WFS Geoportail

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_05-06-2023:departement.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_05-06-2023:departement)

Limites administrative mises à jour en continu, version Juin 2023

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_05-06-2023:chflieu_commune.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_05-06-2023:chflieu_commune)

Limites administrative mises à jour en continu, version Juin 2023

ADMINEXPRESS_DEC2019_BDD_WLD_WM_20191216:commune.title (ADMINEXPRESS_DEC2019_BDD_WLD_WM_20191216:commune)

Limites administrative mises à jour en continu. État en decembre 2019.

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:pai_science_enseignement.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:pai_science_enseignement)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G:ligne_electrique.title (BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G:ligne_electrique)

La BD CARTO® version 21.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_31-03-2021:departement.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_31-03-2021:departement)

Limites administrative mises à jour en continu, version mars 2021.

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_23.3:route_numerotee_ou_nommee.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_23.3:route_numerotee_ou_nommee)

BD CARTO® V5

CADASTRALPARCELS.PARCELLAIRE_EXPRESS:parcelle.title (CADASTRALPARCELS.PARCELLAIRE_EXPRESS:parcelle)

Ce flux a migré, une action est requise de votre part https://geoservices.ign.fr/bascule-vers-la-geoplateforme

RGEALTI-SRC_BDD_WLD_WGS84G_WFS_26-09-2022:source_fra.title (RGEALTI-SRC_BDD_WLD_WGS84G_WFS_26-09-2022:source_fra)

Informations sur la précision du RGEAlti.

RPG.2017:parcelles_graphiques.title (RPG.2017:parcelles_graphiques)

Registre parcellaire graphique : zones de cultures déclarées par les exploitants en 2017

FAM-RESS-WFS_94_et_75:divcad.title (FAM-RESS-WFS_94_et_75:divcad)

départements 94 et 75 chaînés

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:commune.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:commune)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_16-06-2021:b_2_troncon_de_voie_ferree.title (BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_16-06-2021:b_2_troncon_de_voie_ferree)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Seul le niveau 3 de géoréférencement de niveau 3 est visible sur le site Géoportail. Il existe un géoréférencement de niveau 4 de meilleure qualité disponible. Source : IGN

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20230309:site.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20230309:site)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

DGAC-PSA_BDD_WLD_WM_2021119:psa_l_wm.title (DGAC-PSA_BDD_WLD_WM_2021119:psa_l_wm)

Les plans de servitudes aéronautiques définissent les servitudes destinées à assurer la sécurité des approches et des décollages des aéronefs aux abords des aérodromes et à faciliter la maintenance des équipements de ceux-ci. Les données sont fournies à titre informatif et n'ont aucune valeur réglementaire. Seul le document papier officiel consultable en mairie ou en préfecture est opposable. Pour en savoir plus Sources : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie Date des données

CONTOURS_IRIS_MTQ_WFS_2015-09-02:contours_iris_r02.title (CONTOURS_IRIS_MTQ_WFS_2015-09-02:contours_iris_r02)

Contours géométriques des IRIS de l'INSEE sur la Martinique

OCS-BFC_2011_BDD_WLD_WM_WFS_23-07-2021:indicateur9_2011.title (OCS-BFC_2011_BDD_WLD_WM_WFS_23-07-2021:indicateur9_2011)

OCS Bourgogne Franche Comté 2011

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:point_eau.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:point_eau)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_republication20190225:localisant.title (BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_republication20190225:localisant)

BDParcellaire vecteur.

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_16-02-2023:c_1_2_ocs_ancien_sans_bati.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_16-02-2023:c_1_2_ocs_ancien_sans_bati)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

ADMINEXPRESS_COG_2019:chef_lieu.title (ADMINEXPRESS_COG_2019:chef_lieu)

Limites administrative 2019 conforme au Code Officiel Géographique

ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2021:commune.title (ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2021:commune)

édition 2021

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_29-07-2022:collectivite_territoriale.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_29-07-2022:collectivite_territoriale)

Limites administrative mises à jour en continu, version juillet 2022

CLC12R_BDD_FXX_L93_20190425:clc12r_fr_rgf.title (CLC12R_BDD_FXX_L93_20190425:clc12r_fr_rgf)

Inventaire biophysique de l'occupation des sols en 2012 en 44 postes. CORINE Land Cover est une base de données d’occupation des sols produite dans le cadre du programme européen d’observation de la Terre Copernicus. Cet inventaire biophysique de l’occupation des terres fournit une information géographique de référence pour 39 États européens. La continuité du programme et la diffusion des données CORINE Land Cover sont pilotées par l'Agence européenne pour l'environnement. Le producteur pour la France est le Service de la donnée et des études statistiques du ministère chargé de l’écologie. L'utilisation de cette base de données permet des applications variées adaptées aux problématiques de l'environnement et à celles de l'aménagement du territoire : production cartographique, exploitation à des fins statistiques ou bien encore analyses géographiques en combinaison avec d'autres bases de données. Outil de connaissance et d'analyse, CORINE Land Cover apporte également une aide à la décision comme instrument de suivi, de surveillance et de gestion de l'environnement, des milieux naturels et plus généralement de l'aménagement de l'espace. La base de données CORINE Land Cover 2012 révisée, dite CLC 2012 révisée, est une correction de CLC 2012 réalisée à partir d'images satellitaires de l'année 2012 et de données d'appui.

VIGICRUES.TRONCONS:referentiel.title (VIGICRUES.TRONCONS:referentiel)

referentiel tronçons schapi

ADMINEXPRESS_JAN2020_BDD_WLD_WM_20201022:epci.title (ADMINEXPRESS_JAN2020_BDD_WLD_WM_20201022:epci)

Limites administrative mises à jour en continu. État en janvier 2020.

TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_01-2023:n_te_rel_tronpres.title (TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_01-2023:n_te_rel_tronpres)

Transports exceptionnels (tronçons, franchissements et prescriptions) au format COVADIS 12-2022

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_17-02-2023:commune.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_17-02-2023:commune)

Limites administrative mises à jour en continu, version février 2023

BCAE-2021-HYDROGRAPHIEBDD_WLD_WM_WFS:bcae_cours_eau.title (BCAE-2021-HYDROGRAPHIEBDD_WLD_WM_WFS:bcae_cours_eau)

Identification des cours d'eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) en 2021 pour les départements métropolitains. Le code rural et de la pêche maritime prévoit que les agriculteurs qui demandent des aides de la PAC implantent des bandes enherbées le long de certains cours d'eau au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales. Cette carte est en vigueur du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021. Pour les départements non métropolitains, veuillez-vous référer aux arrêtés préfectoraux relatifs aux BCAE.

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:bati_indifferencie.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:bati_indifferencie)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_02-06-2023:c_2_1_batiment.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_02-06-2023:c_2_1_batiment)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

EUROGLOBALMAP.SETTLEMENTS:builtupa.title (EUROGLOBALMAP.SETTLEMENTS:builtupa)

The settlement theme holds information on the built-up areas and populated places, mainly their name and number of inhabitants.

BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_16-06-2021:c_3_zone_urbaine.title (BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_16-06-2021:c_3_zone_urbaine)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Seul le niveau 3 de géoréférencement de niveau 3 est visible sur le site Géoportail. Il existe un géoréférencement de niveau 4 de meilleure qualité disponible. Source : IGN

ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2021:region.title (ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2021:region)

édition 2021

OCS.BFC.2017:indicateur9_2017.title (OCS.BFC.2017:indicateur9_2017)

OCS Bourgogne Franche Comté 2017

BDTOPO_V3:toponymie_services_et_activites.title (BDTOPO_V3:toponymie_services_et_activites)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

ROUTES.2015:adresse_numero.title (ROUTES.2015:adresse_numero)

Réseau routier de la BD TOPO, édition 15.2 de mars 2015

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-10-2022:region.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-10-2022:region)

Limites administrative mises à jour en continu, version octobre 2022

LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.LATEST:chflieu_commune_associee_ou_deleguee.title (LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.LATEST:chflieu_commune_associee_ou_deleguee)

Limites administrative mises à jour en continu, version novembre 2023

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20191115:region.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20191115:region)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:ligne_orographique.title (BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:ligne_orographique)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

DONNEES-MONDE-MAJEC_4326_WFS:pays.title (DONNEES-MONDE-MAJEC_4326_WFS:pays)

Données mondiales "bac à sable"

ADMINEXPRESS_COG_2019_CARTO:chef_lieu_carto.title (ADMINEXPRESS_COG_2019_CARTO:chef_lieu_carto)

Limites administrative 2019 Carto conforme au Code Officiel Géographique

DGAC-PSA_BDD_WLD_WM_20220323:psa_l_wm.title (DGAC-PSA_BDD_WLD_WM_20220323:psa_l_wm)

Les plans de servitudes aéronautiques définissent les servitudes destinées à assurer la sécurité des approches et des décollages des aéronefs aux abords des aérodromes et à faciliter la maintenance des équipements de ceux-ci. Les données sont fournies à titre informatif et n'ont aucune valeur réglementaire. Seul le document papier officiel consultable en mairie ou en préfecture est opposable. Pour en savoir plus Sources : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie Date des données

LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.AOUT2020:departement.title (LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.AOUT2020:departement)

Limites administratives mises à jour en continu. Etat en aout 2020

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20221201:triplet.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20221201:triplet)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

LANDCOVER.CHA06_DOM:cha06_dom.title (LANDCOVER.CHA06_DOM:cha06_dom)

Inventaire biophysique du changement d'occupation des sols entre 2000 et 2006 suivant la nomenclature CORINE Land Cover en 50 postes. CORINE Land Cover est une base de données d’occupation des sols produite dans le cadre du programme européen d’observation de la Terre Copernicus. Cet inventaire biophysique de l’occupation des terres fournit une information géographique de référence pour 39 États européens. La continuité du programme et la diffusion des données CORINE Land Cover sont pilotées par l'Agence européenne pour l'environnement. Le producteur pour la France est le Service de la donnée et des études statistiques du ministère chargé de l’écologie. L'utilisation de cette base de données permet des applications variées adaptées aux problématiques de l'environnement et à celles de l'aménagement du territoire : production cartographique, exploitation à des fins statistiques ou bien encore analyses géographiques en combinaison avec d'autres bases de données. Outil de connaissance et d'analyse, CORINE Land Cover apporte également une aide à la décision comme instrument de suivi, de surveillance et de gestion de l'environnement, des milieux naturels et de l'aménagement de l'espace. La base des changements CORINE Land Cover DOM 2000-2006 a été réalisée à partir d'images satellitaires des périodes 1998-2003 et 2005-2008, et de données d'appui.

MNHN-PNM_BDD_WLD_WM_09-2021:pnm.title (MNHN-PNM_BDD_WLD_WM_09-2021:pnm)

Zones maritimes identifiées pour leur biodiversité ou par les activités humaines faisant l'objet de protection. Date des données

BDTOPO_V3:toponymie_lieux_nommes.title (BDTOPO_V3:toponymie_lieux_nommes)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

BDTOPO.EXTENSION.NOM_USUEL:extension_nom_usuel.title (BDTOPO.EXTENSION.NOM_USUEL:extension_nom_usuel)

BDTOPO Extension : Noms Usuels

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_12-2020:commune.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_12-2020:commune)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

RPG-2019_BDD_WLD_WM_WFS:ilots_anonymes.title (RPG-2019_BDD_WLD_WM_WFS:ilots_anonymes)

Registre parcellaire graphique : zones de cultures déclarées par les exploitants en 2019

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:cimetiere.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:cimetiere)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

ADMINEXPRESS-COG-CARTO_BDD_WLD_WM_05-2022:canton.title (ADMINEXPRESS-COG-CARTO_BDD_WLD_WM_05-2022:canton)

édition 2022

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20220211:triplet.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20220211:triplet)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

ADMINEXPRESS-COG-CARTO_BDD_WLD_WM_2023:chflieu_commune.title (ADMINEXPRESS-COG-CARTO_BDD_WLD_WM_2023:chflieu_commune)

édition 2023

PROTECTEDAREAS.APB:apb.title (PROTECTEDAREAS.APB:apb)

Conservation de l'habitat d'espèces protégées. Outil réglementaires de niveau départemental. Mise à jour 09-2023

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-03-2023:epci.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-03-2023:epci)

Limites administrative mises à jour en continu, version mars 2023

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:pylone.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:pylone)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

RPG-2014_BDD_WLD_WGS84_11-03-2021:ilots_anonymes.title (RPG-2014_BDD_WLD_WGS84_11-03-2021:ilots_anonymes)

Registre parcellaire graphique : zones de cultures déclarées par les exploitants en 2014

ADMINEXPRESS_COG_2017:epci.title (ADMINEXPRESS_COG_2017:epci)

Limites administrative 2017 conforme au Code Officiel Géographique

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-10-2022:departement.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-10-2022:departement)

Limites administrative mises à jour en continu, version octobre 2022

VIGICRUES_TRONCONS_BDD_WLD_WM_2022-v1:referentiel.title (VIGICRUES_TRONCONS_BDD_WLD_WM_2022-v1:referentiel)

referentiel tronçons schapi

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20230208:rn.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20230208:rn)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20-04-2022:arrondissement_municipal.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20-04-2022:arrondissement_municipal)

Limites administrative mises à jour en continu, version avril 2022

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_223:zone_d_activite_ou_d_interet.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_223:zone_d_activite_ou_d_interet)

BD CARTO® V5

BDFORETV1_BDD_FXX_LAMB93_20140403:resu_bdv1_shape.title (BDFORETV1_BDD_FXX_LAMB93_20140403:resu_bdv1_shape)

BDForêt V1

ADRESSE-PREMIUM.LIEN.HEXA:lien_adresse_hexa.title (ADRESSE-PREMIUM.LIEN.HEXA:lien_adresse_hexa)

Adresse Premium : Liens entre les identifiants Adresse et les données Hexa édition 2020.4

EUROGLOBALMAP.HYDROGRAPHY:springp.title (EUROGLOBALMAP.HYDROGRAPHY:springp)

The water network holds information on the watercourses, the open water area, the seaside and the associated hydrologic equipments (dams).

BDTOPOMILLESIMEE-RESEAU-ROUTIER-2013_SYMBO_BDD_WLD_WGS84G_201125:routes_carte_p1.title (BDTOPOMILLESIMEE-RESEAU-ROUTIER-2013_SYMBO_BDD_WLD_WGS84G_201125:routes_carte_p1)

Réseau routier de la BD TOPO, édition 13.2 de mars 2013

SCHAPITEST_VIGINOND:zich.title (SCHAPITEST_VIGINOND:zich)

Données de test Viginond

TRANSPORTS.AIRNOISE:psa_p_wm.title (TRANSPORTS.AIRNOISE:psa_p_wm)

Les plans de servitudes aéronautiques définissent les servitudes destinées à assurer la sécurité des approches et des décollages des aéronefs aux abords des aérodromes et à faciliter la maintenance des équipements de ceux-ci. Les données sont fournies à titre informatif et n'ont aucune valeur réglementaire. Seul le document papier officiel consultable en mairie ou en préfecture est opposable. Pour en savoir plus Sources : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie Date des données

LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.JUIN2019:chef_lieu.title (LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.JUIN2019:chef_lieu)

Limites administrative mises à jour en continu. État en juin 2019.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_29-07-2022:commune_associee_ou_deleguee.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_29-07-2022:commune_associee_ou_deleguee)

Limites administrative mises à jour en continu, version juillet 2022

TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_11-2023:n_te_prescription.title (TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_11-2023:n_te_prescription)

Transports exceptionnels (tronçons, franchissements et prescriptions) au format COVADIS 11-2023

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_23.3:commune_associee_ou_deleguee.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_23.3:commune_associee_ou_deleguee)

BD CARTO® V5

MNHN-ZNIEFF2-MER_BDD_WLD_WM_10-2023:znieff2_mer.title (MNHN-ZNIEFF2-MER_BDD_WLD_WM_10-2023:znieff2_mer)

Espaces marin homogènes d’un point de vue écologique abritant au moins une espèce ou un habitat rare ou menacé, d’intérêt local ou régional, national ou communautaire. Espaces marin d’intérêt fonctionnel pour le fonctionnement écologique local.

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_221:arrondissement_municipal.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_221:arrondissement_municipal)

BD CARTO® V5

DGAC-PSA_BDD_WLD_WM_20231120:psa_p_wm.title (DGAC-PSA_BDD_WLD_WM_20231120:psa_p_wm)

Les plans de servitudes aéronautiques définissent les servitudes destinées à assurer la sécurité des approches et des décollages des aéronefs aux abords des aérodromes et à faciliter la maintenance des équipements de ceux-ci. Les données sont fournies à titre informatif et n'ont aucune valeur réglementaire. Seul le document papier officiel consultable en mairie ou en préfecture est opposable. Pour en savoir plus Sources : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie Date des données

DGAC-PEB-POI_BDD_WLD_WM:aerodrome_avec_peb_wm.title (DGAC-PEB-POI_BDD_WLD_WM:aerodrome_avec_peb_wm)

Les plans d'exposition aux bruits identifient trois ou quatre types de zone de bruit diversement exposés au bruit engendré par les aéronefs (A, B, C et/ou D et définis à partir des prévisions de développement de l'activité aérienne, de l'extension prévisible des infrastructures et des procédures de circulation aérienne. Pour en savoir plus Sources : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie Date des données

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20190723:arrondissement_departemental.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20190723:arrondissement_departemental)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_20-05-2021:b_1_troncon_de_route.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_20-05-2021:b_1_troncon_de_route)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_2022:arrondissement.title (BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_2022:arrondissement)

BDParcellaire vecteur.

BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G_2021-06-04:zone_reglementee_touristique.title (BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G_2021-06-04:zone_reglementee_touristique)

La BD CARTO® version 21.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.

LANDCOVER.CHA12_FR:cha12_fr.title (LANDCOVER.CHA12_FR:cha12_fr)

Inventaire biophysique du changement d'occupation des sols entre 2006 et 2012 suivant la nomenclature CORINE Land Cover en 44 postes. CORINE Land Cover est une base de données d’occupation des sols produite dans le cadre du programme européen d’observation de la Terre Copernicus. Cet inventaire biophysique de l’occupation des terres fournit une information géographique de référence pour 39 États européens. La continuité du programme et la diffusion des données CORINE Land Cover sont pilotées par l'Agence européenne pour l'environnement. Le producteur pour la France est le Service de la donnée et des études statistiques du ministère chargé de l’écologie. L'utilisation de cette base de données permet des applications variées adaptées aux problématiques de l'environnement et à celles de l'aménagement du territoire : production cartographique, exploitation à des fins statistiques ou bien encore analyses géographiques en combinaison avec d'autres bases de données. Outil de connaissance et d'analyse, CORINE Land Cover apporte également une aide à la décision comme instrument de suivi, de surveillance et de gestion de l'environnement, des milieux naturels et plus généralement de l'aménagement de l'espace. La base des changements CORINE Land Cover 2006-2012, a été réalisée à partir d'images satellitaires des années 2006 et 2012 et de données d'appui

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_28-02-2022:arrondissement_municipal.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_28-02-2022:arrondissement_municipal)

Limites administrative mises à jour en continu, version février 2022

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_18-01-2023:canton.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_18-01-2023:canton)

Limites administrative mises à jour en continu, version janvier 2023

ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2023:arrondissement.title (ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2023:arrondissement)

édition 2023

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:transport_cable.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:transport_cable)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

BAN_BDD_SYMBO_WLD_WGS84_16-12-2021:ban.title (BAN_BDD_SYMBO_WLD_WGS84_16-12-2021:ban)

BAN Adresse BRUT

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_223:bassin_versant_topographique.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_223:bassin_versant_topographique)

BD CARTO® V5

DGAC-PEB-POI_BDD_WLD_WM_20210305:aerodrome_avec_peb_wm.title (DGAC-PEB-POI_BDD_WLD_WM_20210305:aerodrome_avec_peb_wm)

Les plans d'exposition aux bruits identifient trois ou quatre types de zone de bruit diversement exposés au bruit engendré par les aéronefs (A, B, C et/ou D et définis à partir des prévisions de développement de l'activité aérienne, de l'extension prévisible des infrastructures et des procédures de circulation aérienne. Pour en savoir plus Sources : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie Date des données

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20-10-2021:epci.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20-10-2021:epci)

Limites administrative mises à jour en continu, version octobre 2021.

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_23.3:zone_d_activite_ou_d_interet.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_23.3:zone_d_activite_ou_d_interet)

BD CARTO® V5

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20200122:arrondissement_departemental.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20200122:arrondissement_departemental)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_WFS38:arrondissement_departemental.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_WFS38:arrondissement_departemental)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

BDCARTO_ETAT-MAJOR.NIVEAU4:b_1_troncon_de_route.title (BDCARTO_ETAT-MAJOR.NIVEAU4:b_1_troncon_de_route)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_20-05-2021:c_3_zone_urbaine.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_20-05-2021:c_3_zone_urbaine)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20220307:triplet.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20220307:triplet)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20220112:site.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20220112:site)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_221:collectivite_territoriale.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_221:collectivite_territoriale)

BD CARTO® V5

LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.JUIL2019:chef_lieu.title (LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.JUIL2019:chef_lieu)

Limites administrative mises à jour en continu. État en juillet 2019.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_17-02-2023:epci.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_17-02-2023:epci)

Limites administrative mises à jour en continu, version février 2023

DGAC-PSA-POI_BDD_WLD_WM_20220324:dgac_psa_poi_wm.title (DGAC-PSA-POI_BDD_WLD_WM_20220324:dgac_psa_poi_wm)

Arrêté ministériel ou décret en Conseil d'Etat approuvant les servitudes aéronautiques aux abords de l'aérodrome. Les données sont fournies à titre informatif et n'ont aucune valeur réglementaire. Seul le document papier officiel consultable en mairie ou en préfecture est opposable. Pour en savoir plus Sources : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie Date des données

BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:noeud_hydrographique.title (BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:noeud_hydrographique)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_223:cimetiere.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_223:cimetiere)

BD CARTO® V5

ADMINEXPRESS_JAN2018_BDD_WLD_WM_20180117:commune.title (ADMINEXPRESS_JAN2018_BDD_WLD_WM_20180117:commune)

Limites administrative mises à jour en continu. État en Janvier 2018.

