Service de telechargement direct (WFS) des lots de donnees de la DREAL Fr Comte Direction Regionale de l'Environnement de l'Amenagement et du Logement Franche Comte

Modélisation de l'urbanisation (taches urbaines), situation en 2011 en Franche-Comté (JDD_1546599_1154029)

Modélisation des taches urbaines en Franche-Comté en 2011. L'outil Dynamique d'urbanisation - Taches urbaines propose une modélisation des espaces urbanisés dans le temps. Les taches urbaines ont été générées par l'application du modèle suivant : distance de dilatation de +50m autour des bâtiments puis érosion de -40m. La carte dynamique représente les taches urbaines en fonction des années de construction des bâtiments. On visualise les taches urbaines par tranche de 10 ans depuis 1950. Les objets taches urbaines ont été générés à partir des bâtiments des bases de données IGN (BDParcellaire et BDTopo). L'information année de construction des bâtiments provient de la base de donnée foncière de la DGFiP (fichiers MAJIC) au 1er janvier 2011. Cette source n'est pas exhaustive. Les bâtiments dont l'année de construction est inconnue ont générés des taches urbaines non datées (concerne surtout les bâtiments à usage agricole et industriel). Les Le fichier Tache_urbaine_NC_R43.TAB contient les données SIG des taches urbaines non datées . A noter : le domaine public n'est pas recensé dans la base de données MAJIC. Les données population ont été téléchargées sur le site internet de l'INSEE.

Unités paysagères en Franche-Comté (JDD_1385426_1153844)

Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte des richesses paysagères de la région. En Franche-Comté, les unités paysagères ont été définies au cours du travail sur l'atlas des paysages de 1999 (au nombre de 26). La production du jeu de données est terminée. La carte présente les 26 unités paysagères qui ont été définies dans le cadre de l'atlas des paysages des Franche-Comté en 1999. Les unités de paysage se définissent comme des paysages portés par des entités spatiales dont l'ensemble des caractères de relief, d'hydrographie, d'occupation du sol, de formes d'habitat et de végétation présente une homogénéité d'aspect. Elles se distinguent des unités voisines par une différence de présence, d'organisation ou de forme de ses caractères. Les unités paysagères sont découpées plus finement en sous-unités paysagères. La délimitation des unités et sous-unités paysagères a été réalisée par la Faculté de Géographie de Besançon (laboratoire THEMA) grâce à une analyse cartographique des composantes spatiales des départements. Le travail de l'atlas a été conduit par les CAUE (Conseils d''Architecture, d'Urbanisme et d''Environnement) du Doubs, du Jura et de Haute-Saône ainsi qu'au Service Environnement du Département du Territoire de Belfort. Le pilotage et le financement de l'atlas ont été assurés par la DIREN, le Conseil Régional, les Conseils Généraux et les CAUE.

Modélisation de l'urbanisation (taches urbaines), situation en 1950 en Franche-Comté (JDD_1420162_1154029)

Modélisation des taches urbaines en Franche-Comté depuis 1950. L'outil Dynamique d'urbanisation - Taches urbaines propose une modélisation des espaces urbanisés dans le temps. Les taches urbaines ont été générées par l'application du modèle suivant : distance de dilatation de +50m autour des bâtiments puis érosion de -40m. La carte dynamique représente les taches urbaines en fonction des années de construction des bâtiments. On visualise les taches urbaines par tranche de 10 ans depuis 1950. Les objets taches urbaines ont été générés à partir des bâtiments des bases de données IGN (BDParcellaire et BDTopo). L'information année de construction des bâtiments provient de la base de donnée foncière de la DGFiP (fichiers MAJIC) au 1er janvier 2011. Cette source n'est pas exhaustive. Les bâtiments dont l'année de construction est inconnue ont générés des taches urbaines non datées (concerne surtout les bâtiments à usage agricole et industriel). Les Le fichier Tache_urbaine_NC_R43.TAB contient les données SIG des taches urbaines non datées . A noter : le domaine public n'est pas recensé dans la base de données MAJIC. Les données population ont été téléchargées sur le site internet de l'INSEE.

