Partenariat GeoBretagne

Service de visualisation cartographique (WMS) du partenariat GéoBretagne

communes_composite d22:ASS_LIN_22 d22:ASS_LIN_22
Service health Now:
Interface
Web Service, OGC Web Map Service 1.3.0
Keywords
infoMapAccessService, Service d'accès aux cartes, wms 1.3.0, wfs 1.1.1
Fees
Aucun
Access constraints
Avant toute utilisation des données, consultez la fiche métadonnées associée à chaque couche.
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fre
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Partenariat GeoBretagne (unverified)

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GeoBretagne

Partenariat GeoBretagne

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10 rue Maurice Fabre, 35065 RENNES, FRANCE

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Phone: 02 99 33 45 56

Service metadata

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Le service permet de consulter les données du partenariat GéoBretagne représentées sur des cartes.

Available map layers (1118)

Ligne de Bus (paysaubigne:LigneBus)

Layer-Group type layer: paysaubigne:LigneBus

Grands ensembles de perméabilité du SRCE de Bretagne (bretagneenvironnement:gep_SRCE)

Grands ensembles de perméabilité du Schéma régional de cohérence écologique de Bretagne

IGN cartes scan25 et scan régional (ign:ign_scan)

IGN SCAN 25®, SCAN REGIONAL®, SCAN 1000® proposés selon la résolution d'affichage. Le SCAN 25® est l’image numérique continue sur tout le territoire français des cartes IGN au 1 : 25 000, cartes reconnues pour leur richesse topographique et leur représentation exemplaire du terrain. Cette couche sert à alimenter les tuileurs.

Infra-rouge composite de Bretagne (photo:ir-composite)

Le fond photographique infra-rouge composite de GéoBretagne est un composé d'orthophotographies réalisées dans le cadre d'un marché e-mégalis Bretagne possédant une réolution de 50 cm : - Ille-et-Vilaine 2014 - Morbihan 2013 - Finistère 2012

map_mobile de la DIR Ouest (dir_ouest:map_mobile)

Carte viabilité hivernale de la DIR Ouest

Orthophotographie composite (photo:ortho-composite)

Le fond photographique composite de GéoBretagne est un composé d'orthophotographies réalisées par plusieurs producteurs: - IGN pour les département 44 (2009) - e-Megalis sur le département du Morbihan (résolution 20 cm et précision 40 cm) en 2013, l'Ille-et-Vilaine (résolution 20 cm et précision 40 cm) en 2014, les Côtes d'Armor (résolution 20 cm et précision 40 cm) en 2012 et le Finistère (résolution 20 cm et précision 40 cm) en 2012. - photographie satellite d'habillage pour les petites échelles (PlanetObserver pour le compte de DREAL Bretagne, 2011) Cette couche sert à alimenter les tuileurs.

Orthophotographie composite noir et blanc (photo:ortho-composite-nb)

Le fond photographique composite de GéoBretagne est un composé d'orthophotographies réalisées par plusieurs producteurs: - IGN pour les département 44 (2009) - e-Megalis sur le département du Morbihan (résolution 20 cm et précision 40 cm) en 2013, l'Ille-et-Vilaine (résolution 20 cm et précision 40 cm) en 2014, les Côtes d'Armor (résolution 20 cm et précision 40 cm) en 2012 et le Finistère (résolution 20 cm et précision 40 cm) en 2012. - photographie satellite d'habillage pour les petites échelles (PlanetObserver pour le compte de DREAL Bretagne, 2011) Cette couche sert à alimenter les tuileurs.

Habitats du Phragmite en Bretagne (bretagnevivante:phragmite)

Cartographie des habitats du Phragmite en Bretagne.

Arrêt du Bus du réseau de transport complémentaire du Pays d'Aubigné (paysaubigne:ArretBus)

Arrêt du Bus du réseau de transport complémentaire du Pays d'Aubigné

Linéaires bocagers plantés en Bretagne romantique et financés par un programme local de 2007 à 2013 (bretagneromantique:BOCAGE_L)

Le linéaire bocager est constitué de haies et de talus nus ou boisés localisés dans l'espace agricole de la Bretagne romantique et vectorisés en faveur du bocage.

Linéaires bocagers recensés en Bretagne (draaf:BOCAGE_L_2014_R53)

Le linéaire bocager est constitué de haies et de talus nus ou boisés localisés dans l'espace agricole breton et vectorisés dans le cadre d'opérations collectives en faveur du bocage....

Bosquets plantés en Bretagne romantique financés par un programme local de 2007 à 2013 (bretagneromantique:BOCAGE_S)

Le bocage est constitué de bosquets et talus nus ou boisés localisés dans l'espace agricole de la Bretagne romantique et vectorisés dans le cadre du programme local en faveur du bocage.

Production des installations de méthanisation en 2014 (GWh) - Bretagne (bretagneenvironnement:Biogaz_OREGES_point)

Production de chaleur et d'électricité des installations de méthanisation en 2014 (GWh) en Bretagne

Cantons de Bretagne (dreal_b:CANTON)

base issue des données de l'Insee de 2011 sur la géométrie de la Bd Carto de l'IGN

Communes (geob_loc:COMMUNE)

Limites des communes IGN (http://professionnels.ign.fr/adminexpress)

PCI - bâti (cadastre:CP.CadastralBuilding)

Bâti cadastral échelle de visibilité max 1/20000. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés.

PCI - bâti 2014 (cadastre:CP.CadastralBuilding_2014)

Bâti cadastral de 2014 échelle de visibilité max 1/20000. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés.

PCI - parcelles (cadastre:CP.CadastralParcel)

Parcelles cadastrales échelle de visibilité max 1/20000. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés.

PCI - parcelles 2014 (cadastre:CP.CadastralParcel_2014)

Parcelles cadastrales échelle de visibilité max 1/20000. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés.

PCI - routes 2014 (cadastre:CP.CadastralRoad)

Sections cadastrales 2014 échelle de visibilité max 1/20000. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés.

PCI - section (cadastre:CP.CadastralZoning)

Sections cadastrales échelle de visibilité max 1/20000. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés.

PCI - limites de communes (cadastre:CP.CadastralZoningLevel1)

Limites de communes cadastrales. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés.

PCI - limites de communes 2014 (cadastre:CP.CadastralZoningLevel1_2014)

Limites de communes cadastrales 2014. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés.

PCI - sections 2014 (cadastre:CP.CadastralZoning_2014)

Sections cadastrales 2014 échelle de visibilité max 1/20000. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés.

Campings du littoral breton (dreal_b:Camping_littoral)

Recensement des campings sur le littoral

Périmètre de protection de captage du Pays d'Aubigné (paysaubigne:Captages)

Périmètre de protection de captage du Pays d'Aubigné

Puissance des chaufferies au bois déchiqueté en 2014 (MW) - Bretagne (bretagneenvironnement:Chaufferie_bois_OREGES_point)

Puissance thermique des chaufferies au bois déchiqueté par commune en 2014 (MW) en Bretagne

Communes de Bretagne concernées par au moins un site d'intérêt pour les chiroptères - Bretagne (bretagneenvironnement:Commune_site_interet_chiropteres)

Communes de Bretagne concernées par au moins un site d'intérêt pour les chiroptères en Bretagne

Conditions de circulation en periode de VH - DIRO (dir_ouest:Condition_circulation_vh_diro)

Conditions de circulation sur le reseau de la DIRO en periode de viabilite hivernale

Consommation d'électricité en 2014 (GWh) - Bretagne (bretagneenvironnement:Conso_electricite_OREGES)

Consommation d'électricité sur le réseau de distribution par pays en 2014 (GWh) en Bretagne

Consommation d'énergie finale en 2010 (GWh) - Bretagne (bretagneenvironnement:Conso_energie_finale_OREGES)

Consommation d'énergie finale par pays en 2010 (GWh) en Bretagne

Consommation de bois bûche en 2014 (GWh) - Bretagne (bretagneenvironnement:Consommation_BoisBuche_OREGES_region)

Consommation de bois bûche par commune en 2014 (GWh) en Bretagne (estimation)

Consommation de gaz naturel en 2014 (GWh) - Bretagne (bretagneenvironnement:Consommation_GN_OREGES)

Consommation de gaz naturel par commune sur le réseau de distribution en 2014 (GWh) en Bretagne

Patrimoine faunistique remarquable des eaux douces (bretagneenvironnement:Coursdeau_faune_remarquable_OBPNB)

Patrimoine faunistique remarquable des eaux douces

Zones d'interdiction de pêche aux crustacés dans le Finistère (ddtm29:DDAM29_CANTONNEMENTS_CRUST_P)

Huit cantonnements (ou réserves) de pêche des crustacés dans le département du Finistère selon les délimitations réglementaires définies par des arrêtés mentionnés dans l'attribut REF_DECISI, pris de 1964 à 2006 par le ministre chargé des pêches maritimes après avis de l'IFREMER.

Départements (geob_loc:DEPARTEMENT)

Fond cartographique de l'IGN http://professionnels.ign.fr/adminexpress

Descriptif des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné. (ccvia:DOC_URBA)

Descriptif des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.

Liste des documents d'urbanisme de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné (ccvia:DOC_URBA_COM)

Liste des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.

Espaces boisés classés sur le Morbihan (ddtm56:EB56_2011)

Inventaire des espaces boisés classés issus des documents d'urbanisme (PLU) des communes du Morbihan en possesion de la DDTM couche non exhaustive).

EPCI (geob_loc:EPCI)

EPCI en Bretagne (dreal_b:EPCI_053)

EPCI limites des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale des communautés de communes ou d'agglomération

Terrains à bâtir - statistiques sur les prix - EPTB (dreal_b:EPTB_prix_suf_0609)

Prix médian Surface médiane et leur évolution entre 2006 et 2009 des terrains à batir. Données issues de la base de données EPTB

Ecoles du Pays d'Aubigné (paysaubigne:Ecoles)

Localisation des écoles du Pays d'Aubigné

Emissions de gaz à effet de serre en 2010 - Bretagne (bretagneenvironnement:Emissions_GES_OREGES)

Emissions de gaz à effet de serre par pays en 2010 en Bretagne

Puissance éolienne en 2014 (MW) - Bretagne (bretagneenvironnement:Energie_eolienne_OREGES_point)

Puissance éolienne par commune en 2014 (MW) en Bretagne

Puissance hydroélectrique en 2014 (MW) - Bretagne (bretagneenvironnement:Energie_hydroelectrique_OREGES_point)

Puissance hydroélectrique des installations par commune en 2014 (MW) en Bretagne

Départements BdCarto (dreal_b:FDepartement)

Extrait de la BDCARTO Base de données cartographique de l'IGN au 1/100 000.

Régions BdCarto (dreal_b:FRegion)

Extrait de la BDCARTO ® - Base de données cartographique de l'IGN au 1/100 000.

Indicateur 1 charte fonciere (dreal_b:Foncier_2016_geobzh)

Artificialisation des sols par SCOT en 2014 et 2011 - Charte foncière - indicateur1 - évolution d'artificialisation - évolution moyenne d'artificialisation

Inventaire Forestier National 22 (ign:Foret_IFN22_2008_region)

IFN des Cotes d'Armor

Inventaire Forestier National 35 (ign:Foret_IFN35_2008_region)

IFN en Ille et Vilaine

Inventaire Forestier National 56 (ign:Foret_IFN56_2004_region)

IFN du Morbihan

Grands ensembles naturels du Pays de Rennes: habitats - juin 2016 (paysrennes:GEN_HAB_PAYS_201606)

Cartographie des habitats des Grands ensembles naturels (GEN) du Pays de Rennes, sur la base de la nomenclature Corine Biotope, mis à jour en juin 2016

Grands ensembles naturels du Pays de Rennes : périmètre - juin 2016 (paysrennes:GEN_LOC_PAYS_201606)

Périmètres des Grands ensembles naturels (GEN) du Pays de Rennes mis à jour en juin 2016

Grands ensembles de perméabilité du SRCE de Bretagne - Polygones (bretagneenvironnement:GEP_polygones_SRCE)

Grands ensembles de perméabilité du Schéma régional de cohérence écologique de Bretagne - Polygones

Grands ensembles de perméabilité du SRCE de Bretagne - Limites (bretagneenvironnement:GEP_polylignes_SRCE)

Grands ensembles de perméabilité du Schéma régional de cohérence écologique de Bretagne - Limites

Habillages linéaires des documents d'urbanisme de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné (ccvia:HABILLAGE_LIN)

Habillages linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.

Habillages linéaires des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:HABILLAGE_LIN_cc)

Couche habillage linéaire des cartes communales des communes du Pays de Saint-Brieuc

Habillages linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:HABILLAGE_LIN_plu)

Couche habillage linéaire des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Habillages ponctuels des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:HABILLAGE_PCT_plu)

Couche habillage ponctuel des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Habillages surfaciques des documents d'urbanisme de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné (ccvia:HABILLAGE_SURF)

Habillages surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.

Habillages surfaciques des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:HABILLAGE_SURF_cc)

Couche habillage surfacique des cartes communales des communes du Pays de Saint-Brieuc

Habillages textuels des documents d'urbanisme de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné (ccvia:HABILLAGE_TXT)

Habillages textuels des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.

Habillages textuels des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:HABILLAGE_TXT_cc)

Couche habillage textuel des cartes communales des communes du Pays de Saint-Brieuc

Habillages annotations des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:HABILLAGE_TXT_plu)

Couche habillage annotation des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais Ambon 2014 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Ambon2014)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais Ambon. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, Anse du Guesclin 2013 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-AnseGueclin2013)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : Anse du Gesclin (ENS du 35). Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du -Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais du Branzais / Men-ar-Mor 2012 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Branzais2012)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais du Branzais / Men-ar-Mor. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais de Châteauneuf d'Ille-et-Vilaine 2012 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Chateauneuf2012)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais de Châteauneuf d'Ille-et-Vilaine. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, étang du Curnic 2012 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Curnic2012)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : étang du Curnic. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, Gannedel 2013 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Gannedel2013)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais de Gannedel. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, étang de Goulven 2011 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Goulven2011)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : étang de Goulven. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais de Gourinet 2012 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Gourinet2012)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais de Gourinet. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais des Guettes 2013 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Guettes2013)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais des Guettes. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, étang de Kergalan 2011 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Kergalan2011)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : étang de Kergalan. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, étang de Kerloc'h 2013 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Kerloch2013)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : étang de Kerloc'h. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais de Kerminihy 2012 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Kerminihy2012-2013)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais de Kerminihy. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-d u-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais de Kersahu 2014 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Kersahu2014)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais de Kersahu. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, étang de Kervardez 2012 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Kervardez2012)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : étang de Kervardez. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais de Kervijen 2012 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Kervijen2012)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais de Kervijen. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, étangs de Kervran-Kerzine 2013 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Kervran-Kerzine-TBM2013)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : étangs de Kervran-Kerzine. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais de La Goden, 2014 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-LaGoden2014)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais de La Goden. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-d u-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais de Landrézac 2013 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Landrezac2013)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais de Landrézac. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, étang de Lannénec 2014 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Lannenec2014)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : étang de Lannénec. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-d u-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais de Lescors 2011 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Lescors2011)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais de Lescors. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, Lestèven 2013 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Lesteven2013)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : Lestèven. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, RNR des étangs du Loc'h 2012 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Loch2012)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : étangs du Loc'h. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, Loc'h Ar Stang 2011 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-LochArStang2011)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : Loc'h Ar Stang. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais de Logonna-Quimerc'h 2011 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Logonna2011)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais de Logonna-Quimerc'h. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais de Mousterlin 2013 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Mousterlin2013)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais de Mousterlin. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, étang de Nerizelec 2012 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Nerizelec2012)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : étang de Nerizelec. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais du Paluden 2013 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Paluden2013)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais du Paluden. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais de Pen Mané 2011 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-PenMane2011)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais de Pen Mané. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais de Pen Mané 2015 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-PenMane2015)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais de Pen Mané. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais du Quellen 2014 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Quellen2014)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais du Quellen. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais de Rosconnec 2014 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Rosconnec2014)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais de Rosconnec. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais de Suscinio 2011 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Suscinio2011)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais de Suscinio. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-d u-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, étangs de Trévignon 2011 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-Trevignon2011)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : étangs de Trévignon, Loc'h Coziou. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, étang de Trunvel 2011 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-TrunvelComplet2011)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : étang de Trunvel. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, étang de Trunvel 2014 (bretagnevivante:Hab_ACROLA-TrunvelComplet2014)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : étang de Trunvel. Cette cartographie est intégrée à un diagnostic du site, téléchargeable sur http://www.bretagne-vivante.org/France/La-protection-du-Phragmite-aquatique/Base-documentaire

Cartographie des habitats du Phragmite aquatique Rosconnec 2011 (bretagnevivante:Habitats_Acrola_Rosconnec_2011)

Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. Site : marais de Rosconnec

Implantation des ICPE élevages des Côtes d'Armor - OBSOLETE (ddtm22:ICPEelevage22)

Cette donnée sera supprimée le 1er novembre 2017 car OBSOLETE Base non exhaustive des sites d'élevages ICPE (Installation Classées pour la Protection de l'Environnemement) en Côtes d'Armor. Seuls les sites localisés à minima au lieu-dit y figurent.

Informations linéaires des documents d'urbanisme des communes du Pays de Brocéliande (paysbroceliande:INFO_LIN)

Couche des informations linéaires des documents d'urbanisme des communes du Pays de Brocéliande.

Informations linéaires des documents d'urbanisme de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération (vannesagglo:INFO_LIN)

Couche des informations linéaires des PLU - POS sur le territoire de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération. Numérisée selon le cahier des charges du CNIG.

Informations linéaires des documents d'urbanisme de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné (ccvia:INFO_LIN)

Informations linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.

Informations lineaires des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:INFO_LIN_cc)

Couche information linéaire des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc

Informations linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:INFO_LIN_plu)

Couche information linéaire des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Informations ponctuelles des documents d'urbanisme des communes du Pays de Brocéliande (paysbroceliande:INFO_PCT)

Couche des informations ponctuelles des documents d'urbanisme des communes du Pays de Brocéliande.

Informations ponctuelles des documents d'urbanisme de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération (vannesagglo:INFO_PCT)

Couche des informations Ponctuelles des PLU - POS sur le territoire de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération. Numérisée selon le cahier des charges du CNIG.

Informations ponctuelles des documents d'urbanisme de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné (ccvia:INFO_PCT)

Informations ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.

Informations ponctuelles du document d'urbanisme de la commune de Boistrudan (rochefees:INFO_PCT_35028)

Informations ponctuelles du Plan Local d'urbanisme de la commune de Boistrudan (35028)

Informations ponctuelles du document d'urbanisme de la commune de Marcillé-Robert (rochefees:INFO_PCT_35165)

Informations ponctuelles du Plan Local d'urbanisme de la commune de Marcillé-Robert (35165)

Informations ponctuelles des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:INFO_PCT_cc)

Couche information ponctuelle des cartes communales des communes du Pays de Saint-Brieuc

informations ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:INFO_PCT_plu)

Couche de information ponctuelle des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Informations surfaciques des documents d'urbanisme des communes du Pays de Brocéliande (paysbroceliande:INFO_SURF)

Couche des informations surfaciques des documents d'urbanisme des communes du Pays de Brocéliande

Informations surfaciques des documents d'urbanisme de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération (vannesagglo:INFO_SURF)

Couche des informations surfaciques des PLU - POS sur le territoire de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération. Numérisée selon le cahier des charges du CNIG.

Informations surfaciques des documents d'urbanisme de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné (ccvia:INFO_SURF)

Informations surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.

Informations surfaciques du document d'urbanisme de la commune de Boistrudan (rochefees:INFO_SURF_35028)

Informations surfaciques du Plan Local d'urbanisme de la commune de Boistrudan (35028)

Informations surfaciques du document d'urbanisme de la commune de Marcillé-Robert (rochefees:INFO_SURF_35165)

Informations surfaciques du Plan Local d'urbanisme de la commune de Marcillé-Robert (35165)

Informations surfaciques des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:INFO_SURF_cc)

Couche information surfacique des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc

Informations Surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:INFO_SURF_plu)

Couche information surfacique des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Informations surfaciques des cartes du règlement national d'urbanisme (paysstbrieuc:INFO_SURF_rnu)

Couche d'informations surfaciques des cartes du règlement national d'urbanisme

Occupation du sol sur le littoral breton en 1977 (ddtm29:IPLI77)

Occupation du sol d'après la photo aérienne suivant la nomenclature de l'IPLI 1977, le long d'une bande littorale de 5km.

IPPC (dreal_b:IPPC)

Directive Européenne IPPC qui est le régime des installations classées pour la protection de l'environnement

Ilot2 (tmp:Ilot2)

donnée pour réunion COOPERL

Indice communal de richesse patrimoniale - Bretagne (bretagneenvironnement:Indice_communal_richesse_patrimoniale_OBPNB_region)

Indice communal de richesse patrimoniale en Bretagne

SITADEL Construction neuve - autorisations de logements en Bretagne en Date Réelle (dreal_b:LOGT_AUT)

Les résultats publiés sont issus de la base de données SITADEL. La base SITADEL est composée de tous les permis de construire, logements et locaux d'activité, autorisés et mis en chantier (commencés). Elle donne donc l'information sur la construction neuve, en nombre de logements et en surface de logements et de locaux.

SITADEL Construction neuve - autorisations de logements en Bretagne en 2014 en Date Réelle (dreal_b:LOGT_AUT_2014)

SITADEL Construction neuve - autorisations de logements en Bretagne en 2014 en Date Réelle Les résultats publiés sont issus de la base de données SITADEL. La base SITADEL est composée de tous les permis de construire, logements et locaux d'activité, autorisés et mis en chantier (commencés). Elle donne donc l'information sur la construction neuve, en nombre de logements et en surface de logements et de locaux.

Points d’accès au littoral 29 (ddtm29:L_ACCES_LITTORAL_P_029)

Inventaire des points d’accès au littoral du Finistère

Ports du Finistère - Activités (ddtm29:L_ACTIVITES_PORTS_P_029)

Points localisant 95 ports du Finistère avec pour chacun son quartier maritime et une liste d'activités.

Aléas submersion marine des Côtes d' Armor (ddtm22:L_ALEAS_SUBMERSION_MARINE_S_022)

Zones d'aléa littorales exposées au risque de submersion marine à prendre en compte au titre de l'application de l'article R111-2 du code de l'urbanisme. Les polygones définissent des zones dites à risque fort, moyen, ou futur, en fonction de la probabilité de survenue d'une submersion marine de niveau donné, sur un intervalle de retour centennal.

Zonage "territoire action" baies Algues vertes (draaf:L_BAIEACTION_ULVES_R53)

Le zonage est une traduction en "territoire action" du zonage hydrographique Algues vertes, ce dernier s’appuyant sur les bassins versants dont les flux de nitrates doivent être réduits d’au moins 30% (disposition 10A-1) au titre du Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Loire Bretagne approuvé le 18/11/2009.

Baies Algues vertes en Bretagne (draaf:L_BAIEHYDRO_ULVES_R53)

Un plan de lutte contre les Algues vertes (ulves) a été défini par l’Etat le 05/02/2010 ...

Breizh Bocage - Contours des territoires du VOLET 1 (draaf:L_BBOCAGE1_PORTEUR_V1_R53)

Breizh Bocage est un programme régional du Plan de Développement Rural Hexagonal (PDRH) 2007-2013.

Breizh Bocage - Contours des territoires du VOLET 2 (draaf:L_BBOCAGE1_PORTEUR_V2_R53)

Breizh Bocage est un programme régional du Plan de Développement Rural Hexagonal (PDRH) 2007-2013.

Breizh Bocage - Contours des territoires du VOLET 3 (draaf:L_BBOCAGE1_PORTEUR_V3_R53)

Breizh Bocage est un programme régional du Plan de Développement Rural Hexagonal (PDRH) 2007-2013.

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zone mytilicole de la baie du Mont saint Michel (ddtm35:L_BOUCHOTS_BMSM_S_035)

Concessions mytilicoles (bouchots) localisées dans la baie Mont Saint Michel sur des parcelles du domaine public maritime.

Zonage "territoire action" bassins versants Algues vertes (draaf:L_BVACTION_ULVES_R53)

Le zonage est une traduction en "territoire action" du zonage hydrographique Algues vertes, ce dernier s’appuyant sur les bassins versants dont les flux de nitrates doivent être réduits d’au moins 30% (disposition 10A-1) au titre du Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Loire Bretagne approuvé le 18/11/2009.

Zonage des bassins versants en contentieux sur les eaux brutes en Bretagne (draaf:L_BVHYDRO_CONT_OBRUT_R53_2007)

Le zonage est constitué de 9 périmètres de captage d’eau pour lesquels la teneur en nitrates de l’eau captée dépassait en 2007 les normes de l’U.E. (50mg/l) et définit les zones sous contraintes environnementales sur lesquelles s’appliquent un programme d’actions règlementaire.

Bassins versants Algues vertes en Bretagne (draaf:L_BVHYDRO_ULVES_R53)

Un plan de lutte contre les Algues vertes (ulves) a été défini par l’Etat le 05/02/2010, en raison de phénomènes de prolifération d'algues vertes observés sur les côtes bretonnes. Il concerne 14 bassins versants dont les flux de nitrates doivent être réduits d’au moins 30% (disposition 10A-1) au titre du Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Loire Bretagne approuvé le 18/11/2009.

BV CONTENTIEUX 29 (ddtm29:L_BV_CONTENTIEUX_029)

Bassins versants contentieux du Finistère

Cadastre conchylicole du Finistère (ddtm29:L_CADASTRE_CONCHYLICOLE_029)

polygones du cadastre conchylicole, avec pour chacun son numéro identifiant, le quartier des affaires maritimes dont il relève, la nature des coquillages (information supprimée : adressez-vous au service), la disposition, et une date de mise en service (non significative).

Cadastre conchylicole des Cotes d'Armor (linéaire) (ddtm22:L_CADASTRE_CONCHYLI_L_022)

Le cadastre conchylicole identifie, répertorie et immatricule toutes les parcelles du Domaine Public Maritime concédées à des fins de cultures marines, zones de production professionnelle de coquillages vivants destinés à la consommation humaine. Assemblage des deux cadastres conchylicoles de Saint-Brieuc et de Paimpol.

Cadastre conchylicole des Cotes d'Armor (surfacique) (ddtm22:L_CADASTRE_CONCHYLI_S_022)

Le cadastre conchylicole identifie, répertorie et immatricule toutes les parcelles du Domaine Public Maritime concédées à des fins de cultures marines, zones de production professionnelle de coquillages vivants destinés à la consommation humaine. Assemblage des deux cadastres conchylicoles de Saint-Brieuc et de Paimpol.

Cales sur le littoral du Finistère (ddtm29:L_CALES_L_029)

Environ 1000 cales d'accès à l'eau sur le littoral du Finistère, caractérisés par code et libellé de Site (1/2/3/5/7), Fonction (3/4/6), Type (2), Matériau (1 à 12), Cohérence (1/2/9), Pente, Transvers (1/2), Etat (1/2/3/99), Accès (1/2/3), et Arrcote(1à31), remarque, Auteur, date.

Cales - département d'Ille et Vilaine (ddtm35:L_CALES_P_035)

Cales localisées le long de la côte en Ille et Vilaine, à savoir les cales d'embarquement et de débarquement (CED), les cales de mises à l'eau (CME) et les pontons (Pt)

Les cales sur le littoral du Côtes d'Armor (ddtm22:L_CALES_S_022)

Environ 300 cales d'accès à l'eau sur le littoral des Côtes d'Armor

Cantons du Finistère (cd29:L_CANTONS2014_S_029)

Délimitation des cantons départementaux au 1er janvier 2015 selon le décret n°2014-177 du 18 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Finistère.

Décisions de la commission départementale d'action commerciale du Finistère (ddtm29:L_CDAC_P_029)

Points localisant les décisions de la CDAC dans le Finistère

Centres nautiques sur le littoral du Finistère (ddtm29:L_CENTRES_NAUTIQUES_P_029)

Localisation et activités pratiquées sur 244 centres nautiques sur le littoral du Finistère, caractérisés par le nom du centre, la liste des activités avec oui/non, la source et la date.

Cantons du Morbihan (ddtm56:L_CIRCONS_CANTON_2015_056)

Délimitation des cantons départementaux au 1er janvier 2015 selon le décret n°2014-177 du 18 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Morbihan.

Classement sonore des infrastructures routières - axes - Ille et Vilaine (ddtm35:L_CLASS_SON_VOIES_L_035_AXES)

Objets surfaciques (axes) affectés par le bruit des infrastructures routières entrant dans la composition des cartes de bruit stratégiques de type B du département de l'Ille et Vilaine....

Classement sonore des infrastructures routières - secteurs- Ille et Vilaine (ddtm35:L_CLASS_SON_VOIES_L_035_SECTEURS)

Objets surfaciques (secteurs) affectés par le bruit des infrastructures routières entrant dans la composition des cartes de bruit stratégiques de type B du département de l'Ille et Vilaine....

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Concessions en eaux profondes (ddtm35:L_CONCESSIONS_EP_S_035)

Concessions d'élevage des huitres plates en eaux profondes

Données sur les Renouées extraites de la base des Espèces Exotiques Envahissantes - Ille-et-Vilaine (35) (ddtm35:L_EEE_RENOUEE_P_035)

Données (non exhaustives) relevées par la DDTM35, publiées ou communiquées par les différents contributeurs acceptant de partager leur connaissance de la présence d'espèces allochtones envahissantes ou potentiellement envahissantes.

Estran du Finistère (ddtm29:L_ESTRAN_029)

2398 polygones décrivant l'estran du Finistère. Cette couche a été produite à partir des lignes de laisse de basse et haute mer d ela BD TOPO IGN. Elle est de ce fait soumise à la même licence que la BD TOPO. Les attributs sont : id, nature, surface, mais en pratique de peu d'intérêt.

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - établissements (ddtm35:L_ETABLISSEMENTS_S_035)

Etablissements liés aux concessions conchylicoles.

Zones d'extraction de matériaux en mer du Finistère (ddtm29:L_EXTRACTIONS_S_029)

Zones d'extraction de matériaux en mer du Finistère

Lignes interdiction de chalutage du Finistère (ddtm29:L_INTERDICTION_CHALUTAGE_L_029)

Deux lignes définissant les interdictions de chalutage près du littoral du Finistère.

Lieux de pêche de laminaires du Finistère (ddtm29:L_LAMINARIA_S_029)

Polygones définissant 45 zones d'exploitation de Laminaria hyperborea (licence spéciale Laminaria digitata) sur le littoral du Finistère, et 10 zones à accès interdit (cantonnements 4 à 9 et 4 chenaux d'accès au port). Source : comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Bretagne, novembre 2010. NB : les éventuelles données originales du comité font foi si elles contredisent les présentes.

Liaisons maritimes du Finistère (ddtm29:L_LIAISONS_MARITIMES_L_029)

Trajet schématique de 23 liaisons maritimes permanentes ou saisonnières desservant des ports du Finistère, avec pour chacune ses origine/destination, son caractère saisonnier ou pas et sa durée.

