Service de telechargement direct (WFS) des lots de donnees de la DDT 91 Direction Departementale des Territoires de l'Essonne

DDT 91 - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) d'HERAKLES - ISOCHEM : les enjeux de type ponctuels (JDD_1996008_1997246)

Le PPRT d'HERAKLES - ISOCHEM a été approuvé le 19 septembre 2014. De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités. Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux. Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

DDT 91 - Les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) du département de l'Essonne. (JDD_1953807_1982198)

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...). Cette table géographique permet de cartographier les PPRT existant sur le département. Chaque PPRT est repéré par un polygone qui correspond : - au périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit, - à l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé. Chaque PPRT existant dans la table géographique N_DOCUMENT_PPRT est lié à l'aide de son code GASPAR de format « ddd[PREF|DDT|DDTM|DREAL]AAAANNNN » (AAAA et NNNN correspondent à l'année de référence et au numéro d'ordre de la procédure PPR associée dans GASPAR).

DDT 91 - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société SMCA : les enjeux de type linéaires (JDD_1944294_1982198)

Le PPRT de la société SMCA a été approuvé le 22 juin 2011. De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités. Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux.Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

DDT 91 - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) d'HERAKLES - ISOCHEM : les enjeux de type linéaires (JDD_1996072_1997246)

Le PPRT d'HERAKLES - ISOCHEM a été approuvé le 19 septembre 2014. De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités. Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux.Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

DDT 91 - Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) dans le département de l'Essonne (91). (JDD_1068563_519598)

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...). Cette table géographique permet de cartographier les PPRN existant sur le département. Chaque PPR est repéré par un polygone qui correspond : - au périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit, - à l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé. Chaque PPRN existant dans la table géographique N_DOCUMENT_PPRN est lié à l'aide de son code GASPAR de format « ddd[PREF|DDT|DDTM|DREAL]AAAANNNN » (AAAA et NNNN correspondent à l'année de référence et au numéro d'ordre de la procédure PPR associée dans GASPAR).

DDT 91 - Zones réglementées du plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yerres. (JDD_965750_519608)

Le PPRI de l'Yerres a été approuvé le 18 juin 2012. Les zones réglementées d'un PPRI sont déterminées en croisant la carte des aléas avec celle des enjeux. Le règlement indique les restrictions de construction qui sont appliquées dans chaque zone.

DDT 91 - Zones d'aléas du Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yerres (JDD_960317_519608)

Le PPRI de l'Yerres a été approuvé le 18 juin 2012. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. L'attribution d'un niveau d'aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d'occurrence du phénomène dangereux et son degré d'intensité.

DDT 91 - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société SMCA : emprise de la société à l'origine du risque. (JDD_1953794_1982198)

Le PPRT de la société SMCA a été approuvé le 22 juin 2011. L'origine du risque représente l'enceinte de la ou des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) à l'origine du risque analysé et traité par le PPR. Dans la méthodologie PPRT, elle est qualifiée de zone grise.

DDT 91 - Périmètre du plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yvette (JDD_1057090_519618)

Le PPRI de l'Yvette a été approuvé le 26 septembre 2006. Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN : - Périmètre de prescription, - Périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas., - Périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé.

DDT 91 - Zones d'aléas du Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yvette (JDD_960857_519618)

Le PPRI de l'Yvette a été approuvé le 26 septembre 2006. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. L'attribution d'un niveau d'aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d'occurrence du phénomène dangereux et son degré d'intensité.

Enjeux du plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Essonne (JDD_958826_519598)

Le plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Essonne a été approuvé le 18 juin 2012. Les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. Cette couche géographique regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

DDT 91 - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société SMCA : les enjeux de type polygones (JDD_1944428_1982198)

Le PPRT de la société SMCA a été approuvé le 22 juin 2011. De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités. Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux. Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

Enjeux du plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yvette (JDD_959170_519618)

Le plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yerres a été approuvé le 26 septembre 2006. Les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. Cette couche géographique regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

DDT 91 - Les aléas du plan de prévention des risques technologioques (PPRT) de la société SMCA. (JDD_1944460_1982198)

Le PPRT de la société SMCA a été approuvé le 22 juin 2011. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. L'attribution d'un niveau d'aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d'occurrence du phénomène dangereux et son degré d'intensité. Pour les PPRT les niveaux d'aléa sont déterminés effet par effet sur des cartes par type d'effets et globalement selon un niveau agrégé sur une carte de synthèse. Toutes les zones d'aléa représentées sur la carte des aléas sont incluses.

DDT 91 - Périmètre du plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yerres (JDD_980445_519608)

Le PPRI de l'Yerres a été approuvé le 18 juin 2012. Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN : - Périmètre de prescription, - Périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas., - Périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé.

DDT 91 - Les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) du département de l'Essonne. (JDD_1953807_1997246)

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...). Cette table géographique permet de cartographier les PPRT existant sur le département. Chaque PPRT est repéré par un polygone qui correspond : - au périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit, - à l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé. Chaque PPRT existant dans la table géographique N_DOCUMENT_PPRT est lié à l'aide de son code GASPAR de format « ddd[PREF|DDT|DDTM|DREAL]AAAANNNN » (AAAA et NNNN correspondent à l'année de référence et au numéro d'ordre de la procédure PPR associée dans GASPAR).

DDT 91 - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) d'HERAKLES - ISOCHEM : emprise de la société à l'origine du risque. (JDD_1996307_1997246)

Le PPRT d'HERAKLES - ISOCHEM a été approuvé le 19 septembre 2014. L'origine du risque représente l'enceinte de la ou des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) à l'origine du risque analysé et traité par le PPR. Dans la méthodologie PPRT, elle est qualifiée de zone grise.

DDT 91 - Les aléas du plan de prévention des risques technologioques (PPRT) d'HERAKLES - ISOCHEM. (JDD_1996386_1997246)

Le PPRT d'HERAKLES - ISOCHEM a été approuvé le 19 septembre 2014. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. L'attribution d'un niveau d'aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d'occurrence du phénomène dangereux et son degré d'intensité. Pour les PPRT les niveaux d'aléa sont déterminés effet par effet sur des cartes par type d'effets et globalement selon un niveau agrégé sur une carte de synthèse. Toutes les zones d'aléa représentées sur la carte des aléas sont incluses.