Modélisation de l'urbanisation (taches urbaines), situation en 1990 en Franche-Comté (JDD_1546236_1154029)

Modélisation des taches urbaines en Franche-Comté en 1990. L'outil Dynamique d'urbanisation - Taches urbaines propose une modélisation des espaces urbanisés dans le temps. Les taches urbaines ont été générées par l'application du modèle suivant : distance de dilatation de +50m autour des bâtiments puis érosion de -40m. La carte dynamique représente les taches urbaines en fonction des années de construction des bâtiments. On visualise les taches urbaines par tranche de 10 ans depuis 1950. Les objets taches urbaines ont été générés à partir des bâtiments des bases de données IGN (BDParcellaire et BDTopo). L'information année de construction des bâtiments provient de la base de donnée foncière de la DGFiP (fichiers MAJIC) au 1er janvier 2011. Cette source n'est pas exhaustive. Les bâtiments dont l'année de construction est inconnue ont générés des taches urbaines non datées (concerne surtout les bâtiments à usage agricole et industriel). Les Le fichier Tache_urbaine_NC_R43.TAB contient les données SIG des taches urbaines non datées . A noter : le domaine public n'est pas recensé dans la base de données MAJIC. Les données population ont été téléchargées sur le site internet de l'INSEE.

Traçages des eaux souterraines en Franche-Comté : circulations identifiées (JDD_1425987_1153630)

Base de données géographique comprenant l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Franche-Comté depuis les années 1900, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Fichier des circulations identifiées «tracage_trait» : chaque ligne est un «trait» visualisant une circulation effective (couple point d'injection/point de restitution). C'est le fichier principal, qui contient dans ses données attributaires à la fois le n° du traçage, les coordonnées du point d'injection et les coordonnées du point de restitution, ainsi l'auteur de la donnée ou l'opérateur du traçage. But : - Recherche d'un traçage sur une commune, - Visualisation des circulations des eaux souterraines sur un secteur géographique. Cette base de données regroupe environ 1000 opérations de traçages effectuées par différents organismes. L'opérateur de chaque traçage figure dans le fichier «traçage_trait».

Sous-unités paysagères en Franche-Comté (JDD_1386353_1153844)

Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte des richesses paysagères de la région. En Franche-Comté, les unités paysagères ont été définies au cours du travail sur l'atlas des paysages de 1999 (au nombre de 26). La production du jeu de données est terminée. La carte présente les 26 unités paysagères qui ont été définies dans le cadre de l'atlas des paysages des Franche-Comté en 1999. Les unités de paysage se définissent comme des paysages portés par des entités spatiales dont l'ensemble des caractères de relief, d'hydrographie, d'occupation du sol, de formes d'habitat et de végétation présente une homogénéité d'aspect. Elles se distinguent des unités voisines par une différence de présence, d'organisation ou de forme de ses caractères. Les unités paysagères sont découpées plus finement en sous-unités paysagères. La délimitation des unités et sous-unités paysagères a été réalisée par la Faculté de Géographie de Besançon (laboratoire THEMA) grâce à une analyse cartographique des composantes spatiales des départements. Le travail de l'atlas a été conduit par les CAUE (Conseils d''Architecture, d'Urbanisme et d''Environnement) du Doubs, du Jura et de Haute-Saône ainsi qu'au Service Environnement du Département du Territoire de Belfort. Le pilotage et le financement de l'atlas ont été assurés par la DIREN, le Conseil Régional, les Conseils Généraux et les CAUE.