Zones Basses - Alea Climatique - Département d'Ille et Vilaine (ddtm35:L_LIDAR_ZB_ALEACLIMATIQUE_L_035)

Zones basses des communes littorales d'Ille-et-Vilaine établies sur la base de croisement entre les niveaux marins centennaux de référence d'une part et les données topographiques disponibles d'autre part (en l'occurrence les données LIDAR). Ce sont les zones d'aléa "lié au changement climatique" situées entre 0 m et 0,40 m au dessus du niveau marin de référence. Elles entrent dans le champ de l'application de l'article R111-2 du code de l'urbanisme. Elles concernent les communes ne faisant pas l'objet de prescriptions d'un Plan de Prévention de Risques de Submersion Marine. Les zones d'aléas climatique sur les cartes des zones basses exposées au risque de submersion marine sont figurées en jaune.

Zones Basses - Aléa Fort - Département d'Ille et Vilaine (ddtm35:L_LIDAR_ZB_ALEAFORT_L_035)

Zones basses des communes littorales d'Ille-et-Vilaine établies sur la base de croisement entre les niveaux marins centennaux de référence d'une part et les données topographiques disponibles d'autre part (en l'occurrence les données LIDAR). Ce sont les zones d'aléa fort situées plus de 1 m sous le niveau marin de référence. Elles entrent dans le champ de l'application de l'article R111-2 du code de l'urbanisme. Elles concernent les communes ne faisant pas l'objet de prescriptions d'un Plan de Prévention de Risques de Submersion Marine. Les zones d'aléa fort sur les cartes des zones basses exposées au risque de submersion marine sont figurées en violet.

Zones Basses - Alea Moyen - Département d'Ille et Vilaine (ddtm35:L_LIDAR_ZB_ALEAMOYEN_L_035)

Zones basses des communes littorales d'Ille-et-Vilaine établies sur la base de croisement entre les niveaux marins centennaux de référence d'une part et les données topographiques disponibles d'autre part (en l'occurrence les données LIDAR). Ce sont les zones d'aléa moyen situées entre 0 m et 1 m sous le niveau marin de référence. Elles entrent dans le champ de l'application de l'article R111-2 du code de l'urbanisme. Elles concernent les communes ne faisant pas l'objet de prescriptions d'un Plan de Prévention de Risques de Submersion Marine. Les zones d'aléas moyen sur les cartes des zones basses exposées au risque de submersion marine sont figurées en orange.

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine -nouvelles zones commune de Saint Benoît des Ondes (ddtm35:L_NVELZONES_35255_S_035)

Nouvelles zones localisées sur la commune de Saint Benoît des Ondes sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation d'huîtres d'élevage.

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine -nouvelles zones commune de Le Vivier sur Mer (ddtm35:L_NVELZONES_35361_S_035)

Nouvelles zones localisées sur la commune de Le Vivier sur Mer sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation d'huîtres d'élevage.

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zones conchylicoles commune de Cancale (ddtm35:L_PARCS_HUITRES_35049_S_035)

Concessions ostréicoles localisées sur la commune de Cancale sur des parcelles du domaine public maritime.

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zones conchylicoles commune de Hirel (ddtm35:L_PARCS_HUITRES_35132_S_035)

Concessions ostréicoles localisées sur la commune de Hirel sur des parcelles du domaine public maritime.

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - parcs à palourdes (ddtm35:L_PARCS_PALOURDES_S_035)

Parcs à palourdes faisant l'objet de concessions sur le domaine public maritime du département d'Ille et Vilaine

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Pêcheries (ddtm35:L_PECHERIES_L_035)

Pêcheries à proximité immédiate du littoral du département d'Ille et Vilaine, (espaces aménagés afin de pouvoir y faciliter la pratique de la pêche) faisant l'objet de concessions.

Périmètre du centre ancien de la ville de Rennes (ddtm35:L_PERIM_CENTREANCIEN_35238_S_035)

Il s'agit du périmètre du centre ancien de la ville de Rennes.

Ports de voyageurs du Finistère (ddtm29:L_PORTS_VOYAGEURS_P_029)

Points localisant 23 ports de voyageurs du Finistère avec ou sans desserte régulière (cf couche Liaisons maritimes 29), et donnant pour chacun son nom et son statut (communal / départemental / régional).

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - réserves commune de Cancale (ddtm35:L_RESERVES_35049_S_035)

Réserves localisées sur la commune de Cancale sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation des moules.

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - réserves baie du Mont Saint Michel (ddtm35:L_RESERVES_BMSM_S_035)

Réserves localisées dans la baie du Mont Saint Michel sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts destinés à la commercialisation des moules.

Sites de baignade du Finistère (ddtm29:L_SITES_BAIGNADE_P_029)

Points localisant 262 sites de baignade fréquentés du Finistère.

Sites de plongée du Finistère (ddtm29:L_SITES_PLONGEE_P_029)

Points localisant 21 secteurs de plongée fréquentés du Finistère.

Sites de surf windsurf kitesurf du Finistère (ddtm29:L_SITES_SURF_P_029)

Points localisant 61 sites de surf, windsurf ou kitesurf fréquentés du Finistère....

Sites de stationnement sur le littoral du Finistère (ddtm29:L_STATIONNEMENTS_LITTORAL_S_029)

Polygones localisant 1245 lieux de stationnement automobile sur le littoral du Finistère. Chaque polygone est caractérisé par une adresse ou un lieu et une capacité indicative.

L_VASIERES_CEVA_2008_2010_022 (ddtm22:L_VASIERES_CEVA_2008_2010_022)

Recensement des vasières et zones à risque par le CEVA dans les Côtes D'Armor.

Zones de production et de protection de coquillages du Finistère - 2016 (ddtm29:L_ZCONCHY_S_029)

1 - Zone de production: Contours des zones de production de coquillages définies par l'arrêté préfectoral 2016 6362-004 du 27/12/2015 (qui remplace l'arrêté de 2015), distinguées selon leur groupe (I, II et III) et selon leur classement de salubrité (A, B,C). L'arrêté est consultable sur le site de la Préfecture. Ce classement concerne les zones de production de coquillages vivants et les zones où s’exerce une activité professionnelle de pêche à pied. Il distingue les coquillages du groupe II (bivalves fouisseurs), les coquillages du groupe III (bivalves non fouisseurs), et les coquillages du groupe I (gastéropodes, échinodermes et tuniciers). NB : le groupe est indiqué dans la colonne GROUPE des attributs : valeurs 1, 2, 3. 2 - Zone de protection: Sauf dérogation, le classement de ces zones impose un recul de 500m pour les épandages d’effluents d’élevages sur les terrains agricoles en application des prescriptions fixées par la réglementation ICPE ou par le 5ème programme d’action pris en application de la directive nitrates. 3 - Ces zones de production et de protection sont représentées dans la couche par des polygones ayant les attributs suivants : CD_ZONE char(10) : code de la zone LB_ZONE char(40) : libellé de la zone GROUPE : char (1) : cf ci-dessus CLASSEMENT : char (6) : diverses valeurs D_ARRETE : date de l'arreté de classement PROD_PROT : zone de PRODuction ou de PROTection les zones de production ont pour valeur zone de production groupe 1 (ou 2, ou 3) La bande réglementaire de 500 mètres est représentée dans la couche par les polygones ayant la valeur d'attribut PROD_PROT = zone de protection réglementaire : 0 à 500 m Le protocole interdépartemental (Finistère et Côtes d'Armor) d'instruction des dérogations utilise 3 bandes supplémentaires également représentées : PROD_PROT = zone de protection protocole : 0 à 50 m zone de protection protocole : 50 à 200 m zone de protection protocole : 200 à 500 m Ces bandes de recul n'ont pas d'autres attributs que PROD_PROT. La couche comporte 138 polygones.

ZH - Bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne - 35 (ddtm35:L_ZH_SAGEBASSINSDOL_S_035)

Il s'agit de l'inventaire permanent des zones humides dans le département d'Ille et Vilaine, à l'échelle des bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne. Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1).

ZH - Bassin versant de la Sélune - 35 (ddtm35:L_ZH_SAGESELUNE_S_035)

Il s'agit de l'inventaire permanent des zones humides à l'échelle du bassin versant de la Sélune dans le département d'Ille et Vilaine. Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1).

Zones de mouillage et d'équipements légers (ZMEL) - département d'Ille et Vilaine (ddtm35:L_ZMEL_S_035)

zones de mouillage de plaisance et d'équipement légers (ZMEL) faisant l'objet d'un arrêté d'autorisation d'occupation temporaire en Ille et Vilaine

Zones de protection des zones de production des coquillages d'Ille et Vilaine (ddtm35:L_ZONESCONCHYL_TAMPON500m_DIRECTIVE_NITRATES_S_035)

Contours des zones de protection des zones de production des coquillages, dite bande des 500 mètres.

Mouillages individuels - département d'Ille et Vilaine (ddtm35:L_Z_MOUILLAGES_INDIV_S_035)

Zones de mouillage individuels en Ille et Vilaine dans le cadre de la gestion des autorisations et la perception des droits

Limites départementales (bretagneenvironnement_ref:Limites_departementales)

Limites départementales

Milieux naturels d'intérêt écologique du Pays de Rennes : habitats - juin 2016 (paysrennes:MNIE_HAB_PAYS_201606)

Cartographie des habitats des Milieux naturels d'intérêt écologique (MNIE) du Pays de Rennes sur la base de la nomenclature Corine Biotope - juin 2016.

Milieux naturels d'intérêt écologique du Pays de Rennes : périmètres - juin 2016 (paysrennes:MNIE_LOC_PAYS_201606)

Périmètre des milieux naturels d'intérêt écologique (MNIE) du Pays de Rennes reportés dans l'Atlas des MNIE.

NH3 (dreal_b:NH3)

Industries utilisant de l'ammoniaque NH3

Arrêtés biotope ponctuel du Finistère (ddtm29:N_APPB_ZINF_P_029)

Localisation des biotopes du Finistère protégés par arrêté préfectoral. Le service producteur est DDTM29/Service Eau et Biodiversité/Unité Nature et Forêts. Un nouvel arrêté pouvant modifier ces données à tout moment, toute utilisation à titre autre qu'indicatif impose de prendre contact avec le service producteur au préalable.

Arrêtés biotopes surfaciques du Finistère (ddtm29:N_APPB_ZINF_S_029)

Arrêtés de biotope de type surfacique du Finistère

Zones de protection liées aux servitudes EL8 (Amers, phares et sémaphores) (ddtm22:N_EL8_ASSIETTE_SUP_S_022)

Servitude d'utilité publique afin de préserver le cone de vue des phares et des amers.

Lignes de base droite en mer du 29 (ddtm29:N_LIGNE_BASE_DROITE_L_029)

Ligne de base droite servant à la détermination des lignes de base à partir desquelles est mesurée la largeur des eaux territoriales, selon la définition du décret du 19 octobre 1967.

LIMITE_DPF_29 (ddtm29:N_LIMITE_DPF_L_029)

Limite amont du domaine public fluvial du Finistère

LIMITE_DPT_MER_29 (ddtm29:N_LIMITE_DPT_MER_L_029)

Limites en mer du Finistère

Limite des eaux territoriales du Finistère (ddtm29:N_LIMITE_EAU_TERRITORIALE_L_029)

Ligne en principe dérivée de la ligne de base droite. Mais après un échange avec le SHOM, cette limite n'a pas encore fait l'objet d'une révision à ce jour et le décalage de la ligne de base droite de 12 milles n'est pas convenable pour l'instant.

LIMITE_INSCRIPTION_MARITIME_29 (ddtm29:N_LIMITE_INSCPT_DM_L_029)

Limites inscription maritime du Finistère

LIMITE_SALURE_29 (ddtm29:N_LIMITE_SALURE_L_029)

Limite de salure des eaux du Finistère

LIMITE_TRANSVERSALE_29 (ddtm29:N_LIMITE_TRANSV_DML_029)

Limite transversale de la mer en Finistère

Mouillages collectifs du Domaine Public Maritime - Côtes d'Armor (ddtm22:N_MOUILLAGES_GROUPES_S_022)

Polygones localisant les zones de mouillage de plaisance et d'équipement légers autorisés par arrêté interpréfectoral dans les Côtes d'Armor. La description comprend les bénéficiaires, gestionnaires, nombre de postes et échéance.

Mouillages collectifs du Finistère (ddtm29:N_MOUILLAGES_GROUPES_S_029)

Polygones localisant les zones de mouillage de plaisance et d'équipement légers ( ZMEL ) autorisés par arrêté interpréfectoral dans le Finistère. La description comprend les bénéficiaires, gestion

Mouillages individuels du Finistère (ddtm29:N_MOUILLAGES_INDIVIDUELS_S_029m)

Cercles d'évitement des mouillages individuels de plaisance acquittant une redevance.

Sous-unités paysagères du Finistère (ddtm29:N_PAYSAGE_SS_UNITE_ZINF_S_029)

Sous-unités paysagères définies dans le cadre de l’élaboration de l’Atlas des enjeux paysagers du Finistère.

Unités paysagères du Finistère - Limites (ddtm29:N_PAYSAGE_UNITE_ZINF_L_029)

Limites internes au Finistère des unités paysagères définies dans le cadre de l’élaboration de l’Atlas des enjeux paysagers du Finistère. ...

Unités paysagères du Finistère (ddtm29:N_PAYSAGE_UNITE_ZINF_S_029)

Unités paysagères définies dans le cadre de l’élaboration de l’Atlas des enjeux paysagers du Finistère....

Périmètre d'exposition aux risques du PPRT de La Motte (22)N_PERIMETRE_PPRT_20080002_S_022 (ddtm22:N_PERIMETRE_PPRT_20080002_S_022)

Périmètre de délimitation généré aux différents stades de l'élaboration du PPRT de EPC France (ex NITROBICKFORD) à La Motte

Zonage des territoires ouverts aux mesures agro-environnementales territorialisées (MAEt) en Bretagne (draaf:N_PERIM_MAET_ZINF_S_R53_2012)

Le zonage est basé sur les règles définies dans le Plan de Développement Rural Hexagonal (PDRH) 2007/2013 pour la mesure agro-environnementale.

Assemblage des PLU du 56 - 2013 (ddtm56:N_PLU_056)

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune. Des attributs ont été affectés aux zones numérisées

Ports des Côtes d'Armor - Délimitation administrative (ddtm22:N_PORTS_S_022)

Surfaces délimitant les ports des Côtes d'Armor. La description est réduite aux éléments administratifs de base (nom du port, statut, date de délimitation).

Ports du Finistère - points localisant (ddtm29:N_PORT_P_029)

Points localisant les ports régionaux, départementaux et communaux du Finistère (pas de port national en Finistère). La description est réduite aux éléments administratifs de base (gestionnaires, dates) et à la capacité.

Ports du Finistère - Délimitation administrative (ddtm29:N_PORT_S_029)

Surfaces délimitant les ports régionaux, départementaux et communaux du Finistère (pas de port national en Finistère). La description est réduite aux éléments administratifs de base (nom du port, statut, date de délimitation).

Sentier littoral du Finistère (ddtm29:N_SENTIER_LITTORAL_2014_L_29)

246 lignes représentant le sentier littoral du Finistère avec pour chaque ligne les attributs définis par le standard COVADIS....

Servitude de passage des piétons sur le littoral des Côtes d'Armor - Délimitation administrative (ddtm22:N_SPPL_L_022)

Le sentier du littoral est destiné au public qui souhaite accéder à la mer et se promener le long du rivage. Ce sentier, qui permet de découvrir des sites naturels, est aménagé le long du littoral métropolitain sur près de 5 000 kilomètres. La continuité du chemin est notamment assurée par le recours à la servitude de passage des piétons le long du littoral (SPPL), instaurée par la loi du 31 décembre 1976 qui prévoit ainsi un droit de passage sur les propriétés privées. Comme son nom l’indique, l’usage de cette servitude est réservé aux piétons, ce qui interdit aux cyclistes, aux cavaliers et à tout engin motorisé de l’emprunter..

Terrains d'accueil pour les gens du voyage en Ille-et-Vilaine (ddtm35:N_TERRAIN_GENS_VOYAGE_S_035)

Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être réalisés et gérés par une collectivité qui peut être soit une commune, soit un groupement de communes, soit une intercommunalité. Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État. Un terrain d'accueil des gens du voyage peut être inscrit au schéma départemental d'accueil pour les gens du voyage (c'est le cas des aires d'accueil et des aires de grands passages) ou non (c'est le cas des aires de petits passages et les terrains familiaux locatifs). Il existe des communes qui se sont dotées de terrain d'accueil pour les gens du voyage en dehors des schémas départementaux. Les aires d'accueil, les aires de grands passages et de petits passages et les terrains familiaux locatifs sont les quatre types de terrains représentatifs de l'action publique pour l'accueil des gens du voyage. Les aires inscrites au SDAGV bénéficient d'une aide accordée par l'État par arrêté préfectoral.

Zone aléas du PPRI de Guingamp 22 (ddtm22:N_ZONE_ALEA_PPRN_20000002_S_022)

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT).

Zone aléas du PPRI de Pontrieux(22) (ddtm22:N_ZONE_ALEA_PPRN_20010002_S_022)

Zone exposée à un ou plusieurs aléas et représentée sur la carte d'aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPR.

Zone aléas du PPRI de Gouarec (22) (ddtm22:N_ZONE_ALEA_PPRN_20010003_S_022)

La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude...

Zone aléas du PPRI de Jugon les Lacs (22) (ddtm22:N_ZONE_ALEA_PPRN_20010004_S_022)

La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude...

Zone aléas du PPRI de Paimpol (22) (ddtm22:N_ZONE_ALEA_PPRN_20010005_S_022)

La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude....

Zone aléas du PPRI de Plancoët (22) (ddtm22:N_ZONE_ALEA_PPRN_20010006_S_022)

Zone exposée à un ou plusieurs aléas et représentée sur la carte d'aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPR.

Zone aléas du PPRI de Belle Ile en Terre 22 (ddtm22:N_ZONE_ALEA_PPRN_20020002_S_022)

La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude...

Zone aléas du PPRI du Gouessant à Lamballe (22) (ddtm22:N_ZONE_ALEA_PPRN_20110001_S_022)

Zone exposée à un ou plusieurs aléas et représentée sur la carte d'aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude....

Zone aléas du PPRN de Saint-Brieuc (ddtm22:N_ZONE_ALEA_PPRN_20110002_S_022)

Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPRN

Zones réglementaires du PPRI de Guingamp(22) (ddtm22:N_ZONE_REG_PPRN_20000002_S_022)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque....

Zones réglementaires du PPRI de Pontrieux(22) (ddtm22:N_ZONE_REG_PPRN_20010002_S_022)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque....

Zones réglementaires du PPRI de Gouarec (22) (ddtm22:N_ZONE_REG_PPRN_20010003_S_022)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque....

Zones réglementaires du PPRI de Jugon les Lacs (22) (ddtm22:N_ZONE_REG_PPRN_20010004_S_022)

Zone exposée à un ou plusieurs aléas et représentée sur la carte d'aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un zonage gradué en fonction du niveau de l'aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d’occurrence du phénomène dangereux et son degré d’intensité. Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code pour chaque aléa auquel elle est exposée. Pour les PPRT les niveaux d'aléa sont déterminés effet par effet sur des cartes par type d'effets et globalement selon un niveau agrégé sur une carte de synthèse.

Zones réglementaires du PPRI de Paimpol (22) (ddtm22:N_ZONE_REG_PPRN_20010005_S_022)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. ...

Zones réglementaires du PPRI de Plancoët (22) (ddtm22:N_ZONE_REG_PPRN_20010006_S_022)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque....

Zones réglementaires du PPRI de Belle Isle en Terre (22) (ddtm22:N_ZONE_REG_PPRN_20020002_S_022)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. ...

Zones réglementaires du PPRI du Gouessant à Lamballe (22) (ddtm22:N_ZONE_REG_PPRN_20110001_S_022)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. ...

Zones de réglement du Plan de Prévention des Risques Naturels de Submersion Marine (PPRSM) du Marais de Dol - 35 (ddtm35:N_ZONE_REG_PPRSM_20100004_S_035)

évention des Risques Naturels de Submersion Marine (PPRSM) du Marais de Dol - Ille-et-Vilaine (35) Le PPRSM du Marais de Dol est établi pour prévenir les risques prévisibles majeurs d'inondations par submersion marine sur le territoire du Marais de Dol qui comprend 22 communes. Le PPRSM a été approuvé le 25/08/2016.

Zones réglementées du PPRT de La Motte (22) (ddtm22:N_ZONE_REG_PPRT_20080002_S_022)

Zonage réglementaire du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de EPC France (ex NITROBICKFORD) à La Motte

OS_1985_n1 (costel:OS_1985_n1)

OS_2005_n1 (costel:OS_2005_n1)

OS_2010_n1 (costel:OS_2010_n1)

OS_2010_n2b (costel:OS_2010_n2b)

OS_2015_n1 (costel:OS_2015_n1)

OS_2015_n2b (costel:OS_2015_n2b)

OS_2015_n2c (costel:OS_2015_n2c)

PAYS (geob_loc:PAYS)

Limites des Pays au sens de la loi Voynet.

Zonage SFEI en Bretagne (draaf:PERIM_SFEI)

Zonage Système Fourrager Econome en Intrants

Programmes locaux de prévention des ordures ménagères et assimilées (PLP OMA) en décembre 2015 - Bretagne (bretagneenvironnement:PLP_EPCI_decembre2015)

Les programmes locaux de prévention des ordures ménagères et assimilées (PLP OMA) en décembre 2015 en Bretagne

PPRI 29 (ddtm29:PPRI_29)

Plan de prévention des risques du Finistère

Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme des communes du Pays de Brocéliande (paysbroceliande:PRESCRIPTION_LIN)

Couche des prescriptions linéaires des documents d'urbanisme des communes du Pays de Brocéliande

Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération (vannesagglo:PRESCRIPTION_LIN)

Couche des prescriptions linéaires des PLU - POS sur le territoire de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération. Numérisée selon le cahier des charges du CNIG.

PRESCRIPTION_LIN (paysaubigne:PRESCRIPTION_LIN)

Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné (ccvia:PRESCRIPTION_LIN)

Prescriptions linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.

Prescriptions linéaires du document d'urbanisme de la commune de Boistrudan (rochefees:PRESCRIPTION_LIN_35028)

Prescriptions linéaires du Plan Local d'urbanisme de la commune de Boistrudan (35028)

Prescriptions Linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:PRESCRIPTION_LIN_plu)

Couche prescription linéaire des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Prescriptions ponctuelles des documents d'urbanisme des communes du Pays de Brocéliande (paysbroceliande:PRESCRIPTION_PCT)

Couche des prescriptions ponctuelles des documents d'urbanisme des communes du Pays de Brocéliande

Prescriptions ponctuelles des documents d'urbanisme de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération (vannesagglo:PRESCRIPTION_PCT)

Couche des prescriptions ponctuelles des PLU - POS sur le territoire de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération. Numérisée selon le cahier des charges du CNIG.

PRESCRIPTION_PCT (paysaubigne:PRESCRIPTION_PCT)

Prescriptions ponctuelles des documents d'urbanisme de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné (ccvia:PRESCRIPTION_PCT)

Prescriptions ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.

Prescriptions ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:PRESCRIPTION_PCT_plu)

Couche prescription ponctuelle des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme des communes du Pays de Brocéliande (paysbroceliande:PRESCRIPTION_SURF)

Couche des prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme des communes du Pays de Brocéliande

PRESCRIPTION_SURF (paysaubigne:PRESCRIPTION_SURF)

Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné (ccvia:PRESCRIPTION_SURF)

Prescriptions surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.

Prescriptions surfaciques du document d'urbanisme de la commune de Boistrudan (rochefees:PRESCRIPTION_SURF_35028)

Prescriptions surfaciques du Plan Local d'urbanisme de la commune de Boistrudan (35028)

Prescriptions Surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:PRESCRIPTION_SURF_plu)

Couche prescription surfacique des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération (vannesagglo:PRESCRITION_SURF)

Couche des prescriptions surfaciques des PLU - POS sur le territoire de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération. Numérisée selon le cahier des charges du CNIG.

Parcs d'activités (ponctuel) de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération (vannesagglo:Parcs_activites_P)

Couche des parcs d'activités sur le territoire de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération.

Parcs d'activités (Surfacique) de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération (vannesagglo:Parcs_activites_S)

Couche des parcs d'activités sur le territoire de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération.

Pourcentage de logements chauffés à l'électricité en 2012 - Bretagne (bretagneenvironnement:Part_marche_chauff_elec_OREGES)

Pourcentage de logements chauffés à l'électricité par commune en 2012 en Bretagne

Production d'électricité en 2014 (GWh) - Bretagne (bretagneenvironnement:Prod_electricite_OREGES)

Production d'électricité par pays en 2014 (GWh) en Bretagne

Production d'énergie finale en 2014 (ktep) - Bretagne (bretagneenvironnement:Prod_energiefinale_pays_OREGES_point)

Production d'énergie finale par pays en 2014 (ktep) en Bretagne

Qualité des cours d'eau vis-à-vis du paramètre ammonium en 2015 - Bretagne (bretagneenvironnement:QualiteCE_ammonium_Q90_point)

Qualité des cours d'eau vis-à-vis du paramètre ammonium (Percentile 90) en Bretagne en 2015

Qualité des cours d'eau vis-à-vis des matières phosphorées en 2015 - Bretagne (bretagneenvironnement:QualiteCE_matphos_Q90_point)

Qualité des cours d'eau vis-à-vis des matières phosphorées en 2015 en Bretagne

Qualité des cours d'eau vis-à-vis du paramètre nitrate en 2015 - Bretagne (bretagneenvironnement:QualiteCE_nitrate_Q90_point)

Qualité des cours d'eau vis-à-vis du paramètre nitrate (Percentile 90) en 2015 en Bretagne

Qualité des cours d'eau vis-à-vis du paramètre nitrites en 2015 - Bretagne (bretagneenvironnement:QualiteCE_nitrites_Q90_point)

Qualité des cours d'eau vis-à-vis du paramètre nitrites (Percentile 90) en 2015 en Bretagne

Qualité des cours d'eau vis-à-vis des orthophosphates en 2015 - Bretagne (bretagneenvironnement:QualiteCE_orthophosphate_point)

Qualité des cours d'eau vis-à-vis des orthophosphates en 2015 en Bretagne

Qualité des cours d'eau vis-à-vis du phosphore total en 2015 - Bretagne (bretagneenvironnement:QualiteCE_phosphore_total_point)

Qualité des cours d'eau vis-à-vis du phosphore total en 2015 en Bretagne

Qualité biologique globale des cours d'eau en 2015 - Bretagne (bretagneenvironnement:Qualite_biologique_globale_cours_deau)

Qualité biologique globale des cours d'eau en 2015 en Bretagne

Qualité des eaux de baignade 2009 (dreal_b:Qualite_eau_baignade)

Classement des eaux de baignade par leur qualité sanitaire en 2009

Qualité des cours d'eau vis-à-vis de l'indice biologique diatomées en 2015 - Bretagne (bretagneenvironnement:Qualite_indice_biologique_diatomees_cours_deau)

Qualité des cours d'eau vis-à-vis de l'indice biologique diatomées (IBD) en 2015 en Bretagne

Qualité des cours d'eau vis-à-vis de l'indice macro-invertébrés en 2015 - Bretagne (bretagneenvironnement:Qualite_indice_biologique_macroinvertebres_cours_deau)

Qualité des cours d'eau vis-à-vis de l'indice macro-invertébrés (IBGN) en 2015 en Bretagne

Qualité des cours d'eau vis-à-vis de l'indice biologique macrophytes en 2015 - Bretagne (bretagneenvironnement:Qualite_indice_biologique_macrophytes_cours_deau)

Qualité des cours d'eau vis-à-vis de l'indice biologique macrophytes (IBMR) en 2015 en Bretagne

Qualité des cours d'eau vis-à-vis de l'indice poissons en 2015 - Bretagne (bretagneenvironnement:Qualite_indice_biologique_poissons_cours_deau)

Qualité des cours d'eau vis-à-vis de l'indice poissons (IPR) en 2015 en Bretagne

Qualité des eaux souterraines vis-à-vis des nitrates (concentration moyenne) en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:Qualite_nitrates_EauSouterraine_cours_deau_DCE)

Qualité des eaux souterraines vis-à-vis des nitrates (concentration moyenne) en 2014 en Bretagne

Qualité des eaux souterraines vis-à-vis des nitrates (concentration maximale) en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:Qualite_nitrates_EauSouterraine_cours_deau_SeqEau)

Qualité des eaux souterraines vis-à-vis des nitrates (concentration maximale) en 2014 en Bretagne

Qualité des cours d'eau vis-à-vis des pesticides - Dépassement des seuils fixés pour l’alimentation en eau potable en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:Qualite_pesticides_AEP_cours_deau)

Qualité des cours d'eau vis-à-vis des pesticides en 2014 - Dépassement des seuils fixés pour l’alimentation en eau potable en Bretagne

Qualité des cours d'eau vis-à-vis des pesticides - Dépassements des Normes de Qualité Environnementale pour les pesticides prioritaires au titre de la DCE en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:Qualite_pesticides_NQE_cours_deau)

Qualité des cours d'eau vis-à-vis des pesticides en 2014 - Dépassements des Normes de Qualité Environnementale pour les pesticides prioritaires au titre de la DCE en Bretagne

Qualité des cours d'eau vis-à-vis des pesticides - Substances considérées par le Seq-Eau en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:Qualite_pesticides_SeqEau_cours_deau)

Qualité des cours d'eau vis-à-vis des pesticides en 2014 - Substances considérées par le Seq-Eau en Bretagne

Qualité des cours d'eau vis-à-vis des pesticides (concentration moyenne) en 2012 - Bretagne (bretagneenvironnement:Qualite_pesticides_conc_moy_cours_deau)

Qualité des cours d'eau vis-à-vis des pesticides (concentration moyenne) en 2012 en Bretagne

Régions (geob_loc:REGION)

Fond cartographique de l'IGN http://professionnels.ign.fr/adminexpress

REG_BD_ALTI (alti:REG_BD_ALTI)

Carte d'altitude fabriquée à partir de la BD Alti de l'IGN au pas de 25 m.

Relief ombré BD Alti (alti:REG_BD_ALTI_HILLSHADE)

Carte ombrée en niveaux de gris fabriquée à partir de la BD Alti de l'IGN au pas de 25 m.

Relief taux de pente BD Alti (alti:REG_BD_ALTI_SLOPE)

Carte du taux de pente fabriquée à partir de la BD Alti de l'IGN au pas de 25 m.

RPG 2007 FINISTERE (ddtm29:RPG2007_29_NIV2)

Registre Parcellaire Graphique Finistère 2007 Contours des îlots culturaux et leur groupe de culture majoritaire - version provisoire

RPG 2011 BRETAGNE (ddtm29:RPG2011_BZH_NIV2)

Ilots culturaux du RPG 2011 Bretagne anonyme - publication provisoire

RPG 2012 BRETAGNE (ddtm29:RPG2012_BZH_NIV2)

Registre Parcellaire Graphique Bretagne 2012 Contours des îlots culturaux et leur groupe de culture majoritaire - version provisoire

RPG 2013 BRETAGNE (ddtm29:RPG2013_BZH_NIV2)

Registre Parcellaire Graphique Bretagne 2013 Contours des îlots culturaux et leur groupe de culture majoritaire

RPG 2010 Registre Parcellaire Graphique - Contours (asp:RPG_2010_S_53)

Ces données graphiques correspondent à l’ensemble des limites des îlots dits « anonymisés » déclarés l’année N. Leur occupation culturale sont déclarés annuellement par les exploitants agricoles. Un îlot est un ensemble de parcelles culturales: contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant.