DGAC-PEB-POI_BDD_WLD_WM_20221005:aerodrome_avec_peb_wm.title (DGAC-PEB-POI_BDD_WLD_WM_20221005:aerodrome_avec_peb_wm)

Les plans d'exposition aux bruits identifient trois ou quatre types de zone de bruit diversement exposés au bruit engendré par les aéronefs (A, B, C et/ou D et définis à partir des prévisions de développement de l'activité aérienne, de l'extension prévisible des infrastructures et des procédures de circulation aérienne. Pour en savoir plus Sources : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie Date des données

MCE_BDD_WLD_WGS84G_01-08-2023:emprises_polygones.title (MCE_BDD_WLD_WGS84G_01-08-2023:emprises_polygones)

Carte des mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité. Une mesure compensatoire d’atteinte à la biodiversité n'intervient que sur l'impact résiduel d'un projet d'aménagement, lorsque toutes les mesures envisageables ont été mises en œuvre pour éviter puis réduire les impacts négatifs sur la biodiversité. Elle vise à offrir une contrepartie positive à un impact dommageable non réductible provoqué par un projet, de façon à maintenir la biodiversité dans un état équivalent ou meilleur à celui observé avant sa réalisation.

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_22-06-2023:z_1_chantier.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_22-06-2023:z_1_chantier)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20220407:triplet.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20220407:triplet)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:detail_hydrographique.title (BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:detail_hydrographique)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_07-2023_bis:n_te_rel_franpres.title (TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_07-2023_bis:n_te_rel_franpres)

Transports exceptionnels (tronçons, franchissements et prescriptions) au format COVADIS 07-2023

BDCARTO_V5:limite_terre_mer.title (BDCARTO_V5:limite_terre_mer)

BD CARTO® V5

EUROGLOBALMAP.HYDROGRAPHY:hynodec.title (EUROGLOBALMAP.HYDROGRAPHY:hynodec)

The water network holds information on the watercourses, the open water area, the seaside and the associated hydrologic equipments (dams).

BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_07-07-2023:c_1_2_ocs_ancien_sans_bati.title (BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_07-07-2023:c_1_2_ocs_ancien_sans_bati)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Seul le niveau 3 de géoréférencement de niveau 3 est visible sur le site Géoportail. Il existe un géoréférencement de niveau 4 de meilleure qualité disponible. Source : IGN

ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2023:commune_associee_ou_deleguee.title (ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2023:commune_associee_ou_deleguee)

édition 2023

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:construction_ponctuelle.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:construction_ponctuelle)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

BDORTHO-GRAPHE_BDD_WLD_WM_27-06-2022:graphe_bdortho.title (BDORTHO-GRAPHE_BDD_WLD_WM_27-06-2022:graphe_bdortho)

Graphe de mosaiquage France Entière de la BDORTHO.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_08-2021:region.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_08-2021:region)

Limites administrative mises à jour en continu, version aout 2021.

PARCELLES-PROTEGEES_BDD_WLD_WM_13-11-2020:cdl.title (PARCELLES-PROTEGEES_BDD_WLD_WM_13-11-2020:cdl)

Les sites du conservatoire du littoral ont pour vocation la sauvegarde des espaces côtiers et lacustres. Leur accès au public est encouragé mais reste défini dans des limites compatibles avec la vulnérabilité de chaque site. Pour plus d'information : https://inpn.mnhn.fr/docs/map_pdf/cdl_f.pdf

TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_05-2023:n_te_troncon_l.title (TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_05-2023:n_te_troncon_l)

Transports exceptionnels (tronçons, franchissements et prescriptions) au format COVADIS 05-2023

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_24-05-2022:arrondissement_municipal.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_24-05-2022:arrondissement_municipal)

Limites administrative mises à jour en continu, version mai 2022

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:reservoir_eau.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:reservoir_eau)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_18-10-2023:z_1_chantier.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_18-10-2023:z_1_chantier)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-10-2022:arrondissement.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-10-2022:arrondissement)

Limites administrative mises à jour en continu, version octobre 2022

LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.LATEST:region.title (LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.LATEST:region)

Limites administrative mises à jour en continu, version novembre 2023

BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G:localisant.title (BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G:localisant)

BDParcellaire vecteur.

OCS-GERS_BDD_LAMB93_2016:oscge_gers_32_2016.title (OCS-GERS_BDD_LAMB93_2016:oscge_gers_32_2016)

OCSGE Gers 2016

MNHN-UNESCO_BDD_WLD_WM_20190117:unesco.title (MNHN-UNESCO_BDD_WLD_WM_20190117:unesco)

Un bien naturel ou mixte (naturel et culturel) inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO est un espace qui, du fait de sa valeur patrimoniale exceptionnelle, est considéré comme héritage commun de l'humanité. Date des données

PCI_VECTEUR_BDD_WLD_WM_01-2023:localisant.title (PCI_VECTEUR_BDD_WLD_WM_01-2023:localisant)

Plan cadastral informatisé vecteur de la DGFIP édition 01-2023.

BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_07-11-2023:b_2_troncon_de_voie_ferree.title (BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_07-11-2023:b_2_troncon_de_voie_ferree)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Seul le niveau 3 de géoréférencement de niveau 3 est visible sur le site Géoportail. Il existe un géoréférencement de niveau 4 de meilleure qualité disponible. Source : IGN

RGEALTI-SRC_BDD_WLD_WGS84G_WFS_31-08-2023:source_fra.title (RGEALTI-SRC_BDD_WLD_WGS84G_WFS_31-08-2023:source_fra)

Informations sur la précision du RGEAlti.

OCS.BFC.2011:indicateur9_2011.title (OCS.BFC.2011:indicateur9_2011)

OCS Bourgogne Franche Comté 2011

LABELS_TOURISTIQUES_BDD_WLD_2023-08-01:pavillon_bleu.title (LABELS_TOURISTIQUES_BDD_WLD_2023-08-01:pavillon_bleu)

couches touristiques 08-2023

CLC18_BDD_FXX_L93_20190919:clc18_fr.title (CLC18_BDD_FXX_L93_20190919:clc18_fr)

Inventaire biophysique de l'occupation des sols en 2018 en 44 postes. CORINE Land Cover est une base de données d’occupation des sols produite dans le cadre du programme européen d’observation de la Terre Copernicus. Cet inventaire biophysique de l’occupation des terres fournit une information géographique de référence pour 39 États européens. La continuité du programme et la diffusion des données CORINE Land Cover sont pilotées par l'Agence européenne pour l'environnement. Le producteur pour la France est le Service de la donnée et des études statistiques du ministère chargé de l’écologie. L'utilisation de cette base de données permet des applications variées adaptées aux problématiques de l'environnement et à celles de l'aménagement du territoire : production cartographique, exploitation à des fins statistiques ou bien encore analyses géographiques en combinaison avec d'autres bases de données. Outil de connaissance et d'analyse, CORINE Land Cover apporte également une aide à la décision comme instrument de suivi, de surveillance et de gestion de l'environnement, des milieux naturels et plus généralement de l'aménagement de l'espace. La base de données CORINE Land Cover 2018, dite CLC 2018, a été réalisée à partir de CLC 2012 révisée et de la base des changements 2012-2018.

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20230602:site.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20230602:site)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

STATISTICALUNITS.IRIS.GLP:contours_iris_r01.title (STATISTICALUNITS.IRIS.GLP:contours_iris_r01)

Contours géométriques des IRIS de l'INSEE sur la Guadeloupe, Saint-Barthélémy et Saint-Martin

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_27-09-2021:commune.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_27-09-2021:commune)

Limites administrative mises à jour en continu, version septembre 2021.

PROTECTEDAREAS.BIOS:bios.title (PROTECTEDAREAS.BIOS:bios)

Réserves naturelles reconnues par le Programme sur l'Homme et la Biosphère créé par l'Unesco. Mise à jour 09-2022

BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:toponymie_transport.title (BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:toponymie_transport)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

BAN-PLUS_BDD_WLD_WGS84_224b:lien_adresse_support.title (BAN-PLUS_BDD_WLD_WGS84_224b:lien_adresse_support)

Base Nationale Adresse PLUS

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_24-05-2022:chflieu_commune_associee_ou_deleguee.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_24-05-2022:chflieu_commune_associee_ou_deleguee)

Limites administrative mises à jour en continu, version mai 2022

GEOGRAPHICALGRIDSYSTEM.DFCI:carro_dfci_2x2_l93.title (GEOGRAPHICALGRIDSYSTEM.DFCI:carro_dfci_2x2_l93)

Le « carroyage DFCI » est un système de maillage géographique utilisé en France par les acteurs de la Défense des Forêts Contre les Incendies (DFCI). Le territoire métropolitain est couvert par des carrés de 100 km de côté, identifiables par deux lettres. Chaque carré de 100 km est divisé en 25 carrés de 20 km de côté, numérotés par des chiffres pairs de 0 à 8. Chaque carré de 20 km est divisé en 100 carrés de 2 km de côté, numérotés par un groupe composé d'une lettre et d'un chiffre. L'unité élémentaire est un carreau de 2 kilomètres de côté, défini par 6 caractères (exemple : KD42F7). Pour désigner un point à l'intérieur de l'unité élémentaire, la précision est obtenue en découpant ce carré en cinq zones numérotées de 1 à 5. Il a été créé sur une grille qui s'appuie sur la projection Lambert II étendue. Depuis 2009, il est re-projeté en Lambert 93 avec une légère déformation des angles et des surfaces. Carroyage DFCI (2 km) : Chaque carré de 20 km est divisé en 100 carrés de 2 km de côté, numérotés par un groupe composé d'une lettre et d'un chiffre. Les carrés de 2 km sont dénommés de A à L (sauf I et J) pour les abscisses, et numérotés de 0 à 9 pour les ordonnées. Date des données : 7 juin 2016 Source : couches 100, 50, 20 et 2 km : Entente Valablre - PôNT, couche 1 km : avec l'aimable autorisation de Geonov (www.geonov.fr)

ADMINEXPRESS_JAN2020_BDD_WLD_WM_20201022:commune.title (ADMINEXPRESS_JAN2020_BDD_WLD_WM_20201022:commune)

Limites administrative mises à jour en continu. État en janvier 2020.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_17-02-2023:departement.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_17-02-2023:departement)

Limites administrative mises à jour en continu, version février 2023

ADMINEXPRESS_COG_2018:region.title (ADMINEXPRESS_COG_2018:region)

Limites administrative 2018 conforme au Code Officiel Géographique

PROTECTEDAREAS.MNHN.CONSERVATOIRES:cen.title (PROTECTEDAREAS.MNHN.CONSERVATOIRES:cen)

Les conservatoires d'espaces naturels organisent la maîtrise foncière de terrains en vue d'assurer la protection des espèces qui y résident. 07-2023

LANDCOVER.CLC06R_FR:clc06r_fr.title (LANDCOVER.CLC06R_FR:clc06r_fr)

Inventaire biophysique de l'occupation des sols en 2006 en 44 postes. CORINE Land Cover est une base de données d’occupation des sols produite dans le cadre du programme européen d’observation de la Terre Copernicus. Cet inventaire biophysique de l’occupation des terres fournit une information géographique de référence pour 39 États européens. La continuité du programme et la diffusion des données CORINE Land Cover sont pilotées par l'Agence européenne pour l'environnement. Le producteur pour la France est le Service de la donnée et des études statistiques du ministère chargé de l’écologie. L'utilisation de cette base de données permet des applications variées adaptées aux problématiques de l'environnement et à celles de l'aménagement du territoire : production cartographique, exploitation à des fins statistiques ou bien encore analyses géographiques en combinaison avec d'autres bases de données. Outil de connaissance et d'analyse, CORINE Land Cover apporte également une aide à la décision comme instrument de suivi, de surveillance et de gestion de l'environnement, des milieux naturels et plus généralement de l'aménagement de l'espace. La base de données CORINE Land Cover 2006 révisée, dite CLC 2006 révisée, est une correction de CLC 2006 réalisée à partir d'images satellitaires de l'année 2006 et de données d'appui.

RGEALTI-TA_BDD_REU_RGR92UTM40S_WFS20160428:dalles.title (RGEALTI-TA_BDD_REU_RGR92UTM40S_WFS20160428:dalles)

RGEALTI Tableau d'Assemblage de la Réunion en RGR92UTM40S WFS

BAN_IGN_BDD_WLD_WGS84_01-03-2023:ban.title (BAN_IGN_BDD_WLD_WGS84_01-03-2023:ban)

Données Base Adresse Nationale 01-03-2023

BDTOPO_V3:construction_ponctuelle.title (BDTOPO_V3:construction_ponctuelle)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_23.3:parc_ou_reserve.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_23.3:parc_ou_reserve)

BD CARTO® V5

ADMINEXPRESS_COG_2017_BDD_WLD_WM_20170709:departement.title (ADMINEXPRESS_COG_2017_BDD_WLD_WM_20170709:departement)

Limites administrative 2017 conforme au Code Officiel Géographique

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_02-2021:canton.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_02-2021:canton)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

EGM-ADMINISTRATIVE-BOUNDARIES_BDD_ETRS89_2022-2:polbnda_optionrs.title (EGM-ADMINISTRATIVE-BOUNDARIES_BDD_ETRS89_2022-2:polbnda_optionrs)

The administrative boundaries theme holds information on the administrative entities down to NUTS3 level and their administrative hierarchy. A coding system for all the included administrative levels has been defined.

LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.JAN2020:chef_lieu.title (LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.JAN2020:chef_lieu)

Limites administrative mises à jour en continu. État en janvier 2020.

BDTOPO_V3:toponymie_bati.title (BDTOPO_V3:toponymie_bati)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_16-06-2021:b_3_troncon_de_cours_d_eau.title (BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_16-06-2021:b_3_troncon_de_cours_d_eau)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Seul le niveau 3 de géoréférencement de niveau 3 est visible sur le site Géoportail. Il existe un géoréférencement de niveau 4 de meilleure qualité disponible. Source : IGN

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20-04-2022:commune_associee_ou_deleguee.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20-04-2022:commune_associee_ou_deleguee)

Limites administrative mises à jour en continu, version avril 2022

ADMINEXPRESS_COG_2020_BDD_WLD_WM_18-12-2020:arrondissement_departemental.title (ADMINEXPRESS_COG_2020_BDD_WLD_WM_18-12-2020:arrondissement_departemental)

Limites administrative COG 2020

BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_WFS_D012_2018-04-12:localisant.title (BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_WFS_D012_2018-04-12:localisant)

BDParcellaire vecteur.

BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_16-06-2021:a_2_surface_administrative.title (BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_16-06-2021:a_2_surface_administrative)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Seul le niveau 3 de géoréférencement de niveau 3 est visible sur le site Géoportail. Il existe un géoréférencement de niveau 4 de meilleure qualité disponible. Source : IGN

BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G_2021-06-04:digue.title (BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G_2021-06-04:digue)

La BD CARTO® version 21.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_09-08-2023:a_2_surface_administrative.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_09-08-2023:a_2_surface_administrative)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

ADMINEXPRESS_COG_2020_BDD_WLD_WM_WFS:canton.title (ADMINEXPRESS_COG_2020_BDD_WLD_WM_WFS:canton)

Limites administrative COG 2020

BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:bassin_versant_topographique.title (BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:bassin_versant_topographique)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

GEOGRAPHICALGRIDSYSTEM.DFCI:carro_dfci_1x1_l93.title (GEOGRAPHICALGRIDSYSTEM.DFCI:carro_dfci_1x1_l93)

Le « carroyage DFCI » est un système de maillage géographique utilisé en France par les acteurs de la Défense des Forêts Contre les Incendies (DFCI). Le territoire métropolitain est couvert par des carrés de 100 km de côté, identifiables par deux lettres. Chaque carré de 100 km est divisé en 25 carrés de 20 km de côté, numérotés par des chiffres pairs de 0 à 8. Chaque carré de 20 km est divisé en 100 carrés de 2 km de côté, numérotés par un groupe composé d'une lettre et d'un chiffre. L'unité élémentaire est un carreau de 2 kilomètres de côté, défini par 6 caractères (exemple : KD42F7). Pour désigner un point à l'intérieur de l'unité élémentaire, la précision est obtenue en découpant ce carré en cinq zones numérotées de 1 à 5. Il a été créé sur une grille qui s'appuie sur la projection Lambert II étendue. Depuis 2009, il est re-projeté en Lambert 93 avec une légère déformation des angles et des surfaces. Carroyage DFCI (2 km) : Chaque carré de 20 km est divisé en 100 carrés de 2 km de côté, numérotés par un groupe composé d'une lettre et d'un chiffre. Les carrés de 2 km sont dénommés de A à L (sauf I et J) pour les abscisses, et numérotés de 0 à 9 pour les ordonnées. Date des données : 7 juin 2016 Source : couches 100, 50, 20 et 2 km : Entente Valablre - PôNT, couche 1 km : avec l'aimable autorisation de Geonov (www.geonov.fr)

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20190819:chef_lieu.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20190819:chef_lieu)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

OCS-BFC_INDICATEURS_BDD_WLD_WM_20220210:indicateurs_epci.title (OCS-BFC_INDICATEURS_BDD_WLD_WM_20220210:indicateurs_epci)

indicateurs OCS BFC

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_29-05-2020:commune.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_29-05-2020:commune)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

ELEVATIONGRIDCOVERAGE.HIGHRES.QUALITY:source_fra.title (ELEVATIONGRIDCOVERAGE.HIGHRES.QUALITY:source_fra)

Informations sur la précision du RGEAlti.

BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_WFS_D005_2018-07-10:parcelle.title (BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_WFS_D005_2018-07-10:parcelle)

BDParcellaire vecteur.

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20231206:triplet.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20231206:triplet)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_223:collectivite_territoriale.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_223:collectivite_territoriale)

BD CARTO® V5

BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_16-06-2021:b_1_troncon_de_route.title (BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_16-06-2021:b_1_troncon_de_route)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Seul le niveau 3 de géoréférencement de niveau 3 est visible sur le site Géoportail. Il existe un géoréférencement de niveau 4 de meilleure qualité disponible. Source : IGN

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_01-2021:commune.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_01-2021:commune)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

BDCARTO_ETAT-MAJOR.NIVEAU4:z_1_chantier.title (BDCARTO_ETAT-MAJOR.NIVEAU4:z_1_chantier)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_08-2022:chflieu_arrondissement_municipal.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_08-2022:chflieu_arrondissement_municipal)

Limites administrative mises à jour en continu, version aout 2022

LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.DEC2019:commune.title (LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.DEC2019:commune)

Limites administrative mises à jour en continu. État en decembre 2019.

ORTHO-EXPRESS-GRAPHE_BDD_WLD_WM_20170301:orthoexpress.title (ORTHO-EXPRESS-GRAPHE_BDD_WLD_WM_20170301:orthoexpress)

Graphe de mosaïquage France Entière de l'ORTHO-EXPRESS

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_25-01-2022:commune_associee_ou_deleguee.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_25-01-2022:commune_associee_ou_deleguee)

Limites administrative mises à jour en continu, version janvier 2022

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_07-11-2023:c_1_1_ocs_ancien.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_07-11-2023:c_1_1_ocs_ancien)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

ADMINEXPRESS-COG.LATEST:chflieu_arrondissement_municipal.title (ADMINEXPRESS-COG.LATEST:chflieu_arrondissement_municipal)

édition 2023

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_01-04-2020:commune.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_01-04-2020:commune)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

RPG-2021_BDD_WLD_WM_WFS:parcelles_graphiques.title (RPG-2021_BDD_WLD_WM_WFS:parcelles_graphiques)

Registre parcellaire graphique : zones de cultures déclarées par les exploitants en 2021

LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.DEC2019:departement.title (LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.DEC2019:departement)

Limites administrative mises à jour en continu. État en decembre 2019.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_08-2020:chef_lieu.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_08-2020:chef_lieu)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_221:limite_terre_mer.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_221:limite_terre_mer)

BD CARTO® V5

RPG-2015_BDD_WLD_WM_20180109:parcelles_graphiques.title (RPG-2015_BDD_WLD_WM_20180109:parcelles_graphiques)

Registre parcellaire graphique : zones de cultures déclarées par les exploitants en 2015

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_223:detail_orographique.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_223:detail_orographique)

BD CARTO® V5

DGAC-PEB_BDD_FXX_WM_20221005:fxx_peb_wm.title (DGAC-PEB_BDD_FXX_WM_20221005:fxx_peb_wm)

Les plans d'exposition aux bruits identifient trois ou quatre types de zone de bruit diversement exposés au bruit engendré par les aéronefs (A, B, C et/ou D et définis à partir des prévisions de développement de l'activité aérienne, de l'extension prévisible des infrastructures et des procédures de circulation aérienne. Pour en savoir plus Sources : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie Date des données

BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:poste_de_transformation.title (BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:poste_de_transformation)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:bati_remarquable.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:bati_remarquable)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

ADMINEXPRESS_COG_2017_CARTO:commune_carto.title (ADMINEXPRESS_COG_2017_CARTO:commune_carto)

Limites administrative 2017 Carto conforme au Code Officiel Géographique

VIGICRUES.TCC:referentiel.title (VIGICRUES.TCC:referentiel)

referentiel TCC schapi

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_28-05-2020:epci.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_28-05-2020:epci)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

FAM-RESS-WFS.ALIAS:commune.title (FAM-RESS-WFS.ALIAS:commune)

départements 94 et 75 chaînés

BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_WFS_D005_2018-07-10:localisant.title (BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_WFS_D005_2018-07-10:localisant)

BDParcellaire vecteur.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_09-2020:arrondissement_departemental.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_09-2020:arrondissement_departemental)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_19-08-2021:arrondissement_municipal.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_19-08-2021:arrondissement_municipal)

Limites administrative mises à jour en continu, version aout 2021.

