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DDT 23 Direction Departementale des Territoires de la Creuse (unverified)
Contact information:
DDT 23 Direction Departementale des Territoires de la Creuse
Cite administrative 17 place Bonnyaud BP 147, 23003 Gueret Cedex,
Email:
Service de telechargement direct (WFS) des jeux de donnees de la DDT 23 Direction Departementale des Territoires de la Creuse
Assemblage départemental des prescriptions linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse (JDD_4591589)
Assemblage départemental des prescriptions linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable.
Atlas des zones inondables des cours d?eau Creuse, Petite Creuse et Thaurion (département de la Creuse) (JDD_1225763)
Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des cours d?eau Creuse, Petite Creuse et Thaurion.
Assemblage départemental des zonages règlementaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse (JDD_4591425)
Assemblage départemental des zonages règlementaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable.
Mats éoliens du département de la Creuse (JDD_4704650)
Implantation des mats éoliens dont les permis de construire ont été délivrés ou refusés. Les informations concernant les mats éoliens dont les PC sont à l?instruction ou émergent ne sont pas diffusées. Les dossiers caducs sont considérés comme délivrés, les dossiers tacites sont considérés comme à l?instruction. Définitions complémentaires de l'attribut ETAT_MAT : délivré (DEL), caduc (CA), refusé (RE), construit (CO)
Assemblage départemental des secteurs des Cartes Communales (CC) en Creuse. (JDD_4591447)
Assemblage départemental des secteurs des Cartes Communales (CC) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable.
Quartiers prioritaires de la politique de la ville en Creuse (JDD_4212002)
Quartiers prioritaires de la politique de la ville en Creuse
Communautés de communes et Communauté d'Agglomération du département de la Creuse au 01/01/2015 (JDD_3433343)
Les EPCI à fiscalité propre sont les communautés urbaines (CU), les communautés d'agglomération (CA)et les communautés de communes (CC), auxquels il faut ajouter les syndicats d'agglomérations nouvelles (SAN). Les autres EPCI sont les SIVU, SIVOM et syndicats mixtes (L.5721.1 et L.5711.1), avec option possible de syndicat à la carte (cf. article L. 5212-16 du CGCT) pour ces 4 formes.
Assemblage départemental des prescriptions surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. (JDD_4591627)
Assemblage départemental des prescriptions surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable.
Chefs lieux de cantons du département de la Creuse (JDD_3387875)
Couche ponctuelle des chefs lieux de cantons définit par le décret n 2014-161 du 17/02/2014. RQ : La couche contient 1 point unique pour les 2 cantons de Guéret. Voir la couche Chefs lieux de cantons du département de la Creuse 2 pour les points correspondant aux 2 cantons de Guéret.
Etablissement Recevant du Public du département de la Creuse (JDD_5169384)
Établissement de catégorie 1 et 2 (catégorie 3 en cours de numérisation).
Limite du département de la Creuse et des départements voisins (JDD_4187335)
Limite du département de la Creuse et des départements voisins
Communes du département de la Creuse dotées d'une établissement scolaire du secondaire (JDD_4400703)
Communes dotées d'établissements scolaires du secondaire par type (collèges, lycées générale, professionnel... établissements privés).
Permis d?aménager du département de la Creuse (JDD_4206665)
Couche présentant la limite des permis d?aménager du département.
Communes du département de la Creuse dotées d'une établissement scolaire du primaire (JDD_4400721)
Communes dotées d'établissements scolaires du primaire par type (maternelle, élémentaire, primaire (maternelle+élémentaire sur un même site), établissements privés).
Atlas des zones inondables des cours d?eau Cher et Gartempe (département de la Creuse) (JDD_1217308)
Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des cours d?eau Cher et Gartempe.
Bassins versants correspondants aux masses d'eau des cours et plans d'eau - Limousin (JDD_4306131)
Bassins versants correspondants aux masses d'eau des cours et plans d'eau de la région Limousin. Référentiel masses d'eau de la Directive Cadre Européenne sur l'eau. Il s'agit ici des bassins versants des masses d'eau cours d'eau et plans d'eau
Relief du département de la Creuse par pas de 100m (JDD_4421927)
Relief du département de la Creuse par pas de 100m
Cours d?eau principaux du département de la Creuse (JDD_4207031)
Couche des cours d?eau principaux du département
Classement des communes par zone de sismicité (département de la Creuse) (JDD_1983824)
Cartographie des communes du département suivant leur classement relatif au zonage défini par le décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
Assemblage départemental des informations linéaires des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. (JDD_4591538)
Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable.
Chefs lieux de cantons du département de la Creuse 2 (JDD_3387947)
Couche ponctuelle des chefs lieux de cantons définit par le décret n 2014-161 du 17/02/2014. RQ : La couche contient un point pour chacun des 2 cantons de Guéret. Voir la couche Chefs lieux de cantons du département de la Creuse pour un point unique sur la ville de Guéret.
Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. (JDD_4591572)
Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable.
Zones de compétence en assainissement collectif (Département de la Creuse) (JDD_4667797)
Zones de compétence en assainissement collectif
Etiquettes - Limite du département de la Creuse et des départements voisins (JDD_4187343)
Etiquettes liées à la couche de limite du département de la Creuse et des départements voisins
Réseau routier principal du département de la Creuse (JDD_4206803)
Couche des principaux axes routiers du département (autoroute, route nationale, routes départementales de catégorie 1)
Zones de compétence en AEP (JDD_4293195)
Zones de compétences en Alimentation en Eau Potable (AEP) des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI).
Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. (JDD_4591555)
Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable.
Atlas des zones inondables des cours d?eau Cher et Gartempe (département de la Creuse) (JDD_4274297)
Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des cours d?eau Cher et Gartempe
Cours d?eau principaux du département de la Creuse (JDD_4206776)
Couche des cours d?eau principaux du département
Cantons du département de la Creuse (JDD_1866302)
Couche des cantons tels que définit par le décret 2014-161 du 17/02/2014.
Communautés de communes et Communauté d'Agglomération du département de la Creuse au 01/01/2015 (JDD_3433304)
Les EPCI à fiscalité propre sont les communautés urbaines (CU), les communautés d'agglomération (CA)et les communautés de communes (CC), auxquels il faut ajouter les syndicats d'agglomérations nouvelles (SAN). Les autres EPCI sont les SIVU, SIVOM et syndicats mixtes (L.5721.1 et L.5711.1), avec option possible de syndicat à la carte (cf. article L. 5212-16 du CGCT) pour ces 4 formes.
Atlas des zones inondables des cours d?eau Tardes et Voueize (département de la Creuse) (JDD_1225825)
Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des cours d?eau Tardes et Voueize
Relief du département de la Creuse par pas de 100m (JDD_4421919)
Relief du département de la Creuse par pas de 100m
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