RPLS - Répertoire du Parc Locatif Social en Bretagne au 01/01/2015 (dreal_b:RPLS_2015)

Le répertoire du parc locatif social permet de connaître chaque année la composition du parc social ainsi que les mouvements l’ayant affecté (nouvelles constructions, réhabilitation, ventes...) Le répertoire du parc locatif des bailleurs sociaux (RPLS) a été mis en place en 2011. Il succède à l’enquête sur le parc locatif social (EPLS) qui a été réalisée pour la dernière fois en 2010. Cette évolution s’accompagne notamment d’un changement du champ des organismes et des logements. Les bailleurs doivent déclarer l'ensemble de logements ordinaires dont ils ont la pleine propriété ou sur lesquels ils ont un bail emphytéotique, à construction ou à réhabilitation, ou dont ils ont l'usufruit au 1er janvier de l'année de collecte ou au 1er janvier de l'année précédente.

Regions_limitrophes (bretagneenvironnement_ref:Regions_limitrophes)

Regions_limitrophes

Réseaux de chaleur en 2014 (GWh thermiques) - Bretagne (bretagneenvironnement:Reseaux_chaleur_OREGES_point)

Réseaux de chaleur en 2014 (GWh thermiques) par commune en Bretagne

Localisation des bornes de recharge pour voitures électriques en Ille et Vilaine (sde35:SDE_IRVE)

Localisation des bornes de recharge pour voitures électriques en Ille et Vilaine posées en 2016 et prévus en 2017

Zonages des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:SECTEUR_CC_cc)

Couche zonage des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc

Servitudes lineaires des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:SERVITUDE_LIN_cc)

Couche servitude linéaire des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc

Servitudes linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:SERVITUDE_LIN_plu)

Couche servitude linéaire des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Servitudes ponctuelles des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:SERVITUDE_PCT_cc)

Couche servitude ponctuelle des cartes communales des communes du Pays de Saint-Brieuc

Servitudes ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:SERVITUDE_PCT_plu)

Couche de servitude ponctuelle des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Servitudes ponctuelles des communes du Pays de Saint-Brieuc soumise au réglement national d'urbanisme (paysstbrieuc:SERVITUDE_PCT_rnu)

Couche servitude ponctuelle des communes du Pays de Saint-Brieuc sans PLU ou carte communale

Servitudes surfaciques des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:SERVITUDE_SURF_cc)

Couche servitude surfacique des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc

Servitudes Surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:SERVITUDE_SURF_plu)

Couche servitude surfacique des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Servitudes surfaciques des communes du Pays de Saint-Brieuc soumises au règlement national d'urbanisme (paysstbrieuc:SERVITUDE_SURF_rnu)

Couche servitude surfacique des communes du Pays de Saint-Brieuc sans PLU ou carte communale

Annotation de servitude des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:SERVITUDE_TXT_plu)

Couche annotation de servitude des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Siège d'Auray Quiberon Terre Atlantique (aqta:Siege_Collectivite_AQTA)

Le jeu de données contient la localisation du siège administratif d'Auray Quiberon Terre Atlantique (AQTA).

Nombre d'installations solaires photovoltaïques en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:SolairePhotovoltaique_OREGES_point)

Nombre d'installations solaires photovoltaïques par commune en 2014 en Bretagne

Surface des installations solaires thermiques en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:SolaireThermique_OREGES_point)

Surface des installations solaires thermiques subventionnées par commune en 2014 en Bretagne

Tours aéro-réfrigérées (dreal_b:TAR)

Tours aero-refrigerees TAR

EPCI à compétence collecte engagés dans une démarche de fiscalité incitative en décembre 2015 - Bretagne (bretagneenvironnement:TI_EPCI_decembre2015)

Les EPCI à compétence collecte engagés dans une démarche de fiscalité incitative en décembre 2015 en Bretagne

Tache bâtie et infrastructures en Bretagne - 2011 DREAL Bretagne (dreal_b:T_BATI_INFRA_S3_DIF)

Tache bâtie et infrastructures produite en DREAL dans le cadre de l'atelier foncier régional - Charte foncière - indicateur 2

Tache bâtie en Bretagne 2011 (dreal_b:T_BATI_S3_DIF)

Tache bâtie 2011 DREAL Bretagne

Documents d' urbanisme du Finistère (ddtm29:Table_PLU29)

Assemblage des zonages d'urbanisme des communes du Finistère dont le document d'urbanisme (PLU, POS, CC, RNU) est vectorisé.

Assemblage des documents d'urbanisme du 56 - 2010 (ddtm56:Table_PLU56_2011)

Assemblage des documents d'urbanisme numérisés du Morbihan en 2010

Tension du marché de l'habitat en 2010 (dreal_b:Tension_marche)

Synthèse de le tension du marché de l'immobilier à partir d'un indice composite

Traitement sur le reseau routier en periode de VH - DIRO (dir_ouest:Traitement_vh_diro)

Traitement sur le reseau routier en periode de viabilite hivernale

Lignes du Bus du réseau de transport complémentaire du Pays d'Aubigné (paysaubigne:TrajetBus)

Lignes du Bus du réseau de transport complémentaire du Pays d'Aubigné

Route BdCarto - Obsolète (dreal_b:Troncon_route_bdcarto)

Troncon route extrait de la Bd Carto de l'IGN de septembre 2010

Production chaleur et électricité renouvelable des UIOM en 2014 (GWh) - Bretagne (bretagneenvironnement:UIOM_OREGES_point)

Production de chaleur et d'électricité renouvelable des UIOM par commune en 2014 (GWh) en Bretagne

Recensement des vasières fournit par les communes 22 (ddtm22:VASIERES_DONNEES_COMMUNES)

Recensement des vasières fourni par les communes des Côtes d'Armor et numérisé par la DDTM22

Villes_principales (bretagneenvironnement_ref:Villes_principales)

Villes_principales

Zones de production de coquillages du Finistère 2012 (ddtm29:ZConchy_29_2012)

Zones de production de coquillages du Finistère cf arreté 2012

Zones de protection des zones de production de coquillages du Finistère 2015 (ddtm29:ZConchy_29_2015)

Contours des zones de protection des zones de production des coquillages, dite bande des 500 mètres. ...

Zonage des plans locaux d'urbanisme de Fougères Communauté (fougeresagglo:ZONE_URBA)

Zonage des PLU des 16 communes de Fougères Communauté.

Zonages des documents d'urbanisme des communes du Pays de Brocéliande (paysbroceliande:ZONE_URBA)

Couche des zonages des documents d'urbanisme des communes du Pays de Brocéliande

Zonages des documents d'urbanisme de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération (vannesagglo:ZONE_URBA)

Couche des zonages des PLU - POS sur le territoire de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération. Numérisée selon le cahier des charges du CNIG.

ZONE_URBA (paysaubigne:ZONE_URBA)

Zonages des documents d'urbanisme de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné (ccvia:ZONE_URBA)

Zonages des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.

Zonages du document d'urbanisme de la commune de Boistrudan (rochefees:ZONE_URBA_35028)

Zonages (données surfaciques) du Plan Local d'urbanisme de la commune de Boistrudan (35028)

Zonages du Plan Local d'urbanisme - Coglès (coglais:ZONE_URBA_35083)

zonages (donnée surfacique) du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Coglès (35083)

Zonages du Plan Local d'urbanisme - Montours (coglais:ZONE_URBA_35191)

zonages (donnée surfacique) du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Montours (35191)

Zonages du Plan Local d'urbanisme - Saint-Brice-en-Coglès (coglais:ZONE_URBA_35257)

zonages (donnée surfacique) du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Brice-en-Coglès (35257)

Zonages du Plan Local d'urbanisme - Saint-Etienne-en-Coglès (coglais:ZONE_URBA_35267)

zonages (donnée surfacique) du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Etienne-en-Coglès (35267)

Zonages du Plan Local d'urbanisme - Saint-Germain-en-Coglès (coglais:ZONE_URBA_35273)

zonages (donnée surfacique) du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Germain-en-Coglès (35273)

Zonages du Plan Local d'urbanisme - Saint-Hilaire-des-Landes (coglais:ZONE_URBA_35280)

zonages (donnée surfacique) du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Hilaire-des-Landes (35280)

Zonages du Plan Local d'urbanisme - Saint-Marc-le-Blanc (coglais:ZONE_URBA_35292)

zonages (donnée surfacique) du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Marc-le-Blanc (35292)

Zonages du Plan Local d'urbanisme - La Selle-en-Coglès (coglais:ZONE_URBA_35323)

zonages (donnée surfacique) du Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Selle-en-Coglès (35323).

Zonages des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc (paysstbrieuc:ZONE_URBA_plu)

Couche zonage des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc

Zonages des communes du Pays de Saint-Brieuc soumise au réglement national d'urbanisme (paysstbrieuc:ZONE_URBA_rnu)

Couche zonage des communes du Pays de Saint-Brieuc sans PLU ou carte communale

Sites de préservation majeure du patrimoine naturel - Bretagne (bretagneenvironnement:Zonages_preservation_OBPNB_GIPBE)

Sites de préservation majeure du patrimoine naturel en Bretagne

Accès difficile - SDIS29 (sdis29:acces_difficile_sdis29)

Repérage des points difficile d'accès aux véhicules de secours sur le réseau routier

Accès au réseau ferroviaire (Bretagne et Pays de la Loire) (rff:acces_reseau_ferroviaire_rff)

Localisation des points d'accès au réseau ferroviaire dans les régions Bretagne et Pays de la Loire avec plusieurs informations attachées : N° de lignes, type d'accès , etc..

Accès au DPM - zone de défense ouest (zoneouest:accesdpm_076)

Représentation des accès au dpm sur la zone de défense ouest.

Accidents de circulation dans le Finistère (sdis29:accident_circulation_sdis29)

Le jeu de données correspond à la localisation des accidents de circulation pour lequel un ou plusieurs services de secours ont été engagés (pompiers, SAMU...).

Accidents mortels de la Bretagne 2011 (dreal_b:accidents_mortels_2011)

Accidents constatés sur le réseau routier breton avec au moins un décès en 2011.

adminVectorLayer (ci:adminVectorLayer)

USER peut administrer. Anonyme peut lire.

Administrations du Pays d'Aubigné (paysaubigne:administration)

Cartographie des points adresses des voies de Lorient Agglomération (lorientagglo:adresses)

Dans le cadre de l'exploitation de son Système d'Information Géographique, sur base des produits Intergraph (Hexagon AB), la Mission SIG de Lorient Agglomération a souhaité finaliser la mise en place de son référentiel Filaire de voies type BD Voies Adresses, sur l'ensemble de son territoire en vue de son usage pour différentes applications.

Avis de l'Ae sur les projets soumis à étude d'impact en Bretagne (dreal_b:ae_avis_projets)

Avis du préfet de région au titre de l'Autorité environnementale sur les projets soumis à étude d'impact en Bretagne. Opacité proportionnelle au nombre d'avis sur la commune. Mise à jour des données hebdomadaire.

Décisions au cas par cas en Bretagne (dreal_b:ae_casparcas)

Travaux, ouvrages ou aménagements soumis à un examen au cas par cas en Bretagne en application du décret n° 2011-2019 du 29 décembre 2011 portant réforme des études d'impact des projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements.

ae_casparcas_edit (dreal_b:ae_casparcas_edit)

Edition Cas par Cas en Bretagne Mise en application du décret du 29 décembre 2011 portant réforme des études d'impact des projets de travaux d'ouvrages ou d'aménagements

Aéroports en Bretagne et Loire-Atlantique (dreal_b:aeroports)

Localisation des infrastructures aéroportuaires en Bretagne et Loire-Atlantique

Territoire d'intervention des Agences départementales d'Ille-et-Vilaine (cd35:agences_35)

Les Agences départementales sont chargées d'accompagner au mieux le développement local, agir au plus près des habitants et des partenaires locaux. Elles sont réparties dans chacun des sept pays d’Ille-et-Vilaine. Environ la moitié des 4 000 agents départementaux travaille dans ces agences départementales.

Aire d'accueil des gens du voyage - Pays de Vitré (supaysvitre:aire_accueil_gens_voyage_pays_vitre)

Localisation des aires d'accueil des gens du voyage sur le Pays de Vitré - Porte de Bretagne.

Aires de covoiturage en Côtes d'Armor (points) (cd22:aire_covoiturage_22)

Localisation des aires de covoiturage dans le département des Côtes d'Armor.

Aires de covoiturage du Finistère (cd29:aire_covoiturage_29)

Aires de covoiturage du Finistère existantes ou en projet. Inventaire le plus exhaustif possible des aires de covoiturage qui existent sur le territoire du département du Finistère et des projets de création d'aires de covoiturage par le Département.

Aires de covoiturage en Ille-et-Vilaine (cd35:aire_covoiturage_35)

Localisation des aires de covoiturage en Ille-et-Vilaine avec des informations d'aménagement (revêtement, panneau, places de stationnement dont personnes à mobilité réduite). L'aire est localisée au pied du panneau s'il existe ou à l'entrée de l'aire sinon.

Aires de Covoiturage du Morbihan (cd56:aire_covoiturage_56)

Les aires de co-voiturage du Morbihan concerne les aires de co-voiturage mises en place par le département du Morbihan.

Aires Urbaines de Bretagne (insee:aire_urbaine_bretagne)

Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbaine) dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle ou dans des communes attirées par celui-ci.

Aires de repos et de services sur RN - DIR Ouest (dir_ouest:aires_repos_diro)

Aires de repos et service sur le réseau routier DIR Ouest

Aléas inondation du 29 (ddtm29:aleas_h100_29)

Les aléas (hauteurs d'eau pour la crue centennale) déterminés sur la base de modélisations hydrauliques sont représentés, par classes de hauteurs, pour les PPRi

Saisie avec liste de valeurs (tmp:amenity)

test de saisie avec listes de valeurs sur des données amenity OpenStreeetMap

Programme national de rénovation urbaine (dreal_b:anru_zonage_ru)

PNRU prévoit la conduite de Projets de Rénovation Urbaine sur les quartiers fragiles classés en ZUS

Architectes conseillers en Ille-et-Vilaine (cd35:architectes_conseillers_35)

Limite d'intervention des Architectes conseillers en Ille-et-Vilaine

Arrêts de bus associés à la ligne jaune du réseau Auray Bus (aqta:arret_ligne_jaune_AurayBus)

Le jeu de données contient la localisation des arrêts de bus déployés le long de la ligne jaune du réseau de transports collectifs Auray Bus.

Arrêts de bus associés à la ligne rouge du réseau Auray Bus (aqta:arret_ligne_rouge_AurayBus)

Le jeu de données contient la localisation des arrêts de bus déployés le long de la ligne rouge du réseau de transports collectifs Auray Bus.

Points d'arrêts du service TADyCool de la Communauté de communes Côte d'Emeraude (emeraude:arret_tad_ccce)

Points d'arrêts du service TADyCool, transport à la demande de la Communauté de communes Côte d'Emeraude. Pour chaque arrêt est précisé le nom, son emplacement, le type de mobilier, la nature du sol ...

Arrêts de bus associés à la ligne Ti Bus (aqta:arret_tibus)

Le jeu de données contient la localisation des arrêts de bus déployés le long de la ligne Ti Bus. Cette ligne gérée par Auray Quiberon terre atlantique. Elle fonctionne durant la saison estivale.

Arrêts facillenoo du réseau de transport illenoo du département d'Ille-et-Vilaine (cd35:arrets_facillenoo_illenoo_35)

Localisation des arrêts facillenoo (arrêts intermodaux) du réseau de transport interurbain illenoo, sur le département d'Ille-et-Vilaine.

Point d'arrêt logique des lignes régulières de transport de voyageurs du réseau illenoo (cd35:arrets_logiques_illenoo_35)

Points d'arrêts des lignes de transport de voyageurs (lignes de car) du réseau illenoo, géré par le Département d’Ille-et-Vilaine. Il s'agit des arrêts logiques : les arrêts sont regroupés et reprojetés sur l'axe de la voie. Les arrêts dans les Périmètres de Transport Urbain (PTU) ne sont pas exhaustivement representés. Compte tenu de l'évolution constante du réseau illenoo, l'exhaustivité et l'integrité de la couche peuvent s'éloigner à la marge de la réalité terrain.

Point d'arrêt physique des lignes régulières de transport de voyageurs du réseau illenoo (cd35:arrets_physiques_illenoo_35)

Points d'arrêts des lignes de transport de voyageurs (lignes de car) du réseau illenoo, géré par le Département d’Ille-et-Vilaine. Il s'agit des arrêts physiques (arrêt unique, arrêt gauche, arrêt droite). Les arrêts dans les Périmètres de Transport Urbain (PTU) ne sont pas exhaustivement representés. Compte tenu de l'évolution constante du réseau illenoo, l'exhaustivité et l'integrité de la couche peuvent s'éloigner à la marge de la réalité terrain.

Arrondissements de Bretagne - Bd Carto (dreal_b:arrondissement)

Limites des arrondissements : Extrait de la BDCARTO ® - Base de données cartographique de l'IGN au 1/100 000. unités administratives: les arrondissements.

SUP DDTM 35 (assiettes linéaires) (ddtm35:ass_lin_ddtm35)

Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général.

SUP DDTM 35 (assiettes surfaciques) (ddtm35:ass_surf_ddtm35)

Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général.

Ecoles de conduite en Bretagne (dreal_b:auto_ecole)

Localisation des écoles de conduite

Axe de la future ligne à grande vitesse Le mans Rennes (rff:axe_lgv_rff)

Tracés projeté de la ligne à grande vitesse Le Mans Rennes arreté au stade DUP.

Axes routiers d'importance régionale (PNRA) (pnra:axes_region_pnra)

Atlas des zones inondables en Bretagne (dreal_b:azibretagne)

Sur la base des enseignements des plus fortes inondations passées et connues ainsi que d'une analyse morphologique des fonds de vallées, les atlas des zones inondables réalisés en Bretagne cartographient l’emprise maximale des zones inondables.

Bande DUP de la futur ligne à grande vitesse Le Mans Rennes (rff:bande_dup_lgv_rff)

Zone décrivant les zones de passage possible de la ligne à grande vitesse Le Mans-Rennes arreté au stade DUP.

BANO export Bretagne (osm:bano)

Export de la BANO couvrant la Bretagne. La Base Adresses Nationale Ouverte (BANO) est une initiative d'OpenStreetMap France. Elle a pour objet la constitution d'une base la plus complète possible de points d'adresse à l'échelle de la France.

Barrages départementaux d'Ille-et-Vilaine : points localisant (cd35:barrages_35)

Points localisant les barrages départementaux d'Ille-et-Vilaine. Le barrage est localisé sur une commune, un attribut détaillant les communes d'emprise.

Bassins de natation en Bretagne (drjscs:bassin_natation_point)

Bassins de natation recensé en 2009 par la DRJSCS

Bassins de vie en Bretagne (insee:bassin_vie_bretagne)

Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès à la fois aux équipements et à l'emploi.

Bassins de rétention sur RN - DIR Ouest (dir_ouest:bassins_diro)

Géolocalisation et données associées des bassins de rétention et d'assainissement des eaux pluviales sur le réseau routier DIR Ouest

Bassins versants GP5 (dreal_b:bassins_versants_gp5)

Localisation des bassins versants du Grand Projet 5 (BV GP5), superficies, échéances et états des contrats de bassin versant. Le Grand projet 5 du Contrat de projet Etat-Région 2007-2013 a pour objectif la reconquête de la qualité de l’eau et plus généralement l’atteinte du bon état écologique des milieux aquatiques tel que défini dans la directive cadre européenne sur l’Eau.

bathy_1m (shom:bathy_1m)

bathy_1m_hillshade (shom:bathy_1m_hillshade)

bathy_5m (shom:bathy_5m)

bathy_5m_hillshade (shom:bathy_5m_hillshade)

Bâtiments de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine de Paimpol (paimpolgoelo:bati_avap_paimpol)

Données sur la classification des bâtiments qui se trouvent à l'intérieur des secteurs de l'AVAP. Chaque bâti a une classification auquel-le est rattachée une réglementation spécifique. C'est une couche surfacique. La couche de référence utilisée a été celle du bâti produite par la DGI.

Bâti Val d'Ille Aubigné (ccvia:bati_ccvia_date)

Couche des bâtiments de la communauté de communes Val d'Ille - Aubigné Cette couche intègre la notion de temporalité du bâti.

Bâti ferroviaire Bretagne et Pays de Loire (rff:bati_ferroviaire_rff)

Ensemble des bâtiments de type ferroviaire ou sur emprise ferroviaire en Bretagne et Pays de la Loire

Bâtiments d'activité en zone inondable sur le bassin versant de la Vilaine (iav:batiments_activite)

L'EPTB Vilaine a réalisé le recensement des bâtiments d'activité (entreprises; services ou équipements publics) exposés au risque d'inondation sur le bassin versant de la vilaine.

Bâtiments d'habitation en zone inondable sur le bassin versant de la Vilaine (iav:batiments_habitation)

L'EPTB Vilaine a réalisé le recensement des bâtiments d'habitation exposés au risque d'inondation sur le bassin versant de la vilaine.

classe commune [bdtopo] (ign:bdtopo_commune)

Plus petite subdivision du territoire, administrée par un maire, des adjoints et un conseil municipal. Cette couche est utilisée par des applicatifs GéoBretagne pour localiser des points d'intérêt dans une commune.

bdtopo_surface_eau (ign:bdtopo_surface_eau)

BD Topo : tronçons cours d'eau (ign:bdtopo_troncon_cours_eau)

Réseau hydrographique issu de la BD TOPO

Bibliothèques de la communauté de communes Bretagne romantique (bretagneromantique:biblio_ccbr)

Bibliothèques de la communauté de communes Bretagne romantique. Données de 2013.

Bibliothèques de la communauté de communes du Pays d'Aubigné (paysaubigne:bibliotheque)

Bibliothèques de la communauté de communes du Pays d'Aubigné

Bibliothèques en Ille-et-Vilaine (cd35:bibliotheques_35)

Points localisant les bibliothèques d'Ille-et-Vilaine. Les bibliothèques sont localisées à l'adresse.

Linéaires bocagers recensés en Bretagne à l'été 2015 (draaf:bocage_l_2015_r53)

Le linéaire bocager est constitué de haies et de talus nus ou boisés localisés dans l'espace agricole breton et vectorisés dans le cadre d'opérations collectives en faveur du bocage. Sa connaissance est essentielle dans les démarches visant à améliorer la qualité de l'eau et des milieux, à lutter contre l'érosion, à préserver la biodiversité et la qualité des paysages. Les linéaires recensés comprennent les linéaires identifiés dans les états des lieux auxquels sont ajoutés les linéaires créés (plantation et/ou talus) dont ceux de la dernière campagne de travaux (hiver 2014/2015)....

Contours des territoires portant les linéaires bocagers recensés en Bretagne à l'été 2015 (draaf:bocage_perim_porteur_2015_r53)

Les contours des territoires des opérateurs locaux portant les linéaires bocagers recensés en Bretagne à l'été 2015 précise l'étendue territoriale impactée par le recensement de ces linéaires bocagers....

Bocage (PNRA) (pnra:bocage_pnra)

Linéaires bocagers du Val d'Ille - Aubigné (ccvia:bocage_valdille_aubigne)

Bornes de recharge parc automobile de l'Etat (sgar_bretagne:bornes_electriques)

Localisation des bornes de recharge à l'attention du parc de véhicules électriques de l'Etat en Bretagne.

Bourg (sup. 1500 hab.) PNRA (pnra:bourg1500hab_pnra)

Servitude des immeubles monuments historiques en Bretagne (drac:bretagne_ac1)

Périmètres de protection autour des immeubles protégés au titre des Monuments Historiques sur l'ensemble du département de la Bretagne en application du Code du patrimoine, livre VI, TITRE II, chap. 1er, section 1 article L.621-2, du Code de l'urbanisme représentant l'emprise des servitudes légales sur l'ensemble.LOI n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (art.75)

Site patrimonial remarquable en Bretagne (drac:bretagne_ac4)

Emprises des sites patrimoniaux remarquables (loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine). Ces sites remplacent : secteur sauvegardé, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) - Plan de délimitation réglementaire" (Code du patrimoine, livre VI, livret IV, article L.-642-1 et 2) ainsi que des aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) C'est une servitude d'utilité publique ayant pour objet de « promouvoir la mise en valeur du patrimoine bâti et des espaces » ...

Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques en Bretagne (drac:bretagne_immeuble_mh)

Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques de la région Bretagne en application du Code du patrimoine, livre VI, titre II, chap. 1er, section 1 et 2, du Code de l'urbanisme. Ces informations sont actuellement en cours d'actualisation à la date du 19/12/2014

Zones de présomption de prescriptions archéologiques en Bretagne (drac:bretagne_zppa)

Article R 523-6 au Code du patrimoine (…) Ces zones sont définies dans le cadre de l'établissement de la carte archéologique nationale, par arrêté du préfet de région pris après avis de la commission interrégionale de la recherche archéologique, en fonction des informations scientifiques conduisant à envisager la présence d'éléments du patrimoine archéologique. (cf. art. L 522-5 du Code du patrimoine).

Projet Bretagne Très Haut Débit (BTHD)- Projet de déploiement par zones géographiques de la phase 1 et de la tranche 1 (megalis:bthd_zone_phase1_bzh_mb)

Zones de déploiement de la phase 1 (2014-2018) du projet BTHD et type de technologie déployée - Montée en Débit (MeD) ou Fibre optique jusqu'à l'abonné (FttH).

Evolution du bâti en Europe occidentale (europe:buildup)

Evolution du bâti en Europe occidentale. Couche temporelle sur 4 dates : 1975, 1990, 2000 et 2015.

Plans d'eau listés à la disposition 3B.1 en Bretagne (dreal_b:bv_planeau_3b1)

Sdage décrit la stratégie du bassin pour stopper la détérioration des eaux et retrouver un bon état de toutes les eaux, cours d’eau, plans d’eau, nappes et côtes, en tenant compte des facteurs naturels (délais de réponse de la nature), techniques (faisabilité) et économiques. Les dispositions3 B-1 sont de réduire les apports et les transferts de phosphore diffus à l’amont de 22 plans d’eau prioritaires.

Cadastre conchylicole 2007 (dreal_b:cadastre_conchylicole)

Cadastre conchylicole en Bretagne de 2007

Cadastre conchylicole - zone de défense ouest (zoneouest:cadastre_conchylicole_zdo)

Représentation du cadastre conchylicole sous forme surfacique à partir de la collecte de données auprès des DDTM, puis agrégation pour créer une couche unique.

Cadastre conchylicole - Seine Maritime - OBSOLETE (zoneouest:cadastreconch_076)

Donnée OBSOLETE sera supprimée le 01/09/2017 Représentation du cadastre conchylicole de la Seine Maritime.

Accès à la mer Lorient Agglomération (lorientagglo:cale_acces_mer)

Le diagnostic des cales met en évidence les contraintes relatives à chaque site, et les problèmes posés pour la mise à l'eau des embarcations légères. Le recensement des cales a été effectué aux mois de juin et juillet 2003 et mise à jour en 2012 sur les communes de Guidel, Ploemeur, Larmor-Plage, Lorient, Lanester, Hennebont, Kervignac, Locmiquélic, Port-Louis, Riantec, Gâvres et Groix.

Cales de mise à l'eau (29) (sdis29:cales_mise_eau_sdis29)

Implantation des cales de mise à l'eau utilisées pour les moyens de secours en mer dans le Finistère

Caméras de vidéo surveillance du trafic sur RN - DIR Ouest (dir_ouest:camera_diro)

Géolocalisation des caméras de vidéo surveillance du trafic routier sur le réseau national DIR Ouest

Campings - Hébergements touristiques classés en métropole (atout_fr:campings_classes)

Le classement des terrains de camping est effectué à la demande de l'exploitant auprès d'un organisme accrédité et selon une réglementation spécifique en matière de délais, de critères d'évaluation et de publicité.

Cantons d'Ille-et-Vilaine (cd35:cantons_35)

Délimitation des cantons départementaux au 1er janvier 2015 selon le décret n°2014-177 du 18 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département d'Ille-et-Vilaine.

Cantons départementaux des Côtes d'Armor (cd22:cantons_electoraux_2015_22)

Délimitation des cantons départementaux au 1er janvier 2015 selon le décret n°2014-177 du 18 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département des Côtes d'Armor.

Conseillers départementaux d'Ille-et-Vilaine (cd35:cantons_elus_35)

Captage d'eau souterraine en Bretagne (ars:captage_eso)

Captage d'eau souterraine en Bretagne Cette couche est réalisée à partir de données issues de l'ARS Bretagne de 2009 concernant les points de captage

Carrière eco (PNRA) (pnra:carriere_eco_pnra)

Carrières pédagogique (pnra:carriere_pedagogie_pnra)

Sites de carrières pédagogique

Carrière réhabilitation (PNRA) (pnra:carriere_rehabilitation_pnra)

Cours d'eau bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) - Ille-et-Vilaine (ddtm35:carto_ce_bcae)

Mise à disposition d’une couche des cours d'eau bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) en Ille et Vilaine. Les cours d'eau retenus dans le cadre des BCAE sont ceux figurant en trait plein et pointillé sur la dernière carte au 1 : 25 000 de l'IGN.

Installations radioélectriques : antennes (anfr:cartoradio_antennes)

Installations radioélectriques de plus de 5 watts, hormis celles de l'Aviation Civile et des ministères de la Défense et de l'Intérieur, pour des raisons de sécurité déclarées auprès de l'ANFR dans le cadre de la procédure administrative prévue par l'article L.43 du code des postes et communications électroniques. Extraction du 8 avril 2014.

cartoradio_supports (anfr:cartoradio_supports)

cassini (geobretagne:cassini)

Carte de Cassini ou carte de l'Académie

Propriétés boisées avec un code des bonnes pratiques sylvicoles en Bretagne (crpf:cbps_crpf)

Forêts et bois présentant un document de gestion durable

Sectorisation des Centres Départementaux d’Action sociale (CDAS) (cd35:cdas_secteurs_35)

Les Départements ont la responsabilité de la politique sociale en faveur de l’enfance, de la famille, de l’insertion, des personnes âgées et des personnes handicapées. En Ille-et-Vilaine, cette responsabilité s’exerce en proximité dans les Centres Départementaux d’Action sociale (CDAS) qui sont animés à partir des Agences départementales selon une sectorisation.

Localisation des Centres Départementaux d’Action sociale (CDAS) (cd35:cdas_sites_35)

Les Départements ont la responsabilité de la politique sociale en faveur de l’enfance, de la famille, de l’insertion, des personnes âgées et des personnes handicapées. En Ille-et-Vilaine, cette responsabilité s’exerce en proximité dans les Centres Départementaux d’Action sociale (CDAS) qui sont animés à partir des Agences départementales.

Cours d'eau - Etat des connaissance - Sage GMRE (smls:ce_obs_sagegmre)

Etat des connaissances des cours d'eau - Sage GMRE

Centrale nucléaire - zone de défense ouest - OBSOLETE (zoneouest:centralenucleaire_076)

Donnée OBSOLETE sera supprimée le 01/09/2017 Représentation des communes sur lesquelles sont implantées des centrales nucléaires.

Centres d' examens du permis de conduire (dreal_b:centre_examen_auto)

Localisation des centre d'examens du permis de conduire selon le type d'examens proposés.