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20220104:rn.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20220104:rn)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

BDTOPOMILLESIMEE-RESEAU-ROUTIER-2014_SYMBO_BDD_WLD_WGS84G_20161125:adresse_numero.title (BDTOPOMILLESIMEE-RESEAU-ROUTIER-2014_SYMBO_BDD_WLD_WGS84G_20161125:adresse_numero)

Réseau routier de la BD TOPO, édition 14.2 de mars 2014

ESPACEREVENDEUR:grid_view.title (ESPACEREVENDEUR:grid_view)

Tables contenant les emprises pour chaque région département ou commune, ainsi que les produits de l’Espace revendeurs et leurs emprises.

OCS.BFC.2011:ocsge_58_2011_20p.title (OCS.BFC.2011:ocsge_58_2011_20p)

OCS Bourgogne Franche Comté 2011

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_223:epci.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_223:epci)

BD CARTO® V5

IRIS_GE_BDD_SYMBO_WLD_WM_2023-08:iris_ge.title (IRIS_GE_BDD_SYMBO_WLD_WM_2023-08:iris_ge)

Contours géométriques des IRIS de l'INSEE à grande échelle toute la France 2023

ADRESSE-PREMIUM.LIEN.BATI-PARCELLE:lien_bati_parcelle.title (ADRESSE-PREMIUM.LIEN.BATI-PARCELLE:lien_bati_parcelle)

Adresse Premium : Liens entre les Parcellese et les données Bâti édition 2022.2

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_06-2020:departement.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_06-2020:departement)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

BDADRESSE_BDD_WLD_WGS84G:adresse.title (BDADRESSE_BDD_WLD_WGS84G:adresse)

BDADRESSE 18.2 édition 2018 Monde

ADMINEXPRESS_COG_2020_BDD_WLD_WM_WFS_07-2020:region.title (ADMINEXPRESS_COG_2020_BDD_WLD_WM_WFS_07-2020:region)

Limites administrative COG 2020

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_19-10-2023:epci.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_19-10-2023:epci)

Limites administrative mises à jour en continu, version octobre 2023

ADMINEXPRESS_DEC2019_BDD_WLD_WM_20191216:arrondissement_departemental.title (ADMINEXPRESS_DEC2019_BDD_WLD_WM_20191216:arrondissement_departemental)

Limites administrative mises à jour en continu. État en decembre 2019.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_11-2020:departement.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_11-2020:departement)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_01-2021:arrondissement_departemental.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_01-2021:arrondissement_departemental)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

BAN-PLUS_BDD_WLD_WGS84_232:adresse.title (BAN-PLUS_BDD_WLD_WGS84_232:adresse)

Base Nationale Adresse PLUS

EGM-ADMINISTRATIVE-BOUNDARIES_BDD_ETRS89_2022-2:polbnda_optionks.title (EGM-ADMINISTRATIVE-BOUNDARIES_BDD_ETRS89_2022-2:polbnda_optionks)

The administrative boundaries theme holds information on the administrative entities down to NUTS3 level and their administrative hierarchy. A coding system for all the included administrative levels has been defined.

BDCARTO_ETAT-MAJOR.NIVEAU4:a_2_surface_administrative.title (BDCARTO_ETAT-MAJOR.NIVEAU4:a_2_surface_administrative)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

ADMINEXPRESS_COG_2020_CARTO_BDD_WLD_WM_WFS_07-2020:epci_carto.title (ADMINEXPRESS_COG_2020_CARTO_BDD_WLD_WM_WFS_07-2020:epci_carto)

Limites administrative Carto 2020 conforme au code officiel géographique

MNHN-ZNIEFF2-MER_BDD_WLD_WM_09-2022:znieff2_mer.title (MNHN-ZNIEFF2-MER_BDD_WLD_WM_09-2022:znieff2_mer)

Espaces marin homogènes d’un point de vue écologique abritant au moins une espèce ou un habitat rare ou menacé, d’intérêt local ou régional, national ou communautaire. Espaces marin d’intérêt fonctionnel pour le fonctionnement écologique local.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-03-2023:chflieu_commune_associee_ou_deleguee.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-03-2023:chflieu_commune_associee_ou_deleguee)

Limites administrative mises à jour en continu, version mars 2023

BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_13-03-2023:c_2_1_batiment.title (BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_13-03-2023:c_2_1_batiment)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Seul le niveau 3 de géoréférencement de niveau 3 est visible sur le site Géoportail. Il existe un géoréférencement de niveau 4 de meilleure qualité disponible. Source : IGN

BDTOPOMILLESIMEE-LIMITES-ADM-2016_SYMBO_BDD_WLD_WGS84G_20170302:limites_adm.title (BDTOPOMILLESIMEE-LIMITES-ADM-2016_SYMBO_BDD_WLD_WGS84G_20170302:limites_adm)

Limites administratives de la BD TOPO, édition 16.2 de mars 2016

ADMINEXPRESS_COG_2020_CARTO_BDD_WLD_WM_WFS:arrondissement_departemental_carto.title (ADMINEXPRESS_COG_2020_CARTO_BDD_WLD_WM_WFS:arrondissement_departemental_carto)

Limites administrative Carto 2020 conforme au code officiel géographique

ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_04-2022:chflieu_commune_associee_ou_deleguee.title (ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_04-2022:chflieu_commune_associee_ou_deleguee)

édition 2022

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_28-03-2022:chflieu_arrondissement_municipal.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_28-03-2022:chflieu_arrondissement_municipal)

Limites administrative mises à jour en continu, version mars 2022

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:bati_industriel.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:bati_industriel)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_221:occupation_du_sol.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_221:occupation_du_sol)

BD CARTO® V5

PROTECTEDSITES.MNHN.RESERVES-REGIONALES:rnr.title (PROTECTEDSITES.MNHN.RESERVES-REGIONALES:rnr)

Les réserves naturelles régionales sont gérées prioritairement à des fins de conservation de la nature. Elles sont placées sous la responsabilité exclusive des conseils régionaux.04-2023

CADASTRALPARCELS.PARCELLAIRE_EXPRESS:batiment.title (CADASTRALPARCELS.PARCELLAIRE_EXPRESS:batiment)

Ce flux a migré, une action est requise de votre part https://geoservices.ign.fr/bascule-vers-la-geoplateforme

BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G_2021-06-04:enceinte_militaire.title (BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G_2021-06-04:enceinte_militaire)

La BD CARTO® version 21.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.

LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.AOUT2020:commune.title (LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.AOUT2020:commune)

Limites administratives mises à jour en continu. Etat en aout 2020

ORTHOIMAGERY.ORTHOPHOTOS.GRAPHE.2006-2010:graphe_bdortho.title (ORTHOIMAGERY.ORTHOPHOTOS.GRAPHE.2006-2010:graphe_bdortho)

graphe bdortho millesimees

BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:point_du_reseau.title (BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:point_du_reseau)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

ROUTES.2011:adresse.title (ROUTES.2011:adresse)

Réseau routier de la BD TOPO, édition 11.3 de mars 2011

CLC00_BDD_DOM_WGS84G_20180305:clc00_dom.title (CLC00_BDD_DOM_WGS84G_20180305:clc00_dom)

Inventaire biophysique de l'occupation des sols en 2000 en 50 postes. CORINE Land Cover est une base de données d’occupation des sols produite dans le cadre du programme européen d’observation de la Terre Copernicus. Cet inventaire biophysique de l’occupation des terres fournit une information géographique de référence pour 39 États européens. La continuité du programme et la diffusion des données CORINE Land Cover sont pilotées par l'Agence européenne pour l'environnement. Le producteur pour la France est le Service de la donnée et des études statistiques du ministère chargé de l’écologie. L'utilisation de cette base de données permet des applications variées adaptées aux problématiques de l'environnement et à celles de l'aménagement du territoire : production cartographique, exploitation à des fins statistiques ou bien encore analyses géographiques en combinaison avec d'autres bases de données. Outil de connaissance et d'analyse, CORINE Land Cover apporte également une aide à la décision comme instrument de suivi, de surveillance et de gestion de l'environnement, des milieux naturels et de l'aménagement de l'espace. La base de données CORINE Land Cover DOM 2000 a été réalisée à partir de CORINE Land Cover DOM 2006 et de la base des changements 2000-2006.

ADMINEXPRESS_COG_2017_CARTO_BDD_WLD_WM_20170709:region_carto.title (ADMINEXPRESS_COG_2017_CARTO_BDD_WLD_WM_20170709:region_carto)

Limites administrative 2017 Carto conforme au Code Officiel Géographique

LIMITES-ADM.2012:limites_adm.title (LIMITES-ADM.2012:limites_adm)

Limites administratives de la BD TOPO, édition 12.2 de mars 2012

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_23.3:ligne_electrique.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_23.3:ligne_electrique)

BD CARTO® V5

RGEALTI-TA_BDD_SPM_RGSPM06U21_WFS:ta_stpm0.title (RGEALTI-TA_BDD_SPM_RGSPM06U21_WFS:ta_stpm0)

RGEALTI TA en BDD de Saint-Pierre-et-Miquelon (SPM) en RGSPM06U21

BDTOPOMILLESIMEE-RESEAU-ROUTIER-2011_SYMBO_BDD_WLD_WGS84G_20161202:adresse.title (BDTOPOMILLESIMEE-RESEAU-ROUTIER-2011_SYMBO_BDD_WLD_WGS84G_20161202:adresse)

Réseau routier de la BD TOPO, édition 11.3 de mars 2011

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_18-10-2023:b_3_troncon_de_cours_d_eau.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_18-10-2023:b_3_troncon_de_cours_d_eau)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

MNHN-PN_BDD_WLD_WM_09-2023:pn.title (MNHN-PN_BDD_WLD_WM_09-2023:pn)

Les parcs nationaux sont de vastes espaces protégés terrestres ou marins dont le patrimoine naturel est exceptionnel, et dont le but est à la fois de protéger des processus écologiques à large échelle et de fournir des possibilités de découverte de la nature. Mise à jour 09-2023

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_28-03-2022:commune_associee_ou_deleguee.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_28-03-2022:commune_associee_ou_deleguee)

Limites administrative mises à jour en continu, version mars 2022

MNHN-PPRNN_BDD_WLD_WM_09-2022:pprnn.title (MNHN-PPRNN_BDD_WLD_WM_09-2022:pprnn)

Un périmètre de protection peut être institué en périphérie d’une réserve naturelle. Il concerne des espaces qui n’ont pas été classés en réserve et qui constituent une zone « tampon » autour de l’espace classé. Ils améliorent les échanges écologiques entre la réserve et sa périphérie. Mise à jour 09-2022

BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:route_numerotee_ou_nommee.title (BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:route_numerotee_ou_nommee)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_29-07-2022:arrondissement.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_29-07-2022:arrondissement)

Limites administrative mises à jour en continu, version juillet 2022

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_23.3:piste_d_aerodrome.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_23.3:piste_d_aerodrome)

BD CARTO® V5

BDADRESSE_BDD_WLD_WGS84G_20190208:chef_lieu.title (BDADRESSE_BDD_WLD_WGS84G_20190208:chef_lieu)

BDADRESSE 18.2 édition 2018 Monde

MCE_BDD_WLD_WGS84G_01-06-2023:emprises_polygones.title (MCE_BDD_WLD_WGS84G_01-06-2023:emprises_polygones)

Carte des mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité. Une mesure compensatoire d’atteinte à la biodiversité n'intervient que sur l'impact résiduel d'un projet d'aménagement, lorsque toutes les mesures envisageables ont été mises en œuvre pour éviter puis réduire les impacts négatifs sur la biodiversité. Elle vise à offrir une contrepartie positive à un impact dommageable non réductible provoqué par un projet, de façon à maintenir la biodiversité dans un état équivalent ou meilleur à celui observé avant sa réalisation.

LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.LATEST:commune.title (LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.LATEST:commune)

Limites administrative mises à jour en continu, version novembre 2023

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_24-02-2020:chef_lieu.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_24-02-2020:chef_lieu)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

MNHN-PN_BDD_WLD_WM_06-2023:pn.title (MNHN-PN_BDD_WLD_WM_06-2023:pn)

Les parcs nationaux sont de vastes espaces protégés terrestres ou marins dont le patrimoine naturel est exceptionnel, et dont le but est à la fois de protéger des processus écologiques à large échelle et de fournir des possibilités de découverte de la nature. Mise à jour 06-2023

CADASTRALPARCELS.PARCELLAIRE_EXPRESS:borne_limite_propriete.title (CADASTRALPARCELS.PARCELLAIRE_EXPRESS:borne_limite_propriete)

Ce flux a migré, une action est requise de votre part https://geoservices.ign.fr/bascule-vers-la-geoplateforme

DGAC-PSA_BDD_WLD_WM_20220323:psa_p_wm.title (DGAC-PSA_BDD_WLD_WM_20220323:psa_p_wm)

Les plans de servitudes aéronautiques définissent les servitudes destinées à assurer la sécurité des approches et des décollages des aéronefs aux abords des aérodromes et à faciliter la maintenance des équipements de ceux-ci. Les données sont fournies à titre informatif et n'ont aucune valeur réglementaire. Seul le document papier officiel consultable en mairie ou en préfecture est opposable. Pour en savoir plus Sources : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie Date des données

LABELS_TOURISTIQUES_BDD_WLD_2023-07-07:stations_vertes.title (LABELS_TOURISTIQUES_BDD_WLD_2023-07-07:stations_vertes)

couches touristiques 07-2023

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_WFS_07-2020:canton.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_WFS_07-2020:canton)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

ADMINEXPRESS_COG_2019_CARTO:region_carto.title (ADMINEXPRESS_COG_2019_CARTO:region_carto)

Limites administrative 2019 Carto conforme au Code Officiel Géographique

TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_01-2023:n_te_troncon_l.title (TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_01-2023:n_te_troncon_l)

Transports exceptionnels (tronçons, franchissements et prescriptions) au format COVADIS 12-2022

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_28-02-2022:epci.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_28-02-2022:epci)

Limites administrative mises à jour en continu, version février 2022

ADMINEXPRESS_COG_2018_BDD_WLD_WM_WFS_20180514:arrondissement_departemental.title (ADMINEXPRESS_COG_2018_BDD_WLD_WM_WFS_20180514:arrondissement_departemental)

Limites administrative 2018 conforme au Code Officiel Géographique

MNHN-APLG_BDD_WLD_WM_20231116:aplg.title (MNHN-APLG_BDD_WLD_WM_20231116:aplg)

L'arrêté préfectoral fixant la liste départementale de sites d'intérêt géologique est un outil règlementaire qui vise à protéger, par des mesures générales, les sites géologiques qui sont mentionnés en son sein. Il s'agit d'un des deux outils mis en place par le décret du 28 décembre 2015 codifié aux articles R.411-17-1 et 17-2 du code de l'environnement et précisé par la Note du 1er décembre 2016 relative à la protection des sites d'intérêt géologique

ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2023:chflieu_commune_associee_ou_deleguee.title (ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2023:chflieu_commune_associee_ou_deleguee)

édition 2023

LABELS_TOURISTIQUES_BDD_WLD_2023-08-01:clef_verte.title (LABELS_TOURISTIQUES_BDD_WLD_2023-08-01:clef_verte)

couches touristiques 08-2023

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_26-06-2022:chflieu_arrondissement_municipal.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_26-06-2022:chflieu_arrondissement_municipal)

Limites administrative mises à jour en continu, version juin 2022

MNHN-APHN_BDD_WLD_WM_05-2022:aphn.title (MNHN-APHN_BDD_WLD_WM_05-2022:aphn)

Dispositif visant à protéger un habitat naturel (récif corallien, tourbière, prairie, etc.) en tant que tel, sans qu'il soit besoin d'établir qu'il constitue par ailleurs un habitat d'espèces protégées. Mise à jour 05-2022

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_02-06-2023:b_1_troncon_de_route.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_02-06-2023:b_1_troncon_de_route)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

ADMINEXPRESS-COG.LATEST:commune_associee_ou_deleguee.title (ADMINEXPRESS-COG.LATEST:commune_associee_ou_deleguee)

édition 2023

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20190916:commune.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20190916:commune)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

OCS-BFC_2011_BDD_WLD_WM_WFS_23-07-2021:ocsge_58_2011_20p.title (OCS-BFC_2011_BDD_WLD_WM_WFS_23-07-2021:ocsge_58_2011_20p)

OCS Bourgogne Franche Comté 2011

BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_WFS_D085_2018-09-28:batiment.title (BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_WFS_D085_2018-09-28:batiment)

BDParcellaire vecteur.

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_07-11-2023:a_1_limite_administrative.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_07-11-2023:a_1_limite_administrative)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_07-07-2023:b_1_troncon_de_route.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_07-07-2023:b_1_troncon_de_route)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

SECUROUT.TE:n_te_rel_tronpres.title (SECUROUT.TE:n_te_rel_tronpres)

Transports exceptionnels (tronçons, franchissements et prescriptions) au format COVADIS 11-2023

LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.LATEST:canton.title (LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.LATEST:canton)

Limites administrative mises à jour en continu, version novembre 2023

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20211125:triplet.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20211125:triplet)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20230602:rn.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20230602:rn)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_16-06-2021:a_1_limite_administrative.title (BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_16-06-2021:a_1_limite_administrative)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Seul le niveau 3 de géoréférencement de niveau 3 est visible sur le site Géoportail. Il existe un géoréférencement de niveau 4 de meilleure qualité disponible. Source : IGN

ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2021:departement.title (ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2021:departement)

édition 2021

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:route_nommee.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:route_nommee)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-03-2022:arrondissement_municipal.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-03-2022:arrondissement_municipal)

Limites administrative mises à jour en continu, version mars 2022

VIGINOND_ZICH_BDD_WLD_WM_2021-v1:zich.title (VIGINOND_ZICH_BDD_WLD_WM_2021-v1:zich)

Permet de traduire le risque. Trois classes: - 0 à 50 cm - 50cm à 1m - 1m à 1,5m

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20190618:commune.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20190618:commune)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

ORTHOIMAGERY.ORTHOPHOTOS.GRAPHE.2000-2005:graphe_bdortho.title (ORTHOIMAGERY.ORTHOPHOTOS.GRAPHE.2000-2005:graphe_bdortho)

Graphe de mosaïquage BDORTHO 2000-2005

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_24-05-2022:chflieu_arrondissement_municipal.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_24-05-2022:chflieu_arrondissement_municipal)

Limites administrative mises à jour en continu, version mai 2022

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20220912:rgp.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20220912:rgp)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

ADMINEXPRESS_COG_2017_BDD_WLD_WM_20170708:region.title (ADMINEXPRESS_COG_2017_BDD_WLD_WM_20170708:region)

Limites administrative 2017 conforme au Code Officiel Géographique

ADMINEXPRESS_COG_2018_BDD_WLD_WM_WFS_20180514:region.title (ADMINEXPRESS_COG_2018_BDD_WLD_WM_WFS_20180514:region)

Limites administrative 2018 conforme au Code Officiel Géographique

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_23.3:cours_d_eau.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_23.3:cours_d_eau)

BD CARTO® V5

DGAC-PSA-POI_BDD_WLD_WM_20230207:dgac_psa_poi_wm.title (DGAC-PSA-POI_BDD_WLD_WM_20230207:dgac_psa_poi_wm)

Arrêté ministériel ou décret en Conseil d'Etat approuvant les servitudes aéronautiques aux abords de l'aérodrome. Les données sont fournies à titre informatif et n'ont aucune valeur réglementaire. Seul le document papier officiel consultable en mairie ou en préfecture est opposable. Pour en savoir plus Sources : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie Date des données

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_202200609:triplet.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_202200609:triplet)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20231206:rn.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20231206:rn)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

ADMINEXPRESS_COG_2020_BDD_WLD_WM_17-09-2020:region.title (ADMINEXPRESS_COG_2020_BDD_WLD_WM_17-09-2020:region)

Limites administrative COG 2020

RPG.2015:ilots_anonymes.title (RPG.2015:ilots_anonymes)

Registre parcellaire graphique : zones de cultures déclarées par les exploitants en 2015

PROTECTEDAREAS.PNR:pnr.title (PROTECTEDAREAS.PNR:pnr)

Les parcs naturels régionaux ont pour but de valoriser de vastes espaces de fort intérêt culturel et naturel, et de veiller au développement durable de ces territoires dont le caractère rural est souvent très affirmé. Mise à jour 09-2023

BDCARTO_V5:ligne_electrique.title (BDCARTO_V5:ligne_electrique)

BD CARTO® V5

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20190819:departement.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20190819:departement)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

PROTECTEDAREAS.APHN:aphn.title (PROTECTEDAREAS.APHN:aphn)

Dispositif visant à protéger un habitat naturel (récif corallien, tourbière, prairie, etc.) en tant que tel, sans qu'il soit besoin d'établir qu'il constitue par ailleurs un habitat d'espèces protégées. Mise à jour 09-2023

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_28-02-2022:chflieu_arrondissement_municipal.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_28-02-2022:chflieu_arrondissement_municipal)

Limites administrative mises à jour en continu, version février 2022

BDTOPO_V3:parc_ou_reserve.title (BDTOPO_V3:parc_ou_reserve)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20221107:triplet.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20221107:triplet)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

STATISTICALUNITS.IRISGE.GLP:iris_ge.title (STATISTICALUNITS.IRISGE.GLP:iris_ge)

Contours géométriques des IRIS de l'INSEE à grande échelle sur la Guadeloupe

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_06-01-2022:arrondissement.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_06-01-2022:arrondissement)

Limites administrative mises à jour en continu, version décembre 2021.

