DIRM Sud Atlantique |
|
http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/cartes/mapserv
| Service health Now: |
|---|
DIRM Sud Atlantique (unverified)
Contact information:
DIRM Sud Atlantique
3 rue Fondaudege CS 21227, 33074 Bordeaux, France
Email:
Phone: 0556008300
Service de telechargement direct (WFS) des jeux de donnees de la DIRM Sud Atlantique
Dénomination et délimitation des gisements naturels de pétoncles des pertuis charentais (JDD_5862327)
Numérisation de l'arrêté du 11/10/2012 portant classement, dénomination et délimitation des gisements naturels de pétoncles des pertuis charentais, et définissant leurs conditions d'exploitation par les navires de pêche professionnelle.
Règlementation particulière de la pêche sous-marine de loisirs en Nouvelle-Aquitaine (JDD_5857212)
Numérisation de l'arrêté du 19 juillet 1991 définissant les zones d'interdiction de la pêche sous-marine de loisirs, dans l?emprise géographique de la façade sud-Atlantique (Région Nouvelle-Aquitaine). En complément des zones géographiques règlementées, la pêche sous-marine de loisirs est également interdite à l'intérieur des ports et à proximité des quais, jetées, estacades et appontements destinés à l'accostage et à l'amarrage des navires ainsi que sur les mouillages individuels et collectifs. (Livre IX du Code rural et de la pêche maritime fixant les conditions générales d'exercice de la pêche maritime dans les eaux soumises à la réglementation communautaire de conservation et de gestion)
A_080785_gisements_mouliers (JDD_5834664)
Représentation numérique des zones portant classement des gisements mouliers de JULIARD, LAMOUROUX et BARAT.
Arrêté du 29/07/2014 portant création et fixant les conditions d'attibution de la licence de pêche des coquilles saint Jacques / pétoncles / huîtres plates dans les pertuis charentais (JDD_5882112)
Numérisation de la zone des pertuis charentais pour la pêche professionnelle des huîtres plates telle que définie à l'article 1 de l'arrêté du 29/07/2014 (délibération n°7-2014 du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins).
Périmètre des cadastres conchylicoles sur la façade sud-atlantique (JDD_4288401)
Représentation vectorielles des périmètres des sites de production conchylicoles en mer, concédées à des fins de cultures marines dans l?emprise géographique de la Direction interrégionale Sud- Atlantique. La représentation géométrique est surfacique.
Arrêté du 24/09/2013 fixant portant création et fixant les conditions d'attribution de la licence de pêche aux filets dans les pertuis charentais (JDD_5882015)
Numérisation de l'arrêté du 24/09/2013 portant délimitation de la zone des pertuis charentais
Arrêté n°14 portant classement des gisements de coquilles Saint-Jacques du Pertuis d'Antioche (JDD_5666087)
Représentation numérique du gisement de coquilles Saint-Jacques du pertuis d'Antioche.
Délimitation de la zone de pêche du poisson à la palangre dans les pertuis charentais (JDD_5862116)
numérisation de l'arrêté du 04/08/2011 rendant obligatoire la délibération du CRPMEM n°11/2011 palangres dans les pertuis du 14/06/2011, encadrant la pêche des navires pratiquant la pêche du poisson à la palangre dans les pertuis charentais.
Réglementation de la pêche maritime de la grande alose (Alosa alosa) et de l'Alose feinte (Alosa fallax) (JDD_5858548)
numérisation de l'arrêté du 06/05/09 portant réglementation de la pêche maritime de la grande alose (Alosa alosa) et de l'Alose feinte (Alosa fallax)
Arrêté n°237 du 20/10/1975 réglementant l'emploi du chalut dans les eaux du quartier d'Arcachon (JDD_5854038)
Représentation numérique des zones interdites à la pêche au chalut dans le ressort du quartier maritime d'Arcachon
Arrêté du 09/06/2015 portant réglementation de la pêche au chalut au droit des pertuis charentais (JDD_4309191)
Représentation numérique des zones réglementant la pêche au chalut au droit des pertuis charentais
A_02112016_licence_peche_bolinche (JDD_5375117)
Arrêté rendant obligatoire la délibération n° 2016-17 du 14 octobre 2016 du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins Aquitaine relative à la création et fixant les conditions d?attribution de la licence de pêche à la bolinche
A_171003_classement_CSJ (JDD_5852330)
Représentation numérique du gisement naturel coquillier de coquilles Saint-Jacques du Pertuis Breton
Arrêté pêche du 28/10/2016 (JDD_5339881)
Arrêté portant création de deux zones d'interdiction de pêche de la palourde dans le Bassin d'Arcachon
A_02112016_licence_peche_algues_rouges (JDD_5375102)
Arrêté rendant obligatoire la délibération n° 2016-18 du 14 octobre 2016 du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins Aquitaine relative à la création et fixant les conditions d?attribution de la licence de pêche des algues rouges
Arrêté du 21/02/1978 portant réglementation du chalutage pélagique sur le plateau de Rochebonne (JDD_5634019)
Représentation numérique des zones réglementant la pêche au chalut pélagique sur le plateau de Rochebonne
Arrêté du 30.11.15 portant ouverture de la pêche au chalut pélagique sur le plateau de Rochebonne (JDD_4305480)
Représentation numérique des zones réglementant l'ouverture de la pêche au chalut pélagique sur le plateau de Rochebonne entre le 1er décembre 2015 et le 31 janvier 2016.
Arrêté du 23/11/2016 relatif à la création et fixant les conditions d'attribution de la licence de pêche à pied professionnelle sur le Bassin d'Arcachon (JDD_5380812)
Représentation numérique de la zone du Bassin d'Arcachon dans laquelle seuls les pêcheurs titulaires d'une licence de pêche à pied délivrée par le CRPMEM d'Aquitaine peuvent exercer la pêche maritime à pied professionnelle. (Livre IX du Code rural et de la pêche maritime fixant les conditions générales d'exercice de la pêche maritime dans les eaux soumises à la réglementation communautaire de conservation et de gestion)
Arrêté du 01/04/2016 prorogeant l?arrêté préfectoral du 29 juillet 2015 portant modification temporaire de l?arrêté préfectoral du 8 février 1993 portant réglementation de l?exercice du chalutage dans les eaux du quartier de Bayonne (JDD_4792267)
Représentation numérique des zones réglementant l?exercice du chalutage dans les eaux du quartier de Bayonne
A_171194_migrateurs_Talmont (JDD_5849296)
Représentation numérique d'une zone tampon de 350 mètres autour de l'écluse du port de Talmont-sur-Gironde, pour identification des limites de la zone d'interdiction de la pêche des poissons migrateurs en aval de l'écluse.
Arrêté rendant obligatoire la délibération n° 2016-34 du 2 décembre 2016 (JDD_5474020)
Arrêté rendant obligatoire la délibération n° 2016-34 du 2 décembre 2016 du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins Aquitaine fixant le contingent de licence de pêche « intra-bassin AC » pour l?année 2017
Capacité des ports de plaisance sur le littoral de la région Nouvelle Aquitaine. (JDD_5515910)
Ce jeu de données contient la liste des ports qui ont une activité de plaisance (objets ponctuels) du littoral de la région Nouvelle-Aquitaine, ainsi que leur capacité d'accueil (ordres de grandeurs informatifs, sous réserve du contact avec les autorités gestionnaires).