Centre nautique dans le Finistère et en Ille et Vilaine (zoneouest:centrenautique_zdo)

Localisation des centres nautiques dans le Finistère et en Ille et Vilaine

Centres de secours (22) (sdis22:centres_incendies_secours_sdis22)

Implantation des centres de secours des Côtes d'Armor

Centres de secours (29) (sdis29:centres_incendies_secours_sdis29)

Implantation des centres de secours en Finistère

Centres de secours (35) (sdis35:centres_incendies_secours_sdis35)

Répartition géographique des centres d'incendie et de secours d'Ille-et-Vilaine

Centres de secours (56) (sdis56:centres_incendies_secours_sdis56)

Implantation des centres de secours en Morbihan

Champs urbains du SCOT du Pays de Rennes (paysrennes:champs_urbains_scot_pays_rennes)

Les « champs urbains » sont des espaces agronaturels et/ou forestiers, qui ont vocation à le rester durablement et, à ce titre, doivent être protégés intégralement (à la parcelle) de toute urbanisation future.

Ville des services de l'Etat (mig:chefs_lieux_regions)

Localisation des DREAL et des DRAAF dans les régions 2016

Cinémas de Bretagne (dreal_b:cinema)

Recensement des cinémas en 2007 réalisé par la DRAC

Circuits de randonnées pédestres d'Auray Quiberon Terre Atlantique (aqta:circuit_rando)

Le jeu de données contient le tracé des circuits de randonnées pédestres existants sur le territoire d'Auray Quiberon Terre Atlantique (AQTA).

Chemins de randonnées de Pontivy Communauté (pontivycommunaute:circuit_randonnee_pontivy_communaute)

Les chemins de randonnées représentent le réseau des sentiers de randonnées inscrits au PDIPR, sur le territoire de Pontivy Communauté. La donnée précise les durées et difficultés des circuits.

Circuit de randonnée - Vitré Communauté (vitrecommunaute:circuit_randonnee_vitre_communaute)

Ensemble des circuits de randonnée gérés par la Communauté d'Agglomération de Vitré Communauté.

Circuits de Transport Scolaires en Côtes d'Armor (ligne) (cd22:circuit_transport_scolaire_22)

Tracé des circuits de transports scolaires et de transports Ti-Bus en Côtes d'Armor.

Circuits de randonnées vélos d'Auray Quiberon Terre Atlantique (aqta:circuit_velo)

Le jeu de données contient le tracé des circuits de randonnées cyclistes (vélo et/ou VTT) existants sur le territoire d'Auray Quiberon Terre Atlantique (AQTA).

Circuits de randonnées de Montfort Communauté (montfortcommunaute:circuits_rando)

Circuits de randonnée pédestre du territoire de Montfort Communauté, valorisés par l'office de tourisme du Pays de Montfort (21 circuits).

Circuits vélo de la communauté de communes Bretagne romantique (bretagneromantique:circuits_velo)

Circuits vélo de la communauté de communes Bretagne romantique.

Classement permanent de la zone conchylicole - zone de défense ouest- OBSOLETE (zoneouest:classementsalubrite_normandie)

Donnée OBSOLETE sera supprimée le 01/09/2017 Le classement permanent de la zone conchylicole est le type de classement appliqué à une zone conchylicole par un arreté de classement permanent pour un groupe d'espèce de coquillages donné.

Classement permanent des zones conchylicoles - zone de défense ouest (zoneouest:classementsalubrite_zdo)

Les zones de production conchylicole sont identifiées au titre du paquet européen hygiène (CE/854/2004) et de l'arrêté du 21 mai 1999 relatif au classement de salubrité et à la surveillance des zones de production et des zones de reparcage des coquillages vivants. L'ensemble des zones de production de coquillages (zones d’élevage et de pêche professionnelle) fait ainsi l’objet d’un classement sanitaire, défini par arrêté préfectoral. ...

Centres locaux d'information et de coordination (CLIC) d'Ille-et-Vilaine (cd35:clic_35)

Les Centre Locaux d'Information et de Coordination (CLIC) sont des espaces d'accueil, d'écoute, d'information et d'orientation pour aider les personnes âgées et (sauf à Rennes) les personnes handicapées dans leur vie quotidienne. Les CLIC s'adressent aussi aux professionnels du secteur social et de la santé.

Localisation des Centres Locaux d'Information et de Coordination (CLIC) d'Ille-et-Vilaine (cd35:clic_pt_35)

Les Centre locaux d'information et de coordination (CLIC) sont des espaces d'accueil, d'écoute, d'information et d'orientation pour aider les personnes âgées et (sauf à Rennes) les personnes handicapées dans leur vie quotidienne. Les CLIC s'adressent aussi aux professionnels du secteur social et de la santé.

Communes concernées par le risque de rupture de barrage(29) (sdis29:cnes_barrage_sdis29)

Le jeu de données contient les communes du Finistère exposés à un risque de rupture de barrage défini comme intéressant la sécurité publique. Cette notion de « barrage intéressant la sécurité publique » fait référence à un ensemble de critères qui reposent sur les dimensions techniques de l'ouvrage, mais aussi sur la nature des enjeux situés en aval de leur implantation. Ce repérage a été établi dans le cadre de l'élaboration du dossier départemental des risques majeurs (D.D.R.M.) par la Préfecture du Finistère.

Communes concernées par le risque d’inondation(29) (sdis29:cnes_inondation_sdis29)

Le jeu de données contient les communes du Finistère exposés à un risque d'inondation par voie fluviale. Ce repérage a été établi dans le cadre de l'élaboration du dossier départemental des risques majeurs (D.D.R.M.) par la Préfecture du Finistère.

Communes concernées par le risque de mouvement de terrain(29) (sdis29:cnes_mouvement_terrain_sdis29)

Le jeu de données contient les communes du Finistère exposés à un risque de mouvement de terrain. Ce repérage a été établi dans le cadre de l'élaboration du dossier départemental des risques majeurs (D.D.R.M.) par la Préfecture du Finistère.

Communes concernées par le risque nucléaire(29) (sdis29:cnes_nucleaire_sdis29)

Le jeu de données contient les communes du Finistère exposés à un risque nucléaire. Le département ne compte plus d'installation nucléaire industrielle civile. Il s’agit du risque résultant des installations nucléaires de la défense de Brest et de l'Ile-Longue. Ce repérage a été établi dans le cadre de l'élaboration du dossier départemental des risques majeurs (D.D.R.M.) par la Préfecture du Finistère.

Communes concernées par le risque industriel(29) (sdis29:cnes_risque_indus_sdis29)

Le jeu de données contient les communes du Finistère exposés à un risque industriel majeur. Un risque industriel majeur est un événement accidentel se produisant sur un site industriel et entraînant des conséquences immédiates graves pour le personnel de l'établissement, les populations avoisinantes, les biens et/ou l'environnement.. Ce repérage a été établi dans le cadre de l'élaboration du dossier départemental des risques majeurs (D.D.R.M.) par la Préfecture du Finistère.

Communes concernées par le risque de submersion marine(29) (sdis29:cnes_submersion_marine_sdis29)

Le jeu de données contient les communes du Finistère exposés à un risque de submersion marine, et simultanément donnant lieu à une érosion littorale. Ce repérage a été établi dans le cadre de l'élaboration du dossier départemental des risques majeurs (D.D.R.M.) par la Préfecture du Finistère.

Opérations de collectes séparatives des biodéchets en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:collecte_separative_biodechets_2014)

Opérations de collectes séparatives des biodéchets en 2014 en Bretagne

Points de collecte textile d'Auray Quiberon Terre Atlantique (aqta:collecte_textile)

Le jeu de données contient la localisation des points de collecte du textile présents sur le territoire d'Auray Quiberon Terre Atlantique (AQTA).

Communes et intercommunalités à compétence collecte des déchets ménagers et assimilés en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:collectivite_competence_collecte_2014)

Les communes et intercommunalités à compétence collecte des déchets ménagers et assimilés en 2014 en Bretagne

Population des EPCI exerçant la compétence collecte des déchets en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:collectivites_competence_collecte_population_2014)

Population des EPCI exerçant la compétence collecte des déchets en 2014 en Bretagne

Typologie des EPCI exerçant la compétence collecte des déchets en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:collectivites_competence_collecte_typologie_2014)

Typologie des EPCI exerçant la compétence collecte des déchets en 2014 en Bretagne

Sructures publiques gérant des installations de traitement des déchets ménagers et assimilés hors déchets verts en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:collectivites_competence_traitement_2014)

Les structures publiques gérant des installations de traitement des déchets ménagers et assimilés hors déchets verts en 2014 Bretagne

Collèges des Côtes d'Armor (cd22:colleges_22)

Localisation des collèges publics et privés du Département des Côtes d'Armor.

Collèges d'Ille et Vilaine (cd35:colleges_35)

Localisation des collèges publics et privés du Département d'Ille-et-Vilaine

Les collèges du département du Morbihan (cd56:colleges_56)

Localisation des collèges publics et privés implantés dans le département du Morbihan.

Collisions faune sur RN - DIR Ouest (dir_ouest:collisions_faune_diro)

Repérage des PR + ABS sur le terrain des collisions avec la faune sur le réseau routier national de la DIR Ouest

Etablissements commerciaux de plus de 300 m² en Cornouaille (cciquimper:commerces_plus300m2_cciq)

Liste des établissements commerciaux de plus de 300 m² en Cornouaille, surface de vente, date de création et type d'activité.

Limites de communes en Bretagne (ign:commune_053)

Limites de communes issues de la base de donnée de l'IGN BD TOPO avec le statut de la commune et l'EPCI (Etablissements Publics de Coopération Intercommunale) d'appartenance

Communes - Bd Carto (dreal_b:commune_bdcarto)

Limites administratives extraites de la Bd Carto de l'IGN

Limites des communes Open Street Map avec les EPCI associées (osm:commune_epci_osm)

Limites des communes Open Street Map jointe avec leur EPCI associé.

Espaces contribuant au fonctionnement des continuités écologiques du SRCE de Bretagne (bretagneenvironnement:connexion_entre_milieux_naturels)

Carte raster du coût minimal de déplacement pour atteindre un espace naturel pour la faune en Bretagne (schéma régional de cohérence écologique de Bretagne). La carte peut être lue comme une carte de relief de la facilité/difficulté à rejoindre un espace naturel.

Contour projet 2009 2021 (PNRA) (pnra:contour_2009_2021_pnra)

Territoire de la nouvelle charte 2009-2021 qui regroupe 44 communes.

Conventions cadre approuvées par l'EPF de Bretagne (epfb:convention_cadre_epfb)

Conventions cadre, entre les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et l’établissement public foncier de Bretagne (EPF), approuvées par le conseil d'administration de l'EPF.

Conventions opérationnelles approuvées par l'EPF (epfb:convention_operationnelle_epfb)

Conventions opérationnelles, entre les communes et l’établissement public foncier de Bretagne (EPF), approuvées par le conseil d'administration de l'EPF. Point à l'opération, thème de l'opération et nombre de logements prévus pour les opérations d'habitat et mixte.

Corridors écologiques régionaux du SRCE de Bretagne (bretagneenvironnement:corridors_ecologiques_regionaux_SRCE)

Corridors écologiques régionaux du schéma régional de cohérence écologique de Bretagne

Couches des chaussées de RN - DIR Ouest (dir_ouest:couches_chaussees_diro)

Caractéristiques des couches de roulement des chaussées de l'ensemble du réseau DIR OUEST

Couloir de circulation des espèces dans le 22 (PNRA) (pnra:couloir_circulation_espece22_pnra)

Couloir de circulation des espèces (PNRA) (pnra:couloir_circulation_espece_pnra)

coupes_2006_2010_GB (ddtm29:coupes_2006_2010_GB)

Coupes à contrôler

Courbes de niveaux issues du MNT Bretagne (alti:courbes-20m-10m-aoa)

Courbes de niveaux créées à partir du modèle Numérique de Terrain avec ouvrages au pas 20m, précision altimétrique 1m en zone urbaine, 2m zones rurales découvertes, 4m zones rurales couvertes. Précision planimétrique 2,5m. Spécifications sur http://geobretagne.fr/ rubrique pôle métier ortho.

Courbes de niveau avec pas de 2m sur le territoire Val d'Ille - Aubigné (ccvia:courbes_niveau_2m_finales_lisses)

Couche des courbes de niveaux résultant de l'exploitation du Modèle Numérique de Terrain (MNT) de 2014 sur le territoire du Val d'Ille - Aubigné. Le MNT utilisé pour générer les courbes de niveau n'affichait pas les variations altimétriques dues aux ouvrages d'art (ex : sur un pont, l'altitude indiquée correspond à celle du sol sous le tablier). Les courbes de niveaux sont espacées de 2 mètres. Un champ nommé "dix_metres" permet de filtrer les courbes tous les 10 mètres.

Cours d’eau de la trame verte et bleue régionale du SRCE de Bretagne (bretagneenvironnement:cours_eau_SRCE)

Cours d’eau de la trame verte et bleue régionale (schéma régional de cohérence écologique de Bretagne)

Courts de tennis en Bretagne - 2009 (drjscs:courts_de_tennis_point)

Recensement 2009 de toutes les infrastructure sportives publiques et privées ouvertes au public tels les cours de tennis

Temps de retour des crues en Bretagne de l'hiver 2013-2014 (dreal_b:crues_temps_retour_drealb)

Exploitation des données du réseau hydrométrique disposant d'une chronique suffisante (données sur une durée supérieur à 20 ans).

culture_huitres_s_022_test (ddtm22:culture_huitres_s_022_test)

Localisation des parcelles cadastrales ostréicole (Huitres) des Côtes d'Armor.

d_arti_ff2011_rfl09 (dreal_b:d_arti_ff2011_rfl09)

Débits de boisson (29) (sdis29:debit_boisson_sdis29)

Localisation des débits de boissons référencés sur le département du Finistère

Déchèteries d'Auray Quiberon Terre Atlantique (aqta:decheterie_AQTA)

Le jeu de données contient la localisation des déchèteries présentes sur le territoire d'Auray Quiberon Terre Atlantique (AQTA).

Déchèterie de Montfort Communauté (montfortcommunaute:decheterie_mc)

Localisation de la déchèterie sur le territoire de Montfort Communauté

Déchetterie du Pays d'Aubigné (paysaubigne:dechetterie)

Déchetterie du Pays d'Aubigné

Défibrillateurs du territoire de Montfort Communauté (montfortcommunaute:defibrillateurs_mc)

Localisation des défibrillateurs (DAE:défibrillateurs automatiques externes) du territoire de Montfort Communauté situés à l'extérieur des bâtiments et accessibles en permanence

Degré d'envahissement par les Renouées pour les communes du bassin versant de l'Arguenon (smlj:degre_envahissement_commune)

Carte permettant de quantifier l'envahissement par les massifs de Renouées sur chacune des communes du bassin versant de l'Arguenon.

Degré de priorité d'action pour les massifs de Renouées sur le bassin versant de l'Arguenon (smlj:degre_priorite_massif_renouee)

Carte permettant d'identifier les massifs de Renouées devant être traités en priorité sur le bassin versant de l'Arguenon.

Démarche d'urbanisme (PNRA) (pnra:demarche_urba_pnra)

Démarche concertée de planification et d'urbanisme

Points de départ des circuits de randonnées pédestres d'Auray Quiberon Terre Atlantique (aqta:depart_circuit_rando)

Le jeu de données contient les points de départ officiels définis pour les circuits de randonnées pédestres existants sur le territoire d'Auray Quiberon Terre Atlantique (AQTA).

Points de départ des circuits de randonnées vélo d'Auray Quiberon Terre Atlantique (aqta:depart_circuit_velo)

Le jeu de données contient les points de départ officiels définis pour les circuits de randonnées cyclistes (vélo et/ou VTT) existants sur le territoire d'Auray Quiberon Terre Atlantique (AQTA).

Evaluation des méthodes d'inventaires communaux (smls:descriptioninventaire_sagegmre)

Evaluation de la robustesse des méthodes d'inventaires communaux

Destinations touristiques en Bretagne (bretagneenvironnement_ref:destinations_touristiques_2016_bretagne_gipbe_ademe)

Destinations touristiques - couche provisoire pour démo

Nombre de composteurs domestiques distribués entre 2012 et 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:distribution_composteurs_domestiques_2012_2014)

Nombre de composteurs domestiques distribués entre 2012 et 2014 en Bretagne

Installation en agriculture en Bretagne regroupées sur 5 ans et par canton (chambreagriculture:dja_cantons_2009_2013)

Installations agricoles ayant bénéficié des aides à l'installation.

Documents d'urbanisme du Finistère en téléchargement (ddtm29:doc_urba)

Les documents d'urbanisme (PLU, POS, cartes communales) disponibles sont proposés ici au téléchargement sous la forme d'un fichier ZIP par commune concernée, dans leur état connu de la DDTM au 13/02/2015.

Nombre d'étudiants de l'Université de Bretagne Sud en fonction de la commune de logement (ubs:donnees_etudiants_mlc_20150206)

Le jeu de données présente le nombre d'étudiants de l'Université de Bretagne Sud en fonction de la commune d'habitation pour les années universitaires 2003/2004 2008/2009 et 2013/2014. Seules les communes ayant au moins 5 étudiants inscrits pour une des trois périodes d'études sont représentées. Les données inférieurs à 5 sont couvertes par le secret statistique.....

Zone atterrissage pour hélicoptères (Drop Zone) - SDIS29 (sdis29:drop_zone_sdis29)

Implantation des drpo zone (DZ) adaptée à l'usage des sapeurs pompiers

Eclairage nocturne 2012 (nasa:earthatnight)

Cette nouvelle image de la Terre la nuit est un assemblage de données acquises par le satellite Suomi National Polar-orbiting Partnership (Suomi NPP) sur neuf jours en avril 2012 et treize jours en Octobre 2012. Cela prit 312 orbites et 2,5 terabytes de données pour obtenir un cliché propre de toutes les parcelles de terre et d'îles sur Terre.

Echangeurs sur RN - DIR Ouest (dir_ouest:echangeur_diro)

Tracé des bretelles des échangeurs du réseau routier national

Enquête sur la commercialisation des logements neufs (dreal_b:ecln)

L’enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN) est une enquête trimestrielle assurant le suivi de la commercialisation des logements neufs destinés à la vente aux particuliers.

Ecole de formation aux professions de la santé en Bretagne (drjscs:ecole_sante_drjscs)

Données extraites des enquêtes nationales DREES (formations sociales et paramédicales, établissements sociaux). Cette enquête réalisée chaque année depuis 1980 recueille des informations sur le nombre et les caractéristiques des établissements de formation aux professions de santé et de leurs étudiants.

Enseignement élémentaire et secondaire (Haute Cornouaille) (hautecornouaille:ecoles_cc_haute_cornouaille)

Ecoles maternelles, primaires et collèges du territoire de la Haute Cornouaille.

Ecole de formation aux professions sociales en Bretagne (drjscs:ecoles_social_drjscs)

Données extraites des enquêtes nationales DREES (formations sociales et paramédicales, établissements sociaux).

Estimation de population fiscale carroyée au 31/12/2009 (insee:ecp_200_09_fr)

Les données fournies portent uniquement sur un dénombrement de personnes au 31 décembre 2009 et proviennent d’une exploitation spécifique des fichiers fiscaux visant à attribuer à chaque ménage une position géographique précise. Les données carroyées de population sont cohérentes avec les données diffusées par la source « revenus fiscaux localisés », mais elles ne peuvent fournir qu’une vision partielle de la population.

Ecrans acoutisques en bordure de RN - DIR Ouest (dir_ouest:ecrans_acoustiques_diro)

Localisation et données associées des écrans anti-bruit installés sur le réseau de la DIR Ouest

editableVectorLayer (ci:editableVectorLayer)

USER peut écrire. Anonyme peut lire.

Effectifs scolaires dans les établissements de la communauté de communes Bretagne romantique (bretagneromantique:effectifs_scolaires_ccbr_2013)

Effectifs scolaires dans les établissements de la communauté de communes Bretagne à la rentrée 2013-2014. -Nombre d'élèves au collège par commune -Nombre d'élèves au lycée par commune -Nombre d'élèves en école publique par commune -Nombre d'élèves en école privée par commune -Effectifs scolaires en 2013 -Proportion de scolaires par rapport à la population communale

Eléments remarquables de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine de Paimpol (paimpolgoelo:elr_avap_paimpol)

Données sur les éléments remarquables de l'AVAP de Paimpol. Les éléments remarquables correspondent au petit patrimoine, ils ont une classification spécifique suivant le champ "TYPE_ELEM" puits, fontaines, ou bien lavoirs. C'est une couche ponctuelle. Certains éléments ont été directement repris d'une base provenant de la région Bretagne "Inventaire du patrimoine breton". Les autres ont été saisis suivants les plans du Bureau d’études.

Emprise militaire (PNRA) (pnra:emprise_militaire_pnra)

Emprise militaire réaffectation (PNRA) (pnra:emprise_militaire_reaffectation_pnra)

Emprises PPR Inondations et Littoraux en Bretagne (dreal_b:emprise_ppri_pprl)

Table contenant les emprises des plans de prévention traitant des risques d'inondation (par débordement de cours d'eau ou par submersion marine).

Espace naturel sensible - zone de défense ouest - OBSOLETE (zoneouest:ens_076)

Donnée OBSOLETE sera supprimée le 01/09/2017 Représentation des espaces naturels sensibles sur la zone de défense ouest.

Espaces naturels sensibles - zone de défense ouest (zoneouest:ens_zdo)

Localisation des espaces naturels sensibles des Conseils Départementaux sur la zone de défense ouest

Ensembles et familles de paysages en Bretagne (rennes2:ensembles_familles_paysages)

Cartographie des ensembles de paysages en Bretagne réalisée par L. Le Du-Blayo (Université Rennes 2, UMR CNRS 6590 ESO « Espaces et Sociétés ») Emilie Bourget et Isabelle Ganzetti à partir d'étude terrain, de la typologie des paysages, de la synthèse des unités de paysage et de concertation régionale . La carte des ensembles de paysages en Bretagne a été réalisée dans le cadre d'un programme de recherche entre l'UMR ESO et le Conseil Régional de Bretagne afin de porter une réflexion scientifique sur la cartographie des paysages à différentes échelles et une aide à la décision dans le cadre de l'harmonisation des politiques départementales d'Atlas du Paysage. L'objectif est de proposer une lecture régionale (1/250 000ème) des identités paysagères, d'offrir une donnée paysagère qui puisse être utilisée dans le cadre de politiques sectorielles d'environnement et d'aménagement à l'échelle régionale, de favoriser la concordance interdépartementales dans la mise en œuvre des unités de paysage (au 100 000ème). Cette carte des ensembles ainsi que la dénomination des ensembles a été validée par les acteurs lors du Comité Régional du Paysage du 15 juin 2011, présidé par les représentants de la DREAL et du Conseil Régional de Bretagne.

Grands ensembles paysagers du PNR du golfe du Morbihan (pnrgm:entite_paysage)

Localisation des entités paysagères du PNR du Golfe du Morbihan. Cette couche SIG est issue d'une étude menée en 2005 qui portait sur le territoire des 38 communes du projet de PNR. Seules 30 d'entre elles ont adhéré pour tout ou partie de leur territoire au PNR.

Entreprises conchylicoles de Bretagne sud (crcbs:entreprise_conchylicole_crcbs)

Cette donnée est la représentation numérique sous forme de points des entreprises conchylicoles ayant leur siège social sur le territoire de Bretagne sud (du sud Finistère au Nord de la Loire Atlantique) en Janvier 2014. Cette cartographie numérique n’a pas de caractère règlementaire et évolue constamment.

Entreprises - Vitré Communauté (vitrecommunaute:entreprise_vitre_communaute)

Ensemble des entreprises répertoriées sur le territoire de la communauté d'Agglomération de Vitré Communauté.

Epandage secteur 1 (PNRA) (pnra:epandage1_pnra)

Secteur 1 : Objectif d'excellence des études d'impact ICPE

Epandage secteur 2 (PNRA) (pnra:epandage2_pnra)

Secteur 2 : Systématisation des analyses parcellaires d'aptitude à l'épandage

Epandage secteur non autorisé (PNRA) (pnra:epandage_pnra)

Secteur non autorisé à l'épandage

Equipements culturels d'Auray Quiberon Terre Atlantique (aqta:eqpmt_culture)

Le jeu de données contient la localisation des équipements culturels présents sur le territoire d'Auray Quiberon Terre atlantique (AQTA).

Equipements publics - CC du Pays Fouesnantais (paysfouesnantais:equipement_public_cc_pays_fouesnantais)

Cette donnée recense les équipements et services sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais. Elle comprend : - Les administrations : mairies (hors services techniques), communauté de communes, trésor public. - Les services publics : crêches/halte-garderies, écoles primaires et secondaire, EPHAD, Poste, police municipale, gendarmerie, centres de secours. - Les équipements culturels et sportifs.

Equipements Val d'Ille - Aubigné (ccvia:equipements)

Equipements d'accueil (PNRA) (pnra:equipements_accueil_pnra)

Avec le département du Finistère, le parc a développer une politique active de création d'équipements culturels et de structures d'accueil à vocation pédagogique ou touristique.

Espaces remarquables de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine de Paimpol (paimpolgoelo:er_avap_paimpol)

Données sur les espaces remarquables qui se trouvent à l'intérieur des secteurs de l'AVAP. Il y a 2 catégories d'espaces remarquables, les espaces publics remarquables et les espaces naturels remarquables. C'est une couche surfacique.

Indice ESI sur l'estran pour la zone de défense ouest - OBSOLETE (zoneouest:esiestran_zdo)

Donnée OBSOLETE sera supprimée le 01/09/2017 Représentation de l'indice géomorphologique ESI sur l'estran pour la zone de défense ouest. La zone de défense ouest s'étend de la Seine-Maritime à la Vendée. L'indice ESI est calculé à partir des données géomorphologiques qualifiant la nature de l'estran.

Indice ESI sur le trait de côte pour la zone de défense ouest - OBSOLETE (zoneouest:esitraitcote_zdo)

Donnée OBSOLETE sera supprimée le 01/09/2017 Représentation de l'indice géomorphologique sur le trait de côte pour la zone de défense ouest.

Espace de biodiversité remarquables dans les îles (PNRA) (pnra:espace_biodiversite_remarquable_iles_pnra)

Espaces de biodiversité et de paysages remarquables à préserver dans les îles

Espace de biodiversité remarquables (PNRA) (pnra:espace_biodiversite_remarquable_pnra)

Espaces de biodiversité et de paysages remarquables à préserver

Espace de coopération PNMI îles (PNRA) (pnra:espace_cooperation_pnmi_iles_pnra)

Espace de coopération PNMI (PNRA) (pnra:espace_cooperation_pnmi_pnra)

Espace definitivement protege (dreal_b:espace_definitivement_protege)

Périmètres d’intervention du Conservatoire des Espaces du Littoral et des Rivages Lacustres, autorisé en conseil d’administration.

Espaces naturels protégés (Propriétés CG) (29) (cd29:espace_naturel_protege_propriete_29)

Propriétés départementales sur les espaces naturels protégés en Finistère

Espace provisoirement protégé CELRL (dreal_b:espace_provisoirement_protege)

Espace provisoirement protégé

Espace remarquable du littoral - zone de défense ouest - OBSOLETE (zoneouest:espaceremarquablelittoral_r23)

Données OBSOLETE sera supprimée le 01/09/2017 Représentation des espaces remarquables du littoral au niveau de la zone de défense ouest.

Etablissements recevant du public (29) (sdis29:etablissement_recevant_public_sdis29)

Le jeu de données contient la localisation des établissements recevant du public (ERP) suivi par le service Prévention du SDIS29.

Etablissements répertoriés (29) (sdis29:etablissement_repertorie_sdis29)

Implantation des établissements répertoriés dans le Finistère

Géolocalisation des établissements du premier et du second degré - Métropole (rectorat:etablissements_scolaire)

Etablissements d'enseignement des premier et second degrés et structures administratives de l'éducation du ministère de l’éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Liste géolocalisée des établissements d'enseignement des premier et second degrés, des structures administratives de l'éducation du ministère de l'éducation nationale. Secteurs public et privé.

Etat de publication des données orthophotos de Bretagne (geobretagne:etat_ortho)

Cette donnée à pour objectif de donner des informations sur la date de la prise de vue de l'orthophotographie du département, la date de la future prise de vue, s'il y a présence de la donnée infra-rouge ainsi que des informations sur le MNT.

Evenements sur le réseau de la DIR-Ouest (dir_ouest:evenements_vh_diro)

Evenements de type chantiers, bouchons ou informations prévus ou non

fichiers_fonciers_agreg_departement_2015 (ff:f_2015_departement)

Agrégation départementale fichiers fonciers 2015

fichiers_fonciers_agreg_region_2015 (ff:f_2015_region)

Agrégation régionale fichiers fonciers 2013

Observations faunistiques du Val d'Ille - Aubigné (ccvia:faune)

Couche des observations faunistiques sur le territoire du Val d'Ille - Aubigné.

Inventaire faune et flore du Val d'Ille - Aubigné (ccvia:faune_flore)

Couche des observations faunistiques et floristiques sur le territoire du Val d'Ille - Aubigné. Les observations proviennent de l'inventaire participatif de la faune et de la flore de la communauté de communes Val d'Ille - Aubigné. Les observations ont été agrégées sur la base des carreaux INSEE de 200m de côté.

Festivals en Bretagne (dreal_b:festivals)

Localisation ponctuelle des différents lieux de festivals en Bretagne

Parc du logement 1999 2009 - Filocom (dreal_b:filocom_evol_log)

Le fichier FILOCOM (Fichier des Logements par COMmune) est construit par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) pour les besoins du Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement (MEDDTL). Il est constitué par le regroupement des fichiers relatifs à la taxe d’habitation, au foncier (propriétés bâties), aux propriétaires et à l’impôt sur le revenu.

Observations floristiques du Val d'Ille - Aubigné (ccvia:flore)

Couche des observations floristiques sur le territoire du Val d'Ille - Aubigné. Les observations proviennent de l'inventaire participatif de la faune et de la flore de la communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.

Flux de mobilité : déplacements domicile - lieu de travail en 2010 France métropole (insee:flux_100_mobilite_dw_view)

Les bases sur les flux de mobilité des « déplacements domicile-travail » fournissent, pour l'ensemble des communes (France métropolitaine et DOM), les effectifs correspondant aux croisements du lieu de résidence avec le lieu de travail.

Les forêts de la carte de Cassini (dreal_b:foret_cassini)

Vectorisation des contours des forêts représentées sur la carte de Cassini.

Forme d'urbanisme (PNRA) (pnra:forme_urba_pnra)

Formes d'urbanisation préconisées (PLU)

Gare maritime (dreal_b:gare_maritime)

Localisation des gares maritimes en Bretagne et Loire Atlantique (passagers)

Liste des gares desservies par le TGV (rff:gares_desserte_tgv_rff)

Ensemble des gares desservies par le TGV en 2013. Cela signifie qu'au moins 1 arret en gare a été effectué par un TGV pendant l'année 2013.

geo_batiment (tmp:geo_batiment)

Estimation du gisement régional de DNDAE en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:gisement_estime_DNDAE_2014)

Estimation du gisement régional de déchets non dangereux du commerce et des industries (DNDAE) sur le territoire des EPCI de traitement en 2014 en Bretagne

grille UTM (Bretagne historique) (bretagnevivante:grille_utm_bretagne_vivante)

Maillage UTM de 10 km de côtés sur la partie terrestre de la bretagne historique. Code et nom du carré UTM

Groupements territoriaux (22) (sdis22:groupements_territoriaux_sdis22)

Découpage du département des Côtes d'Armor en groupements territoriaux.

Groupements territoriaux (29) (sdis29:groupements_territoriaux_sdis29)

Découpage du département du Finistère en groupements territoriaux.