BDADRESSE_BDD_WLD_WGS84G:lieu_dit_habite.title (BDADRESSE_BDD_WLD_WGS84G:lieu_dit_habite)

BDADRESSE 18.2 édition 2018 Monde

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_28-12-2022:commune.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_28-12-2022:commune)

Limites administrative mises à jour en continu, version décembre 2022

BDTOPOMILLESIMEE-RESEAU-ROUTIER-2015_SYMBO_BDD_WLD_WGS84G_20161125:routes_carte_p1.title (BDTOPOMILLESIMEE-RESEAU-ROUTIER-2015_SYMBO_BDD_WLD_WGS84G_20161125:routes_carte_p1)

Réseau routier de la BD TOPO, édition 15.2 de mars 2015

MCE_BDD_WLD_WGS84G_03-2023:emprises_polygones.title (MCE_BDD_WLD_WGS84G_03-2023:emprises_polygones)

Carte des mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité. Une mesure compensatoire d’atteinte à la biodiversité n'intervient que sur l'impact résiduel d'un projet d'aménagement, lorsque toutes les mesures envisageables ont été mises en œuvre pour éviter puis réduire les impacts négatifs sur la biodiversité. Elle vise à offrir une contrepartie positive à un impact dommageable non réductible provoqué par un projet, de façon à maintenir la biodiversité dans un état équivalent ou meilleur à celui observé avant sa réalisation.

BDCARTO_V5:departement.title (BDCARTO_V5:departement)

BD CARTO® V5

BDCARTO_V5:commune_associee_ou_deleguee.title (BDCARTO_V5:commune_associee_ou_deleguee)

BD CARTO® V5

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20-10-2021:region.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20-10-2021:region)

Limites administrative mises à jour en continu, version octobre 2021.

ADMINEXPRESS-COG.LATEST:chflieu_commune.title (ADMINEXPRESS-COG.LATEST:chflieu_commune)

édition 2023

BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:point_de_repere.title (BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:point_de_repere)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20-10-2021:departement.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20-10-2021:departement)

Limites administrative mises à jour en continu, version octobre 2021.

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_221:aerodrome.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_221:aerodrome)

BD CARTO® V5

RESTRICTIONS-DRONES_BDD_2022-05-31:carte_restriction_drones_lf.title (RESTRICTIONS-DRONES_BDD_2022-05-31:carte_restriction_drones_lf)

{quote}Zones soumises à interdictions ou à restrictions pour l’usage, à titre de loisir, d’aéronefs télépilotés (ou drones), sur le territoire métropolitain, à jour au 07-2020. Elle intègre partiellement les interdictions s'appuyant sur des données non publiées à l'AIP et ne couvre pas les interdictions temporaires. Cette carte est basée sur l’arrêté « espace » du 30 mars 2017. La représentation des zones soumises à interdictions ou à restrictions n’engage pas la responsabilité des producteurs de la donnée. Le contour des agglomérations est fourni à titre purement indicatif. Consultez les interdictions temporaires sur https://www.sia.aviation-civile.gouv.fr/.{quote}

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_26-06-2022:chflieu_commune_associee_ou_deleguee.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_26-06-2022:chflieu_commune_associee_ou_deleguee)

Limites administrative mises à jour en continu, version juin 2022

ADMINEXPRESS-COG-CARTO.LATEST:departement.title (ADMINEXPRESS-COG-CARTO.LATEST:departement)

édition 2023

BDORTHO-GRAPHE_BDD_WLD_WM_17-11-2022:graphe_bdortho.title (BDORTHO-GRAPHE_BDD_WLD_WM_17-11-2022:graphe_bdortho)

Graphe de mosaiquage France Entière de la BDORTHO.

ADMINEXPRESS_JAN2020_BDD_WLD_WM_20201022:arrondissement_departemental.title (ADMINEXPRESS_JAN2020_BDD_WLD_WM_20201022:arrondissement_departemental)

Limites administrative mises à jour en continu. État en janvier 2020.

GEODESIE_WFS:gdp_point.title (GEODESIE_WFS:gdp_point)

Points et groupes géodésiques

FAM-RESS-WFS.ALIAS:divcad.title (FAM-RESS-WFS.ALIAS:divcad)

départements 94 et 75 chaînés

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_12-2020:arrondissement_departemental.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_12-2020:arrondissement_departemental)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_WFS_D974_2018-08-21:arrondissement.title (BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_WFS_D974_2018-08-21:arrondissement)

BDParcellaire vecteur.

LABELS.TOURISTIQUES:stations_classees.title (LABELS.TOURISTIQUES:stations_classees)

couches touristiques 05-2023

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:troncon_laisse.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:troncon_laisse)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_WFS_07-2020:region.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_WFS_07-2020:region)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

ADMINEXPRESS_COG_2018_CARTO:departement_carto.title (ADMINEXPRESS_COG_2018_CARTO:departement_carto)

Limites administrative 2018 Carto conforme au Code Officiel Géographique

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_08-2022:departement.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_08-2022:departement)

Limites administrative mises à jour en continu, version aout 2022

BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:arrondissement.title (BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:arrondissement)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_03-12-2021:epci.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_03-12-2021:epci)

Limites administrative mises à jour en continu, version décembre 2021.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_10-2020:region.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_10-2020:region)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_28-02-2022:chflieu_commune.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_28-02-2022:chflieu_commune)

Limites administrative mises à jour en continu, version février 2022

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:piste_aerodrome.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:piste_aerodrome)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_08-2021:canton.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_08-2021:canton)

Limites administrative mises à jour en continu, version aout 2021.

BDTOPO_V3:toponymie_transport.title (BDTOPO_V3:toponymie_transport)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_WFS_D092_2018-01-26:batiment.title (BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_WFS_D092_2018-01-26:batiment)

BDParcellaire vecteur.

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_22-06-2023:c_2_2_batiment_hors_zone_urbaine.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_22-06-2023:c_2_2_batiment_hors_zone_urbaine)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

MCE_BDD_WLD_WGS84G_01-06-2023:emprises_commune.title (MCE_BDD_WLD_WGS84G_01-06-2023:emprises_commune)

Carte des mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité. Une mesure compensatoire d’atteinte à la biodiversité n'intervient que sur l'impact résiduel d'un projet d'aménagement, lorsque toutes les mesures envisageables ont été mises en œuvre pour éviter puis réduire les impacts négatifs sur la biodiversité. Elle vise à offrir une contrepartie positive à un impact dommageable non réductible provoqué par un projet, de façon à maintenir la biodiversité dans un état équivalent ou meilleur à celui observé avant sa réalisation.

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_221:troncon_hydrographique.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_221:troncon_hydrographique)

BD CARTO® V5

LABELS_TOURISTIQUES_BDD_WLD_04-04-2023:clef_verte.title (LABELS_TOURISTIQUES_BDD_WLD_04-04-2023:clef_verte)

couches touristiques 04-2023

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_31-03-2021:epci.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_31-03-2021:epci)

Limites administrative mises à jour en continu, version mars 2021.

BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_22-06-2023:c_1_2_ocs_ancien_sans_bati.title (BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_22-06-2023:c_1_2_ocs_ancien_sans_bati)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Seul le niveau 3 de géoréférencement de niveau 3 est visible sur le site Géoportail. Il existe un géoréférencement de niveau 4 de meilleure qualité disponible. Source : IGN

BDTOPOMILLESIMEE-RESEAU-ROUTIER-2015_SYMBO_BDD_WLD_WGS84G_20161125:routes_carte_m1.title (BDTOPOMILLESIMEE-RESEAU-ROUTIER-2015_SYMBO_BDD_WLD_WGS84G_20161125:routes_carte_m1)

Réseau routier de la BD TOPO, édition 15.2 de mars 2015

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-10-2022:arrondissement_municipal.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-10-2022:arrondissement_municipal)

Limites administrative mises à jour en continu, version octobre 2022

DREAL.ZONAGE_PINEL:carreaux.title (DREAL.ZONAGE_PINEL:carreaux)

La réduction d'impôt « Pinel » (code général des impôts) s'applique à l’investissement locatif réalisé dans les zones où la tension entre l'offre et la demande de logements est la plus forte. La loi n°2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020, prévoit à titre expérimental, un dispositif dérogatoire au droit commun pour la Bretagne. Ainsi, les communes ou parties de communes éligibles à la réduction d'impôt « Pinel » sont fixées par arrêté du préfet de région. Cet arrêté est pris après avis du président du conseil régional et du comité régional de l'habitat et de l'hébergement. Cet article prévoit également que le préfet de région fixe, par arrêté, les plafonds de loyer et de ressources du locataire pour chaque commune ou partie de commune éligible et par type de logement. L’une des particularités de cette expérimentation réside dans l’éligibilité du dispositif qui peut être limitée à une partie seulement du territoire communal. Lorsqu’une commune n’est éligible que pour une partie de son territoire, deux approches sont distinguées, à savoir à la maille de l’IRIS (correspondant à un quartier) ou à la maille du carreau de 200 mètres sur 200 mètres.

LANDCOVER.CLC06_DOM:clc06_dom.title (LANDCOVER.CLC06_DOM:clc06_dom)

Inventaire biophysique de l'occupation des sols en 2006 en 50 postes. CORINE Land Cover est une base de données d’occupation des sols produite dans le cadre du programme européen d’observation de la Terre Copernicus. Cet inventaire biophysique de l’occupation des terres fournit une information géographique de référence pour 39 États européens. La continuité du programme et la diffusion des données CORINE Land Cover sont pilotées par l'Agence européenne pour l'environnement. Le producteur pour la France est le Service de la donnée et des études statistiques du ministère chargé de l’écologie. L'utilisation de cette base de données permet des applications variées adaptées aux problématiques de l'environnement et à celles de l'aménagement du territoire : production cartographique, exploitation à des fins statistiques ou bien encore analyses géographiques en combinaison avec d'autres bases de données. Outil de connaissance et d'analyse, CORINE Land Cover apporte également une aide à la décision comme instrument de suivi, de surveillance et de gestion de l'environnement, des milieux naturels et de l'aménagement de l'espace. La base de données CORINE Land Cover DOM 2006 a été réalisée à partir d'images satellitaires prises entre 2005 et 2008 et de données d'appui.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_24-02-2020:region.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_24-02-2020:region)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

RGEALTI-TA_BDD_GLP_WGS84UTM20_WFS_20160121:dalles02.title (RGEALTI-TA_BDD_GLP_WGS84UTM20_WFS_20160121:dalles02)

RGEALTI-TA BDD de la Guadeloupe GLP WGS84UTM20 en WFS

RGEALTI-TA_BDD_GLP_WGS84UTM20_WFS_20160121:dalles03.title (RGEALTI-TA_BDD_GLP_WGS84UTM20_WFS_20160121:dalles03)

RGEALTI-TA BDD de la Guadeloupe GLP WGS84UTM20 en WFS

SCHAPITEST_VIGINOND2:stationhydro.title (SCHAPITEST_VIGINOND2:stationhydro)

Données de test Viginond

BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_07-09-2023:c_3_zone_urbaine.title (BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_07-09-2023:c_3_zone_urbaine)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Seul le niveau 3 de géoréférencement de niveau 3 est visible sur le site Géoportail. Il existe un géoréférencement de niveau 4 de meilleure qualité disponible. Source : IGN

ADMINEXPRESS-COG-CARTO_BDD_WLD_WM_2023:epci.title (ADMINEXPRESS-COG-CARTO_BDD_WLD_WM_2023:epci)

édition 2023

BDTOPO_V3:troncon_de_route.title (BDTOPO_V3:troncon_de_route)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:surface_activite.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:surface_activite)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20211125:rgp.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20211125:rgp)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_223:region.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_223:region)

BD CARTO® V5

MCE_BDD_WLD_WGS84G_01-11-2023:emprises_lineaires.title (MCE_BDD_WLD_WGS84G_01-11-2023:emprises_lineaires)

Carte des mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité. Une mesure compensatoire d’atteinte à la biodiversité n'intervient que sur l'impact résiduel d'un projet d'aménagement, lorsque toutes les mesures envisageables ont été mises en œuvre pour éviter puis réduire les impacts négatifs sur la biodiversité. Elle vise à offrir une contrepartie positive à un impact dommageable non réductible provoqué par un projet, de façon à maintenir la biodiversité dans un état équivalent ou meilleur à celui observé avant sa réalisation.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_26-09-2023:collectivite_territoriale.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_26-09-2023:collectivite_territoriale)

Limites administrative mises à jour en continu, version septembre 2023

BAN_IGN_BDD_WLD_WGS84_06-2023:ban.title (BAN_IGN_BDD_WLD_WGS84_06-2023:ban)

Données Base Adresse Nationale 01-06-2023

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_202200609:site.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_202200609:site)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

ADMINEXPRESS-COG-CARTO_BDD_WLD_WM_06-2021:arrondissement_municipal.title (ADMINEXPRESS-COG-CARTO_BDD_WLD_WM_06-2021:arrondissement_municipal)

édition 2021

ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_04-2022:arrondissement_municipal.title (ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_04-2022:arrondissement_municipal)

édition 2022

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_08-2021:commune_associee_ou_deleguee.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_08-2021:commune_associee_ou_deleguee)

Limites administrative mises à jour en continu, version aout 2021.

SCHAPITEST_VIGINOND_2022-04-20:zip.title (SCHAPITEST_VIGINOND_2022-04-20:zip)

Données de test Viginond

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_05-07-2023:arrondissement_municipal.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_05-07-2023:arrondissement_municipal)

Limites administrative mises à jour en continu, version Juillet 2023

BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_17-10-2023:c_1_1_ocs_ancien.title (BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_17-10-2023:c_1_1_ocs_ancien)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Seul le niveau 3 de géoréférencement de niveau 3 est visible sur le site Géoportail. Il existe un géoréférencement de niveau 4 de meilleure qualité disponible. Source : IGN

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_06-01-2022:epci.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_06-01-2022:epci)

Limites administrative mises à jour en continu, version décembre 2021.

BDORTHO-GRAPHE_BDD_WLD_WM_02-11-2021:graphe_bdortho.title (BDORTHO-GRAPHE_BDD_WLD_WM_02-11-2021:graphe_bdortho)

Graphe de mosaiquage France Entière de la BDORTHO.

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20220407:rn.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20220407:rn)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

ADMINEXPRESS-COG.LATEST:departement.title (ADMINEXPRESS-COG.LATEST:departement)

édition 2023

RGEALTI-TA_BDD_SBA_WGS84UTM20:ta_rgealti_sba_rgaf09utm20.title (RGEALTI-TA_BDD_SBA_WGS84UTM20:ta_rgealti_sba_rgaf09utm20)

RGEALTI-TA BDD de Saint Barthélémy GLP WGS84UTM20 en WFS

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_18-01-2023:collectivite_territoriale.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_18-01-2023:collectivite_territoriale)

Limites administrative mises à jour en continu, version janvier 2023

donnees-monde-bacasable:lacs.title (donnees-monde-bacasable:lacs)

Données mondiales "bac à sable"

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_07-11-2023:b_2_troncon_de_voie_ferree.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_07-11-2023:b_2_troncon_de_voie_ferree)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

BDTOPO_V3:plan_d_eau.title (BDTOPO_V3:plan_d_eau)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G:massif_boise.title (BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G:massif_boise)

La BD CARTO® version 21.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.

ADMINEXPRESS_COG_2017:chef_lieu.title (ADMINEXPRESS_COG_2017:chef_lieu)

Limites administrative 2017 conforme au Code Officiel Géographique

BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_07-11-2023:c_3_zone_urbaine.title (BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_07-11-2023:c_3_zone_urbaine)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Seul le niveau 3 de géoréférencement de niveau 3 est visible sur le site Géoportail. Il existe un géoréférencement de niveau 4 de meilleure qualité disponible. Source : IGN

LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.DEC2019:region.title (LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.DEC2019:region)

Limites administrative mises à jour en continu. État en decembre 2019.

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:bati_remarquable.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:bati_remarquable)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

MNHN-APLG_BDD_WLD_WM_202304:aplg.title (MNHN-APLG_BDD_WLD_WM_202304:aplg)

L'arrêté préfectoral fixant la liste départementale de sites d'intérêt géologique est un outil règlementaire qui vise à protéger, par des mesures générales, les sites géologiques qui sont mentionnés en son sein. Il s'agit d'un des deux outils mis en place par le décret du 28 décembre 2015 codifié aux articles R.411-17-1 et 17-2 du code de l'environnement et précisé par la Note du 1er décembre 2016 relative à la protection des sites d'intérêt géologique

RGEALTI-TA_BDD_GLP_WGS84UTM20:dalles03.title (RGEALTI-TA_BDD_GLP_WGS84UTM20:dalles03)

RGEALTI-TA BDD de la Guadeloupe GLP WGS84UTM20 en WFS

BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_07-07-2023:z_1_chantier.title (BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_07-07-2023:z_1_chantier)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Seul le niveau 3 de géoréférencement de niveau 3 est visible sur le site Géoportail. Il existe un géoréférencement de niveau 4 de meilleure qualité disponible. Source : IGN

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-11-2022:commune.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-11-2022:commune)

Limites administrative mises à jour en continu, version novembre 2022

BDADRESSE_BDD_WLD_WGS84G:route_adresse_nommee.title (BDADRESSE_BDD_WLD_WGS84G:route_adresse_nommee)

BDADRESSE 18.2 édition 2018 Monde

LANDCOVER.CLC18_FR:clc18_fr.title (LANDCOVER.CLC18_FR:clc18_fr)

Inventaire biophysique de l'occupation des sols en 2018 en 44 postes. CORINE Land Cover est une base de données d’occupation des sols produite dans le cadre du programme européen d’observation de la Terre Copernicus. Cet inventaire biophysique de l’occupation des terres fournit une information géographique de référence pour 39 États européens. La continuité du programme et la diffusion des données CORINE Land Cover sont pilotées par l'Agence européenne pour l'environnement. Le producteur pour la France est le Service de la donnée et des études statistiques du ministère chargé de l’écologie. L'utilisation de cette base de données permet des applications variées adaptées aux problématiques de l'environnement et à celles de l'aménagement du territoire : production cartographique, exploitation à des fins statistiques ou bien encore analyses géographiques en combinaison avec d'autres bases de données. Outil de connaissance et d'analyse, CORINE Land Cover apporte également une aide à la décision comme instrument de suivi, de surveillance et de gestion de l'environnement, des milieux naturels et plus généralement de l'aménagement de l'espace. La base de données CORINE Land Cover 2018, dite CLC 2018, a été réalisée à partir de CLC 2012 révisée et de la base des changements 2012-2018.

BDADRESSE_BDD_WLD_WGS84G_20190208:arrondissement.title (BDADRESSE_BDD_WLD_WGS84G_20190208:arrondissement)

BDADRESSE 18.2 édition 2018 Monde

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20220112:triplet.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20220112:triplet)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_22-06-2023:c_3_zone_urbaine.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_22-06-2023:c_3_zone_urbaine)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

ADMINEXPRESS-COG-CARTO_BDD_WLD_WM_04-2022:arrondissement.title (ADMINEXPRESS-COG-CARTO_BDD_WLD_WM_04-2022:arrondissement)

édition 2022

BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:region.title (BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:region)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_27-09-2022:commune_associee_ou_deleguee.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_27-09-2022:commune_associee_ou_deleguee)

Limites administrative mises à jour en continu, version septembre 2022

PLAGE_GDP_WFS:groupe.title (PLAGE_GDP_WFS:groupe)

Points et groupes géodésiques

BDTOPO_V3:foret_publique.title (BDTOPO_V3:foret_publique)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

LABELS_TOURISTIQUES_BDD_WLD_04-04-2023:communes_touristiques.title (LABELS_TOURISTIQUES_BDD_WLD_04-04-2023:communes_touristiques)

couches touristiques 04-2023

DONNEES-MONDE-MAJEC_4326_WFS:lacs.title (DONNEES-MONDE-MAJEC_4326_WFS:lacs)

Données mondiales "bac à sable"

EGM-ADMINISTRATIVE-BOUNDARIES_BDD_ETRS89_2022-2:polbndl_optionrs.title (EGM-ADMINISTRATIVE-BOUNDARIES_BDD_ETRS89_2022-2:polbndl_optionrs)

The administrative boundaries theme holds information on the administrative entities down to NUTS3 level and their administrative hierarchy. A coding system for all the included administrative levels has been defined.

LANDCOVER.CLC0OR_FR:clc00r_fr.title (LANDCOVER.CLC0OR_FR:clc00r_fr)

Inventaire biophysique de l'occupation des sols en 2000 en 44 postes. CORINE Land Cover est une base de données d’occupation des sols produite dans le cadre du programme européen d’observation de la Terre Copernicus. Cet inventaire biophysique de l’occupation des terres fournit une information géographique de référence pour 39 États européens. La continuité du programme et la diffusion des données CORINE Land Cover sont pilotées par l'Agence européenne pour l'environnement. Le producteur pour la France est le Service de la donnée et des études statistiques du ministère chargé de l’écologie. L'utilisation de cette base de données permet des applications variées adaptées aux problématiques de l'environnement et à celles de l'aménagement du territoire : production cartographique, exploitation à des fins statistiques ou bien encore analyses géographiques en combinaison avec d'autres bases de données. Outil de connaissance et d'analyse, CORINE Land Cover apporte également une aide à la décision comme instrument de suivi, de surveillance et de gestion de l'environnement, des milieux naturels et plus généralement de l'aménagement de l'espace. La base de données CORINE Land Cover 2000 révisée, dite CLC 2000 révisée, est une correction de CLC 2000 réalisée à partir d'images satellitaires de l'année 2000 et de données d'appui

ADMINEXPRESS-COG-CARTO_BDD_WLD_WM_06-2021:canton.title (ADMINEXPRESS-COG-CARTO_BDD_WLD_WM_06-2021:canton)

édition 2021

ADMINEXPRESS-COG.LATEST:canton.title (ADMINEXPRESS-COG.LATEST:canton)

édition 2023

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_05-2021:collectivite_territoriale.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_05-2021:collectivite_territoriale)

Limites administrative mises à jour en continu, version mai 2021.

BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_22-06-2023:b_2_troncon_de_voie_ferree.title (BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_22-06-2023:b_2_troncon_de_voie_ferree)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Seul le niveau 3 de géoréférencement de niveau 3 est visible sur le site Géoportail. Il existe un géoréférencement de niveau 4 de meilleure qualité disponible. Source : IGN

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:troncon_cours_eau.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:troncon_cours_eau)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

ADMINEXPRESS-COG-CARTO_BDD_WLD_WM_04-2022:departement.title (ADMINEXPRESS-COG-CARTO_BDD_WLD_WM_04-2022:departement)

édition 2022

MNHN-RNN_BDD_WLD_WM_04-2023:rnn.title (MNHN-RNN_BDD_WLD_WM_04-2023:rnn)

Les réserves naturelles sont des espaces protégés terrestres ou marins dont le patrimoine naturel est exceptionnel, tant sur le plan de la biodiversité que parfois sur celui de la géodiversité. Mise à jour 04-2023

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_23.3:voie_ferree_nommee.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_23.3:voie_ferree_nommee)

BD CARTO® V5

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_10-2020:canton.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_10-2020:canton)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_08-2022:chflieu_commune.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_08-2022:chflieu_commune)

Limites administrative mises à jour en continu, version aout 2022

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:route_secondaire.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:route_secondaire)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_23.3:arrondissement_municipal.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_23.3:arrondissement_municipal)

BD CARTO® V5

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_20-05-2021:b_3_troncon_de_cours_d_eau.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_20-05-2021:b_3_troncon_de_cours_d_eau)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_27-09-2021:epci.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_27-09-2021:epci)

Limites administrative mises à jour en continu, version septembre 2021.

BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_13-03-2023:c_2_2_batiment_hors_zone_urbaine.title (BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_13-03-2023:c_2_2_batiment_hors_zone_urbaine)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Seul le niveau 3 de géoréférencement de niveau 3 est visible sur le site Géoportail. Il existe un géoréférencement de niveau 4 de meilleure qualité disponible. Source : IGN

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_23.3:zone_d_habitation.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_23.3:zone_d_habitation)

BD CARTO® V5

TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_05-2023:n_te_rel_tronpres.title (TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_05-2023:n_te_rel_tronpres)

Transports exceptionnels (tronçons, franchissements et prescriptions) au format COVADIS 05-2023

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_221:route_numerotee_ou_nommee.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_221:route_numerotee_ou_nommee)

BD CARTO® V5

BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_07-07-2023:c_3_zone_urbaine.title (BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_07-07-2023:c_3_zone_urbaine)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Seul le niveau 3 de géoréférencement de niveau 3 est visible sur le site Géoportail. Il existe un géoréférencement de niveau 4 de meilleure qualité disponible. Source : IGN

CADASTRALPARCELS.HEATMAP:parcelle_wld.title (CADASTRALPARCELS.HEATMAP:parcelle_wld)

Cartographie des décalages entre les données BD Parcellaire et Parcellaire Express

PCI_VECTEUR_BDD_WLD_WM_07-2023:subdivision_fiscale.title (PCI_VECTEUR_BDD_WLD_WM_07-2023:subdivision_fiscale)

Plan cadastral informatisé vecteur de la DGFIP édition 07-2023.

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_16-02-2023:c_2_2_batiment_hors_zone_urbaine.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_16-02-2023:c_2_2_batiment_hors_zone_urbaine)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:arrondissement_municipal.title (BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:arrondissement_municipal)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:erp.title (BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:erp)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

MNHN-ZNIEFF1-MER_BDD_WLD_WM_10-2023:znieff1_mer.title (MNHN-ZNIEFF1-MER_BDD_WLD_WM_10-2023:znieff1_mer)

Espaces marin homogènes d’un point de vue écologique abritant au moins une espèce ou un habitat rare ou menacé, d’intérêt local ou régional, national ou communautaire. Espaces marin d’intérêt fonctionnel pour le fonctionnement écologique local. 10-2023

BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_22-06-2023:b_3_troncon_de_cours_d_eau.title (BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_22-06-2023:b_3_troncon_de_cours_d_eau)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Seul le niveau 3 de géoréférencement de niveau 3 est visible sur le site Géoportail. Il existe un géoréférencement de niveau 4 de meilleure qualité disponible. Source : IGN

RGEALTI-TA_BDD_GUF_UTM22RGFG95_WFS_16-01-2023:ta_rgealti_guyane_utm22rgfg95.title (RGEALTI-TA_BDD_GUF_UTM22RGFG95_WFS_16-01-2023:ta_rgealti_guyane_utm22rgfg95)

TA RGEALTI GUF

BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G:franchissement.title (BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G:franchissement)

La BD CARTO® version 21.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_07-11-2023:a_2_surface_administrative.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_07-11-2023:a_2_surface_administrative)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

STATISTICALUNITS.IRISGE.FXX:iris_ge.title (STATISTICALUNITS.IRISGE.FXX:iris_ge)

Contours géométriques des IRIS de l'INSEE à grande échelle sur la métropole

BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_WFS_D005_2018-07-10:commune.title (BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_WFS_D005_2018-07-10:commune)

BDParcellaire vecteur.

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_07-11-2023:b_3_troncon_de_cours_d_eau.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_07-11-2023:b_3_troncon_de_cours_d_eau)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_07-2023_bis:n_te_troncon_l.title (TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_07-2023_bis:n_te_troncon_l)

Transports exceptionnels (tronçons, franchissements et prescriptions) au format COVADIS 07-2023

BDORTHO-GRAPHE_BDD_WLD_WM_04-02-2022:graphe_bdortho.title (BDORTHO-GRAPHE_BDD_WLD_WM_04-02-2022:graphe_bdortho)

Graphe de mosaiquage France Entière de la BDORTHO.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_29-05-2020:arrondissement_departemental.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_29-05-2020:arrondissement_departemental)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

ADMINEXPRESS_COG_2020_BDD_WLD_WM_WFS_07-2020:arrondissement_departemental.title (ADMINEXPRESS_COG_2020_BDD_WLD_WM_WFS_07-2020:arrondissement_departemental)

Limites administrative COG 2020

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20220104:triplet.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20220104:triplet)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

UTILIYANDGOVERNMENTALSERVICES.IGN.POI.GARES:gares.title (UTILIYANDGOVERNMENTALSERVICES.IGN.POI.GARES:gares)

Les gares permettent le débarquement et l'embarquement de passagers dans des trains ou des autocars. Les gares peuvent avoir plusieurs accès donnant dans différentes voiries. On inclut également les gares et points d'embarquement des remontées mécaniques de montagne.

BDTOPO_V3:zone_d_estran.title (BDTOPO_V3:zone_d_estran)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.JUIN2020:canton.title (LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.JUIN2020:canton)

Limites administratives mises à jour en continu. Etat en Juin 2020

BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:toponymie_lieux_nommes.title (BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:toponymie_lieux_nommes)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_23.3:limite_terre_mer.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_23.3:limite_terre_mer)

BD CARTO® V5

EUROGLOBALMAP.TRANSPORTATION:airfldp.title (EUROGLOBALMAP.TRANSPORTATION:airfldp)

The transport network holds information on roads and railways, ferry lines, airports. Connections between ferry stations and other transport modes have been added.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_17-05-2023:commune_associee_ou_deleguee.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_17-05-2023:commune_associee_ou_deleguee)

Limites administrative mises à jour en continu, version mai 2023

CONTOURS_IRIS_REU_WFS_2015-09-02:contours_iris_r04.title (CONTOURS_IRIS_REU_WFS_2015-09-02:contours_iris_r04)

Contours géométriques des IRIS de l'INSEE sur la Réunion

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_07-11-2023:c_2_2_batiment_hors_zone_urbaine.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_07-11-2023:c_2_2_batiment_hors_zone_urbaine)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_02-06-2023:z_1_chantier.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_02-06-2023:z_1_chantier)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

RGEALTI-SRC_BDD_WLD_WGS84G_WFS_24-05-2023:source_fra.title (RGEALTI-SRC_BDD_WLD_WGS84G_WFS_24-05-2023:source_fra)

Informations sur la précision du RGEAlti.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_03-12-2021:canton.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_03-12-2021:canton)

Limites administrative mises à jour en continu, version décembre 2021.

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_223:departement.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_223:departement)

BD CARTO® V5

BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_22-06-2023:c_2_1_batiment.title (BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_22-06-2023:c_2_1_batiment)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Seul le niveau 3 de géoréférencement de niveau 3 est visible sur le site Géoportail. Il existe un géoréférencement de niveau 4 de meilleure qualité disponible. Source : IGN

TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_20210617:n_te_prescription.title (TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_20210617:n_te_prescription)

Transports exceptionnels (tronçons, franchissements et prescriptions) au format COVADIS

LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.JAN2020:departement.title (LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.JAN2020:departement)

Limites administrative mises à jour en continu. État en janvier 2020.

BDCARTO_ETAT-MAJOR.NIVEAU4:c_1_2_ocs_ancien_sans_bati.title (BDCARTO_ETAT-MAJOR.NIVEAU4:c_1_2_ocs_ancien_sans_bati)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

MCE_BDD_WLD_WGS84G_01-08-2023:emprises_commune.title (MCE_BDD_WLD_WGS84G_01-08-2023:emprises_commune)

Carte des mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité. Une mesure compensatoire d’atteinte à la biodiversité n'intervient que sur l'impact résiduel d'un projet d'aménagement, lorsque toutes les mesures envisageables ont été mises en œuvre pour éviter puis réduire les impacts négatifs sur la biodiversité. Elle vise à offrir une contrepartie positive à un impact dommageable non réductible provoqué par un projet, de façon à maintenir la biodiversité dans un état équivalent ou meilleur à celui observé avant sa réalisation.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_28-02-2022:arrondissement.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_28-02-2022:arrondissement)

Limites administrative mises à jour en continu, version février 2022

EGM-HYDROGRAPHY_BDD_ETRS89_2022-2:shorel.title (EGM-HYDROGRAPHY_BDD_ETRS89_2022-2:shorel)

The water network holds information on the watercourses, the open water area, the seaside and the associated hydrologic equipments (dams).

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_18-01-2023:commune_associee_ou_deleguee.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_18-01-2023:commune_associee_ou_deleguee)

Limites administrative mises à jour en continu, version janvier 2023

BDTOPO_V3:region.title (BDTOPO_V3:region)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

CONTOURS_IRIS_BDD_WLD_WM_01-2023:contours_iris.title (CONTOURS_IRIS_BDD_WLD_WM_01-2023:contours_iris)

Contours géométriques des IRIS de l'INSEE édition 2023

ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2022:region.title (ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2022:region)

édition 2022

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:conduite.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:conduite)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

BDTOPOMILLESIMEE-RESEAU-ROUTIER-2011_SYMBO_BDD_WLD_WGS84G_20161202:adresse_numero.title (BDTOPOMILLESIMEE-RESEAU-ROUTIER-2011_SYMBO_BDD_WLD_WGS84G_20161202:adresse_numero)

Réseau routier de la BD TOPO, édition 11.3 de mars 2011

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_16-06-2021:c_2_1_batiment.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_16-06-2021:c_2_1_batiment)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_07-2023_bis:n_te_prescription.title (TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_07-2023_bis:n_te_prescription)

Transports exceptionnels (tronçons, franchissements et prescriptions) au format COVADIS 07-2023

ADMINEXPRESS_COG_2020_BDD_WLD_WM_WFS_07-2020:chef_lieu.title (ADMINEXPRESS_COG_2020_BDD_WLD_WM_WFS_07-2020:chef_lieu)

Limites administrative COG 2020

PCI_VECTEUR_BDD_WLD_WM_07-2023:feuille.title (PCI_VECTEUR_BDD_WLD_WM_07-2023:feuille)

Plan cadastral informatisé vecteur de la DGFIP édition 07-2023.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-03-2023:chflieu_arrondissement_municipal.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-03-2023:chflieu_arrondissement_municipal)

Limites administrative mises à jour en continu, version mars 2023

ADMINEXPRESS_COG_2017:region.title (ADMINEXPRESS_COG_2017:region)

Limites administrative 2017 conforme au Code Officiel Géographique

BDTOPO_V3:haie.title (BDTOPO_V3:haie)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

BDCARTO_ETAT-MAJOR.NIVEAU3:c_2_1_batiment.title (BDCARTO_ETAT-MAJOR.NIVEAU3:c_2_1_batiment)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Seul le niveau 3 de géoréférencement de niveau 3 est visible sur le site Géoportail. Il existe un géoréférencement de niveau 4 de meilleure qualité disponible. Source : IGN

LABELS_TOURISTIQUES_BDD_WLD_2023-08-01:stations_classees.title (LABELS_TOURISTIQUES_BDD_WLD_2023-08-01:stations_classees)

couches touristiques 08-2023

VIGICRUES_STATIONS_BDD_WLD_WM_2021-v1:referentiel.title (VIGICRUES_STATIONS_BDD_WLD_WM_2021-v1:referentiel)

referentiel stations schapi

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20230920:triplet.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20230920:triplet)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

RPG-2015_BDD_WLD_WM_20180109:ilots_anonymes.title (RPG-2015_BDD_WLD_WM_20180109:ilots_anonymes)

Registre parcellaire graphique : zones de cultures déclarées par les exploitants en 2015

RGEALTI-TA_BDD_MYT_RGM04UTM38S_20151113:dalles.title (RGEALTI-TA_BDD_MYT_RGM04UTM38S_20151113:dalles)

RGEALTI-TA Mayotte RGM04UTM38S en WFS.

ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2023:canton.title (ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2023:canton)

édition 2023

ADMINEXPRESS_COG_2018_BDD_WLD_WM_20180515:epci.title (ADMINEXPRESS_COG_2018_BDD_WLD_WM_20180515:epci)

Limites administrative 2018 conforme au Code Officiel Géographique

DGAC-PEB-POI_BDD_WLD_WM_20220907:aerodrome_avec_peb_wm.title (DGAC-PEB-POI_BDD_WLD_WM_20220907:aerodrome_avec_peb_wm)

Les plans d'exposition aux bruits identifient trois ou quatre types de zone de bruit diversement exposés au bruit engendré par les aéronefs (A, B, C et/ou D et définis à partir des prévisions de développement de l'activité aérienne, de l'extension prévisible des infrastructures et des procédures de circulation aérienne. Pour en savoir plus Sources : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie Date des données

ADMINEXPRESS-COG.LATEST:arrondissement.title (ADMINEXPRESS-COG.LATEST:arrondissement)

édition 2023

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_27-09-2021:arrondissement.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_27-09-2021:arrondissement)

Limites administrative mises à jour en continu, version septembre 2021.

LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.DEC2019:epci.title (LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.DEC2019:epci)

Limites administrative mises à jour en continu. État en decembre 2019.

ADMINEXPRESS_COG_2018_BDD_WLD_WM_20180515:commune.title (ADMINEXPRESS_COG_2018_BDD_WLD_WM_20180515:commune)

Limites administrative 2018 conforme au Code Officiel Géographique

VIGICRUES_TERRITOIRES_BDD_WLD_WM_2022-v5:referentiel.title (VIGICRUES_TERRITOIRES_BDD_WLD_WM_2022-v5:referentiel)

referentiel territoires schapi

PLAGE_BOCA_WFS:boca.title (PLAGE_BOCA_WFS:boca)

Bornes cadastrales

VIGICRUES_TERRITOIRES_BDD_WLD_WM_2022-v1:referentiel.title (VIGICRUES_TERRITOIRES_BDD_WLD_WM_2022-v1:referentiel)

referentiel territoires schapi

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:ligne_electrique.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:ligne_electrique)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

BDTOPO_V3:terrain_de_sport.title (BDTOPO_V3:terrain_de_sport)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_24-02-2020:commune.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_24-02-2020:commune)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

ADMINEXPRESS_COG_2020:canton.title (ADMINEXPRESS_COG_2020:canton)

Limites administrative COG 2020

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_16-11-2023:chflieu_commune.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_16-11-2023:chflieu_commune)

Limites administrative mises à jour en continu, version novembre 2023

RGEALTI-SRC_BDD_WLD_WGS84G_WFS_12-12-2022:source_fra.title (RGEALTI-SRC_BDD_WLD_WGS84G_WFS_12-12-2022:source_fra)

Informations sur la précision du RGEAlti.

ADMINEXPRESS_COG_2018_BDD_WLD_WM_20180515:departement.title (ADMINEXPRESS_COG_2018_BDD_WLD_WM_20180515:departement)

Limites administrative 2018 conforme au Code Officiel Géographique

STATISTICALUNITS.IRIS.GUF:contours_iris_r03.title (STATISTICALUNITS.IRIS.GUF:contours_iris_r03)

Contours géométriques des IRIS de l'INSEE sur la Guyane française

LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.LATEST:arrondissement.title (LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.LATEST:arrondissement)

Limites administrative mises à jour en continu, version novembre 2023

BDCARTO_V5:piste_d_aerodrome.title (BDCARTO_V5:piste_d_aerodrome)

BD CARTO® V5

PROTECTEDAREAS.RNC:rnc.title (PROTECTEDAREAS.RNC:rnc)

Les réserves naturelles sont des espaces protégés terrestres ou marins dont le patrimoine naturel est exceptionnel, tant sur le plan de la biodiversité que parfois sur celui de la géodiversité. Date des données

BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G:enceinte_militaire.title (BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G:enceinte_militaire)

La BD CARTO® version 21.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.

CLC12R_BDD_FXX_L93_20181219:clc12r_fr.title (CLC12R_BDD_FXX_L93_20181219:clc12r_fr)

Inventaire biophysique de l'occupation des sols en 2012 en 44 postes. CORINE Land Cover est une base de données d’occupation des sols produite dans le cadre du programme européen d’observation de la Terre Copernicus. Cet inventaire biophysique de l’occupation des terres fournit une information géographique de référence pour 39 États européens. La continuité du programme et la diffusion des données CORINE Land Cover sont pilotées par l'Agence européenne pour l'environnement. Le producteur pour la France est le Service de la donnée et des études statistiques du ministère chargé de l’écologie. L'utilisation de cette base de données permet des applications variées adaptées aux problématiques de l'environnement et à celles de l'aménagement du territoire : production cartographique, exploitation à des fins statistiques ou bien encore analyses géographiques en combinaison avec d'autres bases de données. Outil de connaissance et d'analyse, CORINE Land Cover apporte également une aide à la décision comme instrument de suivi, de surveillance et de gestion de l'environnement, des milieux naturels et plus généralement de l'aménagement de l'espace. La base de données CORINE Land Cover 2012 révisée, dite CLC 2012 révisée, est une correction de CLC 2012 réalisée à partir d'images satellitaires de l'année 2012 et de données d'appui.

SCAN25_GRAPHE_BDD_WLD_WM_12-2022:graphe_scan25.title (SCAN25_GRAPHE_BDD_WLD_WM_12-2022:graphe_scan25)

Le graphe de mosaïquage du produit SCAN25 fournit le zonage utilisé pour la mise à jour des données SCAN25 ainsi que différentes métadonnées. 12-2022

PRSF_BDD_GUF_2023:prs_guf.title (PRSF_BDD_GUF_2023:prs_guf)

Les Points de Rencontre de Secours en Forêt (PRSF) sont supposées connus des services de secours. Ils permettent de faciliter la localisation d’un blessé par les services de secours.

LANDCOVER.CLC00_DOM:clc00_dom.title (LANDCOVER.CLC00_DOM:clc00_dom)

Inventaire biophysique de l'occupation des sols en 2000 en 50 postes. CORINE Land Cover est une base de données d’occupation des sols produite dans le cadre du programme européen d’observation de la Terre Copernicus. Cet inventaire biophysique de l’occupation des terres fournit une information géographique de référence pour 39 États européens. La continuité du programme et la diffusion des données CORINE Land Cover sont pilotées par l'Agence européenne pour l'environnement. Le producteur pour la France est le Service de la donnée et des études statistiques du ministère chargé de l’écologie. L'utilisation de cette base de données permet des applications variées adaptées aux problématiques de l'environnement et à celles de l'aménagement du territoire : production cartographique, exploitation à des fins statistiques ou bien encore analyses géographiques en combinaison avec d'autres bases de données. Outil de connaissance et d'analyse, CORINE Land Cover apporte également une aide à la décision comme instrument de suivi, de surveillance et de gestion de l'environnement, des milieux naturels et de l'aménagement de l'espace. La base de données CORINE Land Cover DOM 2000 a été réalisée à partir de CORINE Land Cover DOM 2006 et de la base des changements 2000-2006.

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_09-08-2023:c_3_zone_urbaine.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_09-08-2023:c_3_zone_urbaine)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_20210617:n_te_troncon_l.title (TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_20210617:n_te_troncon_l)

Transports exceptionnels (tronçons, franchissements et prescriptions) au format COVADIS

BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_WFS_D005_2018-07-10:batiment.title (BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_WFS_D005_2018-07-10:batiment)

BDParcellaire vecteur.

ZUS_BDD_WLD_WM_20170222:zus.title (ZUS_BDD_WLD_WM_20170222:zus)

Zones Urbaines Sensibles

SCAN25_GRAPHE_BDD_WLD_WM_10-2021:graphe_scan25.title (SCAN25_GRAPHE_BDD_WLD_WM_10-2021:graphe_scan25)

Le graphe de mosaïquage du produit SCAN25 fournit le zonage utilisé pour la mise à jour des données SCAN25 ainsi que différentes métadonnées. 10-2021

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_19-08-2021:epci.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_19-08-2021:epci)

Limites administrative mises à jour en continu, version aout 2021.

