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BRGM
3, Avenue Claude Guillemin, BP36009, 45060 Orléans, France
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Phone: +33(0)2 38 64 34 34
Ensemble des services d'accès aux données gérés par GéoRisques
Sismicité - Intensité interpolée maximale possiblement ressentie par communes (ms:SIS_INTENSITE_MAXCOM)
Sismicité - Interpolation des séismes par communes (intensité max possiblement ressentie)
Communes concernées par un PPR Phénomènes météorologiques prescrit (ms:PPRN_COMMUNE_ATMOS_PRESCRIT)
Communes concernées par un PPR Phénomènes météorologiques prescrit
Mouvements de Terrain (ms:MVT_LOCALISE)
La base BDMVT recense les phénomènes avérés de types glissements de terrain, éboulements, effondrements, coulées de boue et érosions de berges sur le territoire français (métropole et DOM) dans le cadre de la prévention des risques naturels mise en place depuis 1981
Secteurs d'information sur les sols (SIS) (ms:SSP_CLASSIF_SIS_GE)
Terrains où la connaissance de la pollution des sols justifie, notamment en cas de changement d'usage, la réalisation d'études de sols et la mise en place de mesures de gestion de la pollution pour préserver la sécurité, la santé ou la salubrité publique et l'environnement.
Communes concernées par un PPR Inondation approuvé (ms:PPRN_COMMUNE_RISQINOND_APPROUV)
Communes concernées par un PPR Inondation approuvé
Communes concernées par un PPR Avalanche approuvé (ms:PPRN_COMMUNE_AVALANCHE_APPROUV)
Communes concernées par un PPR Avalanche approuvé
Servitudes d'utilité publique (SUP) (ms:SSP_CLASSIF_SUP_GE)
La restriction d’usage en matière de sols pollués est une limitation du droit de disposer de la propriété d’un terrain. Cette limitation attachée à une parcelle consiste en un ensemble de recommandations, de précautions, voire d’interdictions sur la manière d’utiliser, d’entretenir, de construire ou d’aménager, compte tenu de la présence de substances polluantes dans les sols.
Canalisations de transport de matières dangereuses : Gaz naturel (ms:C_GAZ)
Canalisations de transport de matières dangereuses : Gaz naturel
Anciens sites industriels et activités de service - Polygon (ms:SSP_ETS_GE_POLYGON)
Anciens sites industriels et activités de service - Polygon
Communes concernées par un PPR Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements (Cavités souterraines) approuvé (ms:PPRN_COMMUNE_CAVITE_APPROUV)
Communes concernées par un PPR Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements (Cavités souterraines) approuvé
Anciens sites industriels et activités de service - Point (ms:SSP_ETS_GE_POINT)
Anciens sites industriels et activités de service - Point
Canalisations de transport de matières dangereuses : Hydrocarbures (ms:C_HYDROCARBURES)
Canalisations de transport de matières dangereuses : Hydrocarbures
Sites pollués ou potentiellement pollués appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif (BASOL) (ms:SSP_INSTR_GE_POINT)
Sites pollués ou potentiellement pollués appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif.
Communes concernées par un PPR Risque industriel prescrit (ms:PPRT_COMMUNE_RISQIND_PRESCRIT)
Communes concernées par un PPR Risque industriel prescrit
Communes concernées par un PPR Inondation prescrit (ms:PPRN_COMMUNE_RISQINOND_PRESCRIT)
Communes concernées par un PPR Inondation prescrit
Sismicité - Intensité interpolée - Nombre d'évènements par communes (ms:SIS_INTENSITE_NBEVTCOM)
Sismicité - Intensité interpolée - Nombre d'évènements par communes
Communes concernées par un PPR Feu de forêt approuvé (ms:PPRN_COMMUNE_FEU_APPROUV)
Communes concernées par un PPR Feu de forêt approuvé
Communes concernées par un PPR Eruption volcanique prescrit (ms:PPRN_COMMUNE_VOLCAN_PRESCRIT)
Communes concernées par un PPR Eruption volcanique prescrit
Communes concernées par un PPR Mouvement de terrain - Tassements différentiels (Argile) approuvé (ms:PPRN_COMMUNE_ARGILE_APPROUV)
Communes concernées par un PPR Mouvement de terrain - Tassements différentiels (Argile) approuvé
Communes concernées par un PPR Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements (Cavités souterraines) prescrit (ms:PPRN_COMMUNE_CAVITE_PRESCRIT)
Communes concernées par un PPR Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements (Cavités souterraines) prescrit
Sismicité - Intensité interpolée - Nombre d'évènements par communes (ms:SIS_INTENSITE_EVTCOM)
Sismicité - Intensité interpolée - Nombre d'évènements par communes
Communes concernées par un PPR Inondation par sumersion marine prescrit (ms:PPRN_COMMUNE_SUBMAR_PRESCRIT)
Communes concernées par un PPR Inondation par sumersion marine prescrit
Communes concernées par un PPR Eruption volcanique approuvé (ms:PPRN_COMMUNE_VOLCAN_APPROUV)
Communes concernées par un PPR Eruption volcanique approuvé
Cavités souterraines abandonnées d'origine non minière (ms:CAVITE_LOCALISEE)
BD cavités est la base de données nationale des cavités souterraines abandonnées en France métropolitaine (ouvrages souterrains d'origine anthropique - à l'exclusion des mines - et cavités naturelles).