Groupements territoriaux (35) (sdis35:groupements_territoriaux_sdis35)

Répartition géographique des groupements Territoriaux du Service Départemental d'Incendie et de Secours d'Ille-et-Vilaine

centre Cartographie des grands types de végétation par télédétection sur le territoire du Parc naturel régional d'Armorique et ses marges (tmp:gtv_dalle_centre)

Cartographie des grands types de végétation au 1/25 000 de l'ensemble du Parc naturel régional d'Armorique et ses marges (160 000 ha de surface terrestre et intertidale cartographiée). Cette carte a été produite en 2015 à partir de techniques semi-automatisées de télédétection, sur la base des ortho-images en infra-rouge couleur de l'IGN de 2009 et de différentes couches SIG.

Guides des stations forestières en Bretagne (crpf:guides_stations_forestieres_crpf)

Permettre au sylviculteur d’appréhender le milieu naturel dans toutes ses dimensions, des guides de stations forestières sont à sa disposition

Informations textuelles des cartes communales de la Communauté de communes Bretagne romantique (bretagneromantique:habillage_txt_cc_ccbr)

Couche information textuelle des cartes communales de la Communauté de communes Bretagne romantique.

Cartographie des habitats d'intérêt communautaire du site Natura 2000 Rivière Ellé (roimorvan:habitat_elle_aval)

Délimitation géographique et identification des habitats d'intérêt communautaire du site Natura 2000 FR5300006 Rivière Ellé

Habitats dans les Monts d'Arrée (pnra:habitat_mont_darree_pnra)

Représente les habitats dans les Monts d'Arrée. Codification des habitats selon les codes Natura 2000

Habitats marins de la ria d'Etel (riaetel:habitats_marins_ria_etel)

Cartographie des habitats terrestres de la ZSC du massif dunaire Gâvres Quiberon et zones humides associées (Directive Habitats, Natura 2000) réalisée en 2009 par le bureau d'études TBM (Télédétection et Biologie Marine).

Cartographie des habitats naturels terrestre de Lorient Agglomération (lorientagglo:habitats_terr_gp)

Le site Natura 2000 « Rivière Laïta, Pointe du Talud, étangs du Loc’h et de Lannénec » - Zone de Conservation Spéciale (ZSC) au titre de la Directive « Habitat, Faune, Flore » - se situe à l’extrémité ouest du littoral morbihannais, sur les communes de Guidel, Ploemeur, Clohars-Carnoët et Quimperlé, à 8 km à l’Ouest de la ville de Lorient.

Herbier de zostère en vendée (zoneouest:herbier_zostere_085)

Herbier de zostère en Vendée pour le compte de la zone de défense ouest

Hermelles en Vendée (zoneouest:hermelle_085)

L'Hermelle (Sabellaria alveolata) est un ver (annélide) marin polychète, sédentaire et tubicole, c’est-à-dire se construisant un tube (de sédiment sableux cimentées par des sécrétions particulières)....

Classement des communes du zonage B2 en Bretagne (dreal_b:hierarchie_comb2_etat)

Hiérarchisation des communes classées en Zone B2 issu du zonage relatif à l’investissement locatif privé (les dispositifs dits « Robien » et « Borloo », « Scellier ») pour les logements situés dans les zones A, B1 et B2

Trait de Cote Histolitt (dreal_b:histolitt)

TCH correspond à la laisse des plus hautes mers dans le cas d'une marée astronomique de coefficient 120 et dans des conditions météorologiques normales. © IGN SHOM 2009

Hôtels du littoral (dreal_b:hotels_littoral)

Localisation des hôtels le long du littoral breton excepté sur le département du Morbihan en 2007.

Situation hydrologique de la Bretagne. (dreal_b:hydrometrie_qmj)

Débits moyens journaliers validés et/ou bruts.

Situation hydrologique en Bretagne: Historique des débits moyens journaliers (dreal_b:hydrometrie_qmj_historique)

Débits calculés à partir des stations de mesure de débit. Situation hydrologique en Bretagne. Historique des débits moyens journaliers validés et/ou bruts sur l'année hydrologique en cours.

Cotes du réseau hydrométrique en Bretagne (dreal_b:hydrometrie_stations_cote_historique)

Cotes brutes des stations de mesure de débit des 48 h précédant le dernier appel automatique du réseau

Supervision du réseau hydrométrique en Bretagne (dreal_b:hydrometrie_stations_technique)

Cote et tension batterie issues de la dernière collecte automatique des données des stations de mesure de débit.

Installations classées au titre de la protection de l'Environnement (ICPE) en Bretagne (dreal_b:icpe_053_open)

Emprises des principaux établissements classés pour la protection de l'environnement en Bretagne.

Installations classées au titre de la protection de l'Environnement (ICPE) OBSOLETE (zoneouest:icpe_076)

Donnée OBSOLETE sera supprimée le 01/09/2017 Emprises des principaux établissements classés pour la protection de l'environnement suivis par la DREAL Haute-Normandie.

ICPE (industries et élevages) soumises à autorisation (A) ou enregistrement (E) en fonctionnement en Bretagne (dreal_b:icpe_ie_ae_053)

Cette donnée est une extraction partielle de la base S3IC renseignée par les inspecteurs de l’environnement au rythme de leurs actions. Elle précise la localisation des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE), en fonctionnement, soumises à autorisation (A) ou à enregistrement (E) en Bretagne. Les établissements soumis à déclaration ne sont pas représentées (ces données sont suivies par les préfectures de département). Sont concernées, les ICPE industries et élevages, avec distinction en attribut du type d'ICPE (régime d’autorisation, régime d’enregistrement, régime Seveso, carrière, élevage). Attention : La localisation des ICPE est parfois approximative sur cette donnée (voir dans les données attributaires le champ précision). Une ICPE est une exploitation industrielle ou agricole susceptible de créer des risques ou de provoquer des pollutions ou nuisances, notamment pour la sécurité et la santé des riverains. Les activités relevant de la législation des installations classées sont énumérées dans une nomenclature qui les soumet à un régime d’autorisation ou de déclaration en fonction de l’importance des risques ou des inconvénients qui peuvent être engendrés : - Déclaration : pour les activités les moins polluantes et les moins dangereuses. Une simple déclaration en préfecture est nécessaire - Enregistrement : conçu comme une autorisation simplifiée visant des secteurs pour lesquels les mesures techniques pour prévenir les inconvénients sont bien connues et standardisées. Ce régime a été introduit par l’ordonnance n°2009-663 du 11 juin 2009 et mis en œuvre par un ensemble de dispositions publiées au JO du 14 avril 2010. - Autorisation : pour les installations présentant les risques ou pollutions les plus importants. L’exploitant doit faire une demande d’autorisation avant toute mise en service, démontrant l’acceptabilité du risque. Le préfet peut autoriser ou refuser le fonctionnement.

Installations classées au titre de la protection de l'Environnement (ICPE polygone) - Normandie (zoneouest:icpe_normandie)

Emprises des principaux établissements classés pour la protection de l'environnement suivis par les DREAL. Cartographie des établissements classés seuil haut et seuil bas. Données surfaciques à l'échelle de la Normandie pour le compte de la zone de défense ouest

Installations classées au titre de la protection de l'Environnement (ICPE ponctuel) - zone de défense ouest (zoneouest:icpe_zdo)

Emprises des principaux établissements classés pour la protection de l'environnement suivis par les DREAL. Cartographie des établissements classés seuil haut et seuil bas. Données ponctuelles

BD ORTHO® de Loire Atlantique 2009 (photo:ign-bdortho-44-2009)

La BD ORTHO® V1 est une collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en couleur rectifiées en projection Lambert II étendu et couvrant chacune un département métropolitain. Le produit BD ORTHO® V1 est livrable au format TIFF (Tagged Image File Format) en dalles de 1 km x 1km, ou au format ECW (Enhanced Compressed Wavelet) en dalles de 5 km x 5km.

SCAN 25 éd. 2015 (ign:ign_scan25)

Le produit SCAN 25® est issu du scannage des cartes IGN au 1:25 000 (TOP25 et série bleue) et livré par département. Le SCAN25 topographique ne contient pas les surcharges touristiques des cartes (contrairement au SCAN25 touristique).

SCAN 1000 éd. 2010 (ign:ign_scan_1000)

Le SCAN 1000® est l’image numérique continue sur tout le territoire français métropolitain de la carte IGN au 1 : 1 000 000. Il constitue une vision d’ensemble rapide et précise de la France avec ses réseaux de transports et son occupation du sol.

SCAN régional éd. 2010 (ign:ign_scan_regional)

Le SCAN Régional® est l’image numérique continue sur tout le territoire français métropolitain des cartes IGN au 1 : 250 000. Décrire le territoire à petite échelle avec richesse et précision, c’est ce que fait à merveille ce produit. Son petit plus, une information touristique pertinente qui peut enrichir vos projets et/ou apporter un nouvel éclairage à vos analyses.

Entrées à la piscine de la communauté de communes Bretagne romantique à Combourg (bretagneromantique:indicateur_entrees_piscine_ccbr)

Entrées à la piscine de la communauté de communes Bretagne romantique à Combourg depuis le 1er Mars 2013 au 17 Avril 2014

Offre numérique des citoyens et services en communauté de communes Bretagne romantique (bretagneromantique:indicateur_offre_numerique_ccbr)

Offre numérique des citoyens et services en communauté de communes Bretagne romantique.

Offre d'accueil petite enfance sur la communauté de communes Bretagne romantique (bretagneromantique:indicateur_offre_numerique_ecoles_ccbr)

Equipements et structures d'accueil de la petite enfance sur la communauté de communes Bretagne romantique en 2014 : Descriptif des variables - Statistiques issues du service RPAM de la CCBR. Données source: RPAM avril 2014.

Indice socio-économique - zone de défense ouest - OBSOLETE (zoneouest:indiceco_zdo)

Donnée OBSOLETE sera supprimée le 01/09/2017 Représentation de l'indice socio-économique pour la zone de défense ouest. La zone de défense ouest s'étend de la Seine-Maritime à la Vendée. L'indice socio-économique est calculé par commune.

Indice environnement pour la zone de défense ouest - OBSOLETE (zoneouest:indicenv_zdo)

Voir sur Géolittoral: http ://www.geocatalogue.fr/Detail.do?id=517514 Cette donnée sera supprimée le 01/09/2017 Représentation de l'indice environnement pour la zone de défense ouest. La zone de défense ouest s'étend de la Seine-Maritime à la Vendée. L'indice environnement est calculé par addition des protections environnementales.

Informations linéaires des POS/PLU de Lorient Agglomération (lorientagglo:info_lin)

Base de données Informations des POS et PLU de Lorient Agglomération

Informations linéaires des cartes communales du Pays de Redon - Bretagne Sud (paysredon:info_lin_cc)

Informations linéaires des documents d'urbanisme des 9 communes du Pays de Redon - Bretagne Sud dotées d'une carte communale. Cette agrégation des données communales a été réalisée en suivant la version d'octobre 2014 du standard national CNIG de numérisation des cartes communales.

Informations linéaires des cartes communales de la Communauté de communes Bretagne romantique (bretagneromantique:info_lin_cc_ccbr)

Couche information linéaire des cartes communales de la Communauté de communes Bretagne romantique

Informations linéaires des POS (Plan d'Occupation des Sols) et PLU (Plan Local d'Urbanisme) du Pays de Redon - Bretagne Sud (paysredon:info_lin_plu)

Informations linéaires des documents d'urbanisme des 34 communes du Pays de Redon - Bretagne Sud dotées d'un POS ou d'un PLU. Cette agrégation des données communales a été réalisée en suivant la version d'octobre 2014 du standard national CNIG de numérisation des POS/PLU.

Informations ponctuels des POS/PLU de Lorient Agglomération (lorientagglo:info_pct)

Base de donnees Informations des POS et PLU de Lorient Agglomeration

Informations ponctuelles des cartes communales du Pays de Redon - Bretagne Sud (paysredon:info_pct_cc)

Informations ponctuelles des documents d'urbanisme des 9 communes du Pays de Redon - Bretagne Sud dotées d'une carte communale. Cette agrégation des données communales a été réalisée en suivant la version d'octobre 2014 du standard national CNIG de numérisation des cartes communales.

Informations ponctuelles des cartes communales de la Communauté de communes Bretagne romantique (bretagneromantique:info_pct_cc_ccbr)

Couche information ponctuelle des cartes communales de la Communauté de communes Bretagne romantique

Informations ponctuelles des POS (Plan d'Occupation des Sols) et PLU (Plan Local d'Urbanisme) du Pays de Redon - Bretagne Sud (paysredon:info_pct_plu)

Informations ponctuelles des documents d'urbanisme des 34 communes du Pays de Redon - Bretagne Sud dotées d'un POS ou d'un PLU. Cette agrégation des données communales a été réalisée en suivant la version d'octobre 2014 du standard national CNIG de numérisation des POS/PLU.

Informations surfaciques des POS/PLU de Lorient Agglomération (lorientagglo:info_surf)

Base de données Informations des POS et PLU de Lorient Agglomération

Informations surfaciques des cartes communales du Pays de Redon - Bretagne Sud (paysredon:info_surf_cc)

Informations surfaciques des documents d'urbanisme des 9 communes du Pays de Redon - Bretagne Sud dotées d'une carte communale. Cette agrégation des données communales a été réalisée en suivant la version d'octobre 2014 du standard national CNIG de numérisation des cartes communales.

Informations surfaciques des cartes communales de la Communauté de communes Bretagne romantique (bretagneromantique:info_surf_cc_ccbr)

Couche information surfaciques des cartes communales de la Communauté de communes Bretagne romantique.

Informations surfaciques des POS (Plan d'Occupation des Sols) et PLU (Plan Local d'Urbanisme) du Pays de Redon - Bretagne Sud (paysredon:info_surf_plu)

Informations surfaciques des documents d'urbanisme des 34 communes du Pays de Redon - Bretagne Sud dotées d'un POS ou d'un PLU. Cette agrégation des données communales a été réalisée en suivant la version d'octobre 2014 du standard national CNIG de numérisation des POS/PLU.

Schéma ingénierie-Pays St Malo-tracé -Grand Public (paysstmalo:infra_chem_gp_pays_saint_malo)

Le fichier a été produit dans le cadre de l’étude d’ingénierie relative au déploiement de la fibre optique, réalisée par le groupement d’entreprises SETICS-SOGETI Ingénierie pour le compte du Syndicat mixte du Pays de Saint-Malo d’avril 2012 à juillet 2013.

Schéma ingénierie-Pays St Malo-noeuds - Grand Public (paysstmalo:infra_noeud_gp_pays_saint_malo)

Le fichier a été produit dans le cadre de l’étude d’ingénierie relative au déploiement de la fibre optique, réalisée par le groupement d’entreprises SETICS-SOGETI Ingénierie pour le compte du Syndicat mixte du Pays de Saint-Malo d’avril 2012 à juillet 2013.

Éléments de fracture et d’obstacles à la circulation des espèces du SRCE de Bretagne (bretagneenvironnement:infrastructures_fragmentantes_SRCE)

Éléments de fracture et d’obstacles à la circulation des espèces (schéma régional de cohérence écologique de Bretagne)

Foyers fiscaux en 2008 (dreal_b:insee_foyers_fiscaux)

Ce fichier présente un extrait des données contenues dans les fiches chiffres clés sur la Bretagne des Foyers fiscaux et Impôts sur le revenu en 2008 mais aussi en 2007 et 2006

Population légale de 2009 (dreal_b:insee_pop_2009)

Les populations légales millésimées 2009 entrent en vigueur le 1er janvier 2012

Population légale en Bretagne 2012 (insee:insee_pop_2012)

Les populations légales millésimées 2012 entrent en vigueur le 1er janvier 2015.

Dénombrement de personnes 2009 - carroyage (dreal_b:insee_rfl09_laea200)

Données carroyées de population. Les données fournies portent uniquement sur un dénombrement de personnes au 31 décembre 2009 et proviennent d’une exploitation spécifique des fichiers fiscaux visant à attribuer à chaque ménage une position géographique précise.

Population recensement en 2008 (dreal_b:insee_rgp_pop)

Principales données du recensement de la population en 2008

Sports: installations sportives - Recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques (drjscs:installations_sportives)

Le recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques (RES) concerne, avec l’objectif affiché d’exhaustivité, tous les équipements, en service, publics ou privés, ouverts au public à titre gratuit ou payant. Installation sportive est un lieu caractérisé par une adresse, où sont implantés un ou plusieurs équipements sportifs, avec ou sans enceinte limitative.

Classement des communes du zonage B2 en Bretagne (geob_edit:instruction_duflot)

Hiérarchisation des communes classées en Zone B2 issu du zonage relatif à l’investissement locatif privé (les dispositifs dits « Robien » et « Borloo », « Scellier ») pour les logements situés dans les zones A, B1 et B2

Zones I et II fixant les périodes d'interdictions d'épandage de fertilisants de type II sur culture de maïs (dreal_b:interdiction_epandage_type2_sur_mais)

L'arrêté régional du 14 mars 2014 fixe des périodes renforcées d'interdiction d'épandage pour les effluents de type II ( lisier par exemple) sur les cultures de maïs.

Inventaire des cours d'eau du Couesnon - édition (ddtm35:inventaire_couesnon)

Inventaire des cours d'eau du Couesnon - couche visibilité restreinte à la DDTM 35 - couche en édition

Inventaire du Pays Centre Ouest Bretagne en vue d'une valorisation (drac:inventaire_pcob)

Inventaire archéologique du Pays Centre Ouest Bretagne en vue d'une valorisation issu de la carte archéologique nationale

Inventaire des cours d'eau Vilaine Amont - édition (ddtm35:inventaire_vilaine_amont)

Inventaire des cours d'eau Vilaine Amont - couche visibilité restreinte à la DDTM 35 - couche en édition

Orthophotographie infra-rouge du Finistère 2012 (photo:ir-29-2012)

Orthophotographie infra-rouge couleur réalisée sur le territoire du Finistère en 2012 dans le cadre d'un marché e-mégalis Bretagne et suivi techniquement par le pôle métier ortho29 de GéoBretagne.

Orthophotographie infra-rouge d'Ille et Vilaine (2011-2012) (photo:ir-35-2012)

Orthophotographie infra-rouge couleur réalisée sur le territoire d'Ille et Vilaine en 2011 et 2012 dans le cadre d'un marché e-mégalis Bretagne et suivi techniquement par le pôle métier ortho35 de GéoBretagne.

Orthophotographie infra-rouge d'Ille et Vilaine 2014 (photo:ir-35-2014)

Orthophotographie infra-rouge couleur réalisée sur le territoire d'Ille et Vilaine en 2014 dans le cadre d'un marché e-mégalis Bretagne et suivi techniquement par le pôle métier ortho35 de GéoBretagne.

Orthophotographie infra-rouge du Morbihan 2013 (photo:ir-56-2013)

Orthophotographie infra-rouge couleur réalisée sur le territoire du Morbihan en 2013 dans le cadre d'un marché e-mégalis Bretagne et suivi techniquement par le pôle métier ortho56 de GéoBretagne.

Contours IRIS® Bretagne 2015 (insee:iris_bretagne)

Coédition INSEE et IGN, Contours... IRIS® est un fond numérisé des Iris définis par l'INSEE pour les besoins des recensements sur l'ensemble des communes de plus de 10 000 habitants et la plupart des communes de 5 000 à 10 000 habitants.

Installations Terminales Embranchés (Bretagne et Pays de Loire) (rff:ite_rff)

Localisation des Installations Terminales Embranchés le long des lignes ferroviaires ou sur les sites de gares dans les régions Bretagne et Pays de la Loire avec plusieurs informations attachées : N° de lignes, valeur kilomètrique, nom de l'embranché, tonnages

Itinéraires de randonnées du Val d'Ille - Aubigné (ccvia:iti_rando_valdille_aubigne)

Couche des sentiers de randonnée d'intérêt communautaire sur le territoire du Val d'Ille - Aubigné. Cette couche intègre les sentiers et leurs variantes. Cette couche n'intègre pas les sentiers communaux et les sentiers de grande randonnée (GR).

Interruption de Terre Plein Central sur RN - DIR Ouest (dir_ouest:itpc_diro)

ITPC Interruption de terre-plein central sur RN gestion DIR Ouest

Inventaire des zones humides du SAGE Baie de Saint Brieuc (paysstbrieuc:izh_sage_bsb)

IZH_SAGE_BSB est la représentation numérique des inventaires communaux de zones humides sur le territoire du SAGE Baie de Saint-Brieuc. Il s’agit des zones humides au sens de la loi sur l’eau et de l’Article L 211-1 du Code de l’Environnement. L’identification de ces zones humides répond aux critères de l’arrêté du 24 juin 2008 modifié par l’arrêté du 1er octobre 2009. Elles sont visées par les dispositions de la rubrique 3.3.1.0 de l’article R 214-1 du code de l’environnement et par le règlement du SAGE qui en interdit la destruction.

Inventaires communaux des zones humides du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux Vilaine (iav:izh_sage_vilaine)

Il s'agit de l'état des connaissances des zones humides à l'échelle du bassin versant de la Vilaine.

Agences d'urbanisme en Bretagne (dreal_b:l_agences_urbanisme)

Les agences d'urbanisme sont nées avec la loi d’orientation foncière (LOF) de 1967. Créées sur la base du volontariat et sous statut associatif, elles sont essentiellement apparues dans les grandes agglomérations françaises.

Application de l’article L.302-5 du Code de la Construction et de l’Habitation en Bretagne (dreal_b:l_article_302_5_cch)

Depuis la loi n°2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social, les dispositions SRU et DALO sont fondues dans l’article L.302-5 du Code de la construction et de l’habitation. Cet article stipule que ces dispositions s’appliquent aux communes dont la population est au moins égale à 3 500 habitants (1 500 habitants en Île-de-France) qui sont comprises, au sens du recensement de la population, dans une agglomération ou un EPCI de plus de 50 000 habitants comprenant au moins une commune de plus de 15 000 habitants....

Territoires action baies Algues vertes en Bretagne : PLAV2 2017-2021 (draaf:l_baie_plav2_action_r53)

Après une année 2016 de transition, le plan de lutte contre les algues vertes 2017-2021 fait suite au premier plan gouvernemental 2010-2015 qu’il a vocation à prolonger et amplifier. Ce nouveau cycle de lutte contre les algues vertes est dit "PLAV 2". Il concerne des bassins versants dont les flux de nitrates doivent être réduits d'au moins 30% (disposition 10A-1) au titre du Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) Loire Bretagne 2016-2021 approuvé le 18/11/2015. Le contour hydrographique des 8 baies regroupant ces bassins versants est traduit en territoires "action" dans ce présent jeu de données. Ce jeu de données succède à celui toujours publié le 19/07/2010 lors du premier plan Algues vertes 2010-2015.

Baies Algues vertes en Bretagne : PLAV2 2017-2021 (draaf:l_baie_plav2_hydro_r53)

Après une année 2016 de transition, le plan de lutte contre les algues vertes 2017-2021 fait suite au premier plan gouvernemental 2010-2015 qu’il a vocation à prolonger et amplifier. Ce nouveau cycle de lutte contre les algues vertes est dit "PLAV 2". Il concerne des bassins versants dont les flux de nitrates doivent être réduits d'au moins 30% (disposition 10A-1) au titre du Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) Loire Bretagne 2016-2021 approuvé le 18/11/2015. Ces bassins versants sont agrégés en 8 baies Algues vertes dans ce présent jeu de données. Ils sont par ailleurs décrits dans la fiche intitulée : Bassins versants Algues vertes en Bretagne : PLAV2 2017-2021....

Breizh Foret Bois - saisie des projets (draaf:l_breizhforet_s_r53_saisie)

Breizh Foret Bois - table de saisie des projets. Breizh Forêt Bois est un programme financé dans le cadre du Plan de Développement Rural pour la Bretagne.

Territoires action bassins versants Algues vertes en Bretagne : PLAV2 2017-2021 (draaf:l_bv_plav2_action_r53)

Après une année 2016 de transition, le plan de lutte contre les algues vertes 2017-2021 fait suite au premier plan gouvernemental 2010-2015 qu’il a vocation à prolonger et amplifier. Ce nouveau cycle de lutte contre les algues vertes est dit "PLAV 2". Il concerne des bassins versants dont les flux de nitrates doivent être réduits d'au moins 30% (disposition 10A-1) au titre du Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) Loire Bretagne 2016-2021 approuvé le 18/11/2015.....

Bassins versants Algues vertes en Bretagne : PLAV2 2017-2021 (draaf:l_bv_plav2_hydro_r53)

Après une année 2016 de transition, le plan de lutte contre les algues vertes 2017-2021 fait suite au premier plan gouvernemental 2010-2015 qu’il a vocation à prolonger et amplifier. Ce nouveau cycle de lutte contre les algues vertes est dit "PLAV 2". Il concerne des bassins versants dont les flux de nitrates doivent être réduits d'au moins 30% (disposition 10A-1) au titre du Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) Loire Bretagne 2016-2021 approuvé le 18/11/2015.

Cartographie complète des cours d'eau réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine (ddtm35:l_carto_cours_eau_l_035)

Mise à disposition au 10 avril 2017 de la cartographie complète des cours d'eau des bassins hydrographiques suivants en Ille et Vilaine : Bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne, Couesnon, Vilaine en amont de Rennes, Oudon, Semnon, Chère, Aff. Il s’agit d’un état des connaissances actuelles des écoulements devant être considérés comme des cours d’eau au titre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015, qui donnera lieu à des mises à jour en tant que de besoin.

Cours d'eau du bassin de l'Aff, au titre de la police de l'eau (ddtm35:l_carto_cours_eau_l_aff)

Mise à disposition au 10 avril 2017 de la cartographie complète des cours d'eau du bassin de l'Aff. Il s’agit d’un état des connaissances actuelles des écoulements devant être considérés comme des cours d’eau au titre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015, qui donnera lieu à des mises à jour en tant que de besoin.

Cours d'eau des bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne, au titre de la police de l'eau (ddtm35:l_carto_cours_eau_l_bcrd)

Mise à disposition d’une cartographie des cours d'eau des bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne. Il s’agit d’un état des connaissances actuelles des écoulements devant être considérés comme des cours d’eau au titre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015, qui donnera lieu à des mises à jour en tant que de besoin.

Cours d'eau du bassin de la Chère, au titre de la police de l'eau (ddtm35:l_carto_cours_eau_l_chere)

Mise à disposition au 10 avril 2017 de la cartographie des cours d'eau du bassin de la Chère. Il s’agit d’un état des connaissances actuelles des écoulements devant être considérés comme des cours d’eau au titre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015, qui donnera lieu à des mises à jour en tant que de besoin.

Cours d'eau du bassin du Couesnon, au titre de la police de l'eau (ddtm35:l_carto_cours_eau_l_couesnon)

Mise à disposition au 10 avril 2017 de la cartographie des cours d'eau du bassin versant du Couesnon en Ille et Vilaine. Il s’agit d’un état des connaissances actuelles des écoulements devant être considérés comme des cours d’eau au titre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015, qui donnera lieu à des mises à jour en tant que de besoin.

Cours d'eau sur le bassin versant de l'Oudon, au titre de la police de l'eau (ddtm35:l_carto_cours_eau_l_oudon)

Mise à disposition au 10 avril 2017 de la cartographie complète des cours d'eau du bassin versant de l'Oudon en Ille et Vilaine. Il s’agit d’un état des connaissances actuelles des écoulements devant être considérés comme des cours d’eau au titre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015, qui donnera lieu à des mises à jour en tant que de besoin.

Cours d'eau sur le bassin versant du Semnon, au titre de la police de l'eau (ddtm35:l_carto_cours_eau_l_semnon)

Mise à disposition au 10 avril 2017 de la cartographie complète des cours d'eau du bassin versant du Semnon en Ille et Vilaine. Il s’agit d’un état des connaissances actuelles des écoulements devant être considérés comme des cours d’eau au titre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015, qui donnera lieu à des mises à jour en tant que de besoin.

Cours d'eau du bassin de la Vilaine en amont de Rennes, au titre de la police de l'eau (ddtm35:l_carto_cours_eau_l_vilaine_amont)

Mise à disposition au 10 avril 2017 de la cartographie complète des cours d'eau du bassin de la Vilaine en amont de Rennes en Ille et Vilaine. Il s’agit d’un état des connaissances actuelles des écoulements devant être considérés comme des cours d’eau au titre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015, qui donnera lieu à des mises à jour en tant que de besoin.

Cartes communales du 35 de 2009 (ddtm35:l_cc_s_2009_035_ddtm35)

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35)

Cartes communales du 35 de 2010 (ddtm35:l_cc_s_2010_035_ddtm35)

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35)

Cartes communales 2011 - 35 (ddtm35:l_cc_s_2011_035_ddtm35)

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35). Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG

Cartes communales 2012 - 35 (ddtm35:l_cc_s_2012_035_ddtm35)

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35). Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG

Cours d'eau bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) - Ille-et-Vilaine - Zone de carte progressive (ddtm35:l_ce_bcae_l_progressive_035)

Mise à disposition d’une couche des cours d'eau bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) en Ille et Vilaine. Les cours d'eau retenus dans le cadre des BCAE sont ceux figurant en trait plein et pointillé sur la dernière carte au 1 : 25 000 de l'IGN. La présente couche est une extraction de la couche départementale sur la zone couverte par la cartographie progressive des cours d'eau du département 35 sur les zones où la cartographie complète n'a pas pu être mise en oeuvre conformément à l'instruction gouvernementale du 3 juin 2015.

Cartographie progressive des cours d'eau réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine (ddtm35:l_ce_carte_progressive_l_35)

Mise à disposition d’une cartographie progressive des cours d'eau du département d'Ille-et-Vilaine sur les zones où la cartographie complète n'a pas pu être mise en oeuvre conformément à l'instruction gouvernementale du 3 juin 2015.

l_communes_2016 (dreal_b:l_communes_2016)

Création à compter du 1er janvier 2016 de nouvelles communes à partir de communes existantes. Le fichier a été créé en s'appuyant sur Wikipédia et sur différentes sources locales (presse, sites web municipaux), il ne s'agit donc pas d'un fichier officiel.

Communes littorales en Bretagne au titre de la loi (dreal_b:l_communes_littorales)

Communes définies par la loi littoral de 1986 complétées par le décret 2004-311

Délégataires de compétence sur les aides au logement en Bretagne (dreal_b:l_delegataires_competences)

La loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales permet à l’État de déléguer aux Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et aux conseils généraux qui le souhaitent la gestion des aides à la pierre.

Déplacements domicile-travail - département Ille et Vilaine (ddtm35:l_dplcts_dom_trav_l_035_2013)

Déplacements domicile-travail - département Ille et Vilaine (à partir de la base INSEE flux domicile-travail 2013)

Terrains à bâtir - statistiques sur les prix – EPTB (dreal_b:l_eptb)

Prix et surface moyens des terrains à batir et leurs évolutions. Données issues de la base de données EPTB

Etudes pré-opérationnelles en Bretagne (dreal_b:l_etudes_pre_operationnelles)

Les études pré-opérationnelles précisent les conditions de mise en place d’une opération programmée en détaillant : les problématiques, le périmètre à prendre en compte, les objectifs, la stratégie d’intervention, les actions à prévoir, les conditions de mise en oeuvre et les moyens à mobiliser.