PROTECTEDAREAS.PN:pn.title (PROTECTEDAREAS.PN:pn)

Les parcs nationaux sont de vastes espaces protégés terrestres ou marins dont le patrimoine naturel est exceptionnel, et dont le but est à la fois de protéger des processus écologiques à large échelle et de fournir des possibilités de découverte de la nature. Mise à jour 09-2023

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-11-2022:departement.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-11-2022:departement)

Limites administrative mises à jour en continu, version novembre 2022

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_06-01-2022:region.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_06-01-2022:region)

Limites administrative mises à jour en continu, version décembre 2021.

RPG.2013:rpg_2013.title (RPG.2013:rpg_2013)

Registre parcellaire graphique : zones de cultures déclarées par les exploitants en 2013

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20221201:rn.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20221201:rn)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

MNHN-ZNIEFF1-MER_BDD_WLD_WM_09-2021:znieff1_mer.title (MNHN-ZNIEFF1-MER_BDD_WLD_WM_09-2021:znieff1_mer)

Espaces marin homogènes d’un point de vue écologique abritant au moins une espèce ou un habitat rare ou menacé, d’intérêt local ou régional, national ou communautaire. Espaces marin d’intérêt fonctionnel pour le fonctionnement écologique local.

COMMUNES_BDD_WLD_WM_WFS1:commune.title (COMMUNES_BDD_WLD_WM_WFS1:commune)

Communes 2016

BDTOPOMILLESIMEE-RESEAU-ROUTIER-2012_SYMBO_BDD_WLD_WGS84G_WFS1:routes_carte_m1.title (BDTOPOMILLESIMEE-RESEAU-ROUTIER-2012_SYMBO_BDD_WLD_WGS84G_WFS1:routes_carte_m1)

Réseau routier de la BD TOPO, édition 12.2 de mars 2012

MCE_BDD_WLD_WGS84G_01-05-2023:emprises_lineaires.title (MCE_BDD_WLD_WGS84G_01-05-2023:emprises_lineaires)

Carte des mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité. Une mesure compensatoire d’atteinte à la biodiversité n'intervient que sur l'impact résiduel d'un projet d'aménagement, lorsque toutes les mesures envisageables ont été mises en œuvre pour éviter puis réduire les impacts négatifs sur la biodiversité. Elle vise à offrir une contrepartie positive à un impact dommageable non réductible provoqué par un projet, de façon à maintenir la biodiversité dans un état équivalent ou meilleur à celui observé avant sa réalisation.

RGEALTI-TA_BDD_SMA_RGAF09UTM20_WFS_09-07-2020:ta_rgealti_sma_rgaf09utm20.title (RGEALTI-TA_BDD_SMA_RGAF09UTM20_WFS_09-07-2020:ta_rgealti_sma_rgaf09utm20)

TA RGEALTI St-Martin

BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_07-11-2023:z_1_chantier.title (BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_07-11-2023:z_1_chantier)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Seul le niveau 3 de géoréférencement de niveau 3 est visible sur le site Géoportail. Il existe un géoréférencement de niveau 4 de meilleure qualité disponible. Source : IGN

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20-10-2021:commune_associee_ou_deleguee.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20-10-2021:commune_associee_ou_deleguee)

Limites administrative mises à jour en continu, version octobre 2021.

BDCARTO_ETAT-MAJOR.NIVEAU4:b_3_troncon_de_cours_d_eau.title (BDCARTO_ETAT-MAJOR.NIVEAU4:b_3_troncon_de_cours_d_eau)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

CARTOGRAPHIE.HABITATS:habitats_v3_fin.title (CARTOGRAPHIE.HABITATS:habitats_v3_fin)

cartographie prédictive des habitats naturels issue du croisement de la cartographie des biotopes, milieux écologiquement homogènes, réalisée par l’UMR EVS Isthme de l’Université de Saint-Etienne, avec la cartographie des physionomies de végétation produite par l’IGN. Les habitats correspondent à la concaténation des informations physionomie et biotope. Les partenaires: CBN FC, EVS Isthme, IGN, OFB, UMS PatriNat, CEREMA

ADMINEXPRESS_COG_2020:arrondissement_departemental.title (ADMINEXPRESS_COG_2020:arrondissement_departemental)

Limites administrative COG 2020

ADMINEXPRESS_COG_2017_CARTO:epci_carto.title (ADMINEXPRESS_COG_2017_CARTO:epci_carto)

Limites administrative 2017 Carto conforme au Code Officiel Géographique

ADMINEXPRESS-COG.LATEST:region.title (ADMINEXPRESS-COG.LATEST:region)

édition 2023

RPG.2019:ilots_anonymes.title (RPG.2019:ilots_anonymes)

Registre parcellaire graphique : zones de cultures déclarées par les exploitants en 2019

ADMINEXPRESS-COG-CARTO_BDD_WLD_WM_05-2022:region.title (ADMINEXPRESS-COG-CARTO_BDD_WLD_WM_05-2022:region)

édition 2022

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20190618:chef_lieu.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20190618:chef_lieu)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

BDTOPO_V3:arrondissement.title (BDTOPO_V3:arrondissement)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

BAN.ADRESSE:ban.title (BAN.ADRESSE:ban)

BAN Adresse BRUT

LABELS_TOURISTIQUES_BDD_WLD_09-03-2023:stations_classees.title (LABELS_TOURISTIQUES_BDD_WLD_09-03-2023:stations_classees)

couches touristiques 03-2023

BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G_2021-06-04:franchissement.title (BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G_2021-06-04:franchissement)

La BD CARTO® version 21.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.

GARES_BDD_FXX_WM_20171227:gares.title (GARES_BDD_FXX_WM_20171227:gares)

Les gares permettent le débarquement et l'embarquement de passagers dans des trains ou des autocars. Les gares peuvent avoir plusieurs accès donnant dans différentes voiries. On inclut également les gares et points d'embarquement des remontées mécaniques de montagne.

BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_WFS_D081_2018-07-16:batiment.title (BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_WFS_D081_2018-07-16:batiment)

BDParcellaire vecteur.

LANDCOVER.CLC00_FR:clc00_fr.title (LANDCOVER.CLC00_FR:clc00_fr)

Inventaire biophysique de l'occupation des sols en 2000 en 44 postes. CORINE Land Cover est une base de données d’occupation des sols produite dans le cadre du programme européen d’observation de la Terre Copernicus. Cet inventaire biophysique de l’occupation des terres fournit une information géographique de référence pour 39 États européens. La continuité du programme et la diffusion des données CORINE Land Cover sont pilotées par l'Agence européenne pour l'environnement. Le producteur pour la France est le Service de la donnée et des études statistiques du ministère chargé de l’écologie. L'utilisation de cette base de données permet des applications variées adaptées aux problématiques de l'environnement et à celles de l'aménagement du territoire : production cartographique, exploitation à des fins statistiques ou bien encore analyses géographiques en combinaison avec d'autres bases de données. Outil de connaissance et d'analyse, CORINE Land Cover apporte également une aide à la décision comme instrument de suivi, de surveillance et de gestion de l'environnement, des milieux naturels et plus généralement de l'aménagement de l'espace. La base de données CORINE Land Cover 2000, dite CLC 2000, a été réalisée à partir d'images satellitaires de l'année 2000 et de données d'appui.

BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_07-11-2023:b_3_troncon_de_cours_d_eau.title (BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_07-11-2023:b_3_troncon_de_cours_d_eau)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Seul le niveau 3 de géoréférencement de niveau 3 est visible sur le site Géoportail. Il existe un géoréférencement de niveau 4 de meilleure qualité disponible. Source : IGN

MCE_BDD_WLD_WGS84G_01-07-2023:emprises_commune.title (MCE_BDD_WLD_WGS84G_01-07-2023:emprises_commune)

Carte des mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité. Une mesure compensatoire d’atteinte à la biodiversité n'intervient que sur l'impact résiduel d'un projet d'aménagement, lorsque toutes les mesures envisageables ont été mises en œuvre pour éviter puis réduire les impacts négatifs sur la biodiversité. Elle vise à offrir une contrepartie positive à un impact dommageable non réductible provoqué par un projet, de façon à maintenir la biodiversité dans un état équivalent ou meilleur à celui observé avant sa réalisation.

TRANSPORTNETWORK.AIRPORT.TYPICALDAY.LFPO:lfpo_d_ouest_2018_06_15_vert.title (TRANSPORTNETWORK.AIRPORT.TYPICALDAY.LFPO:lfpo_d_ouest_2018_06_15_vert)

test

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_08-2021:chflieu_commune.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_08-2021:chflieu_commune)

Limites administrative mises à jour en continu, version aout 2021.

STATISTICALUNITS.IRIS.REU:contours_iris_r04.title (STATISTICALUNITS.IRIS.REU:contours_iris_r04)

Contours géométriques des IRIS de l'INSEE sur la Réunion

BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G:point_remarquable_relief.title (BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G:point_remarquable_relief)

La BD CARTO® version 21.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-10-2022:epci.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-10-2022:epci)

Limites administrative mises à jour en continu, version octobre 2022

PCI_VECTEUR_BDD_WLD_WM_03-2023:commune.title (PCI_VECTEUR_BDD_WLD_WM_03-2023:commune)

Plan cadastral informatisé vecteur de la DGFIP édition 03-2023.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-11-2022:arrondissement.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-11-2022:arrondissement)

Limites administrative mises à jour en continu, version novembre 2022

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_16-06-2021:c_2_2_batiment_hors_zone_urbaine.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_16-06-2021:c_2_2_batiment_hors_zone_urbaine)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_16-02-2023:a_1_limite_administrative.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_16-02-2023:a_1_limite_administrative)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

RPG-2017_BDD_WLD_WM_20181219:ilots_anonymes.title (RPG-2017_BDD_WLD_WM_20181219:ilots_anonymes)

Registre parcellaire graphique : zones de cultures déclarées par les exploitants en 2017

DGAC-PSA-POI_BDD_WLD_WM_20230824:dgac_psa_poi_wm.title (DGAC-PSA-POI_BDD_WLD_WM_20230824:dgac_psa_poi_wm)

Arrêté ministériel ou décret en Conseil d'Etat approuvant les servitudes aéronautiques aux abords de l'aérodrome. Les données sont fournies à titre informatif et n'ont aucune valeur réglementaire. Seul le document papier officiel consultable en mairie ou en préfecture est opposable. Pour en savoir plus Sources : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie Date des données

LABELS_TOURISTIQUES_BDD_WLD_09-03-2023:stations_vertes.title (LABELS_TOURISTIQUES_BDD_WLD_09-03-2023:stations_vertes)

couches touristiques 03-2023

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20-04-2022:canton.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20-04-2022:canton)

Limites administrative mises à jour en continu, version avril 2022

BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G_2021-06-04:point_remarquable_relief.title (BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G_2021-06-04:point_remarquable_relief)

La BD CARTO® version 21.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.

DGAC-PSA_BDD_WLD_WM_20210520:psa_p_wm.title (DGAC-PSA_BDD_WLD_WM_20210520:psa_p_wm)

Les plans de servitudes aéronautiques définissent les servitudes destinées à assurer la sécurité des approches et des décollages des aéronefs aux abords des aérodromes et à faciliter la maintenance des équipements de ceux-ci. Les données sont fournies à titre informatif et n'ont aucune valeur réglementaire. Seul le document papier officiel consultable en mairie ou en préfecture est opposable. Pour en savoir plus Sources : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie Date des données

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20200122:chef_lieu.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20200122:chef_lieu)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

ADMINEXPRESS-COG-CARTO_BDD_WLD_WM_2021:chflieu_commune_associee_ou_deleguee.title (ADMINEXPRESS-COG-CARTO_BDD_WLD_WM_2021:chflieu_commune_associee_ou_deleguee)

édition 2021

SCAN25_GRAPHE_BDD_WLD_WM_01-12-2022:graphe_scan25.title (SCAN25_GRAPHE_BDD_WLD_WM_01-12-2022:graphe_scan25)

Le graphe de mosaïquage du produit SCAN25 fournit le zonage utilisé pour la mise à jour des données SCAN25 ainsi que différentes métadonnées. 12-2022

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_08-09-2023:c_3_zone_urbaine.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_08-09-2023:c_3_zone_urbaine)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.JUIN2020:region.title (LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.JUIN2020:region)

Limites administratives mises à jour en continu. Etat en Juin 2020

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_06-01-2022:chflieu_commune_associee_ou_deleguee.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_06-01-2022:chflieu_commune_associee_ou_deleguee)

Limites administrative mises à jour en continu, version décembre 2021.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_27-09-2022:collectivite_territoriale.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_27-09-2022:collectivite_territoriale)

Limites administrative mises à jour en continu, version septembre 2022

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_08-2020:region.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_08-2020:region)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

RPG-LATEST_BDD_WLD_WM_WFS1:parcelles_graphiques.title (RPG-LATEST_BDD_WLD_WM_WFS1:parcelles_graphiques)

Registre parcellaire graphique : zones de cultures déclarées par les exploitants Latest

ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2022:chflieu_arrondissement_municipal.title (ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2022:chflieu_arrondissement_municipal)

édition 2022

BAN-PLUS_BDD_WLD_WGS84_232:lien_adresse_parcelle.title (BAN-PLUS_BDD_WLD_WGS84_232:lien_adresse_parcelle)

Base Nationale Adresse PLUS

ORTHOIMAGERY.ORTHO-SAT.SPOT.2015.GRAPHE-MOSAIQUAGE:france_2015.title (ORTHOIMAGERY.ORTHO-SAT.SPOT.2015.GRAPHE-MOSAIQUAGE:france_2015)

Graphe de mosaiquage de la couche SPOT 6-7 - 2015

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-03-2022:commune_associee_ou_deleguee.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-03-2022:commune_associee_ou_deleguee)

Limites administrative mises à jour en continu, version mars 2022

LABELS_TOURISTIQUES_BDD_WLD_2023-06-07:villages_etape.title (LABELS_TOURISTIQUES_BDD_WLD_2023-06-07:villages_etape)

couches touristiques 06-2023

RPG.2020:parcelles_graphiques.title (RPG.2020:parcelles_graphiques)

Registre parcellaire graphique : zones de cultures déclarées par les exploitants en 2020.

EGM-HYDROGRAPHY_BDD_ETRS89_2022-2:lakeresa.title (EGM-HYDROGRAPHY_BDD_ETRS89_2022-2:lakeresa)

The water network holds information on the watercourses, the open water area, the seaside and the associated hydrologic equipments (dams).

ADMINEXPRESS_COG_2020_CARTO:departement_carto.title (ADMINEXPRESS_COG_2020_CARTO:departement_carto)

Limites administrative Carto 2020 conforme au code officiel géographique

LANDCOVER.CLC12_DOM:clc12_dom.title (LANDCOVER.CLC12_DOM:clc12_dom)

Inventaire biophysique de l'occupation des sols en 2012 en 50 postes. CORINE Land Cover est une base de données d’occupation des sols produite dans le cadre du programme européen d’observation de la Terre Copernicus. Cet inventaire biophysique de l’occupation des terres fournit une information géographique de référence pour 39 États européens. La continuité du programme et la diffusion des données CORINE Land Cover sont pilotées par l'Agence européenne pour l'environnement. Le producteur pour la France est le Service de la donnée et des études statistiques du ministère chargé de l’écologie. L'utilisation de cette base de données permet des applications variées adaptées aux problématiques de l'environnement et à celles de l'aménagement du territoire : production cartographique, exploitation à des fins statistiques ou bien encore analyses géographiques en combinaison avec d'autres bases de données. Outil de connaissance et d'analyse, CORINE Land Cover apporte également une aide à la décision comme instrument de suivi, de surveillance et de gestion de l'environnement, des milieux naturels et de l'aménagement de l'espace. La base de données CORINE Land Cover DOM 2012 a été réalisée à partir de CORINE Land Cover DOM 2006 révisée et de la base des changements 2006-2012.

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_223:detail_hydrographique.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_223:detail_hydrographique)

BD CARTO® V5

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_08-2021:departement.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_08-2021:departement)

Limites administrative mises à jour en continu, version aout 2021.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_31-08-2023:arrondissement.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_31-08-2023:arrondissement)

Limites administrative mises à jour en continu, version août 2023

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_01-2021:canton.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_01-2021:canton)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

ADMINEXPRESS_COG_2018_CARTO_BDD_WLD_WM_20180515:region_carto.title (ADMINEXPRESS_COG_2018_CARTO_BDD_WLD_WM_20180515:region_carto)

Limites administrative 2018 Carto conforme au Code Officiel Géographique

BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_16-06-2021:c_2_2_batiment_hors_zone_urbaine.title (BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_16-06-2021:c_2_2_batiment_hors_zone_urbaine)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Seul le niveau 3 de géoréférencement de niveau 3 est visible sur le site Géoportail. Il existe un géoréférencement de niveau 4 de meilleure qualité disponible. Source : IGN

DREAL_PINEL_BDD_WM_WLD_20200306:l_carreau_zonage_pinel.title (DREAL_PINEL_BDD_WM_WLD_20200306:l_carreau_zonage_pinel)

La réduction d'impôt « Pinel » (code général des impôts) s'applique à l’investissement locatif réalisé dans les zones où la tension entre l'offre et la demande de logements est la plus forte. La loi n°2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020, prévoit à titre expérimental, un dispositif dérogatoire au droit commun pour la Bretagne. Ainsi, les communes ou parties de communes éligibles à la réduction d'impôt « Pinel » sont fixées par arrêté du préfet de région. Cet arrêté est pris après avis du président du conseil régional et du comité régional de l'habitat et de l'hébergement. Cet article prévoit également que le préfet de région fixe, par arrêté, les plafonds de loyer et de ressources du locataire pour chaque commune ou partie de commune éligible et par type de logement. L’une des particularités de cette expérimentation réside dans l’éligibilité du dispositif qui peut être limitée à une partie seulement du territoire communal. Lorsqu’une commune n’est éligible que pour une partie de son territoire, deux approches sont distinguées, à savoir à la maille de l’IRIS (correspondant à un quartier) ou à la maille du carreau de 200 mètres sur 200 mètres.

ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2022:epci.title (ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2022:epci)

édition 2022

PCI_VECTEUR_BDD_WLD_WM_01-2023:subdivision_fiscale.title (PCI_VECTEUR_BDD_WLD_WM_01-2023:subdivision_fiscale)

Plan cadastral informatisé vecteur de la DGFIP édition 01-2023.

RPG.2022:parcelles_graphiques.title (RPG.2022:parcelles_graphiques)

Registre parcellaire graphique : zones de cultures déclarées par les exploitants en 2022

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20220407:site.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20220407:site)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_221:ligne_electrique.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_221:ligne_electrique)

BD CARTO® V5

EGM-HYDROGRAPHY_BDD_ETRS89_2022-2:springp.title (EGM-HYDROGRAPHY_BDD_ETRS89_2022-2:springp)

The water network holds information on the watercourses, the open water area, the seaside and the associated hydrologic equipments (dams).

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20-04-2022:commune.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20-04-2022:commune)

Limites administrative mises à jour en continu, version avril 2022

DFCI_BDD_FXX_LAMB93_20171207:carro_dfci_2x2_l93.title (DFCI_BDD_FXX_LAMB93_20171207:carro_dfci_2x2_l93)

Le « carroyage DFCI » est un système de maillage géographique utilisé en France par les acteurs de la Défense des Forêts Contre les Incendies (DFCI). Le territoire métropolitain est couvert par des carrés de 100 km de côté, identifiables par deux lettres. Chaque carré de 100 km est divisé en 25 carrés de 20 km de côté, numérotés par des chiffres pairs de 0 à 8. Chaque carré de 20 km est divisé en 100 carrés de 2 km de côté, numérotés par un groupe composé d'une lettre et d'un chiffre. L'unité élémentaire est un carreau de 2 kilomètres de côté, défini par 6 caractères (exemple : KD42F7). Pour désigner un point à l'intérieur de l'unité élémentaire, la précision est obtenue en découpant ce carré en cinq zones numérotées de 1 à 5. Il a été créé sur une grille qui s'appuie sur la projection Lambert II étendue. Depuis 2009, il est re-projeté en Lambert 93 avec une légère déformation des angles et des surfaces. Carroyage DFCI (2 km) : Chaque carré de 20 km est divisé en 100 carrés de 2 km de côté, numérotés par un groupe composé d'une lettre et d'un chiffre. Les carrés de 2 km sont dénommés de A à L (sauf I et J) pour les abscisses, et numérotés de 0 à 9 pour les ordonnées. Date des données : 7 juin 2016 Source : couches 100, 50, 20 et 2 km : Entente Valablre - PôNT, couche 1 km : avec l'aimable autorisation de Geonov (www.geonov.fr)

ADMINEXPRESS_COG_2017_CARTO:region_carto.title (ADMINEXPRESS_COG_2017_CARTO:region_carto)

Limites administrative 2017 Carto conforme au Code Officiel Géographique

BAN_IGN_BDD_WLD_WGS84_11-2023:ban.title (BAN_IGN_BDD_WLD_WGS84_11-2023:ban)

Données Base Adresse Nationale 02-11-2023

DREAL_PINEL_BDD_WM_WLD_20200422:carreaux.title (DREAL_PINEL_BDD_WM_WLD_20200422:carreaux)

La réduction d'impôt « Pinel » (code général des impôts) s'applique à l’investissement locatif réalisé dans les zones où la tension entre l'offre et la demande de logements est la plus forte. La loi n°2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020, prévoit à titre expérimental, un dispositif dérogatoire au droit commun pour la Bretagne. Ainsi, les communes ou parties de communes éligibles à la réduction d'impôt « Pinel » sont fixées par arrêté du préfet de région. Cet arrêté est pris après avis du président du conseil régional et du comité régional de l'habitat et de l'hébergement. Cet article prévoit également que le préfet de région fixe, par arrêté, les plafonds de loyer et de ressources du locataire pour chaque commune ou partie de commune éligible et par type de logement. L’une des particularités de cette expérimentation réside dans l’éligibilité du dispositif qui peut être limitée à une partie seulement du territoire communal. Lorsqu’une commune n’est éligible que pour une partie de son territoire, deux approches sont distinguées, à savoir à la maille de l’IRIS (correspondant à un quartier) ou à la maille du carreau de 200 mètres sur 200 mètres.

