1_bzh_mb)

Zones de déploiement de la phase 1 (2014-2018) du projet BTHD et type de technologie déployée - Montée en Débit (MeD) ou Fibre optique jusqu'à l'abonné (FttH).

Terrains d'accueil pour les gens du voyage en Ille-et-Vilaine (ddtm35:N_TERRAIN_GENS_VOYAGE_S_035)

Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être réalisés et gérés par une collectivité qui peut être soit une commune, soit un groupement de communes, soit une intercommunalité. Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État. Un terrain d'accueil des gens du voyage peut être inscrit au schéma départemental d'accueil pour les gens du voyage (c'est le cas des aires d'accueil et des aires de grands passages) ou non (c'est le cas des aires de petits passages et les terrains familiaux locatifs). Il existe des communes qui se sont dotées de terrain d'accueil pour les gens du voyage en dehors des schémas départementaux. Les aires d'accueil, les aires de grands passages et de petits passages et les terrains familiaux locatifs sont les quatre types de terrains représentatifs de l'action publique pour l'accueil des gens du voyage. Les aires inscrites au SDAGV bénéficient d'une aide accordée par l'État par arrêté préfectoral.

Habillages textuels des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:HABILLAGE_TXT_cc)

Couche habillage textuel des cartes communales des communes du Pays de Saint-Brieuc

Assemblage des PLU du 35 - 2011 (ddtm35:l_taplu_s_2011_035)

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune et mis au format COVADIS

Démarche d'urbanisme (PNRA) (pnra:demarche_urba_pnra)

Démarche concertée de planification et d'urbanisme

Pourcentage de logements chauffés à l'électricité en 2012 - Bretagne (bretagneenvironnement:Part_marche_chauff_elec_OREGES)

Pourcentage de logements chauffés à l'électricité par commune en 2012 en Bretagne

Secteurs des cartes communales de la Communauté de communes Bretagne romantique (bretagneromantique:secteurs_cc_ccbr)

Couche secteur des cartes communales de la Communauté de communes Bretagne romantique

Piscicultures en Bretagne (dreal_b:l_pisciculture_p_053)

Données extraites de SIC

Nature de l'estran - Seine-Maritime, Eure et Calvados (zoneouest:naturestran_normandie)

Représentation de la nature de l'estran en Seine-Maritime, dans l'Eure (estuaire de la Seine) et dans le Calvados.

Repère Kilométrique (Bretagne et Pays de Loire) (rff:repere_kilimetrique_rff)

Localisation points kilométriques le long des lignes ferroviaires dans les régions Bretagne et Pays de la Loire avec plusieurs informations attachées : N° de lignes, valeur kilomètrique

Périmètre de protection de captage du Pays d'Aubigné (paysaubigne:Captages)

Périmètre de protection de captage du Pays d'Aubigné

Tonnages entrants sur les unités de traitement organique des OMR en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:tonnages_installations_traitement_organique_2014)

Les tonnages entrants sur les unités de traitement organique des OMR en 2014 en Bretagne

Réseau viaire du Pays Centre Ouest Bretagne en vue d'une valorisation (drac:voie_pcob)

La carte du réseau viaire principal du Pays Centre Ouest Bretagne depuis la protohistoire jusqu'à l'époque médiévale.

Schéma randonnées de Lorient Agglomération (lorientagglo:sch_rando)

Données de référence réalisées à partir des plans touristiques et des différentes études menées lors de la révision générale des plans locaux d'urbanisme et dans la cadre du Plan de Déplacements Urbains.

Ilot2 (tmp:Ilot2)

donnée pour réunion COOPERL

Informations ponctuelles des POS (Plan d'Occupation des Sols) et PLU (Plan Local d'Urbanisme) du Pays de Redon - Bretagne Sud (paysredon:info_pct_plu)

Informations ponctuelles des documents d'urbanisme des 34 communes du Pays de Redon - Bretagne Sud dotées d'un POS ou d'un PLU. Cette agrégation des données communales a été réalisée en suivant la version d'octobre 2014 du standard national CNIG de numérisation des POS/PLU.