Ilots déclarés à la PAC en 2015 et les surfaces en 28 groupes de cultures en Bretagne (draaf:l_ilot_28_groupes_r53_2015)

Ilots culturaux anonymisés du registre parcellaire graphique (RPG) déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune en Bretagne pour la campagne 2015. Les surfaces des cultures sont totalisées et ventilées en 28 groupes pour chaque ilot. Un identifiant non signifiant permet de retrouver les ilots d'une même exploitation....

Limite entre les cartographies complète et progressive réalisées au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine (ddtm35:l_limite_carte_progressive_s_035)

En réponse à l’instruction ministérielle du 3 juin 2015, la DDTM d'Ille-et-Vilaine propose : - la cartographie "complète" des cours d’eau réalisée dans les zones où l’on dispose d’une connaissance suffisante des écoulements ; - une cartographie "progressive" pour les zones où la cartographie complète des cours d’eau n’a pas pu être mise en œuvre dans l’immédiat, en raison de la connaissance insuffisante du territoire (affichage de l’ensemble des données disponibles sur les écoulements qui sont potentiellement des cours d’eau). La présente couche est la limite entre les zones de cartographie complète et les zones de cartographie progressive.

Logements locatifs sociaux (LLS) financés en Bretagne en 2012 (dreal_b:l_lls_r53)

Les logements locatifs aidés sont communément désignés par le prêt qui a contribué à leur financement ....

Contours des projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC) enjeu BIODIVERSITE en Bretagne en 2016 (draaf:l_paec2016_perim_biodiv_s_r53)

Contours des projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC) enjeu BIODIVERSITE pour lequel des mesures spécifiques sont ouvertes. Les territoires s'appuient sur les zones d'actions prioritaires (ZAP) BIODIVERSITE qui ont pour objectif la préservation et la restauration de la biodiversité avec : - la préservation et la gestion des milieux remarquables - la préservation et la gestion des zones humides - la préservation et la gestion du maillage bocager.

Contours des projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC) enjeu BIODIVERSITE en Bretagne en 2016 (draaf:l_paec2016_perim_captage_s_r53)

Contours des projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC) enjeu CAPTAGE pour lequel les mesures spécifiques des PAEC enjeu EAU sont complétées par celles portant sur la diminution des pollutions par les produits phytosanitaires dans les aires d'alimentation de captages concernées par cette problématique. Les territoires s'appuient sur les zones d'actions prioritaires (ZAP) EAU qui ont pour objectif la reconquête de la qualité de l'eau et des sols avec : - l'amélioration des performances environnementales des systèmes de productions pour limiter les risques de pollution des sols et des eaux - la préservation et la gestion des zones humides pour limiter les transferts de polluants vers les eaux - la préservation et la gestion du bocage pour limiter les transferts de polluants vers les eaux.

Contours des projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC) enjeu EAU en Bretagne en 2016 (draaf:l_paec2016_perim_eau_s_r53)

Contours des projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC) enjeu EAU pour lequel des mesures spécifiques sont ouvertes. Les territoires s'appuient sur les zones d'actions prioritaires (ZAP) EAU qui ont pour objectif la reconquête de la qualité de l'eau et des sols avec : - l'amélioration des performances environnementales des systèmes de productions pour limiter les risques de pollution des sols et des eaux - la préservation et la gestion des zones humides pour limiter les transferts de polluants vers les eaux - la préservation et la gestion du bocage pour limiter les transferts de polluants vers les eaux.

Contours des projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC) enjeu PHYTO en Bretagne en 2016 (draaf:l_paec2016_perim_phyto_s_r53)

Contours des projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC) enjeu PHYTO pour lequel les mesures spécifiques des PAEC enjeu EAU sont complétées par celles portant sur la diminution des pollutions par les produits phytosanitaires. Les territoires s'appuient sur les zones d'actions prioritaires (ZAP) EAU qui ont pour objectif la reconquête de la qualité de l'eau et des sols avec : - l'amélioration des performances environnementales des systèmes de productions pour limiter les risques de pollution des sols et des eaux - la préservation et la gestion des zones humides pour limiter les transferts de polluants vers les eaux - la préservation et la gestion du bocage pour limiter les transferts de polluants vers les eaux.

Contours des porteurs de projets des mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) en Bretagne en 2016 (draaf:l_paec2016_perim_porteur_s_r53)

Contours des projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC) enjeu CAPTAGE pour lequel les mesures spécifiques des PAEC enjeu EAU sont complétées par celles portant sur la diminution des pollutions par les produits phytosanitaires dans les aires d'alimentation de captages concernées par cette problématique. Les territoires s'appuient sur les zones d'actions prioritaires (ZAP) EAU qui ont pour objectif la reconquête de la qualité de l'eau et des sols avec : - l'amélioration des performances environnementales des systèmes de productions pour limiter les risques de pollution des sols et des eaux - la préservation et la gestion des zones humides pour limiter les transferts de polluants vers les eaux - la préservation et la gestion du bocage pour limiter les transferts de polluants vers les eaux.

Plans de développement de massifs forestiers PDM en Bretagne (draaf:l_pdm_s_r53)

Les PDM ont été définis dans le cadre du plan pluriannuel régional de développement forestier 2012-2016, zones prioritaires d'animation en faveur de la filière forêt bois.

Piscicultures en Bretagne (dreal_b:l_pisciculture_p_053)

Données extraites de SIC

Prêt locatif aidé d’intégration (PLAI) financé en Bretagne en 2012 (dreal_b:l_plai_r53)

Le Prêt locatif aidé d’intégration (PLAI) permet de financer les opérations (logements) destinées aux ménages cumulant des difficultés d’adaptation sociale et de faibles ressources.

Prêt locatif social (PLS) financé en Bretagne en 2012 (dreal_b:l_pls_r53)

Le PLS peut financer l'acquisition ou la construction de logements à usage locatif, ainsi que les travaux d'amélioration correspondants. Le PLS n'ouvre pas droit à une subvention de l'État Il permet de bénéficier de la TVA à taux réduit et d'une exonération de TFPB pendant 25 ans. Engagement des bailleurs par une convention APL, signée avec l'État.

Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (dreal_b:l_plui_r53)

Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) permet de mettre en cohérence les politiques sectorielles. Il définit les priorités d’aménagement du territoire de manière à concilier notamment les enjeux de construction de logement, de mobilité, de modération de la consommation d’espace, de développement des activités économiques, de qualité du cadre de vie. Il offre le choix d’intégrer,dans le projet d’aménagement du territoire, la politique de l’habitat (PLUi tenant lieu de PLH) et celle des transports et déplacements (PLUi tenant lieu de PDU).

Prêt locatif à usage social (PLUS) financé en Bretagne en 2012 (dreal_b:l_plus_r53)

Le prêt locatif à usage social (PLUS) permet de financer : - l'achat de terrain et la construction de logements neufs ; - l'acquisition et l’amélioration de logements anciens ; - la transformation de locaux divers, avec ou sans acquisition, en logements locatifs. ...

Potentialités foncières - Ille-et-Vilaine (35) - 2014 (ddtm35:l_pot_fonc_2014_s_035)

Les potentialités foncières sont issues du croisement des zonages des documents d'urbanisme et de la couche bâtiments du cadastre, pour l'année 2014.

Prêt social location accession (PSLA) financé en Bretagne en 2012 (dreal_b:l_psla_r53)

Le PSLA est un prêt conventionné consenti à des personnes morales (organismes HLM, promoteurs privés…) pour financer des opérations de construction ou d'acquisition de logements neufs après obtention d'un agrément préfectoral et signature d'une convention. Ces logements sont occupés à titre de résidence principale par des personnes dont les ressources sont inférieures, à la date de la signature du contrat préliminaire, ou à défaut, à la date de signature du contrat de location-accession, aux plafonds de ressources PTZ ( ancien dispositif).

Quartiers prioritaires de la politique de la ville en Bretagne (dreal_b:l_qpv_pnru)

Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 pour la métropole et par le décret n° 2014-1751 du 30 décembre 2014 pour les départements d’outre-mer, à Saint-Martin et en Polynésie française.

SLDF en Bretagne (draaf:l_sldf_s_r53)

Les stratégies locales de développement forestier (SLDF) sont des zones prioritaires d'animation en faveur de la filière forêt-bois, prévues au code forestier

Assemblage des PLU du 35 - 2008 COVADIS (ddtm35:l_taplu_s_2008_035)

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune et mis au format COVADIS

Assemblage des PLU du 35 - 2009 (ddtm35:l_taplu_s_2009_035)

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE)

Assemblage des PLU du 35 - 2010 (ddtm35:l_taplu_s_2010_035)

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE)

Assemblage des PLU du 35 - 2011 (ddtm35:l_taplu_s_2011_035)

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune et mis au format COVADIS

Assemblage des PLU du 35 - 2012 (ddtm35:l_taplu_s_2012_035)

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux zones numérisées. Manquent les communes de BAIS ; COMBOURG ; DINARD ; DOL DE BRETAGNE ; EPINIAC ; LONGAULNAY ; POCE LES BOIS ; SAINTE ANNE SUR VILAINE ; SAINT SULIAC ; SAINT SYMPHORIEN

Tension du marché de l'habitat en 2012 (dreal_b:l_tension_marche_habitat)

Synthèse de la tension du marché de l'immobilier à partir d'un indice composite

Zones de production et de protection de coquillages des Côtes d'Armor 2017 (ddtm22:l_zconchy_s_022)

Localisation des zones de production et de protection de coquillages des côtes d'Armor 2017

Zonage 1,2,3 en Bretagne (dreal_b:l_zonage_123)

Le zonage 1,2,3 « Arrêté du 17 mars 1978 modifié » Crée en 1978, ce zonage a été régulièrement révisé. Il est utilisé notamment pour les barèmes applicables aux aides au logement (AL et APL), ainsi que pour la fixation des plafonds de loyer des logements locatifs sociaux (PLUS et PLAI).

zonage ABC en Bretagne (dreal_b:l_zonage_abc)

révision du zonage B1 B2 (Scellier) applicable à compter du 1er octobre 2014

Zonages Scellier B1 et B2 – classement communes par zone (dreal_b:l_zonage_scellier_r53)

Le zonage « ABC » ou « Scellier » sert à déterminer les plafonds de loyer des mesures d’incitation à l’investissement locatif privé mais sert aussi de critère pour la programmation des logements locatifs sociaux.

Limite du secteur des marais de Dol de Bretagne et des polders du Mont Saint Michel (ddtm35:l_zone_marais_5padn_s_035)

Couche représentant la limite en Ille et Vilaine des marais et polders sur le territoire des SAGE Couesnon et Bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne. Cette couche est basée sur les dispositions de l’arrêté du Préfet de la Région Bretagne en date du 14 mars 2014 relatif au programme régional d’actions nitrates.

Affichage des labels sur carte VH (dir_ouest:labels_vh_diro)

Couche dédiée à l'ffichage des labels sur carte la carte mobile des Viabilités Hivernales

landsat Bretagne 15m (photo:landsat_bretagne)

image satellite Landsat Bretagne résolution 15m

landsat Europe 150m (photo:landsat_europe)

image satellite Landsat Europe résolution 150m

Lauréats ZDZG en décembre 2015 - Bretagne (bretagneenvironnement:laureats_ZDGZ_decembre2015)

Lauréats « Zéro déchet, zéro gaspillage » ZDZG en décembre 2015 en Bretagne

Liaisons vertes de la région lorientaise (audelor:liaisons_vertes_audelor)

LIDAR sur le Morbihan (alti:lidar56)

L'acquisition des levés topographiques Lidar a permis de générer un modèle numérique de terrain (MNT) altimétrique précis (réalisé par Mesuris/IMAO) le long des côtes du Morbihan.

Lignes ferroviaires et signalisation Bretagne et Pays de Loire (rff:ligne_ferroviaire_cantonnement_rff)

Représentation et découpage du réseau ferroviaire Bretagne et Pays de la Loire en fonction du type de signalisation associé.

Lignes ferroviaires - électrification Bretagne et Pays de Loire (rff:ligne_ferroviaire_electrification_rff)

Localisation des lignes ferroviaires dans les régions Bretagne et Pays de la Loire avec plusieurs informations attachées : Num de ligne, typologie sur les lignes électrifiées.

Lignes ferroviaires - Gabarit Bretagne et Pays de Loire (rff:ligne_ferroviaire_gabarit_rff)

Localisation des lignes ferroviaires dans les régions Bretagne et Pays de la Loire avec plusieurs informations attachées : Num de ligne, Gabarit. Type de trains pouvant circulé sur le réseau suivant son gabarit.

Lignes ferroviaires Bretagne et Pays de Loire (rff:ligne_ferroviaire_statut_rff)

Localisation des lignes ferroviaires dans les régions Bretagne et Pays de la Loire avec plusieurs informations attachées : Num de ligne, typologie sur le statut de la ligne (Exploitée, Neutralisée, Fermée, Déclassée)

Lignes ferroviaires et vitesse maximum Bretagne et Pays de Loire (rff:ligne_ferroviaire_vitesse_max_rff)

Représentation et découpage du réseau ferroviaire Bretagne et Pays de la Loire en fonction des vitesses maximum admissible.

Tracé de la ligne de bus jaune du réseau Auray Bus (aqta:ligne_jaune_AurayBus)

Le jeu de données contient le tracé de la ligne de bus jaune appartenant au réseau de transports collectifs Auray Bus. Il s'agit d'une ligne de transport à la demande.

Tracé de la ligne de bus rouge du réseau Auray Bus (aqta:ligne_rouge_AurayBus)

Le jeu de données contient le tracé de la ligne de bus rouge appartenant au réseau de transports collectifs Auray Bus. Il s'agit de la ligne principale du réseau.

Tracé de la ligne de bus Ti Bus (aqta:ligne_tibus)

Le jeu de données contient le tracé de la ligne de bus dénommée Ti Bus. Il s'agit d'une ligne de transport collectif gérée par Auray Quiberon Terre Atlantique (AQTA), et fonctionnant durant la saison estivale.

Réseau de transport intercommunal de Pontivy Communauté - MOOVI (pontivycommunaute:lignes_moovi_pontivy_communaute)

Le réseau MOOVI est un réseau de transport public sur le territoire de Pontivy Communauté. Les 7 lignes desservent 20 des 24 communes de Pontivy Communauté. Ces navettes sont disponibles les lundis, à raison d'un aller / retour le matin et un l'après-midi.

Lignes régulières interurbaines de transport de voyageurs du réseau Penn-ar-Bed du Finistère (cd29:lignes_pen_ar_bed_29)

Lignes régulières interurbaines de transport de voyageurs (lignes de car) du réseau Penn-ar-Bed gérées par le Conseil départemental du Finistère. Ce jeu de données contient les lignes de transport de voyageurs dites "régulières" car elles fonctionnent toute l'année y compris lors des vacances scolaires. L'exploitation du réseau Penn-ar-Bed est confiée à des transporteurs privés dans le cadre de la délégation de service public (DSP) pour l'exploitation du réseau Penn-ar-Bed pour la période du 1er septembre 2011 au 31 août 2018. Toutefois, les lignes régulières interurbaines de transport de voyageurs du réseau Penn-ar-Bed du Conseil départemental du Finistère sont amenées à évoluer régulièrement tout au long de la période de la DSP, selon les besoins, essentiellement à l'occasion des rentrées scolaires ou à l'entrée dans la période des vacances scolaires d'été.

Réseau de bus de Pontivy - PondiBUS (pontivycommunaute:lignes_pondibus_pontivy_communaute)

Le réseau PondiBUS est un réseau de transport public sur la commune de Pontivy. Les 6 lignes desservent les principaux quartiers de la ville.

Linéaires de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine de Paimpol (paimpolgoelo:lineaire_avap_paimpol)

Données sur les linéaires qui se trouvent à l'intérieur des secteurs de l'AVAP. Chaque ligne a une typologie précise. C'est une couche linéaire.

Linéaire bocager sur le Pays d'Auray (paysauray:lineaire_bocager_pays_auray)

recensement et localisation des haies sur l'ensemble des 28 communes membres du Syndicat mixte du Pays d'Auray, d'après une méthode construite par le Syndicat de bassin versant du Loc'h et du Sal dans le cadre du programme Breizh Bocage.

MNT terrestre (Litto 3D) (alti:litto3d)

Litto3D® est un modèle numérique altimétrique précis continu terre-mer réalisé en commun par le SHOM et l'IGN. Cette couche contient la partie terrestre du produit Litto3D®, la partie maritime n’ayant pas été acquise à ce jour. Son acquisition sur la Bretagne a été cofinancée par l’IGN, l'Europe (Feder), l’Etat, le Conseil régional de Bretagne, les Conseils généraux du Finistère et des Côtes-d’Armor. Elle est constituée de données topographiques couvrant la frange littorale de 3 des 4 départements bretons : Ille-et-Vilaine, Côtes-d’Armor et Finistère. Elles ont été acquises en 2011 par laser aéroporté par l’IGN dans le cadre du programme national Litto3D©. L’extension des données est définie par les deux critères suivants (spécifications techniques de Litto 3D© sur sa partie terrestre): - cotes topographiques inférieures à 10m IGN 69 ; - bande de 2km minimum en arrière du trait de cote. Les données sont propriété de l’IGN. Une convention signée de l’IGN et des cofinanceurs encadre l’utilisation des données. Ces données sont diffusées sous licence libre: licence Etalab (http://www.etalab.gouv.fr/pages/Licence_ouverte_Open_l icence-5899923.html).

livraison_ocs_ge_56_zone1_couverture (tmp:livraison_ocs_ge_56_zone1_couverture)

livraison_ocs_ge_56_zone1_usage (tmp:livraison_ocs_ge_56_zone1_usage)

Localisation des déchèteries et des aires de déchets verts en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:localisation_decheteries_aires_dechets_verts_2014)

Localisation des déchèteries et des aires de déchets verts en 2014 en Bretagne

Donnée sur les évènements de la mobilité en Bretagne (dreal_b:localisation_evenement)

localisation d'évènements de la mobilité sur deux échelles: à l'échelle d'une ville et à l'échelle intercommunale. La donnée contient un fond de carte des départements bretons, une couche avec les mobilités intercommunales (avec les objectifs et les résultats obtenus). Ainsi qu'une couche avec les mobilités locales (avec les objectifs et résultats obtenus).

Réserve Man and Biosphère (PNRA) (pnra:mab_pnra)

Mairies des communes membres d'Auray Quiberon Terre Atlantique (aqta:mairie_AQTA)

Le jeu de données contient la localisation des mairies des communes membres d'Auray Quiberon Terre Atlantique (AQTA).

Réseau d'Evaluation des Habitats et Réseau d'Observation des Milieux (échelle Masse d'eau) Bassin Loire Bretagne (onema:me_reh_rom)

Aggrégation des données ROM et REH à l'échelle masse d'eau dans le cadre de l'état des lieux 2004 (démarche DCE)...

Métadonnées du catalogue GéoBretagne (geobretagne:metadatas)

Métadonnées de données publiquement accessibles dans le catalogue GéoBretagne. La superposition des emprises permet d'étudier les dynamiques de partage de données en Bretagne.

Modèle numérique de surface d'Ille et Vilaine précision 2m (alti:mns-2m-35)

Modèle numérique de surface (MNS) réalisé sur le territoire d'Ille-et-Vilaine en 2014 dans le cadre d'un marché Mégalis Bretagne et suivi techniquement par le pôle métier ortho35 de GéoBretagne.

Modèle numérique de surface d'Ille et Vilaine précision 5m (alti:mns-5m-35)

Modèle numérique de surface (MNS) réalisé sur le territoire d'Ille-et-Vilaine en 2014 dans le cadre d'un marché Mégalis Bretagne et suivi techniquement par le pôle métier ortho35 de GéoBretagne.

mnt-5m-shade (alti:mnt-5m-shade)

MNT 20m avec ouvrages Bretagne (alti:mnt20ao)

Modèle Numérique de Terrain au pas 20m, précision altimétrique 1m en zone urbaine, 2m zones rurales découvertes, 4m zones rurales couvertes. Précision planimétrique 2,5m. Spécifications sur http://geobretagne.fr/ rubrique pôle métier ortho.

MNT 20m sans ouvrages Bretagne (alti:mnt20so)

Modèle Numérique de Terrain au pas 20m, précision altimétrique 1m en zone urbaine, 2m zones rurales découvertes, 4m zones rurales couvertes. Précision planimétrique 2,5m. Spécifications sur http://geobretagne.fr/ rubrique pôle métier ortho.

MNT 5m avec ouvrages Bretagne (alti:mnt5ao)

Modèle Numérique de Terrain avec ouvrages au pas 5m, précision altimétrique 1m en zone urbaine, 2m zones rurales découvertes, 4m zones rurales couvertes. Précision planimétrique 2,5m. Spécifications sur http://geobretagne.fr/ rubrique pôle métier ortho.

MNT 5m sans ouvrages Bretagne (alti:mnt5so)

Modèle Numérique de Terrain sans ouvrages au pas 5m, précision altimétrique 1m en zone urbaine, 2m zones rurales découvertes, 4m zones rurales couvertes. Précision planimétrique 2,5m. Spécifications sur http://geobretagne.fr/ rubrique pôle métier ortho.

MNT 5m carte des pentes (alti:mnt5so-slope)

Carte des pentes issue du Modèle Numérique de Terrain au pas 5m, précision planimétrique : 2,5m / précision altimétrique : 80 cm. Précision planimétrique 2,5m. Spécifications sur http://geobretagne.fr/ rubrique pôle métier ortho. Les traitements ont été effectués avec GDAL et la commande gdaldem.

mobile_bre_laea_10km (arcep:mobile_bre_laea_10km)

Donnée sur la mobilité par pays en Bretagne (dreal_b:mobilite_pays)

ocalisation d'évènements de la mobilité sur deux échelles: à l'échelle d'une ville et à l'échelle intercommunale. La donnée contient un fond de carte des départements bretons, une couche avec les mobilités intercommunales (avec les objectifs et les résultats obtenus). Ainsi qu'une couche avec les mobilités locales (avec les objectifs et résultats obtenus).

Modes de traitement des ordures ménagères résiduelles en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:mode_traitement_OMR_2014)

Modes de traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR) en 2014 Bretagne

Point Moderato (29) (sdis29:moderato_sdis29)

Implantation des sites d'observation de la zone d'intervention pour le personnel assurant les liaisons radio (Moderato) lors des interventions de sauvetage nautique

Zone de mouillage groupé - zone de défense ouest (surfacique) (zoneouest:mouillagegroupe_zdo)

Représentation des mouillages groupés sous forme surfacique pour les départements 22, 44 et 85

Zone de mouillage individuel - Manche (ponctuel) (zoneouest:mouillageindiv_pct_zdo)

Représentation des mouillages individuels sous forme ponctuelle pour le département 50

Zone de mouillage individuel - Loire Atlantique (surfacique) (zoneouest:mouillageindiv_zdo)

Représentation des mouillages individuels sous forme surfacique pour le département 44 pour le compte de la zone de défense ouest

Mouillages collectifs DPM (dreal_b:mouillages_collectifs)

Mouillages collectifs DPM

Murs de soutènement sur RN - DIR Ouest (dir_ouest:murs_diro)

Géolocalisation et données associées des ouvrages d'arts du réseau DIR Ouest, catégorie murs

Musées en 2007 (dreal_b:musee)

Bases de données réalisées par la DRAC en 2007

Contrats urbains de cohésion sociale (Cucs) en Bretagne (dreal_b:n_cucs)

Le contrat urbain de cohésion sociale est un contrat passé entre l’Etat et les collectivités territoriales qui engage chacun des partenaires à mettre en œuvre des actions concertées pour améliorer la vie quotidienne des habitants dans les quartiers connaissant des difficultés (chômage, violence, logement...).

Parcelles drainées ayant bénéficiées de subventions (22) (ddtm22:n_drainage_parcelle_aide_s_022)

Inventaire des parcelles drainées ayant bénéficiés de subventions (Etat, Région et Conseil Général)

Eoliennes en Bretagne (dreal_b:n_mat_eolien_p_r53)

Mats éoliens en Bretagne Les éoliennes et les parcs éoliens font l'objet d'un même permis de construire

n_mat_eolien_p_r53_w (eolien_bretagne:n_mat_eolien_p_r53_w)

OPAH en cours (dreal_b:n_opah)

Opérations programmées de l'habitat en cours cadre d’action privilégié des collectivités territoriales pour traiter, en partenariat avec l’Agence nationale pour l'habitat (Anah) et d’autres co-financeurs, les problématiques liées à l’habitat privé sur un territoire urbain ou rural

OPAH en projet (dreal_b:n_opah_projet)

Opérations programmées de l'habitat en projet cadre d’action privilégié des collectivités territoriales pour traiter, en partenariat avec l’Agence nationale pour l'habitat (Anah) et d’autres co-financeurs, les problématiques liées à l’habitat privé sur un territoire urbain ou rural

Parcs éoliens en Bretagne (dreal_b:n_parc_eolien_s_r53)

Les parcs éoliens ou fermes éoliennes (polygone "englobant" autour des éoliennes) font parties d'un lot de données qui compte également les éoliennes

n_parc_eolien_s_r53_w (eolien_bretagne:n_parc_eolien_s_r53_w)

Pays en Bretagne (dreal_b:n_pays)

Limites administratives des Pays en Bretagne et en partie sur la Loire Atlantique

n_pc_eolien_r53_w (eolien_bretagne:n_pc_eolien_r53_w)

PIG en Bretagne (dreal_b:n_pig)

Programme d'Intérêt Général sont des opérations programmées qui forment le cadre d’action privilégié des collectivités territoriales pour traiter, en partenariat avec l’Agence nationale pour l'habitat (Anah) et d’autres co-financeurs, les problématiques liées à l’habitat privé sur un territoire urbain ou rural.

PLH Etat d'avancement en Bretagne (dreal_b:n_plh_zsup_r53)

Programme Local de l'Habitat Document stratégique de programmation des politiques locales de l'habitat

Etat avancement des documents d'urbanisme en Bretagne (dreal_b:n_procedure_urba)

Le plan local d’urbanisme est le principal document de planification à l’échelle communale ou dans certains cas intercommunale. Il a été créé par la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000, non seulement pour se substituer au plan d’occupation des sols (POS) en matière de fixation des règles d’utilisation du sol, mais plus largement pour instituer l’établissement d’un projet de territoire dans un document stratégique local. Le PLU couvre généralement l’intégralité du territoire communal ou intercommunal.

SCOT en Bretagne (dreal_b:n_scot)

Schémas de COhérence Territoriale sont des documents de planification à long terme, dont l’objectif est de fixer les objectifs du développement durable d’un territoire inter-communal.

Schéma Régional Eolien en Bretagne - Zone favorable (dreal_b:n_sre_eolien_s_r53)

Schéma régional éolien de Bretagne approuvé le 28/09/2012 par le Préfet de la région Bretagne. L’article 90 de la loi Grenelle 2 a instauré l’obligation d’élaborer dans chaque région un schéma régional éolien (SRE) définissant les parties du territoire favorables au développement de l’énergie éolienne. Ce schéma régional éolien constitue un volet du schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie (SRCAE). L'élaboration du SRE résulte d'un travail de recensement et de cartographie des différents enjeux environnementaux et techniques permettant de définir les zones favorables pour le développement de l'éolien. Vu les caractéristiques du territoire régional et afin de tenir compte de la diversité des situations rencontrées en Bretagne, il est considéré que l’ensemble de la région a vocation à constituer une zone favorable pour le développement de l’éolien à l’exception des zones relevant de contraintes rédhibitoires majeures à l’échelle régionale.

Unités urbaines par commune en Bretagne (dreal_b:n_unite_urbaine_com)

La présente couche à pour objet l'appartenance de des communes à une unité urbaine

Unités urbaines en Bretagne (dreal_b:n_unites_urbaines)

L'unité urbaine est un ensemble de communes ou parfois une commune qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où aucune habitation n'est séparée de la plus proche de plus de 200 mètres.

Zone de Développement Eolien 2012 (dreal_b:n_zde_eolien_s_r53)

Les ZDE sont définies en fonction de leur potentiel éolien, possibilité de raccordement aus réseaux électriques et la protection du paysage, des monuments historiques et des sites remarquables et historiques.

zones de revitalisation rurale (dreal_b:n_zrr)

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales.

Zones urbaines sensibles (dreal_b:n_zus)

Les zones urbaines sensibles (ZUS) sont des territoires infra-urbains définis par les pouvoirs publics pour être la cible prioritaire de la politique de la ville, en fonction des considérations locales liées aux difficultés que connaissent les habitants de ces territoires.

Natura 2000 dans le PNRA (pnra:natura2000_pnra)

Nature ordinaire paysage (PNRA) (pnra:nature_ordinaire_paysage_pnra)

Nature ordinaire (PNRA) (pnra:nature_ordinaire_pnra)

Nature de l'estran - Seine-Maritime, Eure et Calvados - OBSOLETE (zoneouest:naturestran_normandie)

Donnée OBSOLETE sera supprimée le 01/09/2017 Représentation de la nature de l'estran en Seine-Maritime, dans l'Eure (estuaire de la Seine) et dans le Calvados.

Nature du trait de côte - Seine Maritime - OBSOLETE (zoneouest:naturetraitcote_076)

Donnée OBSOLETE sera supprimée le 01/09/2017 Représentation de la nature du trait de côte sur le littoral de Seine-Maritime.

Obstacles perpendiculaires au cours d’eau du SRCE de Bretagne (bretagneenvironnement:obstacles_ROE_cours_eau_SRCE)

Obstacles perpendiculaires aux cours d’eau du schéma régional de cohérence écologique de Bretagne

Occupation du Sol sur le Littoral breton (dreal_b:occ_sol_littoral)

Occupation du sol du litoral breton d'après l'Ortho littorale et suivant la nomenclature de l'IPLI 1977

Occupation des sols sur le Pays d'Auray en 1999 (paysauray:occupation_sol_pays_auray_1999)

Représentation et classification de l'occupation du sol en 1999 d'après une interprétation manuelle de photos aériennes. classification en 3 niveaux (32 catégories au niveau le plus détaillé) adaptée...

Occupation des sols sur le Pays d'Auray (paysauray:occupation_sol_pays_auray_1999_2004_2009)

Représentation et classification de l'occupation du sol d'après une interprétation manuelle de photos aériennes. classification en 3 niveaux (32 catégories au niveau le plus détaillé) adaptée de l'Inventaire Permanent du Littoral et de Corine Land Cover, mais propre au territoire du Pays d'Auray

Occupation des sols sur le Pays d'Auray en 2004 (paysauray:occupation_sol_pays_auray_2004)

Représentation et classification de l'occupation du sol en 2004 d'après une interprétation manuelle de photos aériennes. classification en 3 niveaux (32 catégories au niveau le plus détaillé) adaptée de l'Inventaire Permanent du Littoral et de Corine Land Cover, mais propre au territoire du Pays d'Auray

Occupation des sols sur le Pays d'Auray en 2009 (paysauray:occupation_sol_pays_auray_2009)

Représentation et classification de l'occupation du sol en 2009 d'après une interprétation manuelle de photos aériennes. classification en 3 niveaux (32 catégories au niveau le plus détaillé) adaptée de l'Inventaire Permanent du Littoral et de Corine Land Cover, mais propre au territoire du Pays d'Auray

Occupation du sol du Morbihan - couverture (tmp:ocs56_couverture)

L'occupation du sol grande échelle (OCS 56) du département du Morbihan, réalisée par photo-interprétation d'ortho-photos aériennes de l'année 2013, représente la couverture du sol et de son usage à l'échelle cartographique 1:2000. Projet partenarial réalisé dans le cadre d'un marché Mégalis Bretagne et suivi par le pôle métier ortho56 de GéoBretagne.