BDTOPOMILLESIMEE-RESEAU-ROUTIER-2012_SYMBO_BDD_WLD_WGS84G_WFS1:routes_carte_p1.title (BDTOPOMILLESIMEE-RESEAU-ROUTIER-2012_SYMBO_BDD_WLD_WGS84G_WFS1:routes_carte_p1)

Réseau routier de la BD TOPO, édition 12.2 de mars 2012

CHA18_BDD_FXX_L93_20190425:cha18_fr_rgf.title (CHA18_BDD_FXX_L93_20190425:cha18_fr_rgf)

Inventaire biophysique du changement d'occupation des sols entre 2012 et 2018 suivant la nomenclature CORINE Land Cover en 44 postes. CORINE Land Cover est une base de données d’occupation des sols produite dans le cadre du programme européen d’observation de la Terre Copernicus. Cet inventaire biophysique de l’occupation des terres fournit une information géographique de référence pour 39 États européens. La continuité du programme et la diffusion des données CORINE Land Cover sont pilotées par l'Agence européenne pour l'environnement. Le producteur pour la France est le Service de la donnée et des études statistiques du ministère chargé de l’écologie. L'utilisation de cette base de données permet des applications variées adaptées aux problématiques de l'environnement et à celles de l'aménagement du territoire : production cartographique, exploitation à des fins statistiques ou bien encore analyses géographiques en combinaison avec d'autres bases de données. Outil de connaissance et d'analyse, CORINE Land Cover apporte également une aide à la décision comme instrument de suivi, de surveillance et de gestion de l'environnement, des milieux naturels et plus généralement de l'aménagement de l'espace. La base des changements CORINE Land Cover 2012-2018, a été réalisée à partir d'images satellitaires des années 2012 et 2018 et de données d'appui.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_27-09-2021:commune_associee_ou_deleguee.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_27-09-2021:commune_associee_ou_deleguee)

Limites administrative mises à jour en continu, version septembre 2021.

BDTOPOMILLESIMEE-LIMITES-ADM-2013_SYMBO_BDD_WLD_WGS84G_20170302:limites_adm.title (BDTOPOMILLESIMEE-LIMITES-ADM-2013_SYMBO_BDD_WLD_WGS84G_20170302:limites_adm)

Limites administratives de la BD TOPO, édition 13.2 de mars 2013

BAN-PLUS_BDD_WLD_WGS84_232:lien_bati_parcelle.title (BAN-PLUS_BDD_WLD_WGS84_232:lien_bati_parcelle)

Base Nationale Adresse PLUS

BDTOPO_V3:detail_hydrographique.title (BDTOPO_V3:detail_hydrographique)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

ADMINEXPRESS-COG-CARTO_BDD_WLD_WM_2023:canton.title (ADMINEXPRESS-COG-CARTO_BDD_WLD_WM_2023:canton)

édition 2023

GEODESIE_WFS:point.title (GEODESIE_WFS:point)

Points et groupes géodésiques

IRIS_GE_BDD_SYMBO_WLD_WM_06-2022:iris_ge.title (IRIS_GE_BDD_SYMBO_WLD_WM_06-2022:iris_ge)

Contours géométriques des IRIS de l'INSEE à grande échelle toute la France 2022

BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_republication20190225:commune.title (BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_republication20190225:commune)

BDParcellaire vecteur.

BDTOPO_V3:noeud_hydrographique.title (BDTOPO_V3:noeud_hydrographique)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-11-2022:commune_associee_ou_deleguee.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-11-2022:commune_associee_ou_deleguee)

Limites administrative mises à jour en continu, version novembre 2022

DGAC-PSA_BDD_WLD_WM_20210520:psa_l_wm.title (DGAC-PSA_BDD_WLD_WM_20210520:psa_l_wm)

Les plans de servitudes aéronautiques définissent les servitudes destinées à assurer la sécurité des approches et des décollages des aéronefs aux abords des aérodromes et à faciliter la maintenance des équipements de ceux-ci. Les données sont fournies à titre informatif et n'ont aucune valeur réglementaire. Seul le document papier officiel consultable en mairie ou en préfecture est opposable. Pour en savoir plus Sources : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie Date des données

BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:commune.title (BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:commune)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_20-05-2021:b_2_troncon_de_voie_ferree.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_20-05-2021:b_2_troncon_de_voie_ferree)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

ORTHOIMAGERY.ORTHOPHOTOS.1950-1965.GRAPHE-MOSAIQUAGE:graphe.title (ORTHOIMAGERY.ORTHOPHOTOS.1950-1965.GRAPHE-MOSAIQUAGE:graphe)

Graphe de mosaiquage de la couche photographies aériennes historiques 1950-1965.

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20221007:site.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20221007:site)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

RPG-2018_BDD_WLD_WM_11-02-2020:ilots_anonymes.title (RPG-2018_BDD_WLD_WM_11-02-2020:ilots_anonymes)

Registre parcellaire graphique : zones de cultures déclarées par les exploitants en 2018

ADMINEXPRESS-COG.LATEST:commune.title (ADMINEXPRESS-COG.LATEST:commune)

édition 2023

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_06-01-2022:canton.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_06-01-2022:canton)

Limites administrative mises à jour en continu, version décembre 2021.

MNHN-APG_BDD_WLD_WM_11-2020:apg.title (MNHN-APG_BDD_WLD_WM_11-2020:apg)

Sites d'intérêt géologique faisant l'objet d’une interdiction de destruction, d'altération ou de dégradation du site, ainsi que de prélèvement, de destruction ou de dégradation de fossiles, minéraux et concrétions présents sur ces sites appelés « aires de protection de géotope».

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_16-06-2021:z_1_chantier.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_16-06-2021:z_1_chantier)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2022:departement.title (ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2022:departement)

édition 2022

ADMINEXPRESS_COG_2018_BDD_WLD_WM_20180515:chef_lieu.title (ADMINEXPRESS_COG_2018_BDD_WLD_WM_20180515:chef_lieu)

Limites administrative 2018 conforme au Code Officiel Géographique

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_16-11-2023:canton.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_16-11-2023:canton)

Limites administrative mises à jour en continu, version novembre 2023

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:ligne_orographique.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:ligne_orographique)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

ADMINEXPRESS-COG-CARTO_BDD_WLD_WM_2023:region.title (ADMINEXPRESS-COG-CARTO_BDD_WLD_WM_2023:region)

édition 2023

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_223:transport_par_cable.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_223:transport_par_cable)

BD CARTO® V5

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_09-2020:departement.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_09-2020:departement)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_27-09-2021:departement.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_27-09-2021:departement)

Limites administrative mises à jour en continu, version septembre 2021.

ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_04-2022:canton.title (ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_04-2022:canton)

édition 2022

BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G_2021-06-04:zone_habitat_mairie.title (BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G_2021-06-04:zone_habitat_mairie)

La BD CARTO® version 21.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:toponyme_divers.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:toponyme_divers)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_16-11-2023:departement.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_16-11-2023:departement)

Limites administrative mises à jour en continu, version novembre 2023

MCE_BDD_WLD_WGS84G_01-10-2023:emprises_lineaires.title (MCE_BDD_WLD_WGS84G_01-10-2023:emprises_lineaires)

Carte des mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité. Une mesure compensatoire d’atteinte à la biodiversité n'intervient que sur l'impact résiduel d'un projet d'aménagement, lorsque toutes les mesures envisageables ont été mises en œuvre pour éviter puis réduire les impacts négatifs sur la biodiversité. Elle vise à offrir une contrepartie positive à un impact dommageable non réductible provoqué par un projet, de façon à maintenir la biodiversité dans un état équivalent ou meilleur à celui observé avant sa réalisation.

DEVIATION_BDP_PCI_BDD_SYMBO_WLD_WM_20200428:parcelle_wld.title (DEVIATION_BDP_PCI_BDD_SYMBO_WLD_WM_20200428:parcelle_wld)

Cartographie des décalages entre les données BD Parcellaire et Parcellaire Express

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-11-2022:collectivite_territoriale.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-11-2022:collectivite_territoriale)

Limites administrative mises à jour en continu, version novembre 2022

BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_WFS_D085_2018-09-28:localisant.title (BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_WFS_D085_2018-09-28:localisant)

BDParcellaire vecteur.

ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2021:chflieu_arrondissement_municipal.title (ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2021:chflieu_arrondissement_municipal)

édition 2021

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_03-12-2021:region.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_03-12-2021:region)

Limites administrative mises à jour en continu, version décembre 2021.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_05-2021:commune.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_05-2021:commune)

Limites administrative mises à jour en continu, version mai 2021.

BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_17-10-2023:b_2_troncon_de_voie_ferree.title (BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_17-10-2023:b_2_troncon_de_voie_ferree)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Seul le niveau 3 de géoréférencement de niveau 3 est visible sur le site Géoportail. Il existe un géoréférencement de niveau 4 de meilleure qualité disponible. Source : IGN

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:route_primaire.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:route_primaire)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

ADRESSE-PREMIUM-IRIS_BDD_WLD_WGS84_222:lien_adresse_iris.title (ADRESSE-PREMIUM-IRIS_BDD_WLD_WGS84_222:lien_adresse_iris)

Adresse Premium : Liens entre les identifiants Adresse et les données Iris édition 2022.2

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_19-10-2023:departement.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_19-10-2023:departement)

Limites administrative mises à jour en continu, version octobre 2023

RPG.2021:parcelles_graphiques.title (RPG.2021:parcelles_graphiques)

Registre parcellaire graphique : zones de cultures déclarées par les exploitants en 2021

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_05-06-2023:region.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_05-06-2023:region)

Limites administrative mises à jour en continu, version Juin 2023

CHA12_BDD_DOM_WGS94G_20180305:cha12_dom.title (CHA12_BDD_DOM_WGS94G_20180305:cha12_dom)

Inventaire biophysique du changement d'occupation des sols entre 2006 et 212 suivant la nomenclature CORINE Land Cover en 50 postes. CORINE Land Cover est une base de données d’occupation des sols produite dans le cadre du programme européen d’observation de la Terre Copernicus. Cet inventaire biophysique de l’occupation des terres fournit une information géographique de référence pour 39 États européens. La continuité du programme et la diffusion des données CORINE Land Cover sont pilotées par l'Agence européenne pour l'environnement. Le producteur pour la France est le Service de la donnée et des études statistiques du ministère chargé de l’écologie. L'utilisation de cette base de données permet des applications variées adaptées aux problématiques de l'environnement et à celles de l'aménagement du territoire : production cartographique, exploitation à des fins statistiques ou bien encore analyses géographiques en combinaison avec d'autres bases de données. Outil de connaissance et d'analyse, CORINE Land Cover apporte également une aide à la décision comme instrument de suivi, de surveillance et de gestion de l'environnement, des milieux naturels et de l'aménagement de l'espace. La base des changements CORINE Land Cover DOM 2006-2012 a été réalisée à partir d'images satellitaires des périodes 2005-2008 et 2011-2012, et de données d'appui.

ADMINEXPRESS_COG_2020_CARTO_BDD_WLD_WM_WFS_07-2020:canton_carto.title (ADMINEXPRESS_COG_2020_CARTO_BDD_WLD_WM_WFS_07-2020:canton_carto)

Limites administrative Carto 2020 conforme au code officiel géographique

ADMINEXPRESS_COG_2019:commune.title (ADMINEXPRESS_COG_2019:commune)

Limites administrative 2019 conforme au Code Officiel Géographique

ADMINEXPRESS_JAN2019_BDD_WLD_WM_20190121:departement.title (ADMINEXPRESS_JAN2019_BDD_WLD_WM_20190121:departement)

Limites administrative mises à jour en continu. État en Janvier 2019.

DGAC-PGS-POI_BDD_FXX_WM_20200624:aerodrome_avec_pgs_wm.title (DGAC-PGS-POI_BDD_FXX_WM_20200624:aerodrome_avec_pgs_wm)

Arrêté préfectoral d'approbation, pour chaque aérodrome, du plan de gêne sonore. Pour en savoir plus Sources : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie Date des données

EGM-TRANSPORTATION_BDD_ETRS89_2-2022:roadl.title (EGM-TRANSPORTATION_BDD_ETRS89_2-2022:roadl)

The transport network holds information on roads and railways, ferry lines, airports. Connections between ferry stations and other transport modes have been added.

BAN-PLUS:lien_bati_parcelle.title (BAN-PLUS:lien_bati_parcelle)

Base Nationale Adresse PLUS

BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G_2021-06-04:arrondissement_departemental.title (BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G_2021-06-04:arrondissement_departemental)

La BD CARTO® version 21.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_01-2021:departement.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_01-2021:departement)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_23.3:bassin_versant_topographique.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_23.3:bassin_versant_topographique)

BD CARTO® V5

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_08-2020:commune.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_08-2020:commune)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-03-2023:canton.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-03-2023:canton)

Limites administrative mises à jour en continu, version mars 2023

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_16-02-2023:a_2_surface_administrative.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_16-02-2023:a_2_surface_administrative)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.AOUT2020:region.title (LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.AOUT2020:region)

Limites administratives mises à jour en continu. Etat en aout 2020

BDORTHO-GRAPHE_BDD_WLD_WM_21-07-2021:graphe_bdortho.title (BDORTHO-GRAPHE_BDD_WLD_WM_21-07-2021:graphe_bdortho)

Graphe de mosaiquage France Entière de la BDORTHO.

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:route.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:route)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

AREAMANAGEMENT.QP.VECTOR:qp_decretmodif_2015_epsg3857_wm.title (AREAMANAGEMENT.QP.VECTOR:qp_decretmodif_2015_epsg3857_wm)

Les quartiers prioritaires de la politique de la ville sont issus de la loi de programmation pour la ville et cohésion urbaine n° 2014-173 du 21 février 2014. Sources : Commissariat Général à l'Egalité des Territoires.

CATALOGUE-MAJEC_4326_WFS_V4:grid_view.title (CATALOGUE-MAJEC_4326_WFS_V4:grid_view)

Tables contenant les emprises pour chaque région département ou commune, ainsi que les produits de l’Espace revendeurs et leurs emprises.

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:surface_route.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:surface_route)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_26-06-2022:commune.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_26-06-2022:commune)

Limites administrative mises à jour en continu, version juin 2022

EGM-TRANSPORTATION_BDD_ETRS89_2-2022:intercc.title (EGM-TRANSPORTATION_BDD_ETRS89_2-2022:intercc)

The transport network holds information on roads and railways, ferry lines, airports. Connections between ferry stations and other transport modes have been added.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_25-01-2022:region.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_25-01-2022:region)

Limites administrative mises à jour en continu, version janvier 2022

BAN-PLUS:lien_adresse_parcelle.title (BAN-PLUS:lien_adresse_parcelle)

Base Nationale Adresse PLUS

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:surface_eau.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:surface_eau)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:gare.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:gare)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

BDORTHO-GRAPHE_BDD_WLD_WM_22-12-2023:graphe_bdortho.title (BDORTHO-GRAPHE_BDD_WLD_WM_22-12-2023:graphe_bdortho)

Graphe de mosaiquage France Entière de la BDORTHO.

BDORTHO-GRAPHE_BDD_WLD_WM_28-09-2021:graphe_bdortho.title (BDORTHO-GRAPHE_BDD_WLD_WM_28-09-2021:graphe_bdortho)

Graphe de mosaiquage France Entière de la BDORTHO.

FAM-RESS-WFS_94_et_75:commune.title (FAM-RESS-WFS_94_et_75:commune)

départements 94 et 75 chaînés

ADMINEXPRESS_COG_2020_CARTO_BDD_WLD_WM_17-09-2020:commune_carto.title (ADMINEXPRESS_COG_2020_CARTO_BDD_WLD_WM_17-09-2020:commune_carto)

Limites administrative Carto 2020 conforme au code officiel géographique

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:pai_espace_naturel.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:pai_espace_naturel)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

CARROYAGE_INSEE_BDD_WLD_WM_WFS_20220322:filosofi2017_carreaux_1km_reun.title (CARROYAGE_INSEE_BDD_WLD_WM_WFS_20220322:filosofi2017_carreaux_1km_reun)

Carroyages INSEE à 200 m, à 1 km et à la plus grande échelle diffusable

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-03-2022:departement.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_21-03-2022:departement)

Limites administrative mises à jour en continu, version mars 2022

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_09-08-2023:c_2_1_batiment.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_09-08-2023:c_2_1_batiment)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

ROUTES.2014:routes_carte.title (ROUTES.2014:routes_carte)

Réseau routier de la BD TOPO, édition 14.2 de mars 2014

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20190916:chef_lieu.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20190916:chef_lieu)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G_2021-06-04:equipement_routier.title (BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G_2021-06-04:equipement_routier)

La BD CARTO® version 21.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.

ADMINEXPRESS_COG_2017_CARTO_BDD_WLD_WM_20170709:departement_carto.title (ADMINEXPRESS_COG_2017_CARTO_BDD_WLD_WM_20170709:departement_carto)

Limites administrative 2017 Carto conforme au Code Officiel Géographique

BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G_2021-06-04:zone_activite.title (BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G_2021-06-04:zone_activite)

La BD CARTO® version 21.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.

VIGICRUES_TRONCONS_BDD_WLD_WM_2020-v3:referentiel.title (VIGICRUES_TRONCONS_BDD_WLD_WM_2020-v3:referentiel)

referentiel tronçons schapi

BDTOPOMILLESIMEE-LIMITES-ADM-2015_SYMBO_BDD_WLD_WGS84G_20170302:limites_adm.title (BDTOPOMILLESIMEE-LIMITES-ADM-2015_SYMBO_BDD_WLD_WGS84G_20170302:limites_adm)

Limites administratives de la BD TOPO, édition 15.2 de mars 2015

RPG.2012:rpg_2012.title (RPG.2012:rpg_2012)

Registre parcellaire graphique : zones de cultures déclarées par les exploitants en 2012.

ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2021:arrondissement_municipal.title (ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2021:arrondissement_municipal)

édition 2021

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:pai_industriel_commercial.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:pai_industriel_commercial)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

DREAL.ZONAGE_PINEL:communes.title (DREAL.ZONAGE_PINEL:communes)

La réduction d'impôt « Pinel » (code général des impôts) s'applique à l’investissement locatif réalisé dans les zones où la tension entre l'offre et la demande de logements est la plus forte. La loi n°2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020, prévoit à titre expérimental, un dispositif dérogatoire au droit commun pour la Bretagne. Ainsi, les communes ou parties de communes éligibles à la réduction d'impôt « Pinel » sont fixées par arrêté du préfet de région. Cet arrêté est pris après avis du président du conseil régional et du comité régional de l'habitat et de l'hébergement. Cet article prévoit également que le préfet de région fixe, par arrêté, les plafonds de loyer et de ressources du locataire pour chaque commune ou partie de commune éligible et par type de logement. L’une des particularités de cette expérimentation réside dans l’éligibilité du dispositif qui peut être limitée à une partie seulement du territoire communal. Lorsqu’une commune n’est éligible que pour une partie de son territoire, deux approches sont distinguées, à savoir à la maille de l’IRIS (correspondant à un quartier) ou à la maille du carreau de 200 mètres sur 200 mètres.

BDORTHO-GRAPHE_BDD_WLD_WM_17-06-2022:graphe_bdortho.title (BDORTHO-GRAPHE_BDD_WLD_WM_17-06-2022:graphe_bdortho)

Graphe de mosaiquage France Entière de la BDORTHO.

TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_04-2023:n_te_troncon_l.title (TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_04-2023:n_te_troncon_l)

Transports exceptionnels (tronçons, franchissements et prescriptions) au format COVADIS 04-2023

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_19-08-2021:region.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_19-08-2021:region)

Limites administrative mises à jour en continu, version aout 2021.

BDORTHO-GRAPHE_2006-2010_BDD_WM_WFS:graphe_bdortho.title (BDORTHO-GRAPHE_2006-2010_BDD_WM_WFS:graphe_bdortho)

graphe bdortho millesimees

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_19-10-2023:chflieu_arrondissement_municipal.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_19-10-2023:chflieu_arrondissement_municipal)

Limites administrative mises à jour en continu, version octobre 2023

RGEALTI-TA_BDD_FXX_LAMB93_12-09-2023:ta_rgealti_fr_lamb93.title (RGEALTI-TA_BDD_FXX_LAMB93_12-09-2023:ta_rgealti_fr_lamb93)

Tableau d'assemblage du RGEALTI métropole

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20-10-2021:chflieu_arrondissement_municipal.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20-10-2021:chflieu_arrondissement_municipal)

Limites administrative mises à jour en continu, version octobre 2021.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20191015:epci.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20191015:epci)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:canalisation.title (BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:canalisation)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20211125:site.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20211125:site)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

AREAMANAGEMENT.ZUS.VECTOR:zus.title (AREAMANAGEMENT.ZUS.VECTOR:zus)

Zones Urbaines Sensibles

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:pai_religieux.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:pai_religieux)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_WFS_D081_2018-07-16:parcelle.title (BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_WFS_D081_2018-07-16:parcelle)

BDParcellaire vecteur.