Modélisation de l'urbanisation (taches urbaines), situation en 2010 en Franche-Comté (JDD_1546505_1154029)

Modélisation des taches urbaines en Franche-Comté en 2010. L'outil Dynamique d'urbanisation - Taches urbaines propose une modélisation des espaces urbanisés dans le temps. Les taches urbaines ont été générées par l'application du modèle suivant : distance de dilatation de +50m autour des bâtiments puis érosion de -40m. La carte dynamique représente les taches urbaines en fonction des années de construction des bâtiments. On visualise les taches urbaines par tranche de 10 ans depuis 1950. Les objets taches urbaines ont été générés à partir des bâtiments des bases de données IGN (BDParcellaire et BDTopo). L'information année de construction des bâtiments provient de la base de donnée foncière de la DGFiP (fichiers MAJIC) au 1er janvier 2011. Cette source n'est pas exhaustive. Les bâtiments dont l'année de construction est inconnue ont générés des taches urbaines non datées (concerne surtout les bâtiments à usage agricole et industriel). Les Le fichier Tache_urbaine_NC_R43.TAB contient les données SIG des taches urbaines non datées . A noter : le domaine public n'est pas recensé dans la base de données MAJIC. Les données population ont été téléchargées sur le site internet de l'INSEE.

Modélisation de l'urbanisation (taches urbaines), situation en 1970 en Franche-Comté (JDD_1546150_1154029)

Modélisation des taches urbaines en Franche-Comté en 1970. L'outil Dynamique d'urbanisation - Taches urbaines propose une modélisation des espaces urbanisés dans le temps. Les taches urbaines ont été générées par l'application du modèle suivant : distance de dilatation de +50m autour des bâtiments puis érosion de -40m. La carte dynamique représente les taches urbaines en fonction des années de construction des bâtiments. On visualise les taches urbaines par tranche de 10 ans depuis 1950. Les objets taches urbaines ont été générés à partir des bâtiments des bases de données IGN (BDParcellaire et BDTopo). L'information année de construction des bâtiments provient de la base de donnée foncière de la DGFiP (fichiers MAJIC) au 1er janvier 2011. Cette source n'est pas exhaustive. Les bâtiments dont l'année de construction est inconnue ont générés des taches urbaines non datées (concerne surtout les bâtiments à usage agricole et industriel). Les Le fichier Tache_urbaine_NC_R43.TAB contient les données SIG des taches urbaines non datées . A noter : le domaine public n'est pas recensé dans la base de données MAJIC. Les données population ont été téléchargées sur le site internet de l'INSEE.

Contraintes des itinéraires de transports exceptionnels en Franche-Comté (JDD_1463714_1494777)

Est considéré comme transport exceptionnel, le transport ou la circulation de marchandises, engins ou véhicules dont les dimensions et/ou la masse dépasse(nt) les limites réglementaires définies dans le code de la route, qu'il s''agisse : - de véhicule à moteur ou remorque transportant ou destinés au transport de charges indivisibles ; c'est à dire au transport de charges qui ne peuvent, aux fins de transport par route, être divisées en plusieurs chargements sans frais ou risque de dommages importants et qui ne peuvent, du fait de leurs dimensions ou masse, être transportées par un véhicule dont les dimensions ou la masse respectent les limites réglementaires ; - de véhicule, matériel agricole ou forestier ou leur ensemble, machine agricole automotrice, machine ou instrument agricole remorqué dont les dimensions, y compris les outillages portés amovibles, dépassent une longueur de 25 mètres ou une largeur de 4,50 mètres ; - de véhicule à moteur ou remorque à usage forain ; - d''ensemble forain dont la longueur est supérieure à 30 mètres ; - de véhicule ou engin spécial ; - de véhicule ou matériel de travaux publics. Un transport exceptionnel ne peut circuler sur les voies ouvertes à la circulation publique que sous couvert d'une autorisation préalable dite de transport exceptionnel . La nature de l'autorisation est en fonction des caractéristiques du transport exceptionnel, de la charge transportée et/ou du trajet à effectuer. Il existe deux types d'autorisations : l'autorisation de portée locale et l'autorisation individuelle. Depuis le 1er janvier 2008, les autorisations de transports exceptionnels des quatre départements de Franche-Comté sont gérées par la DREAL à Besançon.