Occupation du sol du Morbihan - usage (tmp:ocs56_usage)

L'occupation du sol grande échelle (OCS 56) du département du Morbihan, réalisée par photo-interprétation d'ortho-photos aériennes de l'année 2013, représente la couverture du sol et de son usage à l'échelle cartographique 1:2000. Projet partenarial réalisé dans le cadre d'un marché Mégalis Bretagne et suivi par le pôle métier ortho56 de GéoBretagne.

Offices de tourisme de Bretagne (otb:office_tourisme_bretagne)

Localisation des offices de tourisme en Bretagne

Oiseaux plongeurs zone ouest - OBSOLETE (zoneouest:oiseauplongeur_n)

Données OBSOLETE sera supprimée le 01/09/2017 Cette couches représente les observations d'oiseaux plongeurs par transects

Opérations archéologiques préventives et programmées en Bretagne (drac:operations_archeologiques)

« Données extraites de la carte archéologique, établie par le service régional de l'archéologie de la DRAC. Une opération archéologique peut être une fouille, un sondage ou un relevé. Le service régional de l'archéologie détient les rapports et des références documentaires concernant toutes les opérations. Données à jour au 10/02/2017

ora_3g (arcep:ora_3g)

Orthophotographie 22 (2012) (photo:ortho-22)

Orthophotographie réalisée sur le territoire des Côtes d'Armor en 2012 dans le cadre d'un marché e-mégalis Bretagne et suivi techniquement par le pôle métier ortho22 de GéoBretagne.

Orthophotographie 29 (2012) (photo:ortho-29)

Orthophotographie réalisée sur le territoire du Finistère en 2012 dans le cadre d'un marché e-mégalis Bretagne et suivi techniquement par le pôle métier ortho29 de GéoBretagne. Caractéristiques techniques : Résolution : 20 cm Précision : 40 cm (sauf sur l'emprise de Brest Métropole où elle sera de 10 cm) La prise de vue a été réalisée en été 2012.

Orthophotographie d'Ille et Vilaine 2014 (photo:ortho-35)

Orthophotographie réalisée sur le territoire d'Ille et Vilaine en 2014 dans le cadre d'un marché e-mégalis Bretagne et suivi techniquement par le pôle métier ortho35 de GéoBretagne.

Orthophotographie d'Ille et Vilaine 2014 (photo:ortho-35-2014)

Orthophotographie réalisée sur le territoire d'Ille et Vilaine en 2014 dans le cadre d'un marché e-mégalis Bretagne et suivi techniquement par le pôle métier ortho35 de GéoBretagne.

Orthophotographie du Morbihan 2013 (photo:ortho-56)

Orthophotographie réalisée sur le territoire du Morbihan en 2013 dans le cadre d'un marché e-mégalis Bretagne et suivi techniquement par le pôle métier ortho56 de GéoBretagne. Caractéristiques techniques : Résolution : 20 cm Précision : 40 cm Sur les agglomération de Vannes et Lorient, une prise de vue à 10 cm a aussi été réalisée. La prise de vue a été réalisée en 2013.

Orthophotographie du Morbihan 2010 (photo:ortho-56-2010)

Orthophotographie réalisée sur le territoire du Morbihan en 2010 dans le cadre d'un marché e-mégalis Bretagne et suivi techniquement par le pôle métier ortho56 de GéoBretagne.

Orthophotographie du Morbihan 2013 (photo:ortho-56-2013)

Orthophotographie réalisée sur le territoire du Morbihan en 2013 dans le cadre d'un marché e-mégalis Bretagne et suivi techniquement par le pôle métier ortho56 de GéoBretagne.

Réseau modes de déplacement actifs extraits d'OpenStreetMap (osm:osm_modes_actifs)

Réseau issu OpenStreetMap et décrit comme étant adapté aux modes de déplacement actifs, soit : pistes et bandes cyclables, cheminements partagés piétons et vélos, cheminements piétons seuls, zones basse vitesse. Donnée en cours de constitution.

Routes du Pays d'Aubigné issues d'Open Street Map (paysaubigne:pa_routes)

Routes du Pays d'Aubigné issues d'Open Street Map et traitées avec Geokettle

Point d' Activité et d' intérêt Administratif et militaire - zone de défense ouest - OBSOLETE (zoneouest:paiadministratifmilitaire_076)

Donnée OBSOLETE sera supprimée le 01/09/2017 Représentation des hôtels de département et de région, des casernes de pompiers, des enceintes militaires, des postes ou hôtels de police, des gendarmerie et commissariat et des mairie.

Point d' Activité et d' intérêt Culture et Loisir - zone de défense ouest - OBSOLETE (zoneouest:paicultureloisir_076)

Donnée OBSOLETE sera supprimée le 01/09/2017 Représentation des villages de vacances et des parkings.

Point d'Activité et d' intérêt Gestion de l' eau - zone de défense ouest - OBSOLETE (zoneouest:paigestioneau_076)

Donnée OBSOLETE sera supprimée le 01/09/2017 Représentation des stations de pompages sur la zone de défense ouest.

Point d'Activité et d'intérêt Santé - zone de défense ouest - OBSOLETE (zoneouest:paisante_076)

Donnée OBSOLETE sera supprimée le 01/09/2017 Représentation des hôpitaux sur la zone de défense ouest.

Point d' Activité et d' intérêt Sport - zone de défense ouest - OBSOLETE (zoneouest:paisport_076)

Donnée OBSOLETE sera supprimée le 01/09/2017 Représentation des golfs, stades et hippodromes.

Point d' Activité et d' intérêt Transport - zone de défense ouest - OBSOLETE (zoneouest:paitransport_076)

Donnée OBSOLETE sera supprimée le 01/09/2017 Représentation des parkings, héliport, aérodromes, aires de repos, aires de services, et les différentes gares

Panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération sur les routes départementales en Ille-et-Vilaine (cd35:panneaux_agglo_35)

Localisation des panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération sur les routes départementales en Ille-et-Vilaine. Cette localisation permet de visualiser les routes départementales hors agglomération, données nécessaires à la coordination des travaux prévue par l'article L131.7 du code de la voirie routière.

Panorama à restaurer (PNRA) (pnra:panorama_a_restaurer_pnra)

Panorama (PNRA) (pnra:panorama_pnra)

Parc d'Activités communautaire - Vitré Communauté (vitrecommunaute:parc_act_communautaire_vitre_communaute)

Ensemble des Parcs d'Activités Communautaires gérés par la communauté d'Agglomération de Vitré Communauté.

Parcelle communautaire - Vitré Communauté (vitrecommunaute:parcelle_communautaire_vitre_communaute)

Ensemble des parcelles cadastrales appartenant à la communauté d'Agglomération de Vitré Communauté.

Passages à niveaux (Bretagne et Pays de Loire) (rff:passage_niv_rff)

Localisation des passages à niveau dans les régions Bretagne et Pays de la Loire avec plusieurs informations attachées : numéro, typologie technique...

Poste d'Appels d'Urgence sur RN - DIR Ouest (dir_ouest:pau_diro)

Poste d'Appels d'Urgence sur RN gestion DIR Ouest

Localisation des points d'apports volontaires de Lorient Agglomération (lorientagglo:pav)

Il existe de très nombreux points de collectes ou vous déposez les papiers (journaux, magazines, revues, courriers et enveloppes), le verre et les vêtements.

Points d'apport volontaire d'Auray Quiberon Terre Atlantique (aqta:pav)

Le jeu de données contient la localisation des points d'apport volontaire déployés sur le territoire d'Auray Quiberon Terre Atlantique (AQTA).

Paysage caractère (PNRA) (pnra:paysage_caractere_pnra)

Paysage - Patrimoine: sites classés et inscrits - zone défense ouest (zoneouest:paysage_patrimoine_zdo)

Union des sites classés et inscrits collectés auprès des DREAL.

Paysage remarquable (PNRA) (pnra:paysage_remarquable_pnra)

Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) du Finistère (cd29:pdipr_29)

Représentation des itinéraires de grande randonnée, de petite randonnée, des anciennes voies ferrées, du canal de Nantes à Brest. L'objectif étant notamment de favoriser une politique qualitative de développement de la randonnée.

Réseau de sentiers inscrits au PDIPR d'Ille-et-Vilaine (cd35:pdipr_35)

Couche de lignes représentant le réseau de sentiers inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) en Ille-et-Vilaine. Dans ce département, cela concerne les pratiques pédestres et équestres.

Plan de développement de massifs en Bretagne (crpf:pdm_crpf)

Les PDM s'adressent à tous les propriétaires des zones ayant une surface forestière modeste rendant les interventions sylvicoles individuelles peu attractives, tant pour les coupes de bois trop limitées pour les exploitants que pour les travaux à réaliser par entreprise

Zone de pêche à pied professionnelle - Côtes d'Armor (zoneouest:pechepiedpro_zdo)

Localisation des zones de pêche à pied professionnelle dans les Côtes d'Armor

Zone de pêche à pied récréative - Vendée (zoneouest:pechepiedrecre_zdo)

Localisation des zones de pêche à pied récréatives en Vendée

Périmètres de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine de Paimpol (paimpolgoelo:perim_avap_paimpol)

Données sur les périmètres de l'AVAP de Paimpol. Ils sont au nombre de 4 et ils regroupent un ou plusieurs secteurs de l'AVAP. C'est une couche surfacique. La couche de référence utilisée a été celle du cadastre parcellaire produite par la DGI.

Périmètre d'intervention du CELRL (dreal_b:perimetre_intervention)

Périmètres d’intervention du Conservatoire des Espaces du Littoral et des Rivages Lacustres

Périmètres informatifs Haute Cornouaille (hautecornouaille:perimetre_plu_cc_haute_cornouaille)

Périmètres informatifs des documents d'urbanisme de Haute Cornouaille : 3 PLU et 5 CC. PLU : Châteauneuf-du-Faou, Coray et Spézet. Cartes Communales : Collorec, Landeleau, Leuhan, Plonévez-du-Faou et Trégourez. 3 communes sans document d'urbanisme : Laz, Saint-Goazec et Saint-Thois.

Périmètres informatifs des documents d'urbanisme du Pays Fouesnantais (paysfouesnantais:perimetre_plu_cc_pays_fouesnantais)

Périmètres informatifs des documents d'urbanisme du Pays Fouesnantais. Communes concernées: Bénodet, Clohars-Fouesnant, La Forêt Fouesnant, Fouesnant, Guesnac'h, Pleuven, Saint-Evarzec

Territoire du Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan (pnrgm:perimetre_pnrgm)

Emprise du territoire classé Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan. Ce polygone englobe tout ou partie des 30 communes adhérentes à la Charte du PNRGM et au Syndicat Mixte de Gestion.

périmetre du Sage Golfe du Morbihan et Ria d'Etel (smls:perimetre_sagegmre)

périmètre du Sage GMRE

Structures Petite Enfance sur le territoire d'Auray Quiberon Terre Atlantique (aqta:petite_enfance)

Le jeu de données contient la localisation des structures de la Petite enfance sur le territoire d'Auray Quiberon Terre Atlantique (AQTA. Le recensment concerne à la fois les structures multi-accueil, les relais parents-assistants maternels (RPAM) et les lieux accueil enfants-parents (LAEP).

Pisciculture - zone de défense ouest - OBSOLETE (zoneouest:pisciculture_normandie)

Donnée OBSOLETE sera supprimée le 01/09/2017 Représentation des parcs piscicole sur la zone de défense ouest.

Piscicultures - Normandie (zoneouest:pisciculture_zdo)

Représentation des parcs piscicoles sur la Normandie pour la zone de défense ouest.

Plages - Occupation du Sol sur le Littoral breton (dreal_b:plage_occ_sol_lit)

Plages - extrait de la base Occupation du Sol sur le Littoral breton

Grands ensembles paysagers du PNR Armorique (pnra:plan_parc_pnra)

Habillages linéaires du PLU de Pleurtuit (emeraude:pleurtuit_habillage_lin)

Éléments d'écriture en rapport avec une disposition réglementaire ou des éléments géométriques indicatifs, habillant les documents graphiques du document d'urbanisme en vue de leur édition. Attention, les habillages sont décomposés en trois couches : ponctuels, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Habillages textes du PLU de Pleurtuit (emeraude:pleurtuit_habillage_txt)

Éléments d'écriture en rapport avec une disposition réglementaire ou des éléments géométriques indicatifs, habillant les documents graphiques du document d'urbanisme en vue de leur édition. Attention, les habillages sont décomposés en trois couches : ponctuels, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Informations linéaires du PLU de Pleurtuit (emeraude:pleurtuit_info_lin)

Données ayant deux classes d'objets : - celles définies par les articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme; - celles reportées volontairement sur les documents graphiques à titre d'information par la commune. Attention, les informations sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Informations ponctuelles du PLU de Pleurtuit (emeraude:pleurtuit_info_pct)

Données ayant deux classes d'objets : - celles définies par les articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme; - celles reportées volontairement sur les documents graphiques à titre d'information par la commune. Attention, les informations sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Informations surfaciques du PLU de Pleurtuit (emeraude:pleurtuit_info_surf)

Données ayant deux classes d'objets : - celles définies par les articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme; - celles reportées volontairement sur les documents graphiques à titre d'information par la commune. Attention, les informations sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Prescriptions linéaires du PLU de Pleurtuit (emeraude:pleurtuit_prescription_lin)

Données, définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme, qui exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Attention, les prescriptions sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Prescriptions ponctuelles du PLU de Pleurtuit (emeraude:pleurtuit_prescription_pct)

Données, définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme, qui exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Attention, les prescriptions sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Prescriptions surfaciques du PLU de Pleurtuit (emeraude:pleurtuit_prescription_surf)

Données, définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme, qui exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Attention, les prescriptions sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Zonages du PLU de Pleurtuit (emeraude:pleurtuit_zone_urba)

Données comprenant les zonages des documents d'urbanisme de la commune de Pleurtuit. Le Code de l'urbanisme définit quatre grands types de zones (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces quatre rubriques générales se déclinent en catégories de zones détaillées se trouvant sur le document papier approuvé. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

plu_c_psc_p (paysaubigne:plu_c_psc_p)

Prescription Surfacique (paysaubigne:plu_c_psc_s)

Zonage agrégé des PLU du Pays d'Aubigné (paysaubigne:plu_c_zone)

Zonage agrégé des PLU du Pays d'Aubigné md absente - couche dépubliée

Pluviométrie - Valeurs 10 derniers jours du réseau pluviométrique de la DREAL Bretagne (dreal_b:pluviometrie_horaire_historique)

Historique des pluviométries horaires des 10 derniers jours relevées sur le réseau pluviométrique exploité par la DREAL Bretagne. Mise à jour quotidienne.

Pluviométrie - supervision du réseau pluviométrique de la DREAL Bretagne (dreal_b:pluviometrie_stations_technique)

Dernière valeur des relevés du réseau des stations pluviométriques de la DREAL Bretagne.

Panneaux à Messages Variables sur RN - DIR Ouest (dir_ouest:pmv_diro)

Géolocalisation des Panneaux à Messages Variables (PMV) destinés à l'information routière et à l'aide aux déplacements des usagers sur le réseau national DIR Ouest

Emprise Projet PNR Rance Cote d'Emeraude (coeuremeraude:pnr_coeur_emeraude)

emprise Projet Parc Naturel Régional Rance-Cote d'Emeraude année 2014

Pôles générateurs de trafic sur le territoire d'Auray Quiberon Terre Atlantique (aqta:poi_aqta)

Le jeu de données contient la localisation des équipements générateurs de trafic sur le territoire d'Auray Quiberon Terre atlantique (AQTA).

Point d'accueil des naufragés (29) (sdis29:point_accueil_naufrages_sdis29)

Implantation des points d'accueil des naufragés pour utilisés dans le cadre du Plan de Secours à Naufragés

Points d'Arrêts des Transports scolaires en Côtes d'Armor (points) (cd22:point_arret_transport_scolaire_22)

Localisation des points d'arrêt des circuits de transport scolaires dans le département des Côtes d'Armor.

Points de débarquement (29) (sdis29:point_debarquement_sdis29)

Implantation des points de débarquement utilisés pour les moyens de secours en mer dans le Finistère recensés dans le Plan de Secours à Naufragés

Points eau incendie (29) (sdis29:point_eau_incendie_sdis29)

Localisation des points d'eau incendie concourant à la défense incendie sur le département du Finistère.

Points d'Eau Incendie (35) (sdis35:point_eau_incendie_sdis35)

Implantation des Points d'Eau Incendie (PEI) sur le territoire départemental d'Ille et Vilaine comprenant le numéro du PEI, sa nature et son statut.

Points des prises de vue de l'Observatoire Photographique des Payasages (pnrgm:point_observatoire_paysager)

Localisation ponctuelle des prises de vues de l'Observatoire Photographique des Paysages du PNR du Golfe du Morbihan.

Réseau routier départemental de Côtes d'Armor - Points Routiers (cd22:point_routier_22)

Le référentiel routier du Département des Côtes d'Armor est constitué d'une couche réseau routier départemental "RD" (polylignes) et d'une couche "PR" (points). Le réseau routier départemental est géré par les services du Département des Côtes d'Armor (environ 4500 km) classifié par type de réseau : "A" structurant - "B" secondaire".

Réseau routier départemental (Points routiers) - (29) (cd29:point_routier_29)

Points routiers (ou points de repère ou PR) permettant la localisation par rapport aux bornes visibles sur les routes départementales du Finistère. La donnée contient le numéro de la route, le numéro de la borne et la distance (en mètre) à la borne précédente. La précision des PR est de 5 mètres.

PR routier (35) (cd35:point_routier_35)

Le référentiel routier du Département d'Ille-et-Vilaine est constitué d'une couche "RD" (polylignes) et d'une couche "PR" (points). Les PR (points routiers) ou PLO (points de localisation) ou bornes correspondent au système de bornage du référentiel routier.

Point rupture (PNRA) (pnra:point_rupture_pnra)

Points d'Apport Volontaire sur la Communauté de Communes du Haut Pays Bigouden (cchpb:points_apport_volontaire)

Localisation géographique des points d'apport volontaire, avec identification de la commune et du type de point (colonne papier ou verre,...)

Points d'apport volontaire des déchets ménagers sur le Pays Bigouden Sud (ccpbs:points_apport_volontaire)

Localisation des points d'apport volontaire des déchets ménagers sur le Pays Bigouden Sud.

Points d'apport volontaire des déchets recyclables de Montfort Communauté (montfortcommunaute:points_apport_volontaire_mc)

Localisation des points d'apport volontaire des déchets recyclables sur le territoire de Montfort Communauté : colonnes à verre, bacs à papier-journaux et conteneurs à vêtements

Points d'arrêts physiques des lignes du réseau Penn-ar-Bed du Finistère (cd29:points_arrets_pen_ar_bed_29)

Points d'arrêts physiques des lignes régulières interurbaines de transport de voyageurs (lignes de car) et des lignes scolaires du réseau Penn-ar-Bed gérées par le Conseil départemental du Finistère. Ce jeu de données contient plus de 6000 points d'arrêts. Il s'agit des points d'arrêts desservis par les lignes régulières du réseau (lignes qui fonctionnent toute l'année y compris lors des vacances scolaires) ainsi que les points d'arrêts desservis par les lignes scolaires. Ce jeu de données est constitué à partir du SAEIV (Système d'Aide à l'Exploitation et l'Information des Voyageurs).

Points de collecte de Lorient Agglomération (lorientagglo:points_collecte)

Que ce soit directement avec ses agents ou par l’intermédiaire d’un prestataire de services, Lorient Agglomération assure la collecte des déchets ménagers (les trois bacs jaunes, vert et bleu) sur les 25 communes de l’agglomération.

Points stop de proximité du Pays de Redon - Bretagne Sud (paysredon:points_stop)

Implantation des points stop de proximité sur le territoire du Pays de Redon - Bretagne Sud. Pour chaque point stop de proximité est précisé son nom, sa localisation (commune, coordonnées X et Y en Lambert 93), son état d'avancement (ouvert ou en projet), ainsi que d'autres informations de manière facultative (éclairage, signalisation, gestionnaire, photos).

Localisation des agences pôle emploi en Bretagne (dreal_b:pole_emploi)

Localisation des agences de pôle emploi en Bretagne

Pont-Rail en Bretagne et Pays de la Loire (rff:pont_rail_rff)

Point décrivant l'ensemble des ouvrages de type Pont-Rail sur l'ensemble du réseau ferroviaire de Bretagne et Pays de la Loire

Pont-Route en Bretagne et Pays de la Loire (rff:pont_route_rff)

Point décrivant l'ensemble des ouvrages de type Pont-Route sur l'ensemble du réseau ferroviaire de Bretagne et Pays de la Loire

Ponts sur RN - DIR Ouest (dir_ouest:ponts_diro)

Géolocalisation et données associées des ouvrages d'arts du réseau DIR OUEST DIR OUEST, catégorie ponts

Localisation des ports - zone de défense ouest - OBSOLETE (zoneouest:port_076)

Donnée OBSOLETE sera supprimée le 01/09/2017 Représentation des ports par activité sous la forme de données ponctuelles.

Port de marchandise (dreal_b:port_marchand)

Port de marchandise en Bretagne et Loire atlantique en 2010

Sites de dragage de Lorient Agglomération (lorientagglo:port_site_dragage)

Localisation des sites de dragage de Lorient Agglomération. Étude menée par la Direction Urbanisme Opérationnelle.

Localisation des ports - zone de défense ouest (zoneouest:port_zdo)

Représentation des ports par activité sous la forme de données ponctuelles.

Port du Domaine Public Maritime (dreal_b:ports_DPM)

Référencement des ports sur les domaines maritimes publics

Poste de secours (29) (sdis29:postes_secours_sdis29)

Implantation des postes de secours assurant la sureveillance de la baignade sur les plages du Finistère

Pourcentage de foyers équipés d'un composteur individuel ou collectif en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:pourcentage_foyers_composteurs_2014)

Pourcentage de foyers équipés d'un composteur individuel ou collectif en 2014 en Bretagne

Point Repère sur RN - DIR Ouest (dir_ouest:pr_diro)

Bornage du réseau routier national, numéros des bornes, longueurs des inter-PR gestion DIR Ouest

Prescriptions linéaires Lorient Agglomération (lorientagglo:prescription_lin)

Prescriptions des POS et des PLU de Lorient Agglomération

Prescriptions linéaires (Concarneau Cornouaille) (concarneaucornouaille:prescription_lin_cc_concarneau_cornouaille)

Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme (PLU et carte communale) de Concarneau Cornouaille Agglomération(uniquement 5 communes sur 9 : Elliant, Tourc'h, Saint-Yvi, Pont-Aven, Trégunc).

Prescriptions (lignes) Haute Cornouaille (hautecornouaille:prescription_lin_cc_haute_cornouaille)

Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme de Haute Cornouaille : 3 PLU et 5 CC. PLU : Châteauneuf-du-Faou, Coray et Spézet. Cartes Communales : Collorec, Landeleau, Leuhan, Plonévez-du-Faou et Trégourez. 3 communes sans document d'urbanisme : Laz, Saint-Goazec et Saint-Thois.

Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme du Pays Fouesnantais (paysfouesnantais:prescription_lin_cc_pays_fouesnantais)

Prescriptions linéaires des plans d'Occupation des sols du Pays Fouesnantais. Communes concernées: Bénodet, Clohars-Fouesnant, La Forêt Fouesnant, Fouesnant, Guesnac'h, Pleuven, Saint-Evarzec

Prescriptions linéaires des POS (Plan d'Occupation des Sols) et PLU (Plan Local d'Urbanisme) du Pays de Redon - Bretagne Sud (paysredon:prescription_lin_plu)

Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme des 34 communes du Pays de Redon - Bretagne Sud dotées d'un POS ou d'un PLU. Cette agrégation des données communales a été réalisée en suivant la version d'octobre 2014 du standard national CNIG de numérisation des POS/PLU.

Prescriptions ponctuels Lorient Agglomération (lorientagglo:prescription_pct)

Prescriptions des POS et des PLU de Lorient Agglomération.

Prescriptions ponctuelles (Concarneau Cornouaille) (concarneaucornouaille:prescription_pct_cc_concarneau_cornouaille)

Prescriptions ponctuelles des documents d'urbanisme (PLU et carte communale) de Concarneau Cornouaille Agglomération(uniquement 5 communes sur 9 : Elliant, Tourc'h, Saint-Yvi, Pont-Aven, Trégunc).

Prescriptions (points) Haute Cornouaille (hautecornouaille:prescription_pct_cc_haute_cornouaille)

Prescriptions ponctuelles des documents d'urbanisme de Haute Cornouaille : 3 PLU et 5 CC. PLU : Châteauneuf-du-Faou, Coray et Spézet. Cartes Communales : Collorec, Landeleau, Leuhan, Plonévez-du-Faou et Trégourez. 3 communes sans document d'urbanisme : Laz, Saint-Goazec et Saint-Thois.

Prescriptions ponctuelles des documents d'urbanisme du Pays Fouesnantais (paysfouesnantais:prescription_pct_cc_pays_fouesnantais)

Prescriptions ponctuelles des plans d'Occupation des sols du Pays Fouesnantais. Communes concernées: Bénodet, Clohars-Fouesnant, La Forêt Fouesnant, Fouesnant, Guesnac'h, Pleuven, Saint-Evarzec

Prescriptions ponctuelles des POS (Plan d'Occupation des Sols) et PLU (Plan Local d'Urbanisme) du Pays de Redon - Bretagne Sud (paysredon:prescription_pct_plu)

Prescriptions ponctuelles des documents d'urbanisme des 34 communes du Pays de Redon - Bretagne Sud dotées d'un POS ou d'un PLU. Cette agrégation des données communales a été réalisée en suivant la version d'octobre 2014 du standard national CNIG de numérisation des POS/PLU.

Prescriptions surfaciques Lorient Agglomération (lorientagglo:prescription_surf)

Prescriptions des POS et des PLU de Lorient Agglomération.

Prescriptions surfaciques (Concarneau Cornouaille) (concarneaucornouaille:prescription_surf_cc_concarneau_cornouaille)

Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme (PLU et carte communale) de Concarneau Cornouaille Agglomération(uniquement 5 communes sur 9 : Elliant, Tourc'h, Saint-Yvi, Pont-Aven, Trégunc).

Prescriptions (surfaces) Haute Cornouaille (hautecornouaille:prescription_surf_cc_haute_cornouaille)

Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme de Haute Cornouaille : 3 PLU et 5 CC. PLU : Châteauneuf-du-Faou, Coray et Spézet. Cartes Communales : Collorec, Landeleau, Leuhan, Plonévez-du-Faou et Trégourez. 3 communes sans document d'urbanisme : Laz, Saint-Goazec et Saint-Thois.

Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme du Pays Fouesnantais (paysfouesnantais:prescription_surf_cc_pays_fouesnantais)

Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme du Pays Fouesnantais. Communes concernées: Bénodet, Clohars-Fouesnant, La Forêt Fouesnant, Fouesnant, Guesnac'h, Pleuven, Saint-Evarzec

Prescriptions surfaciques des POS (Plan d'Occupation des Sols) et PLU (Plan Local d'Urbanisme) du Pays de Redon - Bretagne Sud (paysredon:prescription_surf_plu)

Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme des 34 communes du Pays de Redon - Bretagne Sud dotées d'un POS ou d'un PLU. Cette agrégation des données communales a été réalisée en suivant la version d'octobre 2014 du standard national CNIG de numérisation des POS/PLU.

Collectivités bretonnes lauréates du prix "zéro phyto" de 2009 à 2015 (bretagneenvironnement:prix_zero_phyto)

Collectivités bretonnes lauréates du prix "zéro phyto" de 2009 à 2015

Programme PCET en Bretagne (bretagneenvironnement_ref:programme_pcet_bretagne_gipbe_ademe)

État d'avancement des Plans Climat Énergie territoriaux en Bretagne (PCET) - couche provisoire pour démo

Programme TEPCV en Bretagne (bretagneenvironnement_ref:programme_tepcv_bretagne_gipbe_ademe)

Territoires bretons à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV) - couche provisoire pour démo

Programme ZDZG en Bretagne (bretagneenvironnement_ref:programme_zdzg_bretagne_gipbe_ademe)

Territoires bretons lauréats du programme Zéro déchet zéro gaspillage (ZDZG) - couche provisoire pour démo

Plan simple de gestion en Bretagne (crpf:psg_crpf)

Forêts et bois présentant un document de gestion durable

Secteur sauvegardé - PSMV en Bretagne (drac:psmv_bretagne)

Emprises des "Secteurs sauvegardés" (Code du patrimoine, livre VI, livret IV, article L.-641-1)sur la région Bretagne

Prêts à taux zéro en 2010 (dreal_b:ptz_2010)

Evolution des PTZ entre 2009 et 2010 et nombre de PTZ par commune en fonction de deux critères: neuf-ancien et individuel-collectif

Photos aériennes 1978 géoréférencées sur le Finistère (ddtm29:pva-1978-29)

Les 1235 photos aériennes de 1978 couvrant l'ensemble du Finistère et disponibles aux archives de la DDE 29 ont été scannées à 600 dpi, géoéréférencées et rectifiées (rotation, translation, mise à l'échelle, sans déformation) avec une précision de l'ordre de 15m. Elles sont offertes au téléchargement sous les mêmes conditions juridiques que les photos proposées au téléchargement sur le site web de l'IGN. Quelques photos manquent, mais le territoire du département est couvert quasi complètement.

Parcelles bâties 2015 en Bretagne (ff:r53_2015_parcelle_batie)

Parcelles contenant du bâti en 2015 au sens fichiers fonciers (DGFIP).

Tache batie résidentielle 2015 (ff:r53_2015_tb_tu_des)

Tache batie résidentielle 2015 à partir des fichiers fonciers 2015

Unités foncières DREAL 2015 (ff:r53_2015_uf)

Unités foncières DREAL constituées à partir des fichiers fonciers 2015

Densité d'urbanisation en 2011 (dreal_b:r53_rfl09_ff2011_l93)

Densité d'urbanisation en 2011 en m2 par habitant (surface en sol 2011 des fichiers fonciers / population 2009)

Domaine non cadastré (dreal_b:r53_surf_com_bdtopo_noncad_S1)

Domaine non cadastré ventilé en 6 postes: EAU, NATUREL, INFRA, INFRA_NAT, INFRA_PORT, BATIMENT.

Tache bâtie dreal 2011 (dreal_b:r53_tb_2011)

Tache bâtie dreal Bretagne

Tache bâtie dreal 2013 (dreal_b:r53_tb_2013)

Tache bâtie dreal Bretagne

Tache bâtie dreal 2014 (dreal_b:r53_tb_2014)

Tache bâtie dreal Bretagne à partir du PCI vecteur 2014 - DGFIP

Tache bâtie et infra DREAL Bretagne 2011 (dreal_b:r53_tb_infra_2011)

Tache bâtie et infrastructures routières et ferroviaire dreal Bretagne

Tache bâtie et infra DREAL Bretagne 2013 (dreal_b:r53_tb_infra_2013)

Tache bâtie et infrastructures routières et ferroviaire DREAL Bretagne

Tache bâtie et infra DREAL Bretagne 2014 (dreal_b:r53_tb_infra_2014)

Tache bâtie et infrastructures routières et ferroviaire DREAL Bretagne

Radar sur RN - DIR Ouest (dir_ouest:radar_diro)

Implantation des radars sur le réseau routier national de la DIR Ouest.