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, étang de Lannénec 2014 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Lannenec2014)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : étang de Lannénec. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-d u-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Salles de réunion de l'Etat (sgar_bretagne:salles_reunion)

Salles de réunion de l'Etat en Bretagne

Périmètres informatifs des documents d'urbanisme du Pays Fouesnantais (paysfouesnantais:perimetre_plu_cc_pays_fouesnantais)

Périmètres informatifs des documents d'urbanisme du Pays Fouesnantais. Communes concernées: Bénodet, Clohars-Fouesnant, La Forêt Fouesnant, Fouesnant, Guesnac'h, Pleuven, Saint-Evarzec

Cartes communales 2012 - 35 (ddtm35:l_cc_s_2012_035_ddtm35)

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35). Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG

Réseau routier départemental des Côtes d'Armor par Antenne routière (cd22:route_par_antenne_22)

Cette donnée décrit le réseau routier départemental selon les zones des Antenne routières (subdivisions des Agences techniques)

Localisation des Centres Locaux d'Information et de Coordination (CLIC) d'Ille-et-Vilaine (cd35:clic_pt_35)

Les Centre locaux d'information et de coordination (CLIC) sont des espaces d'accueil, d'écoute, d'information et d'orientation pour aider les personnes âgées et (sauf à Rennes) les personnes handicapées dans leur vie quotidienne. Les CLIC s'adressent aussi aux professionnels du secteur social et de la santé.

Réseau routier départemental des Côtes d'Armor par Antenne routière (cg22:Route_par_antenne_22)

Cette donnée décrit le réseau routier départemental selon les zones des Antenne routières (subdivisions des Agences techniques)

Accidents mortels de la Bretagne 2011 (dreal_b:accidents_mortels_2011)

Accidents constatés sur le réseau routier breton avec au moins un décès en 2011.

Zones d'Activités du Pays de Lorient (audelor:zone_activite_audelor)

Périmètres des zones d'activités du Pays de Lorient et attributs descriptifs

Informations linéaires des documents d'urbanisme des communes du Pays de Brocéliande (paysbroceliande:INFO_LIN)

Couche des informations linéaires des documents d'urbanisme des communes du Pays de Brocéliande.

Programme national de rénovation urbaine (dreal_b:anru_zonage_ru)

PNRU prévoit la conduite de Projets de Rénovation Urbaine sur les quartiers fragiles classés en ZUS

Réseau modes de déplacement actifs extraits d'OpenStreetMap (osm:osm_modes_actifs)

Réseau issu OpenStreetMap et décrit comme étant adapté aux modes de déplacement actifs, soit : pistes et bandes cyclables, cheminements partagés piétons et vélos, cheminements piétons seuls, zones basse vitesse. Donnée en cours de constitution.

PPRI 29 (ddtm29:PPRI_29)

Plan de prévention des risques du Finistère

Oiseaux plongeurs (zoneouest:oiseauplongeur_n)

Cette couches représente les observations d'oiseaux plongeurs par transects

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais de Gourinet 2012 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Gourinet2012)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais de Gourinet. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Zonages du PLU de Saint-Lunaire (emeraude:saintlunaire_zone_urba)

Données comprenant les zonages des documents d'urbanisme de la commune de Saint-Lunaire. Le Code de l'urbanisme définit quatre grands types de zones (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces quatre rubriques générales se déclinent en catégories de zones détaillées se trouvant sur le document papier approuvé. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Trafic sur les routes départementales des Côtes d'Armor en 2013 (cd22:trafic_routier_22)

Carte de trafic reprenant les données comptées et estimées pour l'année N-1. Ces données sont créées par le Département des Côtes d'Armor, à la Direction des Infrastructures et des Déplacements (DID), service circulation et sécurité (SCS).

Zone d'Activités communale - Vitré Communauté (vitrecommunaute:zones_activites_vitre_communaute)

Ensemble des Zones d'Activités gérés par les communes de Vitré Communauté.

Communes et intercommunalités à compétence collecte des déchets ménagers et assimilés en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:collectivite_competence_collecte_2014)

Les communes et intercommunalités à compétence collecte des déchets ménagers et assimilés en 2014 en Bretagne

Artificialisation des sols en Bretagne par SCOT 2011-2013 (dreal_b:synth_indic1_ff2011_zonage2013)

Artificialisation des sols par SCOT en 2011 et 2013 - Charte foncière - indicateur1 - surface artificialisée - évolution de la surface artificialisée - surface artificialisée par habitant

PLH Etat d'avancement en Bretagne (dreal_b:n_plh_zsup_r53)

Programme Local de l'Habitat Document stratégique de programmation des politiques locales de l'habitat

Prescriptions (surfaces) Haute Cornouaille (hautecornouaille:prescription_surf_cc_haute_cornouaille)

Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme de Haute Cornouaille : 3 PLU et 5 CC. PLU : Châteauneuf-du-Faou, Coray et Spézet. Cartes Communales : Collorec, Landeleau, Leuhan, Plonévez-du-Faou et Trégourez. 3 communes sans document d'urbanisme : Laz, Saint-Goazec et Saint-Thois.

Salles multisports en Bretagne (drjscs:salle_multisport_point)

Recensement des salles multisports 2009 par la DRJS

Cours d'eau du bassin de l'Aff, au titre de la police de l'eau (ddtm35:carto_ce_aff)

Mise à disposition d’une cartographie des cours d'eau du bassin de l'Aff. Il s’agit d’un état des connaissances actuelles des écoulements devant être considérés comme des cours d’eau au titre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015, qui donnera lieu à des mises à jour en tant que de besoin.