RPG.2019:parcelles_graphiques.title (RPG.2019:parcelles_graphiques)

Registre parcellaire graphique : zones de cultures déclarées par les exploitants en 2019

SCAN25_GRAPHE_BDD_WLD_WM_01-07-2023:graphe_scan25.title (SCAN25_GRAPHE_BDD_WLD_WM_01-07-2023:graphe_scan25)

Le graphe de mosaïquage du produit SCAN25 fournit le zonage utilisé pour la mise à jour des données SCAN25 ainsi que différentes métadonnées. 07-2023

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_11-2020:commune.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_11-2020:commune)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_22-06-2023:c_1_2_ocs_ancien_sans_bati.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_22-06-2023:c_1_2_ocs_ancien_sans_bati)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

CARROYAGE_INSEE_BDD_WLD_WM_WFS_20220322:filosofi2017_carreaux_200m_met.title (CARROYAGE_INSEE_BDD_WLD_WM_WFS_20220322:filosofi2017_carreaux_200m_met)

Carroyages INSEE à 200 m, à 1 km et à la plus grande échelle diffusable

BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:ligne_electrique.title (BDTOPO_V3_BDD_WLD_WGS84G_LATEST_23.3:ligne_electrique)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:toponyme_divers.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:toponyme_divers)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_WFS_D974_2018-08-21:divcad.title (BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_WFS_D974_2018-08-21:divcad)

BDParcellaire vecteur.

BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_07-11-2023:a_1_limite_administrative.title (BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_07-11-2023:a_1_limite_administrative)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Seul le niveau 3 de géoréférencement de niveau 3 est visible sur le site Géoportail. Il existe un géoréférencement de niveau 4 de meilleure qualité disponible. Source : IGN

BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_WFS_D081_2018-07-16:commune.title (BDPARCELLAIRE-VECTEUR_WLD_BDD_WGS84G_WFS_D081_2018-07-16:commune)

BDParcellaire vecteur.

SCAN50HISTORIQUE-1950-GRAPHE_BDD_WLD_WM_20160203:ta_france_cartes_50k_1950_date_wm.title (SCAN50HISTORIQUE-1950-GRAPHE_BDD_WLD_WM_20160203:ta_france_cartes_50k_1950_date_wm)

Graphe de raccord du SCAN50 produit par l'IGN en 1950

EUROGLOBALMAP.HYDROGRAPHY:watrcrsl.title (EUROGLOBALMAP.HYDROGRAPHY:watrcrsl)

The water network holds information on the watercourses, the open water area, the seaside and the associated hydrologic equipments (dams).

CHA12_BDD_FXX_L93_20180305:cha12_fr.title (CHA12_BDD_FXX_L93_20180305:cha12_fr)

Inventaire biophysique du changement d'occupation des sols entre 2006 et 2012 suivant la nomenclature CORINE Land Cover en 44 postes. CORINE Land Cover est une base de données d’occupation des sols produite dans le cadre du programme européen d’observation de la Terre Copernicus. Cet inventaire biophysique de l’occupation des terres fournit une information géographique de référence pour 39 États européens. La continuité du programme et la diffusion des données CORINE Land Cover sont pilotées par l'Agence européenne pour l'environnement. Le producteur pour la France est le Service de la donnée et des études statistiques du ministère chargé de l’écologie. L'utilisation de cette base de données permet des applications variées adaptées aux problématiques de l'environnement et à celles de l'aménagement du territoire : production cartographique, exploitation à des fins statistiques ou bien encore analyses géographiques en combinaison avec d'autres bases de données. Outil de connaissance et d'analyse, CORINE Land Cover apporte également une aide à la décision comme instrument de suivi, de surveillance et de gestion de l'environnement, des milieux naturels et plus généralement de l'aménagement de l'espace. La base des changements CORINE Land Cover 2006-2012, a été réalisée à partir d'images satellitaires des années 2006 et 2012 et de données d'appui

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_221:construction_lineaire.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_221:construction_lineaire)

BD CARTO® V5

BDTOPO_V3:troncon_de_voie_ferree.title (BDTOPO_V3:troncon_de_voie_ferree)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

EUROGLOBALMAP.HYDROGRAPHY:watrcrsa.title (EUROGLOBALMAP.HYDROGRAPHY:watrcrsa)

The water network holds information on the watercourses, the open water area, the seaside and the associated hydrologic equipments (dams).

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_09-08-2023:z_1_chantier.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_09-08-2023:z_1_chantier)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_28-12-2022:canton.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_28-12-2022:canton)

Limites administrative mises à jour en continu, version décembre 2022

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_221:surface_hydrographique.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_221:surface_hydrographique)

BD CARTO® V5

OCS.BFC.2017:communes.title (OCS.BFC.2017:communes)

OCS Bourgogne Franche Comté 2017

PROTECTEDAREAS.UNESCO:bpm.title (PROTECTEDAREAS.UNESCO:bpm)

Un bien naturel ou mixte (naturel et culturel) inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO est un espace qui, du fait de sa valeur patrimoniale exceptionnelle, est considéré comme héritage commun de l'humanité. Date des données

ADMINEXPRESS_JAN2020_BDD_WLD_WM_20201022:region.title (ADMINEXPRESS_JAN2020_BDD_WLD_WM_20201022:region)

Limites administrative mises à jour en continu. État en janvier 2020.

MCE_BDD_WLD_WGS84G_01-09-2023:emprises_polygones.title (MCE_BDD_WLD_WGS84G_01-09-2023:emprises_polygones)

Carte des mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité. Une mesure compensatoire d’atteinte à la biodiversité n'intervient que sur l'impact résiduel d'un projet d'aménagement, lorsque toutes les mesures envisageables ont été mises en œuvre pour éviter puis réduire les impacts négatifs sur la biodiversité. Elle vise à offrir une contrepartie positive à un impact dommageable non réductible provoqué par un projet, de façon à maintenir la biodiversité dans un état équivalent ou meilleur à celui observé avant sa réalisation.

INAO_AIRES_GEOGRAPHIQUES_BDD_FXX_WM_20210407:aire_geographique.title (INAO_AIRES_GEOGRAPHIQUES_BDD_FXX_WM_20210407:aire_geographique)

Délimitations géographiques AOC

ADMINEXPRESS-COG-CARTO_BDD_WLD_WM_04-2022:commune.title (ADMINEXPRESS-COG-CARTO_BDD_WLD_WM_04-2022:commune)

édition 2022

BDCARTO_V5:collectivite_territoriale.title (BDCARTO_V5:collectivite_territoriale)

BD CARTO® V5

BDCARTO_ETAT-MAJOR.NIVEAU4:c_1_1_ocs_ancien.title (BDCARTO_ETAT-MAJOR.NIVEAU4:c_1_1_ocs_ancien)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

EUROGLOBALMAP.TRANSPORTATION:railrdc.title (EUROGLOBALMAP.TRANSPORTATION:railrdc)

The transport network holds information on roads and railways, ferry lines, airports. Connections between ferry stations and other transport modes have been added.

DGAC-PEB-POI_BDD_WLD_WM_20210323:aerodrome_avec_peb_wm.title (DGAC-PEB-POI_BDD_WLD_WM_20210323:aerodrome_avec_peb_wm)

Les plans d'exposition aux bruits identifient trois ou quatre types de zone de bruit diversement exposés au bruit engendré par les aéronefs (A, B, C et/ou D et définis à partir des prévisions de développement de l'activité aérienne, de l'extension prévisible des infrastructures et des procédures de circulation aérienne. Pour en savoir plus Sources : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie Date des données

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_WFS_07-2020:arrondissement_departemental.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_WFS_07-2020:arrondissement_departemental)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_11-2023:n_te_rel_tronpres.title (TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_11-2023:n_te_rel_tronpres)

Transports exceptionnels (tronçons, franchissements et prescriptions) au format COVADIS 11-2023

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_05-06-2023:epci.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_05-06-2023:epci)

Limites administrative mises à jour en continu, version Juin 2023

ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2023:epci.title (ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2023:epci)

édition 2023

VIGICRUES_TERRITOIRES_BDD_WLD_WM_2021-v1:referentiel.title (VIGICRUES_TERRITOIRES_BDD_WLD_WM_2021-v1:referentiel)

referentiel territoires schapi

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:hydronyme.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:hydronyme)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_08-2020:epci.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_08-2020:epci)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

ADMINEXPRESS_COG_2020_BDD_WLD_WM_17-09-2020:commune.title (ADMINEXPRESS_COG_2020_BDD_WLD_WM_17-09-2020:commune)

Limites administrative COG 2020

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_10-2020:chef_lieu.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_10-2020:chef_lieu)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:bati_indifferencie.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:bati_indifferencie)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

ADMINEXPRESS_COG_2019_CARTO:departement_carto.title (ADMINEXPRESS_COG_2019_CARTO:departement_carto)

Limites administrative 2019 Carto conforme au Code Officiel Géographique

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_31-03-2021:entite_rattachee.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_31-03-2021:entite_rattachee)

Limites administrative mises à jour en continu, version mars 2021.

LABELS_TOURISTIQUES_BDD_WLD_2023-06-07:pavillon_bleu.title (LABELS_TOURISTIQUES_BDD_WLD_2023-06-07:pavillon_bleu)

couches touristiques 06-2023

ROUTES.2016:adresse.title (ROUTES.2016:adresse)

Réseau routier de la BD TOPO, édition 16.2 de mars 2016

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_WFS38:canton.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_WFS38:canton)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_01-04-2020:epci.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_01-04-2020:epci)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

PCI_VECTEUR_BDD_WLD_WM_03-2023:subdivision_fiscale.title (PCI_VECTEUR_BDD_WLD_WM_03-2023:subdivision_fiscale)

Plan cadastral informatisé vecteur de la DGFIP édition 03-2023.

BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_02-06-2023:c_1_2_ocs_ancien_sans_bati.title (BDCARTO_EM_N4_BDD_FXX_L93_02-06-2023:c_1_2_ocs_ancien_sans_bati)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Source : IGN

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_28-03-2022:commune.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_28-03-2022:commune)

Limites administrative mises à jour en continu, version mars 2022

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20231004:ptg.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20231004:ptg)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

CARROYAGE_INSEE_BDD_WLD_WM_WFS_20220322:filosofi2017_carreaux_200m_reun.title (CARROYAGE_INSEE_BDD_WLD_WM_WFS_20220322:filosofi2017_carreaux_200m_reun)

Carroyages INSEE à 200 m, à 1 km et à la plus grande échelle diffusable

LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.JUIL2019:arrondissement_departemental.title (LIMITES_ADMINISTRATIVES_EXPRESS.JUIL2019:arrondissement_departemental)

Limites administrative mises à jour en continu. État en juillet 2019.

PRAIRIES_SENSIBLES_BCAE_BDD_FXX_LAMB93_15-03-2023:prairies_sensibles.title (PRAIRIES_SENSIBLES_BCAE_BDD_FXX_LAMB93_15-03-2023:prairies_sensibles)

Préservation des prairies et pâturages permanents en zone Natura 2000 - Couche pour la nouvelle PAC produite par l’Observatoire du développement rural (ODR) en lien avec l’INRAE.

RPG.2016:ilots_anonymes.title (RPG.2016:ilots_anonymes)

Registre parcellaire graphique : zones de cultures déclarées par les exploitants en 2016

RPG.2015:parcelles_graphiques.title (RPG.2015:parcelles_graphiques)

Registre parcellaire graphique : zones de cultures déclarées par les exploitants en 2015

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_28-03-2022:canton.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_28-03-2022:canton)

Limites administrative mises à jour en continu, version mars 2022

ADMINEXPRESS_COG_2017_CARTO_BDD_WLD_WM_20170709:commune_carto.title (ADMINEXPRESS_COG_2017_CARTO_BDD_WLD_WM_20170709:commune_carto)

Limites administrative 2017 Carto conforme au Code Officiel Géographique

TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_07-2023:n_te_prescription.title (TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_07-2023:n_te_prescription)

Transports exceptionnels (tronçons, franchissements et prescriptions) au format COVADIS 07-2023

ADMINEXPRESS_COG_2020_CARTO_BDD_WLD_WM_18-12-2020:canton_carto.title (ADMINEXPRESS_COG_2020_CARTO_BDD_WLD_WM_18-12-2020:canton_carto)

Limites administrative Carto 2020 conforme au code officiel géographique

DREAL_PINEL_BDD_WM_WLD_20200422:iris.title (DREAL_PINEL_BDD_WM_WLD_20200422:iris)

La réduction d'impôt « Pinel » (code général des impôts) s'applique à l’investissement locatif réalisé dans les zones où la tension entre l'offre et la demande de logements est la plus forte. La loi n°2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020, prévoit à titre expérimental, un dispositif dérogatoire au droit commun pour la Bretagne. Ainsi, les communes ou parties de communes éligibles à la réduction d'impôt « Pinel » sont fixées par arrêté du préfet de région. Cet arrêté est pris après avis du président du conseil régional et du comité régional de l'habitat et de l'hébergement. Cet article prévoit également que le préfet de région fixe, par arrêté, les plafonds de loyer et de ressources du locataire pour chaque commune ou partie de commune éligible et par type de logement. L’une des particularités de cette expérimentation réside dans l’éligibilité du dispositif qui peut être limitée à une partie seulement du territoire communal. Lorsqu’une commune n’est éligible que pour une partie de son territoire, deux approches sont distinguées, à savoir à la maille de l’IRIS (correspondant à un quartier) ou à la maille du carreau de 200 mètres sur 200 mètres.

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:troncon_voie_ferree.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:troncon_voie_ferree)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_06-01-2022:chflieu_commune.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_06-01-2022:chflieu_commune)

Limites administrative mises à jour en continu, version décembre 2021.

BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G:communication_restreinte.title (BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G:communication_restreinte)

La BD CARTO® version 21.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.

BDADRESSE_BDD_WLD_WGS84G:arrondissement.title (BDADRESSE_BDD_WLD_WGS84G:arrondissement)

BDADRESSE 18.2 édition 2018 Monde

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:reservoir.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:reservoir)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

BDORTHO-GRAPHE_BDD_WLD_WM_16-04-2021:graphe_bdortho.title (BDORTHO-GRAPHE_BDD_WLD_WM_16-04-2021:graphe_bdortho)

Graphe de mosaiquage France Entière de la BDORTHO.

ADMINEXPRESS_COG_2017_CARTO_BDD_WLD_WM_20170708:commune_carto.title (ADMINEXPRESS_COG_2017_CARTO_BDD_WLD_WM_20170708:commune_carto)

Limites administrative 2017 Carto conforme au Code Officiel Géographique

ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2022:chflieu_commune.title (ADMINEXPRESS-COG_BDD_WLD_WM_2022:chflieu_commune)

édition 2022

BDTOPO_V3:detail_orographique.title (BDTOPO_V3:detail_orographique)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

BDORTHO-GRAPHE_BDD_WLD_WM_06-12-2023:graphe_bdortho.title (BDORTHO-GRAPHE_BDD_WLD_WM_06-12-2023:graphe_bdortho)

Graphe de mosaiquage France Entière de la BDORTHO.

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:pai_industriel_commercial.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G_20190207:pai_industriel_commercial)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_223:cours_d_eau.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_223:cours_d_eau)

BD CARTO® V5

MCE_BDD_WLD_WGS84G_01-09-2023:emprises_lineaires.title (MCE_BDD_WLD_WGS84G_01-09-2023:emprises_lineaires)

Carte des mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité. Une mesure compensatoire d’atteinte à la biodiversité n'intervient que sur l'impact résiduel d'un projet d'aménagement, lorsque toutes les mesures envisageables ont été mises en œuvre pour éviter puis réduire les impacts négatifs sur la biodiversité. Elle vise à offrir une contrepartie positive à un impact dommageable non réductible provoqué par un projet, de façon à maintenir la biodiversité dans un état équivalent ou meilleur à celui observé avant sa réalisation.

ADMINEXPRESS_COG_2017:commune.title (ADMINEXPRESS_COG_2017:commune)

Limites administrative 2017 conforme au Code Officiel Géographique

BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_07-09-2023:c_1_1_ocs_ancien.title (BDCARTO_EM_N3_BDD_FXX_L93_07-09-2023:c_1_1_ocs_ancien)

Représentation de l'occupation du sol de la France métropolitaine au 19e siècle. La production des données est réalisée à partir des cartes d'Etat-major, élaborées entre 1825 et 1866. Elle est complétée par des mises à jour partielles (ajout des voies de chemin de fer notamment) jusqu'en 1889. Seul le niveau 3 de géoréférencement de niveau 3 est visible sur le site Géoportail. Il existe un géoréférencement de niveau 4 de meilleure qualité disponible. Source : IGN

ADMINEXPRESS_COG_2019_BDD_WLD_WM_20190924:region.title (ADMINEXPRESS_COG_2019_BDD_WLD_WM_20190924:region)

Limites administrative 2019 conforme au Code Officiel Géographique

BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G_2021-06-04:transport_cable.title (BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G_2021-06-04:transport_cable)

La BD CARTO® version 21.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.

MNHN-UNESCO_BDD_WLD_WM_20231116:bpm.title (MNHN-UNESCO_BDD_WLD_WM_20231116:bpm)

Un bien naturel ou mixte (naturel et culturel) inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO est un espace qui, du fait de sa valeur patrimoniale exceptionnelle, est considéré comme héritage commun de l'humanité. Date des données

BDORTHO-GRAPHE_BDD_WLD_WM_22-12-2021:graphe_bdortho.title (BDORTHO-GRAPHE_BDD_WLD_WM_22-12-2021:graphe_bdortho)

Graphe de mosaiquage France Entière de la BDORTHO.

VIGINOND.EMPRISE:emprise.title (VIGINOND.EMPRISE:emprise)

Emprise des zones d'inondation potentielle

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_01-04-2020:departement.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_01-04-2020:departement)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_221:voie_ferree_nommee.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_221:voie_ferree_nommee)

BD CARTO® V5

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20230802:ptg.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20230802:ptg)

Fiches signalétiques des repères de nivellement (points matérialisés dont l'altitude est déterminée avec précision) et des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G_2021-06-04:commune.title (BDCARTO_BDD_WLD_WGS84G_2021-06-04:commune)

La BD CARTO® version 21.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.

UTILIYANDGOVERNMENTALSERVICES.IGN.POI.SANTE:hopitaux.title (UTILIYANDGOVERNMENTALSERVICES.IGN.POI.SANTE:hopitaux)

Établissement thermal ou de type hospitalier. Sources : IGN novembre 2017, FINESS octobre 2017

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_223:limite_terre_mer.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_223:limite_terre_mer)

BD CARTO® V5

RPG-2018_BDD_WLD_WM_11-02-2020:parcelles_graphiques.title (RPG-2018_BDD_WLD_WM_11-02-2020:parcelles_graphiques)

Registre parcellaire graphique : zones de cultures déclarées par les exploitants en 2018

SCHAPITEST_VIGINOND:lic.title (SCHAPITEST_VIGINOND:lic)

Données de test Viginond

MCE_BDD_WLD_WGS84G_01-08-2023:emprises_ponctuelles.title (MCE_BDD_WLD_WGS84G_01-08-2023:emprises_ponctuelles)

Carte des mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité. Une mesure compensatoire d’atteinte à la biodiversité n'intervient que sur l'impact résiduel d'un projet d'aménagement, lorsque toutes les mesures envisageables ont été mises en œuvre pour éviter puis réduire les impacts négatifs sur la biodiversité. Elle vise à offrir une contrepartie positive à un impact dommageable non réductible provoqué par un projet, de façon à maintenir la biodiversité dans un état équivalent ou meilleur à celui observé avant sa réalisation.

BDTOPO_V3:lieu_dit_non_habite.title (BDTOPO_V3:lieu_dit_non_habite)

BDTOPO V3 23.3 édition 2023

BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_23.3:cimetiere.title (BDCARTOV5_BDD_WLD_WGS84G_23.3:cimetiere)

BD CARTO® V5

ADMINEXPRESS-COG-CARTO_BDD_WLD_WM_06-2021:chflieu_commune_associee_ou_deleguee.title (ADMINEXPRESS-COG-CARTO_BDD_WLD_WM_06-2021:chflieu_commune_associee_ou_deleguee)

édition 2021

BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:cimetiere.title (BDTOPO_BDD_WLD_WGS84G:cimetiere)

BDTOPO 18.2 édition 2018 Géoportail Monde La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

BAN.DATA.GOUV:ban.title (BAN.DATA.GOUV:ban)

Données Base Adresse Nationale 08-12-2023

ADMINEXPRESS_COG_2017_CARTO:departement_carto.title (ADMINEXPRESS_COG_2017_CARTO:departement_carto)

Limites administrative 2017 Carto conforme au Code Officiel Géographique

ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20190916:departement.title (ADMINEXPRESS_BDD_WLD_WM_20190916:departement)

Limites administrative mises à jour en continu, version la plus récente.

PROTECTEDAREAS.INPG:inpg.title (PROTECTEDAREAS.INPG:inpg)

L'Inventaire National du Patrimoine Géologique (INPG) est un programme initié en 2007 de connaissance géologique du territoire métropolitain et outre-mer, dans lequel chaque site géologique naturel est renseigné sur une application web dédiée (InvenTerre) de façon textuelle avec une évaluation patrimoniale et une cartographie associées.

CARTOGRAPHIE-HABITATS_BDD_FXX_LAMB93_D25:habitats_v3_fin.title (CARTOGRAPHIE-HABITATS_BDD_FXX_LAMB93_D25:habitats_v3_fin)

cartographie prédictive des habitats naturels issue du croisement de la cartographie des biotopes, milieux écologiquement homogènes, réalisée par l’UMR EVS Isthme de l’Université de Saint-Etienne, avec la cartographie des physionomies de végétation produite par l’IGN. Les habitats correspondent à la concaténation des informations physionomie et biotope. Les partenaires: CBN FC, EVS Isthme, IGN, OFB, UMS PatriNat, CEREMA

TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_01-2023:n_te_rel_franpres.title (TRANSPORT_EXCEPTIONNEL_BDD_WLD_WM_01-2023:n_te_rel_franpres)

Transports exceptionnels (tronçons, franchissements et prescriptions) au format COVADIS 12-2022

BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20220307:rgp.title (BDGEODESIQUE_BDD_WLD_WGS84G_20220307:rgp)