Sentiers de randonnée (PNRA) (pnra:randonnee_pnra)

Ratio de collecte des ordures ménagères résiduelles en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:ratio_collecte_OM_2014)

Ratios de collecte des ordures ménagères résiduelles en 2014 en Bretagne

La collecte en déchèterie, sur les aires de déchets verts et autres collectes en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:ratio_collecte_decheteries_aires_dechets_verts_autres_collectes_2014)

La collecte en déchèterie, sur les aires de déchets verts et autres collectes en 2014 en Bretagne

La collecte des recyclables secs en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:ratio_collecte_recyclables_secs_2014)

Ratios de collecte des recyclables secs par maître d'ouvrage en 2014 en Bretagne

La collecte du verre en 2014 - Bretagne (bretagneenvironnement:ratio_collecte_verre_2014)

Ratios de collecte du verre par maître d'ouvrage (en kg/hab./an) en 2014 en Bretagne

Referentiel des circuits VH (dir_ouest:ref_circ_vh_diro)

Referentiel des circuits de viabilite hivernale de la DIRO

Limites administratives des régions 2016 (mig:regions_nouvelles)

Ces limites administratives régionales sont celles qui seront en vigueur au 1.01.16. Toute réutilisation autorisée sous réserve de citer le nom des propriétaires : IGN et MEDDE.

Réseau d' Evaluation des Habitats Bassin Loire Bretagne (onema:reh)

Le principe du REH est de procéder à l’évaluation du niveau d’altération de la qualité de l’habitat des cours d’eau, par enquête « active » auprès des agents de terrain du CSP...

Points de rejet - Normandie - OBSOLETE (zoneouest:rejets_normandie)

Donnée OBSOLETE sera supprimée le 01/09/2017 Localisation des points de rejet

Les repères de crues sur le Bassin Versant de la Vilaine (iav:repere_crue_vilaine)

Les repères de crues sont des marques qui matérialisent les crues historiques du bassin de la Vilaine. Témoins des grandes crues passées, ils permettent de faire vivre la mémoire des inondations que le temps ou les traumatismes peuvent parfois occulter.

Repère Kilométrique (Bretagne et Pays de Loire) (rff:repere_kilimetrique_rff)

Localisation points kilométriques le long des lignes ferroviaires dans les régions Bretagne et Pays de la Loire avec plusieurs informations attachées : N° de lignes, valeur kilomètrique

Localisation des point d'intérêts de Lorient Agglomération (lorientagglo:reperes)

Cette base de données est issues d'une part, d'inventaires ou d'études réalisées auprès des communes membres et d'autre part, issues de recherches par les agents de Lorient Agglomération.

Réseau départemental de car du Morbihan (cd56:reseau_car_56)

Plan du réseau des lignes de car départemental sur l'ensemble du département du Morbihan

Scot du Pays de Rennes - Réseau Ecologique (paysrennes:reseau_ecologique_scot_pays_rennes)

- Cette couche d'éléments surfacique possède deux attributs concernant le fonctionnement écologique du territoire. Elle comprend les fonds de vallées et les grandes liaisons naturelles à conforter (protection forte) et les secteurs de perméabilité biologique à encourager pour favoriser la fonctionnalité écologique du territoire.

Réseau routier départemental (29) (cd29:reseau_routier_29)

Filaire de voirie du réseau routier départemental du Finistère

Réseau routier départemental du Finistère - Limitations de vitesse (cd29:reseau_routier_vitesse_29)

Il s'agit des limitations de vitesse sur les routes départementales du Finistère et gérées par le Conseil général. Chaque limitation de vitesse fait l'objet d'un arrêté du Président du Conseil général du Finistère. L'Agence Technique Départementale à l'origine de cet arrêté le transmet à l'administrateur du SIG routier, qui met à jour la base de données.

Réseau viaire en Bretagne (drac:reseau_viaire)

Les prospections, sondages ou fouilles sur les sites archéologiques sont soumis à l'autorisation préalable du Préfet de région, ainsi qu'à l'autorisation des propriétaires des terrains concernés.L'usage de détecteurs de métaux sur des sites archéologiques ou dans le but de découvrir des vestiges archéologiques est proscrit, hormis dans le cadre de recherches autorisée par le Préfet de région (article L.542-1 du code du Patrimoine). ...

Les reserves BSMS (ddtm35:reserve_BSMS_ok)

réserve d'oiseaux

Cartographie des réserves et des lots de chasse présents sur le DPM - OBSOLETE (zoneouest:reservechassedpm_n)

Donnée OBSOLETE sera supprimée le 01/09/2017 Constitution d’un atlas numérisé qui a pour objet la délimitation des réserves et des lots de chasse présents sur le littoral. L’ONCFS a pris l’initiative d’associer le monde de la chasse à cette enquête qui apporte des informations cartographiques sur les contours des lots de chasse ainsi que les réserves de chasse maritime. Il permet d’apprécier les équilibres qui s’instaurent localement entre espaces ouverts et espaces refuges vis à vis de l’avifaune.

Réserves Bretagne Vivante (bretagnevivante:reserves_bretagne_vivante)

Réserves gérées par l'association Bretagne vivante, date de création , type de convention et d'inventaires

Réserves pour les mammifères gérées par le Groupe Mammalogique Breton (GMB) (gmb:reserves_gmb)

Sites gérés par le Groupe Mammalogique Breton (GMB) en faveur des mammifères sauvages en Bretagne. La localisation des sites est ponctuelle et dégradée (coordonnées arrondies à 500 mètres près) du fait d’une confidentialité partielle des sites (anonymat de certains propriétaires et localisation précise des accès à certains sites sensibles au dérangement).

Réservoirs régionaux de biodiversité du SRCE de Bretagne (bretagneenvironnement:reservoirs_biodiversite_SRCE)

Réservoirs régionaux de biodiversité du schéma régional de cohérence écologique de Bretagne

retrodata costel: contributions des recetteurs (geobretagne:retrodata_costel_sviewer)

Contributions des recetteurs de GéoBretagne, déposées via sviewer

retrodata : contributions des utilisateurs (geobretagne:retrodata_sviewer)

Contributions des utilisateurs de GéoBretagne, déposées via sviewer

Réutilisateurs des données issues de GéoBretagne (geobretagne:reutilisateurs)

Couche géographique de localisation des réutilisateurs des données GéoBretagne via des applications.

Placettes du RFR en Bretagne (crpf:rfr_bretagne_crpf)

Localisation des placettes d’essai et de démonstration du référentiel forestier régional

Emprise des dalles du RGE ALTI du 29 (ddtm29:rge_alti_emprise_dalle_d29)

Emprise de chacune des dalles RGE ALTI de l' IGN (partie terrestre) disponibles en DDTM29 à ce jour. Chaque dalle est décrite par le nom du fichier Esri .asc qui la décrit, par le type de ce fichier (center ou corner) ou par nodata si la dalle ne contient que des nodata, et par les altitudes minimales et maximales présentes dans la dalle (9999.99 et -9999.99 si dalle vide).

Projets ou études de Réseaux d'Initiative Publique (RIP) bretons (megalis:rip_mb)

Territoires bretons (villes, EPCI, Pays, Départements) sur lesquels des études ou des projets de Réseaux d'Initiative Publique (RIP) sont en cours.

OpenStreetMap : carte transparente style 'google' (ref:roads)

Carte transparente en style 'google' fabriquée à partir de la base de données OpenStreetMap importée périodiquement. Cette carte est conçue pour être superposée à une photographie aérienne. OpenStreetMap est un projet qui a pour but de créer des cartes libres du monde sous licence libre avec la collaboration de tout utilisateur volontaire. Style issu du projet mapserver-utils.

Réseau d'observation des milieux Bretagne Pays de la Loire (onema:rom)

La base de données associée au ROM contient, par contexte piscicole, la liste des perturbations recensées par les brigades départementales du CSP ayant un impact significatif à l’échelle de ce « territoire », sur la population piscicole indicatrice...

Accidents de la route mortels en Bretagne (dreal_b:route_accidents_mortels)

Localisation des accidents mortels sur la région Bretagne effectuée par les observatoires départementaux à partir des remontées des forces de l'ordre.

Tués dans un accident de la route en Bretagne (dreal_b:route_accidents_mortels_tues)

Localisation des tués dans un accident de la route sur la région Bretagne effectuée par les observatoires départementaux à partir des remontées des forces de l'ordre.

Réseau routier départemental de Côtes d'Armor - Type de réseau (cd22:route_departementale_22)

Le référentiel routier du Département des Côtes d'Armor est constitué d'une couche réseau routier départemental "RD" (polylignes) et d'une couche "PR" (points). Le réseau routier départemental est géré par les services du Département des Côtes d'Armor (environ 4500 km) classifié par type de réseau : "A" structurant - "B" secondaire".

Réseau routier départemental (35) (cd35:route_departementale_35)

Le référentiel routier du Département d'Ille-et-Vilaine est constitué d'une couche "RD" (polylignes) et d'une couche "PR" (points). Les PR (points routiers) ou PLO (points de localisation) ou bornes correspondent au système de bornage du référentiel routier.

Réseau routier départemental des Côtes d'Armor par Antenne routière (cd22:route_par_antenne_22)

Cette donnée décrit le réseau routier départemental selon les zones des Antenne routières (subdivisions des Agences techniques)

Réseau routier départemental des Côtes d'Armor par Cente d'exploitation (cd22:route_par_centre_exploitation_22)

Cette donnée décrit le réseau routier départemental selon les zones de compétence des centres d'Exploitation (CE)

Route en bordure du littoral - zone de défense ouest - OBSOLETE (zoneouest:routes_076)

Donnée OBSOLETE sera supprimée le 01/09/2017 Représentation des routes praticables situées à moins de 500 mètres du rivage et permettant un accès à ce dernier.

Routes Nationales - DIR Ouest (dir_ouest:routes_diro)

Routes nationales gestion DIR Ouest

Offre d'accueil petite enfance sur la communauté de communes Bretagne romantique (bretagneromantique:rpam_points_communes_ccbr)

Equipements et structures d'accueil de la petite enfance sur la communauté de communes Bretagne romantique en 2014 : Descriptif des variables - Statistiques issues du service RPAM de la CCBR. Données source: RPAM avril 2014.

SAGE en Bretagne (dreal_b:sage_dreal)

Périmètre et état d'avancement des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux

Habillages linéaires du PLU de Saint-Lunaire (emeraude:saintlunaire_habillage_lin)

Éléments d'écriture en rapport avec une disposition réglementaire ou des éléments géométriques indicatifs, habillant les documents graphiques du document d'urbanisme en vue de leur édition. Attention, les habillages sont décomposés en trois couches : ponctuels, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Habillages textes du PLU de Saint-Lunaire (emeraude:saintlunaire_habillage_txt)

Éléments d'écriture en rapport avec une disposition réglementaire ou des éléments géométriques indicatifs, habillant les documents graphiques du document d'urbanisme en vue de leur édition. Attention, les habillages sont décomposés en trois couches : ponctuels, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Informations ponctuelles du PLU de Saint-Lunaire (emeraude:saintlunaire_info_pct)

Données ayant deux classes d'objets : - celles définies par les articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme; - celles reportées volontairement sur les documents graphiques à titre d'information par la commune. Attention, les informations sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Informations surfaciques du PLU de Saint-Lunaire (emeraude:saintlunaire_info_surf)

Données ayant deux classes d'objets : - celles définies par les articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme; - celles reportées volontairement sur les documents graphiques à titre d'information par la commune. Attention, les informations sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Prescriptions linéaires du PLU de Saint-Lunaire (emeraude:saintlunaire_prescription_lin)

Données, définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme, qui exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Attention, les prescriptions sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Prescriptions ponctuelles du PLU de Saint-Lunaire (emeraude:saintlunaire_prescription_pct)

Données, définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme, qui exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Attention, les prescriptions sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Prescriptions surfaciques du PLU de Saint-Lunaire (emeraude:saintlunaire_prescription_surf)

Données, définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme, qui exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Attention, les prescriptions sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Zonages du PLU de Saint-Lunaire (emeraude:saintlunaire_zone_urba)

Données comprenant les zonages des documents d'urbanisme de la commune de Saint-Lunaire. Le Code de l'urbanisme définit quatre grands types de zones (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces quatre rubriques générales se déclinent en catégories de zones détaillées se trouvant sur le document papier approuvé. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Salles multisports en Bretagne (drjscs:salle_multisport_point)

Recensement des salles multisports 2009 par la DRJS

Salles de réunion de l'Etat (sgar_bretagne:salles_reunion)

Salles de réunion de l'Etat en Bretagne

Orthophotographies 1949-1952 (photo:satellite-ancien)

Le produit BD ORTHO® Historique est une collection de mosaïques numériques d'anciennes orthophotographies panchromatiques (niveaux de gris) rectifiées dans la projection adaptée au territoire couvert.

SCAN Littoral® (ign:scan_littoral)

Assemblage géoréférencé et dallé des données raster des cartes marines du SHOM et des cartes terrestres au 1:25,000ième de l'IGN.

Schéma randonnées de Lorient Agglomération (lorientagglo:sch_rando)

Données de référence réalisées à partir des plans touristiques et des différentes études menées lors de la révision générale des plans locaux d'urbanisme et dans la cadre du Plan de Déplacements Urbains.

Schéma régional Vélo (29) (cd29:schema_regional_velo_29)

Réseau du schéma départemental Vélo intégré au schéma régional Il s'agit des itinéraires reconnus lors de l'élaboration du schéma vélo en 2002. Ces itinéraires sont évolutifs en fonction des enjeux locaux.

sdage_bv3b1 (dreal_b:sdage_bv3b1)

geOrchestra instances (geor:sdi)

geOrchestra instances worldwide. geOrchestra is a free, modular, interoperable spatial data infrastructure.

Secteurs de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine de Paimpol (paimpolgoelo:sect_avap_paimpol)

Données sur les secteurs de l'AVAP qui se trouvent à l'intérieur des périmètres. Chaque secteur a une classification précise, cela aura un impact sur les habitations et leur réglementation. C'est une couche surfacique. La couche de référence utilisée a été celle du cadastre produite par la DGI.

Secteurs administratifs des CIS(29) (sdis29:secteur_admin_cis_sdis29)

Le jeu de données contient les secteurs administratifs associés à chacun des centres d'incendie de secours du département du Finistère.

Secteurs des cartes communales du Pays de Redon - Bretagne Sud (paysredon:secteur_cc)

Secteurs des documents d'urbanisme des 9 communes du Pays de Redon - Bretagne Sud dotées d'une carte communale. Cette agrégation des données communales a été réalisée en suivant la version d'octobre 2014 du standard national CNIG de numérisation des cartes communales.

Secteurs des cartes communales de la Communauté de communes Bretagne romantique (bretagneromantique:secteurs_cc_ccbr)

Couche secteur des cartes communales de la Communauté de communes Bretagne romantique

Secteurs chefs de groupe (29) (sdis29:secteurs_chef_groupe_sdis29)

Le jeu de données contient le découpage du département en secteurs chefs de groupes. Le secteur chef de groupe est un un découpage opérationnel utilisé dans le cadre du déclenchement des secours (chaine de commandement).

Sentiers de randonnée de la Communauté de communes du Pays de Châteaugiron (payschateaugiron:sentiers_randonnee_cc_chateaugiron)

Tracé des sentiers de randonnée balisés des 8 communes de la Communauté de communes du Pays de Châteaugiron

Sentiers de Randonnées de la communauté de communes du Pays d'Aubigné (paysaubigne:sentiers_randonnee_cc_pays_aubigne)

12 Sentiers de randonnées inclus dans le topoguide du Pays d'Aubigné.

Sentiers de randonnée - CC du Pays Fouesnantais (paysfouesnantais:sentiers_randonnee_cc_pays_fouesnantais)

Cette couche recense les sentiers de randonnée sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais (Bénodet, Clohars-Fouesnant, Fouesnant, Gouesnac'h, La Forêt Fouesnant, Pleuven, Saint-Evarzec).

Sentiers de randonnée de la communauté de communes Bretagne romantique (bretagneromantique:sentiers_randonnee_ccbr)

Sentiers de randonnée de la communauté de communes Bretagne romantique. Inscrits au PDIPR du conseil général d'Ille-et-Vilaine.

Sentiers pédestres et VTT au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée dans la Communauté de Communes du Pays de Quimperlé (cocopaq:sentiers_randonnee_cocopaq)

Cartographie des sentiers pédestre et VTT de la COCOPAQ. Tous les itinéraires proposés par les communes ne sont pas représentés, n'apparaissent que les sentiers inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR).

Itinéraires de randonnées du Pays de Redon - Bretagne Sud (paysredon:sentiers_randonnee_pays_redon)

Tracés des itinéraires de randonnées sur le territoire du Pays de Redon - Bretagne Sud. Pour chaque itinéraire est précisé le nom, le type (pédestre, VTT, vélo), la commune de départ, la longueur et le balisage. De manière facultatif, il peut être précisé un numéro de circuit et une durée.

Equipements et services (Pays de Ploërmel - Cœur de Bretagne) (paysploermel:services_pays_ploermel)

Ces données représentent les services et équipement en présence sur le territoire du Pays de Ploërmel - Cœur de Bretagne.

Servitudes linéaires Lorient Agglomération (lorientagglo:servitude_lin)

Servitudes d'utilit← publique des POS et des PLU sur le territoire de Lorient agglom←ration. Servitudes militaires

Servitudes ponctuels Lorient Agglomération (lorientagglo:servitude_pct)

Servitudes d'utilit← publique des POS et des PLU sur le territoire de Lorient Agglom←ration. Servitudes militaires

Servitudes surfaciques Lorient Agglomération (lorientagglo:servitude_surf)

Servitudes d'utilit← publique des POS et des PLU sur le territoire de Lorient agglom←ration. Servitudes militaires

Sites SEVESO en Bretagne (dreal_b:seveso)

Localisation et activité des sites SEVESO seuils haut et bas en Bretagne, au sens de l'arrêté ministériel du 10 mai 2000 modifié.

Silos (dreal_b:silos)

Les silos ou minoteries (stockage de céréales) sont soumis à autorisation préfectorale d'exploitation

Constructions neuves en 2009 - Sitadel (dreal_b:sitadel_log_neuf_09)

Recensement de l'ensemble des opérations de construction à usage d'habitation (logement) et à usage non résidentiel (locaux) soumises à la procédure d'instruction du permis de construire.

Construction neuve 2010-2011 - SITADEL (dreal_b:sitadel_log_neuf_1011)

La base Sitadel2 est composée de tous les permis de construire, logements et locaux d'activité, autorisés et mis en chantier (commencés). Elle donne donc l'information sur la construction neuve, en nombre de logements, en surfaces (SHON) de logements et de locaux ainsi que les superficies des terrains où a lieu la construction.

État de la connaissance archéologique en Bretagne (drac:site)

Extrait de la carte archéologique nationale: Les prospections, sondages ou fouilles sur les sites archéologiques sont soumis à l'autorisation préalable du Préfet de région, ainsi qu'à l'autorisation des propriétaires des terrains concernés.L'usage de détecteurs de métaux sur des sites archéologiques ou dans le but de découvrir des vestiges archéologiques est proscrit, hormis dans le cadre de recherches autorisée par le Préfet de région (article L.542-1 du code du Patrimoine)....

Espaces naturels protégés (Sites) (29) (cd29:site_espace_naturel_protege_29)

Sites des espaces naturels protégés en Finistère appartenant au Conseil général ou au Conservatoire du Littoral

Sites Espaces Naturels Sensibles (point) (35) (cd35:site_espace_naturel_protege_point_35)

Cette couche de points contient la localisation des sites "Espaces Naturels Sensibles" gérés par les services du Département d'Ille-et-Vilaine.

Sites Espaces Naturels Sensibles (polygone) (35) (cd35:site_espace_naturel_protege_poly_35)

Cette couche de polygones contient la localisation des sites "Espaces Naturels Sensibles" gérés par les services du Département d'Ille-et-Vilaine.

Espaces Naturels Sensibles du département du Morbihan (cd56:site_espace_naturel_protege_poly_56)

Sites naturels qui constituent une richesse au plan écologique (faune, flore, géologie…) et des paysages. Il s'agit souvent de sites fragiles ou menacés qui bénéficient d'une protection légale.

Parkings sur les Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Côtes d'Armor (cd22:site_espace_naturel_sensible_parking_22)

Parkings véhicules pour l'accès aux sites des Espaces Naturels Sensibles sur le département des Côtes d'Armor.

Sites ENS - "Espaces Naturels Sensibles" en Côtes d'Armor (polygone) (cd22:site_espace_naturel_sensible_poly_22)

Cette couche de polygones contient la localisation des sites "Espaces Naturels Sensibles" gérés par le service ENS du Département des Côtes d'Armor .

Sites ferroviaires (Bretagne et Pays de Loire) (rff:site_ferroviaire_rff)

Localisation des sites ferroviaires dans les régions Bretagne et Pays de la Loire avec plusieurs informations attachées : N° de lignes, typologie technique

Sites naturels à fort potentiel touristique (PNRA) (pnra:site_naturel_tourisme_pnra)

Site classé - zone de défense ouest - OBSOLETE (zoneouest:siteclasse_r23)

Donnée OBSOLETE sera supprimée le 01/09/2017 Représentation des sites classés sur la zone de défense ouest.

Site inscrit - zone de défense ouest - OBSOLETE (zoneouest:siteinscrit_r23)

Donnée OBSOLETE sera supprimée le 01/09/2017 Représentation des sites inscrits sur la zone de défense ouest.

Sites du Département d'Ille-et-Vilaine (cd35:sites_35)

Localisation des différents sites du Département d'Ille-et-Vilaine (siège, agences départementales, centres d'exploitation routière...).

Sites colonisés par des plantes invasives sur le bassin versant de l'Arguenon (smlj:sites_colonises)

Carte permettant de localiser les stations d'espèces végétales invasives sur le bassin versant de l'Arguenon.

Sites gérés par la Division TIL du PSI Bretagne (geob_edit:sites_dti)

Sites des différents clients du PSI/DTIL (DIRO,DREAL,DIRM NAMO) avec coordonnées complètes de chaque site et liaison vers l'infocentre

Sites d'intérêts écologiques (CC La roche Aux Fées) (rochefees:sites_interet_ecologique_cclraf)

La préservation des espaces de nature naturels ou modifiés par homme peut être justifiée par plusieurs objectifs.

Sites intermodaux en Bretagne et Loire Atlantique (dreal_b:sites_intermodaux)

Sites inter-modaux en Bretagne et Loire Atlantique

Patrimoine Naturel de la région lorientaise (audelor:sites_patrimoine_naturel_audelor)

inventaire du patrimoine naturel du Pays de Lorient , réalisé dans le cadre du SCot du Pays de Lorient en 2000, et requalifié en 2009.

Carte générale des sites avec une cartographie des habitats pour le Phragmite aquatique en Bretagne (bretagnevivante:sites_phragmite)

Localisation des sites possédant une cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nomenclature d'habitat d'espèce, mise en place dans le cadre du PNA en faveur du Phramgite aquatique 2010-2014. La nomenclature des habitats du Phragmite aquatique, réactulisée 2014, est disponible sur www.bretagne-vivante.org/Les-habitats-du-phragmite-aquatique.

Zonage SPANC du Finistère (cd29:spanc_29)

Les collectivités et groupements de collectivités en charge de l'assainissement non collectif

Sports : salle multisports - Equipements - Recensement des équipements sportifs en Bretagne (drjscs:sport_salle_multisport)

Salles multisports extraits du recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques (RES) qui concerne, avec l’objectif affiché d’exhaustivité, tous les équipements, en service, publics ou privés, ouverts au public à titre gratuit ou payant. Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique ou privée [associative ou commerciale]), à titre gratuit ou payant, avec pour objectif principal d’y pratiquer une activité physique et/ou sportive. Le recensement fixe dans ce cadre 30 grandes familles d’équipements sportifs déclinées en 160 types.

Sports : bassin de natation - Recensement équipements sportifs (drjscs:sports_bassins_natation)

Bassins de natation extraits du recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques (RES) qui concerne, avec l’objectif affiché d’exhaustivité, tous les équipements, en service, publics ou privés, ouverts au public à titre gratuit ou payant. Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique ou privée [associative ou commerciale]), à titre gratuit ou payant, avec pour objectif principal d’y pratiquer une activité physique et/ou sportive. Le recensement fixe dans ce cadre 30 grandes familles d’équipements sportifs déclinées en 160 types.

Sports : courts de tennis - Equipements - Recensement des équipements sportifs en Bretagne (drjscs:sports_courts_tennis)

Courts de tennis extraits du recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques (RES) qui concerne, avec l’objectif affiché d’exhaustivité, tous les équipements, en service, publics ou privés, ouverts au public à titre gratuit ou payant. Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique ou privée [associative ou commerciale]), à titre gratuit ou payant, avec pour objectif principal d’y pratiquer une activité physique et/ou sportive. Le recensement fixe dans ce cadre 30 grandes familles d’équipements sportifs déclinées en 160 types.

Sports : équipements équestre - Equipements - Recensement des équipements sportifs en Bretagne (drjscs:sports_equestres)

Equipements équestres extraits du recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques (RES) qui concerne, avec l’objectif affiché d’exhaustivité, tous les équipements, en service, publics ou privés, ouverts au public à titre gratuit ou payant. Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique ou privée [associative ou commerciale]), à titre gratuit ou payant, avec pour objectif principal d’y pratiquer une activité physique et/ou sportive. Le recensement fixe dans ce cadre 30 grandes familles d’équipements sportifs déclinées en 160 types.

Sports : équipements sportifs - Recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques (drjscs:sports_equipements)

Equipement sportif est une surface permettant, à elle seule, la pratique d’une ou plusieurs activités physiques et/ou sportives. Il comporte un minimum de matériels spécifiques permettant le respect des principes et des règles liés à la pratique de ces dernières (Ex : un tracé lisible sur le sol et des cages pour un terrain de handball,…). Une nomenclature de près de 160 types a été retenue au titre du recensement.

Sports : parcours de golf - Equipements - Recensement des équipements sportifs en Bretagne (drjscs:sports_parcours_golf)

Parcours de golf extraits du recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques (RES) qui concerne, avec l’objectif affiché d’exhaustivité, tous les équipements, en service, publics ou privés, ouverts au public à titre gratuit ou payant. Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique ou privée [associative ou commerciale]), à titre gratuit ou payant, avec pour objectif principal d’y pratiquer une activité physique et/ou sportive. Le recensement fixe dans ce cadre 30 grandes familles d’équipements sportifs déclinées en 160 types.

Sports : terrains de grand jeu - Equipements - Recensement des équipements sportifs en Bretagne (drjscs:sports_terrains_grand_jeu)

Terrains de grand jeu extraits du recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques (RES) qui concerne, avec l’objectif affiché d’exhaustivité, tous les équipements, en service, publics ou privés, ouverts au public à titre gratuit ou payant. Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique ou privée [associative ou commerciale]), à titre gratuit ou payant, avec pour objectif principal d’y pratiquer une activité physique et/ou sportive. Le recensement fixe dans ce cadre 30 grandes familles d’équipements sportifs déclinées en 160 types.

Stations de comptages sur RN - DIR Ouest (dir_ouest:station_comptage_diro)

Implantation des stations de comptages sur le réseau routier national de la DIR Ouest. Elles analysent chaque jour le trafic routier et enregistrent le passage des véhicules (poids lourds, voitures et motos) grâce à des boucles inductives placées sous la chaussée.

Stations météo sur RN - DIR Ouest (dir_ouest:station_meteo_diro)

Implantation des stations météo qui enregistrent et fournissent des mesures physiques et des paramètres météorologiques liés aux variations du climat sur le réseau routier national de la DIR Ouest.

Stations de l'Observatoire National Des Etiages Bretagne Pays de la Loire (onema:station_onde_dir2_2013)

L’observatoire national des étiages (ONDE) présente un double objectif, celui de constituer un réseau de connaissance stable sur les étiages estivaux et celui d’être un outil d’aide à la gestion des périodes de crise hydrologique.

Station de suivi d'eau (PNRA) (pnra:station_suivi_eau_pnra)

Stations de suivi de la qualité physico-chimique

Aires de stationnement sur le littoral breton (dreal_b:stationnement_littoral)

Identification et saisie des aires de stationnement utilisées par le public dans la zone littorale des quatre département bretons (22,29,35,56)

Localisation des stations Qualiteau en Ille-et-Vilaine - Suivi physico-chimique (cd35:stations_qualiteau_35)

Cette couche présente la localisation des stations de suivi de la qualité de l'eau des rivières brétilliennes. Il s'agit des stations faisant l'objet d'un suivi mensuel physico-chimique (paramètres macro-polluants) sous la maîtrise d'ouvrage directe du Département d'Ille-et-Vilaine. Ces stations s'intègrent dans le Programme de surveillance du SDAGE Loire-Bretagne, en application de la Directive européenne Cadre sur l'Eau (DCE).

Station d'épuration, stations d'eaux usées et points de rejets - Normandie OBSOLETE (zoneouest:step_076)

OBSOLETE sera supprimée en septembre 2017 - Liste des stations de traitement des eaux usées françaises issue de la Base de Données sur les Eaux Résiduaires Urbaines du MEDDE.

Station d'épuration, stations d'eaux usées et points de rejets - zone de défense ouest (zoneouest:steu_zdo)

Localisation des zones de pêche à pied professionnelle en Ille et Vilaine

Servitudes d’ utilité publique - AS1 en Bretagne (dreal_b:sup_as1_r53)

SERVITUDE DE TYPE AS1 concerne: a) SERVITUDES ATTACHEES A LA PROTECTION DES EAUX POTABLES b) SERVITUDES ATTACHEES A LA PROTECTION DES EAUX MINERALES

SUP DDTM 35 (générateurs linéaires) (ddtm35:sup_lin_ddtm35)

Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général.

SUP DDTM 35 (générateurs ponctuels) (ddtm35:sup_pct_ddtm35)

Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général.

SUP DDTM 35 (générateurs surfaciques) (ddtm35:sup_surf_ddtm35)

Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général.

Surfaces artificialisées de Bretagne en 2010 (adeupa:surface_artificialisees_bretagne_2010)

Les surfaces artificilisées de Bretagne en 2010 sont les résultats du croisement de données satellitaire Landsat avec les données "Revenus Ficaux Localisés" (RFL) de la DGFIP et INSEE.

Artificialisation des sols en Bretagne par SCOT 2011-2013 (dreal_b:synth_indic1_ff2011_zonage2013)

Artificialisation des sols par SCOT en 2011 et 2013 - Charte foncière - indicateur1 - surface artificialisée - évolution de la surface artificialisée - surface artificialisée par habitant

Synthèse POS et PLU - Rennes Métropole (audiar:synthese_pos_plu_rennes_metropole)

La donnée est un assemblage des zonages vectorisés des POS et PLU des communes de Rennes Métropole.

Tache bâtie 22 - dreal bdtopo 2003 (dreal_b:t50m_e25m_bdtopo_bati_2003_022_et8)

Tache bâtie 56 - dreal bdtopo 2004 (dreal_b:t50m_e25m_bdtopo_bati_2004_056_et8)

Tache bâtie 29 - dreal bdtopo 2005 (dreal_b:t50m_e25m_bdtopo_bati_2005_029_et8)

Tache bâtie 35 - dreal bdtopo 2006 (dreal_b:t50m_e25m_bdtopo_bati_2006_035_et8)

Tache bâtie Bretagne - dreal bdtopo 2016 (dreal_b:t50m_e25m_bdtopo_bati_2016_053_et8)