Etablissements Pollueurs (ms:ETABLISSEMENTS_POLLUEURS)
Etablissements Pollueurs IREP
Sismicité - Nombre d'évenements par communes (Intensités interpolées) (ms:SIS_INTENSITE_NBEVT)
Sismicité - Nombre d'évenements par communes - Intensités interpolées
Communes concernées par un PPR Avalanche prescrit (ms:PPRN_COMMUNE_AVALANCHE_PRESCRIT)
Communes concernées par un PPR Avalanche prescrit
Communes concernées par un PPR Phénomènes météorologiques approuvé (ms:PPRN_COMMUNE_ATMOS_APPROUV)
Communes concernées par un PPR Phénomènes météorologiques approuvé
Communes concernées par un PPR Feu de forêt prescrit (ms:PPRN_COMMUNE_FEU_PRESCRIT)
Communes concernées par un PPR Feu de forêt prescrit
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) - Etat d'avancement par département (ms:ETAT_SIS)
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) - Etat d'avancement par département
Banque inondations/remontées de nappes en domaine de socle (ms:REM_NAPPE_SOCLE)
La banque inondations / remontées de nappes est la base de données des cartes départementales de sensibilité au phénomène de remontées de nappes (crues, inondations, ruissellements...), en domaine sédimentaire et de socle
Communes concernées par un PPR Risque industriel approuvé (ms:PPRT_COMMUNE_RISQIND_APPROUV)
Communes concernées par un PPR Risque industriel approuvé
Communes concernées par un PPR Mouvement de terrain prescrit (ms:PPRN_COMMUNE_MVT_PRESCRIT)
Communes concernées par un PPR Mouvement de terrain prescrit
Sites classés SEVESO (ms:ICPE_SEVESO)
Sites classés SEVESO distingués selon deux types d'établissements, selon la quantité totale de matières dangereuses sur site : les établissements SEVESO seuil haut et les établissements SEVESO seuil bas
Communes concernées par un PPR Mouvement de terrain approuvé (ms:PPRN_COMMUNE_MVT_APPROUV)
Communes concernées par un PPR Mouvement de terrain approuvé
Exposition au retrait-gonflement des argiles (ms:ALEARG_REALISE)
Cette base de données représente la cartographie départementale de l'exposition au retrait gonflement dus aux sous-sols argileux.
Communes concernées par un PPR Séisme approuvé (ms:PPRN_COMMUNE_SEISME_APPROUV)
Communes concernées par un PPR Séisme approuvé
Sites pollués ou potentiellement pollués appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif (BASOL) (ms:SSP_INSTR_GE_POLYGONE)
Sites pollués ou potentiellement pollués appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif.
Communes concernées par un PPR Mouvement de terrain - Tassements différentiels (Argile) prescrit (ms:PPRN_COMMUNE_ARGILE_PRESCRIT)
Communes concernées par un PPR Mouvement de terrain - Tassements différentiels (Argile) prescrit
Communes concernées par un PPR Inondation par sumersion marine approuvé (ms:PPRN_COMMUNE_SUBMAR_APPROUV)
Communes concernées par un PPR Inondation par sumersion marine approuvé
Canalisations de transport de matières dangereuses : Produits chimiques (ms:C_PRODUITS_CHIM)
Canalisations de transport de matières dangereuses : Produits chimiques
Communes concernées par un PPR Séisme prescrit (ms:PPRN_COMMUNE_SEISME_PRESCRIT)
Communes concernées par un PPR Séisme prescrit
Banque inondations/remontées de nappes en domaine sédimentaire (ms:REM_NAPPE_SEDIM)
La banque inondations / remontées de nappes est la base de données des cartes départementales de sensibilité au phénomène de remontées de nappes (crues, inondations, ruissellements...), en domaine sédimentaire et de socle.
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