Sports : salle multisports - Equipements - Recensement des équipements sportifs en Bretagne (drjscs:sport_salle_multisport)

Salles multisports extraits du recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques (RES) qui concerne, avec l’objectif affiché d’exhaustivité, tous les équipements, en service, publics ou privés, ouverts au public à titre gratuit ou payant. Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique ou privée [associative ou commerciale]), à titre gratuit ou payant, avec pour objectif principal d’y pratiquer une activité physique et/ou sportive. Le recensement fixe dans ce cadre 30 grandes familles d’équipements sportifs déclinées en 160 types.

Sports : bassin de natation - Recensement équipements sportifs (drjscs:sports_bassins_natation)

Bassins de natation extraits du recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques (RES) qui concerne, avec l’objectif affiché d’exhaustivité, tous les équipements, en service, publics ou privés, ouverts au public à titre gratuit ou payant. Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique ou privée [associative ou commerciale]), à titre gratuit ou payant, avec pour objectif principal d’y pratiquer une activité physique et/ou sportive. Le recensement fixe dans ce cadre 30 grandes familles d’équipements sportifs déclinées en 160 types.

Assemblage des PLU du 35 - 2012 (ddtm35:l_taplu_s_2012_035)

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux zones numérisées. Manquent les communes de BAIS ; COMBOURG ; DINARD ; DOL DE BRETAGNE ; EPINIAC ; LONGAULNAY ; POCE LES BOIS ; SAINTE ANNE SUR VILAINE ; SAINT SULIAC ; SAINT SYMPHORIEN

Ecole de formation aux professions sociales en Bretagne (drjscs:ecoles_social_drjscs)

Données extraites des enquêtes nationales DREES (formations sociales et paramédicales, établissements sociaux).

Délégataires de compétence sur les aides au logement en Bretagne (dreal_b:l_delegataires_competences)

La loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales permet à l’État de déléguer aux Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et aux conseils généraux qui le souhaitent la gestion des aides à la pierre.

Prescriptions ponctuelles des documents d'urbanisme des communes du Pays de Brocéliande (paysbroceliande:PRESCRIPTION_PCT)

Couche des prescriptions ponctuelles des documents d'urbanisme des communes du Pays de Brocéliande

Prescriptions ponctuelles du PLU de Pleurtuit (emeraude:pleurtuit_prescription_pct)

Données, définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme, qui exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Attention, les prescriptions sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Grands ensembles paysagers du PNR Armorique (pnra:plan_parc_pnra)

Tonnages collectés de déchets verts en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:tonnages_collecte_dechets_verts_2014)

Tonnages collectés de déchets verts en 2014 en Bretagne

Lignes régulières de transport de voyageurs du réseau illenoo en Ille-et-Vilaine (cd35:lignes_illenoo_35)

Lignes régulières de transport de voyageurs (lignes de car) du réseau illenoo, géré par le Département d’Ille-et-Vilaine. Les lignes sont créées dans le sens extérieur / Rennes. Les lignes représentent le parcours théorique le plus représentatif de la ligne. De fait, elles ne présentent pas l’ensemble des parcours desservis et peuvent s’éloigner à la marge des trajets réels.

Cartographie des habitats naturels terrestre de Lorient Agglomération (lorientagglo:habitats_terr_gp)

Le site Natura 2000 « Rivière Laïta, Pointe du Talud, étangs du Loc’h et de Lannénec » - Zone de Conservation Spéciale (ZSC) au titre de la Directive « Habitat, Faune, Flore » - se situe à l’extrémité ouest du littoral morbihannais, sur les communes de Guidel, Ploemeur, Clohars-Carnoët et Quimperlé, à 8 km à l’Ouest de la ville de Lorient.

Documents d'urbanisme - Communauté de communes du Val d'Ille - ZONE_URBA (valdille:ZONE_URBA)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé sur le territoire du Communauté de communes du Val d'Ille. Couche ZONE_URBA

Ilots déclarés à la PAC en 2015 et les surfaces en 28 groupes de cultures en Bretagne (draaf:l_ilot_28_groupes_r53_2015)

Ilots culturaux anonymisés du registre parcellaire graphique (RPG) déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune en Bretagne pour la campagne 2015. Les surfaces des cultures sont totalisées et ventilées en 28 groupes pour chaque ilot. Un identifiant non signifiant permet de retrouver les ilots d'une même exploitation....

Réutilisateurs des données issues de GéoBretagne (geobretagne:reutilisateurs)

Couche géographique de localisation des réutilisateurs des données GéoBretagne via des applications.